Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Période
  • 1
    • 1
    • 1
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Lieux
  • 1
Typologies
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire d'ABOVILLE. - Utilisation non autorisée du domaine public : enquête, jugement, transaction, arrêté, correspondance (1851-1875).

Cote
EDEPOT45 4D/1
 Date
1851-1875
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance, arrêté du maire, contrat

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Affaire d'ABOVILLE. - Utilisation...