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  1. Résultat n°1

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (5 avril 1945 - 2 avril 1982).

    Date

    1945-1982

    Cote

    EDEPOT16 1Q/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement du chemin de grande communication n°26 [en couleur, dimensions : 326 cm x 34 cm] (1847) ; plan d'alignement de la rue des Cavaliers [en couleur, dimensions : 113 cm x 31 cm] (1880 - 1882). Lieu-dit le Chêne rond : plan de bornage de la section A, numéros 1323 à 1326 [en couleur, dimensions : 41 cm x 27 cm] (1966). Lieu-dit le Village : plan [noir et blanc, dimensions : 54 cm x 21 cm] (1955).

    Date

    1847-1966

    Cote

    EDEPOT16 1O/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses (1939 - 1956).

    Date

    1939-1956

    Cote

    EDEPOT16 1L/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  4. Résultat n°4

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEPOT16 1G/15

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Population, économie sociale, statistiques. - Guerre de 1939-1945, ravitaillement : relevé des quantités de carburants distribués par le service de l'approvisionnement de la préfecture de Seine-et-Oise (1940 - 1947), bordereau de répartition des carburants, correspondance administrative (1946).

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEPOT16 6F/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Population, économie sociale,...

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (20 octobre 1921 - 4 février 1945).

    Date

    1921-1945

    Cote

    EDEPOT16 1Q/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  8. Résultat n°8
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (29/09/1928 - 09/12/1943).

    208 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (29/09/1928 - 09/12/1943).

    Date

    1928-1943

    Cote

    EDEPOT16 1D/10

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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  9. Résultat n°9

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEPOT16 1G/14

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  10. Résultat n°10

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses [mandats] (1920 - 1938).

    Date

    1920-1938

    Cote

    EDEPOT16 1L/2

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    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...

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  11. Résultat n°11

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la matrice des propriétés non bâties (1911 - 1938).

    Date

    1911-1938

    Cote

    EDEPOT16 1G/7

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la...

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  12. Résultat n°12

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, examen des demandes d'aide médicale et hospitalière : correspondance du maire et du sous-préfet, extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, un plan, une carte postale (1862 - 1937).

    Date

    1862-1937

    Cote

    EDEPOT16 1Q/8

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

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  13. Résultat n°13

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, exploitation des coupes de bois : correspondance, un plan, état indicatif des lieux-dits et des sections cadastrales, cahier des charges des conditions de vente de la coupe de bois (1895 - 1937).

    Date

    1895-1937

    Cote

    EDEPOT16 1Q/9

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    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

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  14. Résultat n°14

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1917 - 1931 [2 cahiers pour la section 1927-1931] ).

    Date

    1917-1931

    Cote

    EDEPOT16 1G/13

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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  15. Résultat n°15
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

    241 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

    Date

    1910-1928

    Cote

    EDEPOT16 1D/9

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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  16. Résultat n°16

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (3 novembre 1883 - août 1921).

    Date

    1883-1921

    Cote

    EDEPOT16 1Q/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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  17. Résultat n°17

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1900-1903, 1912-1916).

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEPOT16 1G/12

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

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  18. Résultat n°18

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des propriétés non bâties, folio 501-967.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT16 1G/6

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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  19. Résultat n°19

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des propriétés non bâties, folio 1-500, et table alphabétique.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT16 1G/5

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des...

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  20. Résultat n°20

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, habitations à bon marché ; construction de deux maisons ouvrières, passation d'un marché par adjudication : correspondance, déclarations des adjudicataires, un arrêté du maire, une affiche (1906 - 1910).

    Date

    1906-1910

    Cote

    EDEPOT16 1Q/10

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  21. Résultat n°21

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la matrice des propriétés bâties (1882 - 1910).

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT16 1G/8

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la...

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  22. Résultat n°22
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (05/11/1899 - 12/06/1910).

    273 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (05/11/1899 - 12/06/1910).

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEPOT16 1D/8

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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  23. Résultat n°23

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, acceptation de donations et legs : correspondance de membres des familles des donateurs du maire, des notaires et du sous-préfet de RAMBOUILLET (1828 - 1907).

    Date

    1828-1907

    Cote

    EDEPOT16 1Q/7

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

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  24. Résultat n°24

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance : atlas général et tableau d'aménagement des coupes de bois appartenant au bureau de bienfaisance [un tableau synoptique, six plans en couleur, entoilés et reliés et leur lieu de situation] [vers 1905].

    Date

    1905

    Cote

    EDEPOT16 1Q/5

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

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  25. Résultat n°25

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Acceptation de dons, legs et produits des ventes de biens immeubles et coupes de bois réalisés au profit du bureau de bienfaisance : expéditions des actes notariés passés par devant les notaires et tabellions des bailliages et chatellenies de SAINT-YON, ANGERVILLIERS, BONNELLES, et les notaires dépendant du Châtelet de PARIS (1728 - 1790) ; autres expéditions d'actes notariés : vente de terres de Lazare Juste à Jacques Giffard pardevant Me Valencier, notaire à SAINT-MAURICE (28/06/1807), vente de coupes de bois de Marie-Louise Playette à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), vente d'immeuble de Madelaine Playette à Antoine-Bernard Caramija pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), vente de terres d'Antoine-Bernard Caramija à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (29/10/1819), vente de parcelles boisées de Madelaine Playette à Lazare Juste pardevant Me Letellier, notaire à SAINT-CHERON (24/10/1819), donations de Catherine Colleau, veuve Juste, pardevant Me Bouttet, notaire à SAINT-CHERON (05/12/1848, 29/01/1850), délivrance de legs par les légataires de M. Le Tellier pardevant Me Percheron, notaire à SAINT-CHERON (27/12/1871), donation de M. Juste pardevant Me Cottance, notaire à ARPAJON (04/10/1875), vente de terres des époux Poirier à M. Juste pardevant Me Le Restoux, notaire à ARPAJON (21/11/1879), vente de terres des époux Jallier à M. Juste pardevant Me Le Restoux, notaire à ARPAJON (28/01/1881), legs d'Anne Garet pardevant Me Percheron, notaire à SAINT-CHERON (28/12/1886), donation des époux Hémar pardevant Me Collin, notaire à SAINT-CHERON (30/12/1901), donation des frère et soeur Hémar pardevant Me Collin, notaire à SAINT-CHERON (14/04/1903).

    Date

    1728-1903

    Cote

    EDEPOT16 1Q/6

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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  26. Résultat n°26
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (13/11/1887 - 12/10/1899).

    273 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (13/11/1887 - 12/10/1899).

    Date

    1887-1899

    Cote

    EDEPOT16 1D/7

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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  27. Résultat n°27

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1882-1894, 1896-1899).

    Date

    1882-1899

    Cote

    EDEPOT16 1G/11

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

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  28. Résultat n°28

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses de la commune et du bureau de bienfaisance (1859 - 1893).

    Date

    1859-1893

    Cote

    EDEPOT16 1L/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...

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  29. Résultat n°29
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

    101 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

    Date

    1871-1887

    Cote

    EDEPOT16 1D/6

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  30. Résultat n°30

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (19 mai 1854 - 5 mai 1883).

    Date

    1854-1883

    Cote

    EDEPOT16 1Q/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

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  31. Résultat n°31

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT16 2E/18

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  32. Résultat n°32

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1870 - 1881).

    Date

    1870-1881

    Cote

    EDEPOT16 1G/10

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    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

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  33. Résultat n°33

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des naissances, mariages et décès.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT16 2E/17

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...

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  34. Résultat n°34
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (02/06/1850 - 16/10/1871).

    195 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (02/06/1850 - 16/10/1871).

    Date

    1850-1871

    Cote

    EDEPOT16 1D/5

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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  35. Résultat n°35

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [1ère et 2e parties] (1869).

    Date

    1869

    Cote

    EDEPOT16 1C/5

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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  36. Résultat n°36

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement de la rue de Châtre [en couleur, entoilé, dimensions : 348 cm x 34 cm] (1867).

    Date

    1867

    Cote

    EDEPOT16 1O/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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  37. Résultat n°37

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement de la rue de l'Ormeteau [en couleur, entoilé, dimensions : 296 cm x 34 cm] (1867).

    Date

    1867

    Cote

    EDEPOT16 1O/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...

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  38. Résultat n°38

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement des rues du puits Grès du Val et du pont Cagé [en couleur, entoilé, dimensions : 510 cm x 34 cm] (1867).

    Date

    1867

    Cote

    EDEPOT16 1O/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...

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  39. Résultat n°39

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [1ère et 2e parties] (1867).

    Date

    1867

    Cote

    EDEPOT16 1C/4

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    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....

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  40. Résultat n°40

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [1ère et 2e parties] (1866).

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT16 1C/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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