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  1. Résultat n°1

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (5 avril 1945 - 2 avril 1982).

    Date

    1945-1982

    Cote

    EDEPOT16 1Q/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement du chemin de grande communication n°26 [en couleur, dimensions : 326 cm x 34 cm] (1847) ; plan d'alignement de la rue des Cavaliers [en couleur, dimensions : 113 cm x 31 cm] (1880 - 1882). Lieu-dit le Chêne rond : plan de bornage de la section A, numéros 1323 à 1326 [en couleur, dimensions : 41 cm x 27 cm] (1966). Lieu-dit le Village : plan [noir et blanc, dimensions : 54 cm x 21 cm] (1955).

    Date

    1847-1966

    Cote

    EDEPOT16 1O/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses (1939 - 1956).

    Date

    1939-1956

    Cote

    EDEPOT16 1L/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  4. Résultat n°4

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEPOT16 1G/15

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Population, économie sociale, statistiques. - Guerre de 1939-1945, ravitaillement : relevé des quantités de carburants distribués par le service de l'approvisionnement de la préfecture de Seine-et-Oise (1940 - 1947), bordereau de répartition des carburants, correspondance administrative (1946).

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEPOT16 6F/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Population, économie sociale,...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (20 octobre 1921 - 4 février 1945).

    Date

    1921-1945

    Cote

    EDEPOT16 1Q/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  8. Résultat n°8
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (29/09/1928 - 09/12/1943).

    208 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (29/09/1928 - 09/12/1943).

    Date

    1928-1943

    Cote

    EDEPOT16 1D/10

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  9. Résultat n°9

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEPOT16 1G/14

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  10. Résultat n°10

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses [mandats] (1920 - 1938).

    Date

    1920-1938

    Cote

    EDEPOT16 1L/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  11. Résultat n°11

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la matrice des propriétés non bâties (1911 - 1938).

    Date

    1911-1938

    Cote

    EDEPOT16 1G/7

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  12. Résultat n°12

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, examen des demandes d'aide médicale et hospitalière : correspondance du maire et du sous-préfet, extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, un plan, une carte postale (1862 - 1937).

    Date

    1862-1937

    Cote

    EDEPOT16 1Q/8

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  13. Résultat n°13

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, exploitation des coupes de bois : correspondance, un plan, état indicatif des lieux-dits et des sections cadastrales, cahier des charges des conditions de vente de la coupe de bois (1895 - 1937).

    Date

    1895-1937

    Cote

    EDEPOT16 1Q/9

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  14. Résultat n°14

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1917 - 1931 [2 cahiers pour la section 1927-1931] ).

    Date

    1917-1931

    Cote

    EDEPOT16 1G/13

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  15. Résultat n°15
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

    241 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

    Date

    1910-1928

    Cote

    EDEPOT16 1D/9

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  16. Résultat n°16

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (3 novembre 1883 - août 1921).

    Date

    1883-1921

    Cote

    EDEPOT16 1Q/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1900-1903, 1912-1916).

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEPOT16 1G/12

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  18. Résultat n°18

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des propriétés non bâties, folio 501-967.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT16 1G/6

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  19. Résultat n°19

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des propriétés non bâties, folio 1-500, et table alphabétique.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT16 1G/5

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  20. Résultat n°20

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, habitations à bon marché ; construction de deux maisons ouvrières, passation d'un marché par adjudication : correspondance, déclarations des adjudicataires, un arrêté du maire, une affiche (1906 - 1910).

    Date

    1906-1910

    Cote

    EDEPOT16 1Q/10

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)