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127 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

Date

1995-2005

Cote

2136W/64

Résultat n°2

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : décret de classement de la Vallée de l'Yerres et ses abords dans le Val-de-Marne et en Essonne du 23 décembre 2006 avec notifications et plans cadastraux (2006).

Date

2006

Cote

2136W/27

Résultat n°3

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

Date

2006

Cote

2136W/26

Résultat n°4

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

Date

2006

Cote

2136W/25

Résultat n°5

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2136W/24

Résultat n°6

Dossier de Commission des Sites :dossiers sites et paysages, instance de classement BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Demandes de défrichement et PC de défrichement Conseil Général, PC Collège 600, PC Aire de gens du voyage (commune), PC Piscine (CA Val d'Yerres), PA M.LANG à MAUCHAMPS, PC M.BRIERE à JANVILLE-SUR-JUINE, PC M.MARTINS à BUNO-BONNEVAUX, centenaire de la C.D.S. (17 mars 2006). Dossiers sites et paysages : au Domaine de SEGREZ, classement de la Vallée de l'Yerres, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.RIONDET à VAUHALLAN, PC mod M.DIDIER à BIEVRES, PC M.HERNANDEZ à LARDY, PD MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY (29 mai 2006).

Date

2006

Cote

2136W/10

Résultat n°7

Rapport n°2000-1088-33 : subvention à l'association entraide universitaire gérant l'équipe de préparation et de suite du reclassement à MASSY ; rapport n°2000-1036-58 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport n°2000-1006-28 : subvention à l'association départementale gens du voyage pour l'année 2000 ; rapport n°2000-1040-62 : subvention à trois associations à caractère social ; rapport n°2000-1087-32 : subvention de démarrage pour la création de services en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-1041-63 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; rapport n°2000-0625-16 : mise en place d'une coordination gérontologique sur le secteur du Val d'Yerres par l'association le CARHAD ; rapport n°2000-0943-06 : subvention à trois associations à caractère social et conventions à conclure entre le Département et deux associations Intermèdes et Tempo ; rapport n°2000-1037-59 : subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) et convention à conclure ; rapport n°2000-0984-06 : subvention à l'association Demeter - association Recherche - Action pour la prévention des interactions précoces et familiales pathologiques ; rapport n°2000-1074-19 : subvention à l'association familiale des usagers des maisons d'accueil Essonne ; rapport n°2000-0220-24 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0406-29 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-0453-28 : premier versement de subvention de fonctionnement SAMU CENTRE 15 et ADUM 91 au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-0554-47 : fonds de solidarité départemental - gestion des nuitées d'hôtel par la Croix-Rouge Française et l'association Bétharaba - conventions ; rapport n°2000-0771-21 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique - convention à conclure entre le Département, le syndicat des transports parisiens et Les transporteurs (SNCF-RATP- Organisation professionnelle des transporteurs d'Ile-de-France ; rapport n°2000-0853-62 : solde de la subvention annuelle 2000 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2000-0825-34 : convention entre le Conseil général de l'Essonne et le dispositif d'aide médicale urgence - SAMU CENTRE 15 - ADUM 91 et solde de la subvention annuelle 2000 pour ces deux organismes.

Date

2000

Cote

1940W/35

Résultat n°8

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, acquisition de terrain pour création de centre aéré : plan, délibération du conseil municipal (1968-1969). centre éducatif du Val d'Yerres : note d'information de l'IAURP, documentation (1969-1970). EVRY, équipements sanitaires et sociaux et équipements sportifs et socio éducatifs : programme, correspondance, compte-rendu de réunion (1968-1969). C H U d'EVRY-CORBEIL-ESSONNES : programme général des besoins, compte rendu de réunion (1970 -1972).

Date

1968-1972

Cote

1776W/84

Résultat n°9

YERRES (VAL D'). - CIRP : permis de construire 91 - 65 - 87041 (1965). DRAVEIL. - Société Le Logement Français : permis de construire 91 - 65 - 87040 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/661

Résultat n°10

YERRES (VAl D'). - CIRP : permis de construire 91 - 65 - 87041 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/660

Résultat n°11

Zone d'aménagement du Val d'Yerre : plan-masse (1965-1971). Zone d'aménagement concerté du Val d'Yerre, aménagement entre QUINCY-SOUS-SENART et l'intersection de la RN5 et de la RD33 à la Croix de Villeroy (1973). Zones d'aménagement concerté à YERRES, 'la Mare armée'' (1974) ; ''le Clos des peintres'' (1974) ; ''la Grande Prairie'' (1972), études préliminaires (1974) : plans et arrêtés.

Date

1965-1974

Cote

1502W/1879

Résultat n°12

Bâtiments publics. - Collège d'enseignement secondaire à EPINAY-SOUS-SENART, construction : dossier de marché et plans.

Date

1967

Cote

1502W/1435

Résultat n°13

Bâtiments publics. - Collège d'enseignement technique à CERNY, construction : dossier général.

Date

1963-1971

Cote

1502W/1433

Résultat n°14

Val d'Yerre, aménagement de la vallée de l'Yerre à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART et QUINCY-SOUS-SENART : plans et échéancier.

Date

1961-1962

Cote

1502W/1432

Résultat n°15

Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°2) : plans.

Date

1965

Cote

1502W/1431

Résultat n°16

Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°2) : plans.

Date

1965

Cote

1502W/1430

Résultat n°17

Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°1) : plans.

Date

1965

Cote

1502W/1429

Résultat n°18

Compagnie immobilière de la région parisienne-Val d'Yerre, construction d'un pont sur l'Yerre (pont n°1) : plans.

Date

1965

Cote

1502W/1428

Résultat n°19

Zone d'aménagement du Grand ensemble du Val d'Yerre. - Voirie principale : marché public. Ponts sur l'Yerre, attribution du marché à l'entreprise Joyeux.

Date

1964-1966

Cote

1502W/1195

Résultat n°20

Zones d'aménagement. - DRAVEIL-VIGNEUX : études (1957). VIGNEUX, zone portuaire (1966-1968).

Date

1957-1968

Cote

1502W/1191