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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : inventaire des biens de défunt Claude GALLARD et Marguerite MANDON son épouse, en vue du partage de la succession, [1 registre parch., 351 folios].

Cote
12J/35
 Date
1638-1639
 Lieu
COURANCES
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...
Résultat n°2

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédure Claude GALLARD contre la famille de GONTAULT MOULIN GEOFFROY : appel de Claude GALLARD contre François de GONTAULT, 1633-1634 ; sentence de condamnation contre François de GONTAULT, 18 septembre 1654 ; condamnation par défaut, 1er avril 1659 ; défaut au profit de Claude GALLARD, 24 mars 1660 ; nouvelle procédure contre François de GONTAULT à propos du MOULIN GEOFFROY et de terres appartenant à Louise de COUTANCES veuve MOLIANS, 1666-1670 ; extraits des requêtes du Parlement, 1671 ; rapport d'expert pour la famille de GONTAULT à propos de la succession de Denis THUILLIER, 20 juillet 1687. Sentence des requêtes du palais entre les seigneurs de BOURON, Marie LENORMANT veuve de GONTAULT et Pierre de la Borne seigneur du fief de MONTHONNIER, 1631. Sentence contre François THIBAULT pour des droits seigneuriaux sur la ferme de la maison neuve de MOIGNY, 1670. Opposition de M. de GONTAULT aux entreprises et ouvrages de Claude GALLARD, inventaire de production, 1653, [2 pièces parch., 2 p.- 21 pièces papier, 46 p.].

Cote
12J/75
 Date
1633-1687
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, rapport d'expertise, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
Résultat n°3

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : quittance d'une somme de 4000 livres des créanciers de Claude GALLARD pour la vente des terres de COURANCES, 5 août 1673 ; avis d'adjudication du fief du CHEMIN, 30 août 1677 ; mémoire de l'argent déboursé par l'ordre de messieurs les directeurs des créanciers du Président GALLARD, 4 octobre 1674 et 29 janvier 1675 ; mémoire des sommes dues à LEMOINE, 8 juin 1674 ; quittance de Jean LE SUEUR, meunier, 6 septembre 1674 ; mémoire de la prisée des meubles et vacation, 24 août 1677 ; correspondance avec les créanciers, les avocats et les notaires, quittances, compte rendus d'assemblée de créanciers (avec transcription), 1673-1683, [19 pièces papier, 20 p.].

Cote
12J/36
 Date
1673-1683
 Lieu
COURANCES
 Type de document
pièce comptable, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...
Résultat n°4

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : banalités et travaux : décharge du droit de banalité par Claude GALLARD aux habitants de COURANCES, 15 août 1653 (2 pièces identiques). Rapport de Claude RAPILLAU prévôt de COURANCES et DANNEMOIS pour évaluer les réparations au château à la demande de Françoise LE ROUX concierge, 12 février 1690, [1 pièce parch., 6 p.- 2 pièces papier, 10 p.].

Cote
12J/71
 Date
1653-1690
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
rapport

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...