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Résultat n°1

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Création d'un cimetière, route de LONGPONT : protestations, pétitions, pourvoi FOISSIER, 1930-1931 [1] ; procès-verbal et jugement d'expropriation des consorts LAMBERT et JUBIN, acquisition du terrain du comte de ROHANT-CHABOT, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 25 juin 1931, 1931-1934 [2] ; emprunt, adjudication des travaux (affiche), cahier des charges, devis, mandats de paiement, extraits de délibérations, 1933-1935 [3].

Cote
2O/1240
 Date
1930-1935
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
pétition, procès-verbal, minute juridictionnelle, publication périodique, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Création...