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  1. Résultat n°1

    LISSES. - Plaine de la Justice : implantation d'IBM (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/736

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • LISSES. - Plaine de la Justice : implantation d'IBM...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Administration et organisation, création. - Rapport sur la création d'une coentreprise entre les sociétés IBM France et Tailleur Industries, s.d.. Rapport sur la création d'un centre européen de fournitures à IBM BOIGNY (1989-1990). Rapport sur la création d'une filiale d'IBM France avec la société Calberson Logic Line Operations à partir du centre de distribution d'EVRY LISSES et du centre d'ORMOY (1992). Rapport sur la création d'une filiale d'IBM France Activités Technologiques à MONTPELLIER (1993). Rapport sur la création d'une coentreprise entre les sociétés IBM France et Game (1994). Rapport sur le projet d'une sous-traitance par IBM France des activités de maintenance dont le libre service bancaire avec la création d'une filiale établie par IBM France s.d.. Rapport sur le projet d'une filiale IBM France sur le site de CORBEIL-ESSONNES (1996). Rapport sur la création de la coentreprise IBM-Infinéon, filiale de Siemens spécialisée dans les semi-conducteurs, sur le site de CORBEIL-ESSONNES (1999). Note d'information à l'attention du comité d'entreprise d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigée par le cabinet d'avocats Henri-José Legrand sur l'impact du transfert de la majeure partie des unités installées sur le site de CORBEIL-ESSONNES suite à la création de la société Infinéon (1999). Rapport sur la création de la société Inter-Expansion, société de gestion de fonds commun de placement et de plans d'épargne d'IBM France au titre de la participation aux fruits de l'expansion des entreprises (1968-1970). Rapport de synthèse sur la création d'un comité de groupe IBM France (1993-1995).

    Date

    1968-1996

    Cote

    75J/1

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, création. - Rapport...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1979-1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    75J/5

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  7. Résultat n°7

    Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981-1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    75J/6

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  8. Résultat n°8

    Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    75J/7

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  9. Résultat n°9

    Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992-1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    75J/8

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1994).

    Date

    1994

    Cote

    75J/9

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  11. Résultat n°11

    Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (2001,2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    75J/10

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1981 -1982, 1989-1990,1993).

    Date

    1981-1993

    Cote

    75J/13

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1996-1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    75J/14

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1967- 1968,1970,1981-1983,1990,1998).

    Date

    1967-1998

    Cote

    75J/17

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  19. Résultat n°19

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1999).

    Date

    1999

    Cote

    75J/18

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  20. Résultat n°20

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2001).

    Date

    2001

    Cote

    75J/19

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  21. Résultat n°21

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2002).

    Date

    2002

    Cote

    75J/20

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  22. Résultat n°22

    Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1994-1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    75J/21

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  23. Résultat n°23

    Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2003).

    Date

    2003

    Cote

    75J/22

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  24. Résultat n°24

    Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2004).

    Date

    2004

    Cote

    75J/23

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (1950-1965).

    Date

    1950-1965

    Cote

    75J/26

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  28. Résultat n°28

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (1966-1969).

    Date

    1966-1969

    Cote

    75J/27

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  29. Résultat n°29

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (1970-1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    75J/28

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  30. Résultat n°30

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (1973-1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    75J/29

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  31. Résultat n°31

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (1977-1987).

    Date

    1977-1987

    Cote

    75J/30

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  32. Résultat n°32

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (1988-1994).

    Date

    1988-1994

    Cote

    75J/31

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  33. Résultat n°33

    Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (1995-2002).

    Date

    1995-2002

    Cote

    75J/32

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Administration et organisation, décentralisation, fusion. - Projet de décentralisation du centre administratif d'IBM France à ORLEANS : notes de service, correspondance, memorandum (1960,1963-1966). Projet de décentralisation des services techniques de la division militaire d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, comptes rendus de réunions, tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération générale du travail (1964-1966). Projet de décentralisation du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE : correspondance, enquête régionale (1960). Projet de décentralisation des activités de production d'ordinateurs et d'unités périphériques d'IBM France à MONTPELLIER : notes de service (1964). Projet de décentralisation des activités de production d'IBM France dans une nouvelle usine à BORDEAUX : coupures de presse, memorandum, correspondance (1970). Rapport sur la mission économique : projet de cessions des unités de masques et produits chimiques à IBM CORBEIL-ESONNES rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1999). Fusion sociétaire et statutaire d'Axone, Compagnie Générale Informatique, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim : rapport de mission économique, convention collective applicable, dossier d'informations (1998). Rapport sur le projet de fusion entre Lotus France et IBM France (2001).

    Date

    1960-2001

    Cote

    75J/36

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, décentralisation, fusion....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  38. Résultat n°38

    Administration et organisation, accord d'entreprise. - Négociations d'une union entre la Compagnie des Machines Bull et IBM France : comptes rendus des entretiens entre Bernard Desouches de la société Hollerith, Emile Genon directeur de la société Bull suisse et Jacques Calliès, directeur de la Compagnie des Machines Bull (1934-1938,1942,1945-1952). Correspondance des dirigeants de chaque compagnie, à propos de l'accord par lequel en 1935, Emile Genon, directeur de la société Bull suisse et directeur pour la Belgique de l'IBM Corporation vendait des actions de la Bull suisse à l' Internationale Geschaftmaschinen Gesellschaft, filiale suisse d'IBM (1935-1939). Memorandum de convention passé entre Emile Genon, directeur de la société Bull suisse et les dirigeants de l'Internationale Geschatfmaschinen Gesellschaft, filiale suisse d'IBM (1935). Comptes rendus des réunions entre Jacques Calliès, directeur de la Compagnie des Machines Bull, Emile Genon, directeur de la société Bull suisse et Monsieur Warin, secrétaire général d'IBM, pour un projet de collaboration entre les deux compagnies et ce pour une durée de trente ans (1945-1946). Correspondance entre Thomas Watson, président d'IBM Corporation et Jacques Calliès, directeur de la Compagnie des Machines Bull sur un projet d'accord entre les deux compagnies (1948-1949).

    Date

    1934-1952

    Cote

    75J/37

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, accord d'entreprise....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  39. Résultat n°39

    Administration et organisation, accord d'entreprise. - Protocole d'accord signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants syndicaux sur la composition du comité central d'entreprise (1962-1966,1968-1970). Protocole d'accord relatif à la création d'une commission centrale de concertation à IBM France (1972). Correspondance entre l'inspection du travail et de la main d'oeuvre et le secrétaire du comité d'établissement d'IBM ESSONNES et le délégué syndical CFDT d'IBM Essonnes sur un accord concernant la participation, aux réunions du comité d'établissement des salariés de l'entreprise, de personnes extérieures au comité (1977,1983). Accord d'entreprise sur la création d'un conseil de surveillance du fonds de retraite capitalisation cadres et assimilés entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales (1980,1983-1985). Accord d'entreprise sur le temps de travail signé entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales: notes de service, rapport de la division inspection d'IBM France (1982-1986). Accord d'entreprise sur les mesures transitoires, mises en place à la suite de la promulgation de l'ordonnance du 26 mars 1982, sur la retraite à soixante ans (1982). Accord relatif à la création d'un comité social paritaire à IBM France (1982-1983). Accord d'entreprise sur l'institution d'un comité d'entreprise entre IBM Europe, IBM Eurocordination, IBM Wolrld Trade Development et IBM Africa Middle East (1982). Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical signé entre la direction d'IBM France et les représentants des organisations syndicales (1983-1984,1987). Accord cadre sur la partage des compétences entre les comités d'établissements et le comité central d'entreprise d'IBM France (1983-1985). Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés (1983,1986). Accord d'entreprise sur les classifications cadres à la compagnie IBM France signé entre la direction de la compagnie et les représentants des organisations syndicales (1985). Accord d'entreprise sur la participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises signé entre IBM France, IBM Inter Diffusion, IBM France Financement et le comité central d'entreprise d'IBM France (1985). Protocole d'accord relatif à l'élection des délégués du personnel à l'établissemnt IBM PARIS centre (1986). Accord d'entreprise sur la mutuelle obligatoire signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1987). Accord d'orientation pour la gestion du comité central d'entreprise d'IBM France impliquant la décentralisation des activités sociales et culturelles échelonnées sur cinq ans (1987-1992).

    Date

    1962-1987

    Cote

    75J/38

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, accord d'entreprise....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  40. Résultat n°40

    Administration et organisation, accord d'entreprise. - Accord d'entreprise sur l'emploi des personnes handicapées signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1988). Dossier d'informations des membres du comité central d'entreprise d'IBM France sur le projet d'un accord entre IBM et Kodak Pathé (1988). Annexe 5 frais fixes-frais variables issue de l'accord cadre sur le partage des compétences entre le comité central d'entreprise d'IBM France et les comités d'établissements d'IBM France signé le 6 janvier 1988 (1988). Protocole d'accord de passage à temps partiel rédigé par la compagnie IBM France (1993). Accord d'entreprise d'IBM France pour la sauvegarde de l'emploi rédigé par la direction des relations sociales et adressé aux délégués syndicaux centraux (1994). Projet d'accord d'entreprise d'IBM France sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production Advanced Manufacturing Fabricator (1996). Avenant à l'accord portant sur le règlement du plan épargne d'entreprise d'IBM France (1997). Accord sur la contribution patronale aux oeuvres sociales et culturelles dans le cadre de l'intégration des services dans IBM France signé entre Axone, Compagnie Générale Informatique, CIMAD France, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim et les organisations représentatives du personnel de ces sociétés (1998). Récapitulatif des conventions et accords applicables à la compagnie IBM France mis à jour en 1999 (1999). Accord sur l'alignement des systèmes de paie d'IBM France passé entre la compagnie IBM France et les organisations syndicales représentatives du personnel (1999). Accord sur l'harmonisation des régimes de retraites complémentaires signé entre les syndicats et IBM Global Services (1999). Projet d'accord sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1999-2000). Proposition d'accord d'entreprise sur le temps de travail entre IBM France et les partenaires sociaux (2000). Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences à IBM France (2002). Rapport sur l'accord entre IBM France et la Compagnie Générale Informatique réalisé par des experts du comité central d'entreprise d'IBM France s.d..

    Date

    1988-2002

    Cote

    75J/39

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, accord d'entreprise....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission financière restaurants d'IBM PARIS siège et agences (1998-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    75J/44

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, commissions. - Comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).

    Date

    1974-1999

    Cote

    75J/51

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  53. Résultat n°53

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

    Date

    1988-1996

    Cote

    75J/52

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

    Producteur :

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  54. Résultat n°54

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

    Date

    1996-2003

    Cote

    75J/53

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, contentieux juridique....

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  55. Résultat n°55

    Membres, élections professsionnelles. - Rapport de la commission nationale interprofessionnelle d'épuration et des délégués du personnel de la Compagnie électro-comptable sur les actions commises par la direction et le personnel de la Compagnie électro-comptable pendant l'occupation allemande (1944-1946,1949). Liste des candidats et résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement de la Compagnie éléctro-comptable à VINCENNES (1947-1948). Elections professionnelles à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des candidats, tracts des syndicats, résultats des élections (1959-1967). Résultats des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968-1970,1976-1977,1981-1984,1986-1993). Résultats des élections des membres du comité d'établissement de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968,1970,1972,1974-1976,1982,1986-1993). Communications internes sur les élections des membres du comité d'établissement à IBM CORBEIL-ESSONNES et IBM sud-est (1974,1983). Liste des électeurs du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990). Liste des électeurs affichée pendant la période des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES le 18 décembre 1991 (1991). Liste des électeurs et des éligibles pour les élections du comité d'établissement du 25 novembre 1992 à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Procès-verbaux des élections de la délégation unique du personnel de MONTPELLIER technologies Groupe IBM France (1994). Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (1999-2000).

    Date

    1944-2000

    Cote

    75J/54

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Rapport de...

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  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    Membres, élections professsionnelles. - Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise dans les usines d'IBM France (1959-1979,1982,1987-1990,1994). Résultats des élections des délégués du personnel d'IBM France (1964,1968,1970-1971,1976- 1979). Résultats des élections des membres du comité d'entreprise d'IBM France (1968,1972,1974-1977,1982-1983,1999). Procès-verbaux des résultats d'élections au comité d'entreprise de la Compagnie Générale Informatique, d'Eurequip, de CR2A-DI, de Prodstar, de Logic Line Operations (1994-1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM BORDEAUX, d'IBM LA GAUDE, d'IBM MONTPELLIER (1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM PARIS-banlieue, d'IBM nord-Normandie, d'IBM est, d'IBM centre-est, d'IBM Méditerrannée, d'IBM sud-ouest, d'IBM centre-ouest, d'IBM SAINTE-MARIE (1995). Procès-verbaux des résultats des élections aux comités d'entreprises du Groupe IBM France, de la société Axone et de la société Seprim, services produits informatiques multimarques (1995-1996). Résultats des élections aux comités d'établissements des sociétés prises en compte pour la composition du comité de groupe d'IBM France (1996).

    Date

    1959-1996

    Cote

    75J/57

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Résultats des...

    Producteur :

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  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Membres, annuaires. - Annuaires téléphoniques des services généraux de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1977-1990).

    Date

    1977-1990

    Cote

    75J/59

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, annuaires. - Annuaires téléphoniques des services...

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  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Membres, adhésion, discours. - Carte de membre de M. Hantute au comité d'entreprise d'IBM France (1962-1964). Cartes des adhérents de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (1968-1969,1971-1972). Bulletins d'adhésion à la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970-1971). Carte de pointage de Jean Ollivier à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES, éditée par le service du personnel d'IBM France (1979). Cartes de pointage pour les mouvements manuels établies par Brégé à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1989). Discours de Jacques Maisonrouge, président d'IBM World Trade Corporation, à la Chambre française de commerce aux Etats-Unis (28 novembre 1967). Transcription des discours de l'Annual Meeting of stockholders d'IBM Corporation rédigée par J. H. Grady, directeur des relations commerciales à New York (24 avril 1967). Interview de Jean-Pierre Brulé, employé de la société IBM puis de la société Bull (6 septembre 1974). Transcription d'un exposé de Jacques Maisonrouge, ancien président directeur général d'IBM, au Commissariat général au plan sur l'Europe peut-elle être compétitive avec le Japon et les Etas-Unis? (1985). Notes de service de la direction technique de la Compagnie électro-comptable sur la codification des réquisitions et le fonctionnement des perforatrices (1935). Memorandum de la direction de la Compagnie électro-comptable au personnel sur les communications téléphoniques internes et les tours de garde (1936-1937). Notes d'informations des renseignements généraux sur la Compagnie électro-comptable (1943). Notes de service sur l'inauguration de la cantine à l'usine Jean Bergès de la Compagnie électro-comptable (1947-1949). Notes du comité d'entreprise et de la société mutualiste de la Compagnie électro-comptable sur l'instauration d'une aide aux mères employées à la compagnie à la suite d'une maternité (1947-1948). Notes de service de la direction de la Compagnie électro-comptable sur le nombre d'heures travaillées et le nombre d'heures perdues du personnel (1948).

    Date

    1935-1989

    Cote

    75J/62

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, adhésion, discours. - Carte de membre de M....

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  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Correspondance, note de service. - Notes du service éducation générale d'IBM France sur la loi antitrust (1964,1969). Note de service sur la création d'un service d'information interne anonyme, destiné au personnel d'IBM France, Points d'interrogations (1965). Notes de la direction et de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur l'intéressement des salariés dans l'entreprise (1969). Notes de service du personnel IBM France sur les études d'opinion (1970,1974,1977,1982). Notes de service de la direction d'IBM France sur la rente éducation et l'assurance décès complémentaire (1971,1975). Notes de service, le Compas, message de la direction d'IBM France, sur le problème relationnel entre la compagnie et ses collaborateurs les plus anciens (1971,1973). Notes de la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les horaires variables, la fermeture de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES et les délégués du personnel (1972-1973,1977,1979,1981,1984,1986). Notes d'information du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1973,1976). Notes de service d'IBM France sur le barême des indemnités kilométriques (1974,1976,1983). Notes d'informations sur la commission centrale des délégués du personnel d'IBM France (1975-1977). Notes de service sur la règlementation générale de la politique de la porte ouverte à IBM France, soit la soumission des problèmes à la hiérarchie (1977). Notes d'informations de la direction d'IBM France au personnel sur les préretraites dans la compagnie (1978). Notes d'informations de la direction d'IBM France sur la position d'IBM dans les domaines de la télématique, des réseaux locaux et des sociétés multinationales d'informatique (1979-1980,1982-1983). Notes de service sur le fonctionnement du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Notes de service de la direction d'IBM France au personnel concernant la mutuelle (1987,1989-1992,1994). Notes de sevice sur le transfert du personnel d'IBM BOIGNY à IBM CORBEIL-ESSONNES suite à la restructuration du site (1990-1991). Notes de service sur les nominations du personnel par la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1990).

    Date

    1964-1994

    Cote

    75J/64

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Correspondance, note de service. - Notes du service...

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  66. Résultat n°66

    Correspondance, note de service. - Notes de service de la direction des services financiers et de contrôle de gestion d'IBM France (1991). Notes de service du centre européen d'approvisionnement des composants d'IBM France (1991). Notes de service concernant le fonctionnement interne des usines IBM de MONTPELLIER et de BORDEAUX (1991). Notes de service de la division des opérations extérieures d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction des relations humaines d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction de la gestion administrative du dictrict administratif 3 d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction de l'administration et du support aux opérations d'IBM France (1991-1992). Notes de service du comité de l'emploi d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction des systèmes d'informations et de télécommunications d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction générale des services techniques d'IBM France (1991-1992). Notes de service sur les nominations du personnel au sein du centre d'études et de recherches IBM LA GAUDE (1991-1992). Notes de service du comité social paritaire d'IBM France (1991-1994). Notes de service de la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991-1994). Notes d'informations de la direction d'IBM France sur l'aide au logement, les notes de frais, les résultats financiers d'IBM, les filiales d'IBM et l'accord IBM-Siemens (1991-1994). Notes de service de la direction de la gestion administrative d'IBM France (1992-1993). Notes de service de la direction d'IBM Financements (1992). Notes de service de la direction de services personnels d'IBM France (1992). Notes de service de la direction du comité central d'entreprise d'IBM France (1992).

    Date

    1991-1994

    Cote

    75J/65

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Correspondance, note de service. - Notes de service...

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  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    Correspondance, communication. - Communications internes, le Courrier du comité scientifique, diffusées par le comité scientifique d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1982-1991).

    Date

    1982-1991

    Cote

    75J/68

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Correspondance, communication. - Communications internes,...

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  70. Résultat n°70

    Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

    Date

    1964-2000

    Cote

    75J/69

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Correspondance, communication. - Communications internes...

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  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Finances, comptablilité. - Bilans comptables de la compagnie IBM France (1947-1959).

    Date

    1947-1959

    Cote

    75J/73

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Bilans comptables de la...

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  75. Résultat n°75

    Finances, comptablilité. - Bilans comptables et comptes des exercices clos de la compagnie IBM France (1960-1969).

    Date

    1960-1969

    Cote

    75J/74

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Bilans comptables et comptes...

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  76. Résultat n°76

    Finances, comptablilité. - Comptes des exercices clos de la compagnie IBM France (1970,1972-1979). Bilans comptables de la compagnie IBM France rédigés par la Confédération générale du travail d'IBM LA DEFENSE (1983-1989).

    Date

    1970-1989

    Cote

    75J/75

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Comptes des exercices clos...

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  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes consolidés et prévisionnels de la compagnie IBM France rédigés par des sociétés d'expertise comptable (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    75J/78

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes...

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  80. Résultat n°80

    Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes consolidés et prévisionnels de la compagnie IBM France rédigés par des sociétés d'expertise comptable (1996-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    75J/79

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes...

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