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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossier de demande d'autorisation de réaliser des travaux de traitement des eaux de ruissellement de la cuvette de l'Orge prévus dans le cadre de l'opération A6 Qualité sur SAVIGNY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, GRIGNY, FLEURY-MEROGIS et RIS-ORANGIS au bénéfice de la DDEE et modificatif (578) (2005-2010).

Date

2005-2010

Cote

2518W/20

Résultat n°2

Ouvrages d'art. - RD 948/A6 au COUDRAY MONTCEAUX : marché d'appel d'offres, dossier de récolement et annexe (2006).

Date

2006

Cote

2012W/59

Résultat n°3

Ouvrages d'art. - Réparation du pont - Route départementale 948/Autoroute A6 au COUDRAY MONTCEAUX : dossier récolement et annexe, dossier d'intervention ultérieure (DIUO), diagnostic matériaux, dossier plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), dossier d'inspection détaillée, plan général de coordination en matière de sécurité, plan d'assurance qualité (PAQ) (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2012W/60

Résultat n°4

Ouvrages d'art. - Route Départementale 948/Autoroute A6 au COUDRAY-MONTCEAUX : marché d'appel d'offres, correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunion de chantier ; (2004-2006).

Date

2004-2006

Cote

2012W/58

Résultat n°5

Aménagement du territoire. Contrat de plan Etat-région 2000-2006, programme de réhabilitation des zones d'activité économique d'intérêt départemental ; comité de suivi du contrat ; bilan à mi-parcours en 2003 : fiches de suivi du contrat sur les infrastructures de transports en commun, sur l'amélioration de l'environnement des infrastructures, sur l'enseignement supérieur et la recherche, sur l'action sociale. Rapport sur l'avenir des contrats de plan Etat-région (2005). Infrastructures de transports en commun : projet de tangentielle sud, liaison SENART-EVRY, tramway VILLEJUIF - JUVISY-SUR-ORGE, liaison MASSY-VALENTON. Infrastructures routières RN 104, RN 6 ; environnement des infrastructures ; amélioration de la qualité de la vie des riverains de l'A6. Fiches de suivi du contrat de plan relatif aux établissements de santé.

Date

2000-2006

Cote

1883W/6

Résultat n°6

GRIGNY. - Construction de l'autoroute A6 en mars 1957, 2005. N et B. Dim. 29,7 x 21 cm. [1 photographie. Voir Gbr 3021].

Date

2002

Cote

2FI/3352

Résultat n°7

GRIGNY. - L'autoroute A6 : la sortie Grigny, 2002. Coul. Dim. 29,7 x 21 cm. [1 photographie. Voir Gbr 3021].

Date

2002

Cote

2FI/3353

Résultat n°8

Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

Date

1999-2001

Cote

1962W/28

Résultat n°9

LISSES. - La zone industrielle du ""clos aux pois"" et la cafétéria de l'autoroute A 6, 2001, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

Date

2001

Cote

2FI/2854

Résultat n°10

Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : plans, dossier géotechnique, dossier d'exécution (2000) ; Route Départementale 310 / Route Nationale 7 à GRIGNY, Route Départementale 25 / Autoroute A6 à SAVIGNY-SUR-ORGE : plans, administratif, Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) ; Route Départementale 27 sur LA REMARDE à VAL-SAINT-GERMAIN : plans, administratif, compte-rendu (1997) ; Route Départementale 25 sur l'YVETTE à SAVIGNY-SUR-ORGE : Plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), administratif (2001).

Date

1997-2001

Cote

1962W/32

Résultat n°11

VILLABE. - L'autoroute A 6, de nuit, 2000, Coul. Dim. 9 x 12,5 cm. [photographie extraite de la monographie, en 2000, sur Villabé, cote Gbr 2775].

Date

2000

Cote

2FI/3102

Résultat n°12

VILLABE. - L'autoroute A 6, 2000, Coul. Dim. 9 x 13,5 cm. [photographie extraite de la monographie sur Villabé, cote Gbr 2775].

Date

2000

Cote

2FI/3099

Résultat n°13

VILLABE. - Vue aérienne. L'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1965

Résultat n°14

VILLABE. - Vue aérienne. Une entreprise, le long de l'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1977

Résultat n°15

VILLABE. - Vue aérienne. L'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1968

Résultat n°16

VILLABE. - Vue aérienne. L'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1938

Résultat n°17

VILLABE. - Vue aérienne. Vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1944

Résultat n°18

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Liaison A6-RD948, candidatures ; études ; conseils ; aménagement : marché public.

Date

1998

Cote

1532W/7

Résultat n°19

VILLABE. - Vue aérienne. L'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1941

Résultat n°20

VILLABE. - Vue aérienne. Une entreprise le long de l''autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1940

Résultat n°21

VILLABE. - Vue aérienne. L'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1937

Résultat n°22

VILLABE. - Vue aérienne. L'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1945

Résultat n°23

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

Date

1982-1998

Cote

2106W/12

Résultat n°24

VILLABE. - Vue aérienne. Une entreprise, le long de l'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1949

Résultat n°25
VILLABE. - Vue aérienne. L'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

1 media

VILLABE. - Vue aérienne. L'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1969

Résultat n°26

VILLABE. - Vue aérienne. L'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1939

Résultat n°27

VILLABE. - Vue aérienne. Une entreprise le long de l'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1942

Résultat n°28

VILLABE. - Vue aérienne. L'autoroute A6 : vue générale d'une aire de repos (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1935

Résultat n°29

VILLABE. - Vue aérienne. Vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1943

Résultat n°30

VILLABE. - Vue aérienne. L'autoroute A6 : vue générale d'une aire de repos (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1936

Résultat n°31

VILLABE. - Vue aérienne. Une entreprise, le long de l'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1948

Résultat n°32

VILLABE. - Vue aérienne. L'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

Date

s.d

Cote

48FI/1970

Résultat n°33

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Liaison A6-RD948, candidatures ; études.

Date

1998

Cote

1532W/6

Résultat n°34

GRIGNY - Route départementale RD310 et autoroute A6, échangeur (PAQ) : organigramme, PAQ, procédure organisationnelle, journal de chantier ; dossier des plans d'exécution du PAQ : plan d'ensemble ; voirie ; coupes de la voirie ; assainissement ; plan de Fourneaux ; fossés et plantations ; murs de soutenement, (décembre 1991 à mai 1997).

Date

1991-1997

Cote

1293W/49

Résultat n°35

GRIGNY - Echangeur de la route départementale RD 310 et de l'autoroute A6, aménagement de deux sens giratoires et voiries annexes : constat d'huissier ; dossier technique ; phasage des travaux ; plan topographique, (décembre 1991 à mai 1997).

Date

1991-1997

Cote

1293W/76

Résultat n°36

GRIGNY - Route départementale RD310 et autoroute A6, échangeur (PAQ) : contrôles et essais de la couche de forme ; couche de base ; essais à la plaque de la couche de forme, (décembre 1991 à mai 1997).

Date

1991-1997

Cote

1293W/50

Résultat n°37

GRIGNY - Route départementale RD 310 et autoroute A6, échangeur : correspondance interne, externe, avec la direction départementale de l'équipement (DDE), la préfecture, la sous-préfecture et le conseil régional, notices, pièces de marchés ; commission permanente, (décembre 1991 à mai 1997).

Date

1991-1997

Cote

1293W/85

Résultat n°38

GRIGNY - Echangeur de la route départementale RD 310 et de l'autoroute A6, aménagement de deux sens giratoires et voiries annexes : plans de Fourreaux ; murs de soutènement (ateliers) ; implantations des fossés : plantations, (décembre 1991 à mai 1997).

Date

1991-1997

Cote

1293W/75

Résultat n°39

GRIGNY - Echangeur de la route départementale RD 310 et de l'autoroute A6, aménagement de deux sens giratoires : projet ; France Télécom ; LROP ; dossier équipements (décembre 1991 à mai 1997).

Date

1991-1997

Cote

1293W/39

Résultat n°40

Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 13.12 1991 ; consultation des services pour complément 20.06 1991 ; porter à connaissance (PAC) complémentaire signé le 03.10 1994 : correspondance à EDF Energie du 17.11 1995 ; nouveau complément au PAC 19.02 1996 pour le projet de liaison Autoroute A6/Route Nationale 6 pris par arrêté préfectoral du 24.03 1995.

Date

1991-1996

Cote

1961W/7

Résultat n°41

GRIGNY - Echangeur de la route départementale RD 310 et de l'autoroute A6, aménagement de deux sens giratoires et voiries annexes : plans d'assainissement, plans de voirie et de terrassement, (juin 1994 à juin 1996).

Date

1994-1996

Cote

1293W/77

Résultat n°42

GRIGNY - Echangeur de la route départementale RD 310 et de l'autoroute A6, aménagement de deux sens giratoires et voiries annexes : dossier de consultation des entreprises (DCE) (dossier original) (juin 1996). Desserte de l'AFM. - Création d'un sens giratoire : dossier de consultation des entreprises (DCE) (juillet 1994). Route départementale RD 310, route nationale RN 445, autoroute A6. - Aménagement urbain : dossier de consultation des entreprises (DCE) (dossier original) (juin 1996).

Date

1994-1996

Cote

1293W/91

Résultat n°43

COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création de deux bretelles avec l'A6 : dossiers des personnes expropriées : Plan 1 : Sté SEBAIL, Plan 2 : MIGLIORINI Philippe, Plan 3 : MARTIN Michel, Plan 4 : Consorts SIEHEN, BOLDYREFF, Plans 5, 6 : Epoux BRIGNON, Plan 7 : Consorts DEROUET, Plan 17 : Consorts KERNEVEZ, ESCUTARY, PIVIN, Plan 18 : Consorts BERNOT, BENARD ; dossier exproprié avec contentieux : Plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD (1992-1996).

Date

1992-1996

Cote

2359W/71

Résultat n°44

GRIGNY - Echangeur de la route départementale RD 310 et de l'autoroute A6, aménagement de deux sens giratoires : enquête Bouchardeau ; LROP ; études de trafic ; assainissement ; étude Serial ; dossier de consultation des entreprises (DCE) ; notices ; plans (A-B-C) ; relations avec la direction départementale de l'équipement (DDE) ; étude de faisabilité ; étude d'impact sonore, (novembre 1992 à février 1996).

Date

1992-1996

Cote

1293W/80

Résultat n°45

COUDRAY-MONTCEAUX, route départementale RD948, création de deux bretelles avec l'A6 : dossiers d'enquêtes préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols et parcellaire, ordonnances du Tribunal Administratif nomination Commissaire enquêteur, ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire (29/04/92), ordonnance d'Enquêtes conjointes Déclararion d'utilité Publique, parcellaire et Plan d'Occupation des Sols (10/11/92), arrêté préfectoral ouverture d'enquêtes conjointes Déclaration d'Utilité Publique, parcellaire, Plan d'Occupation des Sols, journaux, rapports Commissaires enquêteur, certificat affichage, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêtés préfectoraux de Déclaration d'Utilité Publique et Cessibilité (plans 1 à 7, 17, 18), ordonnance 1ère expropriation (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non pourvoi, avis des Domaines avec termes de comparaison, arrêtés préfectoraux d'enquête parcellaire complémentaire (13/09/95-02/10/95), dossier d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, arrêté préfectoral de cessibilité (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), ordonnance 2ème expropriation (plans 9 à 16, 19 à 29 : Consorts PANHARD), certificat de non pourvoi, ordonnance de transport sur les lieux, procès-verbal du transport sur les lieux Jugement unique (plans 1 à 7, 17, 18), certificats de non appel, jugement unique rectificatif (plans 1 à 7, 17, 18), certificat de non appel, documents d'arpentage (1992-1996).

Date

1992-1996

Cote

2359W/70

Résultat n°46

GRIGNY : Route départementale RD310, aménagement urbain entre la route nationale RN445 et l'autoroute A6 : avenant au marché.

Date

1995-1996

Cote

1490W/16

Résultat n°47

GRIGNY : Route départementale RD 310, aménagement urbain entre la route nationale RN 445 et l'autoroute A6 : avenant au marché.

Date

1995-1996

Cote

1490W/13

Résultat n°48

GRIGNY : Autoroute A6 et route départementale RD 310, échangeur : parcellaire.

Date

1995-1996

Cote

1490W/7

Résultat n°49

CHAMARANDE : château, desserte : étude de faisabilité (1994). MORANGIS. - Stade : aménagement (1994). MONTGERON. Route départementale RD324; déviation : dossier de prise en considération (1984). RIS-ORANGIS. - Routes départementales RD31 et RD310, liaison : dossier d'inscription (1991). - Ouverture de l'échangeur entre la route départementale RD310 et l'autoroute A6, incidence sur la liaison des routes départementales RD31 et RD310 : analyse préliminaire (1995). MEREVILLE. - Déviation, routes départementales RD145 et RD18 : pré-étude (1992).

Date

1984-1995

Cote

1433W/2

Résultat n°50

EVRY. - L'autoroute A 6 (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/181

Résultat n°51

GRIGNY - Route départementale RD 310 et autoroute A6, échangeur : plans d'exécution, registre journal, comptages routiers, compte rendu, ( août et septembre 1994).

Date

1994

Cote

1293W/82

Résultat n°52

EVRY. - Saint-Guénault : l'autoroute A 6 (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/166

Résultat n°53

GRIGNY - Route départementale RD 310 et autoroute A6, aménagement de deux sens giratoires et de voiries annexes : dossier de consultation des entreprises (novembre 1994).

Date

1994

Cote

1293W/32

Résultat n°54

Commune non identifiée. - L'autoroute A 6 : retour de week-end ou départ en vacances [vers 1976].

Date

s.d

Cote

44FI/1463

Résultat n°55

GRIGNY - Route départementale RD 310 et autoroute A6, échangeur : devis, OS, lettre de commande, notice, calendrier, arrêtés de circulation ; réception de l'échangeur ; carottages ; PHS, plans d'exécution, registre journal ; comptages routiers ; travaux : correspondance, compte rendu, plans topographiques, (13 au 18 juin 1994).

Date

1994

Cote

1293W/81

Résultat n°56

Route départementale 310/Autoroute A6. - Aménagement de deux giratoires et de voiries annexes.

Date

1994

Cote

1690W/3

Résultat n°57

ORMOY. - L'autoroute A 6 et l'entreprise lBM (décembre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/154

Résultat n°58

AUVERNAUX. - L'autoroute A 6 (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/141

Résultat n°59

VOIRIE. - Autoroute A6, concours Entrée de ville, repro des panneaux présentés au concours le 20 juin 1994, projet de l'équipe CRIBIER-PERRAULT-RAYNAUD [projet dénommé Le Bois Clair] : une boîte de diapositives.

Date

1994

Cote

43FI/784

Résultat n°60

VOIRIE. - Autoroute A6, concours Entrée de ville, repro des panneaux présentés au concours le 20 juin 1994, projet de l'équipe CRIBIER-PERRAULT-RAYNAUD [projet dénommé Le Bois Clair] : une boîte de diapositives.

Date

1994

Cote

43FI/785

Résultat n°61

ESSONNE TERRE D'AVENTURE

Date

1993

Cote

1464W/1

Résultat n°62

Les transports. - L'autoroute A 6, de jour et de nuit, 1992. Coul. [17 diapositives].

Date

1992

Cote

49FI/4

Résultat n°63

GOMETZ-LA-VILLE. - Déviation : étude de marquage (1985). MARCOUSSIS. - Route départementale RD3, échangeur F6 : dossier d'enquête parcellaire (1988) ; enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire conjointe (1992). - Chemin départemental CD3 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1985). MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation (première tranche) : étude d'impact (1989) ; déviation (deuxième tranche) : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1989). Route express F6. - Section autoroute A 10 et route nationale RN 20 : étude d'impact (1982).

Date

1982-1992

Cote

1447W/12

Résultat n°64

CHRONIQUE DE LA MEMOIRE D'UNE VILLE : CHILLY-MAZARIN

Date

1992

Cote

1422W/136

Résultat n°65

Les transports. - SACLAY, ULIS (les) : l'autoroute A 6 et A 10, un bus, des cyclistes sur la route, 1992. Coul. [20 diapositives].

Date

1992

Cote

49FI/5

Résultat n°66

Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

Date

1981-1992

Cote

2006W/7

Résultat n°67

GRIGNY. - Autoroute A6 et route départementale RD 310, diffuseur : dossier de prise en considération (1990). MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : aménagements paysagers (1988-1990). MASSY, ORLY (Val-de-Marne). - Liaison par la route départementale RD 120, accès au technoport GRC : avant-projet sommaire (1992).

Date

1988-1992

Cote

1447W/5

Résultat n°68

MENNECY. - Route nationale RN 191, doublement entre Mennecy et l'autoroute A6 : étude géotechnique (1990), aménagements paysagers (1991). - Déviation, route départementale RD 153 : étude géologique (première et deuxième tranches) (1989-1990), plans topographiques (première tranche) (1991), étude de circulation (travaux deuxième tranche) (1990).

Date

1989-1991

Cote

1433W/5

Résultat n°69

CHAMPLAN, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE : aménagement du carrefour route départementale 591 et route départementale 59 : dossiers de travaux de voirie (1990) ; WISSOUS : route départementale 167, réfection des joints de chaussée des passages supérieurs de l'autoroute A6 et l'autoroute A10 (1990).

Date

1990

Cote

1937W/11

Résultat n°70

MARCOUSSIS. - Aménagement du chemin départemental n°35 entre les points kilométriques 5,270 et 7,400 : correspondance, arrêté de cessibilité rectificative (4 mai 1979 - 10 juin 1980). MASSY. - Aménagement du carrefour des chemins départementaux n°120 et n°156, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (20 août 1984 - 11 octobre 1985). MASSY, WISSOUS. - Aménagement de la branche C6 de l'autoroute du Sud de Paris entre la bifurcation de WISSOUS et la route nationale n°20 : correspondance (11 juin 1970 - 11 janvier 1971). MEREVILLE, MONNERVILLE. - Elargissement et renforcement des rives entre les points kilométriques 5,7 et 9,4 du chemin départemental n°18, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant d'ouverture d'enquête (4 octobre 1974 - 27 mai 1975). MONNERVILLE. - Réalisation d'un échangeur entre le chemin départemental n°18 et la route nationale n°20, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (24 avril - 28 août 1974). MONTGERON. - Construction de la section de l'autoroute A87 comprise entre l'autoroute du Soleil A6 et la déviation de la route nationale n°5 à Montgeron : rapport sollicitant ouverture d'enquête, décret ministériel (15 avril 1977 - 28 décembre 1978).

Date

1970-1985

Cote

1194W/39

Résultat n°71

PALAISEAU. - Chemins départementaux 59 et 591 (mai 1981 - 7 juin 1982). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Chemin départemental 59 (mai 1982 - 11 février 1982). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, TIGERY. - Rocade F6 (décembre 1978 - 28 novembre 1980). Contrôle de légalité.

Date

1980-1982

Cote

1172W/90

Résultat n°72

SAVIGNY-SUR-ORGE. - L'autoroute A6 (juin 1980).

Date

1980

Cote

44FI/923

Résultat n°73

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Construction de l'autoroute A 10 et du chemin départemental n°59 : rapport sollicitant la cessibilité rectificative, arrêté de cessibilité rectificative (6 août 1979 - 6 mars 1980). WISSOUS. - Aménagement du tronc commun de l'autoroute du Sud de Paris (A6) entre les bifurcations de Chevilly-Larue et de WISSOUS : correspondance, arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire (6 mai 1970 - 20 janvier 1971). YERRES. - Bretelle de raccordement entre le chemin départemental n°94 et la déviation des chemins départementaux n°32 et 94 et élargissement du chemin départemental n°94 entre les points kilométriques 6,770 et 8,200, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (27 mai 1971 - 15 septembre 1976).

Date

1970-1980

Cote

1194W/41

Résultat n°74

Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement et extension de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du parc péri-urbain à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement des locaux scolaires à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'une réserve foncière à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 5 et du chemin départemental 31 à MONTGERON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Elargissement du chemin des Prés à la VILLE-DU-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction d'une école maternelle à ITTEVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la ZAC du Rouillon à BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/89

Résultat n°75

Autoroute A87. - Section entre Chilly-Mazarin (A6) et Crosne (chemin départemental n°94 dévié) : étude d'impact.

Date

1978

Cote

1148W/42

Résultat n°76

CHILLY-MAZARIN. - Autoroute A87. SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Autoroute A10 (1976). MASSY. - Autoroute A6. Route nationale 20 nord (1978). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Route nationale 446 (1976-1977).

Date

1976-1978

Cote

1129W/55

Résultat n°77

Aménagement de la rocade F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'un espace vert à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du carrefour route nationale 836 et chemin départemental 82 à BOISSY-LE-SEC. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de l'échangeur sud d'ARPAJON et AVRAINVILLE, EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 26 et la route nationale 449 à AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/88

Résultat n°78

Création d'un lycée technique à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1977-1978). Construction du chemin départemental 77 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un terrain de sports à RICHARVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Date

1977-1978

Cote

2059W/80

Résultat n°79

Aménagement de la Zone à urbaniser prioritaire (ZUP) à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la rocade F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Installation de servitude de ligne à haute tension à CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la voie F6 à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/81

Résultat n°80

Construction de la voie F6 à MARCOUSSIS. - Expropriations : 5 dossiers de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/82