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86 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (5 avril 1945 - 2 avril 1982).

Cote
EDEPOT16 1Q/4
 Date
1945-1982
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°2

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Plan d'alignement du chemin de grande communication n°26 [en couleur, dimensions : 326 cm x 34 cm] (1847) ; plan d'alignement de la rue des Cavaliers [en couleur, dimensions : 113 cm x 31 cm] (1880 - 1882). Lieu-dit le Chêne rond : plan de bornage de la section A, numéros 1323 à 1326 [en couleur, dimensions : 41 cm x 27 cm] (1966). Lieu-dit le Village : plan [noir et blanc, dimensions : 54 cm x 21 cm] (1955).

Cote
EDEPOT16 1O/4
 Date
1847-1966
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan, plan d'alignement

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°3

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses (1939 - 1956).

Cote
EDEPOT16 1L/3
 Date
1939-1956
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
budget

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...
Résultat n°4

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1942 - 1946).

Cote
EDEPOT16 1G/15
 Date
1940-1946
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...
Résultat n°5

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Population, économie sociale, statistiques. - Guerre de 1939-1945, ravitaillement : relevé des quantités de carburants distribués par le service de l'approvisionnement de la préfecture de Seine-et-Oise (1940 - 1947), bordereau de répartition des carburants, correspondance administrative (1946).

Cote
EDEPOT16 6F/1
 Date
1940-1946
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
statistique, correspondance

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Population, économie sociale,...
Résultat n°6

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (20 octobre 1921 - 4 février 1945).

Cote
EDEPOT16 1Q/3
 Date
1921-1945
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°7

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

Cote
EDEPOT16 2D/1
 Date
1771-1944
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
délibération, correspondance, circulaire, arrêté du maire, procès-verbal d'élection, certificat

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°8
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (29/09/1928 - 09/12/1943).

208 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (29/09/1928 - 09/12/1943).

Cote
EDEPOT16 1D/10
 Date
1928-1943
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°9

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, les voitures, chevaux, mules et mulets, sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

Cote
EDEPOT16 1G/14
 Date
1936-1940
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Contributions...
Résultat n°10

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. - Budget : registre des dépenses [mandats] (1920 - 1938).

Cote
EDEPOT16 1L/2
 Date
1920-1938
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
budget

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Finances de la commune. -...
Résultat n°11

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la matrice des propriétés non bâties (1911 - 1938).

Cote
EDEPOT16 1G/7
 Date
1911-1938
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Copie de la...
Résultat n°12

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, examen des demandes d'aide médicale et hospitalière : correspondance du maire et du sous-préfet, extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance, un plan, une carte postale (1862 - 1937).

Cote
EDEPOT16 1Q/8
 Date
1862-1937
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre, délibération, plan, carte postale, correspondance

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°13

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, exploitation des coupes de bois : correspondance, un plan, état indicatif des lieux-dits et des sections cadastrales, cahier des charges des conditions de vente de la coupe de bois (1895 - 1937).

Cote
EDEPOT16 1Q/9
 Date
1895-1937
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
plan, correspondance, cahier des charges

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°14

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1917 - 1931 [2 cahiers pour la section 1927-1931] ).

Cote
EDEPOT16 1G/13
 Date
1917-1931
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...
Résultat n°15
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

241 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

Cote
EDEPOT16 1D/9
 Date
1910-1928
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°16

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (3 novembre 1883 - août 1921).

Cote
EDEPOT16 1Q/2
 Date
1883-1921
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...
Résultat n°17

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (1900-1903, 1912-1916).

Cote
EDEPOT16 1G/12
 Date
1900-1916
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice générale...
Résultat n°18

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des propriétés non bâties, folio 501-967.

Cote
EDEPOT16 1G/6
 Date
1914
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des...
Résultat n°19

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des propriétés non bâties, folio 1-500, et table alphabétique.

Cote
EDEPOT16 1G/5
 Date
1914
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
table, matrice cadastrale

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Contributions : Matrice des...
Résultat n°20

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, habitations à bon marché ; construction de deux maisons ouvrières, passation d'un marché par adjudication : correspondance, déclarations des adjudicataires, un arrêté du maire, une affiche (1906 - 1910).

Cote
EDEPOT16 1Q/10
 Date
1906-1910
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
marché public, arrêté du maire, affiche, correspondance

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...