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  1. Résultat n°1

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central : registre d'inscription des comptes-rendus par les receveurs à la communauté de la paroisse, relatifs à la rente patrimoniale de 245 livres dues par Monsieur le Président De Lamoignon, seigneur de Boissy, au terme d'une transaction passée entre le seigneur et les habitants le 16 mai 1774 au sujet du partage des communaux : inventaire des titres et renseignements concernant la propriété et jouissance des communaux déposés au coffre de la communauté des habitants le 4 août 1771. Comptes de 1779 à 1787. Enregistrement des lettres patentes du roi et des lois [146 folios] (1789 - 1792).

    Date

    1771-1792

    Cote

    EDEPOT16 1A/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Actes et lois du pouvoir central...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  2. Résultat n°2

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [publication administrative divisée en deux grandes parties : 1ère partie, annuaire administratif présentant la composition et les attributions de la famille impériale, du gouvernement, du parlement, des hautes juridictions et administrations ; 2e partie, agenda-type à l'usage des maires pour l'emploi du temps dans l'exercice de leurs fonctions ; entre les deux parties se trouve l'agenda journalier du maire de BOISSY] (1864).

    Date

    1864

    Cote

    EDEPOT16 1C/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [2e partie uniquement] (1865).

    Date

    1865

    Cote

    EDEPOT16 1C/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  4. Résultat n°4

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [1ère et 2e parties] (1866).

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT16 1C/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [1ère et 2e parties] (1867).

    Date

    1867

    Cote

    EDEPOT16 1C/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....

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  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative. - Agenda municipal ou mémento de cabinet à l'usage des maires, adjoints, conseillers municipaux, secrétaires de mairie, administrateurs des hospices et des bureaux de bienfaisance et autres [1ère et 2e parties] (1869).

    Date

    1869

    Cote

    EDEPOT16 1C/5

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Bibliothèque administrative....

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  7. Résultat n°7
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

    109 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre du syndic de la municipalité de la paroisse (1788 - 1790).

    Date

    1788-1790

    Cote

    EDEPOT16 1D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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  8. Résultat n°8
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (29/09/1928 - 09/12/1943).

    208 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (29/09/1928 - 09/12/1943).

    Date

    1928-1943

    Cote

    EDEPOT16 1D/10

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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  9. Résultat n°9
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse puis de la commune (28/02/1790 - 21 brumaire an 4 [12 novembre 1795] ).

    169 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations de la communauté des habitants de la paroisse puis de la commune (28/02/1790 - 21 brumaire an 4 [12 novembre 1795] ).

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEPOT16 1D/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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  10. Résultat n°10
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

    105 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Délibérations du conseil municipal (15 pluviose an 9 [4 février 1801) - 11/02/1838), suivies des délibérations du comité local d'instruction primaire (1838 - 12/11/1846), suivies des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (29/11/1840 - 10/04/1854) : un registre.

    Date

    1801-1854

    Cote

    EDEPOT16 1D/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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  11. Résultat n°11
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

    195 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

    Date

    1838-1850

    Cote

    EDEPOT16 1D/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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  12. Résultat n°12
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (02/06/1850 - 16/10/1871).

    195 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (02/06/1850 - 16/10/1871).

    Date

    1850-1871

    Cote

    EDEPOT16 1D/5

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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  13. Résultat n°13
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

    101 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

    Date

    1871-1887

    Cote

    EDEPOT16 1D/6

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  14. Résultat n°14
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (13/11/1887 - 12/10/1899).

    273 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (13/11/1887 - 12/10/1899).

    Date

    1887-1899

    Cote

    EDEPOT16 1D/7

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  15. Résultat n°15
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (05/11/1899 - 12/06/1910).

    273 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (05/11/1899 - 12/06/1910).

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEPOT16 1D/8

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  16. Résultat n°16
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

    241 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

    Date

    1910-1928

    Cote

    EDEPOT16 1D/9

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien : état de sections.

    Date

    1827

    Cote

    EDEPOT16 1G/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien...

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  18. Résultat n°18

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1870 - 1881).

    Date

    1870-1881

    Cote

    EDEPOT16 1G/10

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

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  19. Résultat n°19

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1882-1894, 1896-1899).

    Date

    1882-1899

    Cote

    EDEPOT16 1G/11

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

    Producteur :

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  20. Résultat n°20

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1900-1903, 1912-1916).

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEPOT16 1G/12

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  21. Résultat n°21

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1917 - 1931 [2 cahiers pour la section 1927-1931] ).

    Date

    1917-1931

    Cote

    EDEPOT16 1G/13

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  22. Résultat n°22

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEPOT16 1G/14

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  23. Résultat n°23

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEPOT16 1G/15

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  24. Résultat n°24

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Correspondance du maire avec le préfet, le contrôleur des contributions du département, le ministère des finances relatif aux modalités de calcul de l'assiette de la contribution mobilière (10 thermidor an 11 [29 juillet 1803] - 1809).

    Date

    1803-1809

    Cote

    EDEPOT16 1G/16

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Correspondance...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  25. Résultat n°25

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien : matrice des propriétés bâties et non bâties, folio 1-416.

    Date

    1828

    Cote

    EDEPOT16 1G/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  26. Résultat n°26

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien : matrice des propriétés bâties et non bâties, folio 417-864.

    Date

    1828

    Cote

    EDEPOT16 1G/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  27. Résultat n°27

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien : matrice des propriétés bâties et non bâties, folio 865-1248, et table alphabétique.

    Date

    1828

    Cote

    EDEPOT16 1G/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Cadastre napoléonien...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  28. Résultat n°28

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des propriétés non bâties, folio 1-500, et table alphabétique.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT16 1G/5

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  29. Résultat n°29

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des propriétés non bâties, folio 501-967.

    Date

    1914

    Cote

    EDEPOT16 1G/6

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  30. Résultat n°30

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la matrice des propriétés non bâties (1911 - 1938).

    Date

    1911-1938

    Cote

    EDEPOT16 1G/7

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  31. Résultat n°31

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la matrice des propriétés bâties (1882 - 1910).

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT16 1G/8

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  32. Résultat n°32

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1850 - 1865).

    Date

    1850-1865

    Cote

    EDEPOT16 1G/9

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  33. Résultat n°33

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Police, hygiène publique, justice : permis de chasse délivré par le préfet de Seine-et-Oise à M. Landeau [1849).

    Date

    1849

    Cote

    EDEPOT16 1I/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  34. Résultat n°34

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Elections et personnel : cahier d'inscription des réclamations des citoyens appelés à faire partie des assemblées communales [1831 - 1838).

    Date

    1831-1838

    Cote

    EDEPOT16 1K/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Elections et personnel : cahier...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  35. Résultat n°35

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses de la commune et du bureau de bienfaisance (1859 - 1893).

    Date

    1859-1893

    Cote

    EDEPOT16 1L/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses [mandats] (1920 - 1938).

    Date

    1920-1938

    Cote

    EDEPOT16 1L/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  37. Résultat n°37

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses (1939 - 1956).

    Date

    1939-1956

    Cote

    EDEPOT16 1L/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  38. Résultat n°38

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Edifices communaux : projet pour la construction d'une maison d'école mixte avec mairie, plan [en couleur, dimensions : 29 cm x 43 cm] (1855).

    Date

    1855

    Cote

    EDEPOT16 1M/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Edifices communaux : projet...

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  39. Résultat n°39

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux : déclaration de résiliation de bail agricole consenti par la commune à M. Maxime Leconte, agriculteur, et règlement des frais y afférant (1865).

    Date

    1865

    Cote

    EDEPOT16 1N/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux : déclaration...

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement de la rue de Châtre [en couleur, entoilé, dimensions : 348 cm x 34 cm] (1867).

    Date

    1867

    Cote

    EDEPOT16 1O/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...

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    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)