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  1. Résultat n°1

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central : registre d'inscription des comptes-rendus par les receveurs à la communauté de la paroisse, relatifs à la rente patrimoniale de 245 livres dues par Monsieur le Président De Lamoignon, seigneur de Boissy, au terme d'une transaction passée entre le seigneur et les habitants le 16 mai 1774 au sujet du partage des communaux : inventaire des titres et renseignements concernant la propriété et jouissance des communaux déposés au coffre de la communauté des habitants le 4 août 1771. Comptes de 1779 à 1787. Enregistrement des lettres patentes du roi et des lois [146 folios] (1789 - 1792).

    Date

    1771-1792

    Cote

    EDEPOT16 1A/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [publication administrative divisée en deux grandes parties : 1ère partie, annuaire administratif présentant la composition et les attributions de la famille impériale, du gouvernement, du parlement, des hautes juridictions et administrations ; 2e partie, agenda-type à l'usage des maires pour l'emploi du temps dans l'exercice de leurs fonctions ; entre les deux parties se trouve l'agenda journalier du maire de BOISSY] (1864).

    Date

    1864

    Cote

    EDEPOT16 1C/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [2e partie uniquement] (1865).

    Date

    1865

    Cote

    EDEPOT16 1C/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  4. Résultat n°4

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [1ère et 2e parties] (1866).

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT16 1C/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [1ère et 2e parties] (1867).

    Date

    1867

    Cote

    EDEPOT16 1C/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [1ère et 2e parties] (1869).

    Date

    1869

    Cote

    EDEPOT16 1C/5

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  7. Résultat n°7
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

    109 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

    Date

    1788-1790

    Cote

    EDEPOT16 1D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  8. Résultat n°8
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (29/09/1928 - 09/12/1943).

    208 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (29/09/1928 - 09/12/1943).

    Date

    1928-1943

    Cote

    EDEPOT16 1D/10

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  9. Résultat n°9
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse puis de la commune (28/02/1790 - 21 brumaire an 4 [12 novembre 1795] ).

    169 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse puis de la commune (28/02/1790 - 21 brumaire an 4 [12 novembre 1795] ).

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEPOT16 1D/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  10. Résultat n°10
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

    105 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

    Date

    1801-1854

    Cote

    EDEPOT16 1D/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  11. Résultat n°11
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

    195 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

    Date

    1838-1850

    Cote

    EDEPOT16 1D/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  12. Résultat n°12
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (02/06/1850 - 16/10/1871).

    195 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (02/06/1850 - 16/10/1871).

    Date

    1850-1871

    Cote

    EDEPOT16 1D/5

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  13. Résultat n°13
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

    101 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

    Date

    1871-1887

    Cote

    EDEPOT16 1D/6

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  14. Résultat n°14
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (13/11/1887 - 12/10/1899).

    273 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (13/11/1887 - 12/10/1899).

    Date

    1887-1899

    Cote

    EDEPOT16 1D/7

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  15. Résultat n°15
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (05/11/1899 - 12/06/1910).

    273 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (05/11/1899 - 12/06/1910).

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEPOT16 1D/8

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  16. Résultat n°16
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

    241 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

    Date

    1910-1928

    Cote

    EDEPOT16 1D/9

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien : état de sections.

    Date

    1827

    Cote

    EDEPOT16 1G/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1870 - 1881).

    Date

    1870-1881

    Cote

    EDEPOT16 1G/10

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  19. Résultat n°19

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1882-1894, 1896-1899).

    Date

    1882-1899

    Cote

    EDEPOT16 1G/11

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  20. Résultat n°20

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1900-1903, 1912-1916).

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEPOT16 1G/12

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)