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  1. Résultat n°1

    Autorisations de pénétrer.- WISSOUS : élargissement de l'autoroute A 6, autoroutes A 10 et A 11 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, MARCOUSSIS, JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE, ANGERVILLIERS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, DOURDAN, LE PLESSIS-CHENET (COUDRAY-MONTCEAUX) : alimentation IBM ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : zone d'habitation ; SAULX-LES-CHARTREUX : études pour l'implantation d'un collège d'enseignement secondaire (1970) ; VILLEJUST : construction d'une section de l'autoroute A 10 ; ORSAY : extension du complexe universitaire, terrassements de l'autoroute A 10 : dépôt n°4 de VILLEBON, PALAISEAU et VILLEBON-SUR-YVETTE : construction de l'autoroute A 10.

    Date

    1970

    Cote

    943W/44

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Autorisations de pénétrer.- WISSOUS : élargissement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    SHELL FRANCAIS autoroute A10/A11 GUP N°20100173.

    Date

    1972-1973

    Cote

    2813W/67/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FORGES-LES-BAINS.
    • SHELL FRANCAIS autoroute A10/A11 GUP N°20100173.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- VILLEBON-SUR-YVETTE, CHARTRES, autoroute A10 et autoroute A11 section VILLEBON-CHARTRES (1976).

    Date

    1976

    Cote

    963W/1

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Autoroutes A10 et A11 (1971-1972) ; RN20 (1972) ; RN7 (1972) ; Autodrome de Linas (1970) ; circulation routière (1972).

    Date

    1970-1972

    Cote

    930W/33

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Autoroutes A10 et A11 (1971-1972) ; RN20 (1972) ; RN7...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A11, commune de BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Installation d'une canalisation de gaz, commune de BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du parc de stationnement de l'annexe de la faculté de pharmacie de CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine), commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/27

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- VILLEBON-SUR-YVETTE, CHARTRES, autoroute A10 et autoroute A11 section VILLEBON-CHARTRES (1976).

    Date

    1976

    Cote

    963W/2

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)