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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

    Date

    1864-1962

    Cote

    4X/12

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

    Date

    1840-1943

    Cote

    2X/24

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    SIOM de la Vallée de Chevreuse, CD 118. PC 091 666 11 40008.

    Date

    2011

    Cote

    3495W/375

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Villejust.
    • SIOM de la Vallée de Chevreuse, CD 118. PC 091 666...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  5. Résultat n°5

    PC 091-666 10 40013-1.

    Date

    2012

    Cote

    3495W/352

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Villejust.
    • DB Tucano, 12, avenue de l'Océanie.
    • PC 091-666 10 40013-1.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  6. Résultat n°6

    PC 091-666 10 40013.

    Date

    2011

    Cote

    3495W/351

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Villejust.
    • DB Tucano, 12, avenue de l'Océanie.
    • PC 091-666 10 40013.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commune de Villejust, parc paysager des 2 Lacs. PC 091 666 12 40007.

    Date

    2010

    Cote

    3495W/350

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Villejust.
    • Commune de Villejust, parc paysager des 2 Lacs. PC...

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  8. Résultat n°8

    SDMS, Avenue des deux lacs. PC 091 666 12 40006.

    Date

    2012

    Cote

    3495W/349

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Villejust.
    • SDMS, Avenue des deux lacs. PC 091 666 12 40006.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  9. Résultat n°9

    PC 091 666 09 40012-3.

    Date

    2012

    Cote

    3495W/293

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Villejust.
    • Hôtel-restaurant HRIM HO les Ulis, 14 avenue des Tropiques.
    • PC 091 666 09 40012-3.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  10. Résultat n°10

    PC 091 666 09 40012-1.

    Date

    2012

    Cote

    3495W/292

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Villejust.
    • Hôtel-restaurant HRIM HO les Ulis, 14 avenue des Tropiques.
    • PC 091 666 09 40012-1.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  11. Résultat n°11

    PC 091 666 09 40012.

    Date

    2012

    Cote

    3495W/291

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).
    • Villejust.
    • Hôtel-restaurant HRIM HO les Ulis, 14 avenue des Tropiques.
    • PC 091 666 09 40012.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Associations : Rock and Zik à Tigery, festival francilien national vidéo à Verrières-le-Buisson, association contact sport loisir culture à Vayres-sur-Essonne, Chantevieille à Villebon-sur-Yvette, compagnie les petits pas à Villebon-sur-Yvette, association le mot et la note à Villemoisson-sur-Orge, association loisirs et culture à Villiers-sur-Orge, la focale 91 à Villiers-sur-Orge, la troupe des zicos à Villejust, association socio-culturelle de Viry-Châtillon, gospel attitude à Viry-Châtillon, ensemble vocal de l'Hurepoix à Viry-Châtillon, a voce giusta à Viry-Châtillon, association chorale à choeur joie à Viry-Châtillon, la Wissous'art à Wissous, association arlitea à Yerres.

    Date

    2016

    Cote

    3453W/17

    • Contexte : 3453W Dossiers d'instruction des demandes de subventions....
    • Aide au dynamisme associatif (ADA).
    • Associations : Rock and Zik à Tigery, festival francilien...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE CULTURE, ACTION INTERNATIONALE ET TERRITOIRES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Contrats de territoire (CT) de Montgeron, Évry et Étampes du 15 janvier 2018, Leuville-sur-Orge, Communauté d'agglomération de l'Étampois Sud Essonne et Verrières-le-Buisson du 12 février 2018, le Plessis-Pâté, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Courcouronnes et Breuillet du 12 mars 2018, Bièvres, la Communauté d'agglomération du Val d'Yerres, Orsay, Méréville, Longjumeau et Mondeville du 14 mai 2018, Wissous, Angerville, Limours-en-Hurepoix, Nozay, Saint-Sulpice-de-Favières et Paray-Vieille-Poste du 11 juin 2018, Gironville-sur-Essonne, Linas, Longjumeau, Breuillet et Orveau du 2 juillet 2018, de Vigneux-sur-Seine, Évry, Villejust, Villebon-sur-Yvette et Dourdan du 10 septembre 2018, Lisses, Vigneux-sur-Seine, Boussy-Saint-Antoine, Mondeville, Villejust, Saint-Michel-sur-Orge, Ollainville et la Communauté d'agglomération de l'Étampois Sud Essonne du 15 octobre 2018, de Bouray-sur-Juine, Lisses, Arpajon, Les Ulis, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Égly et Morsang-sur-Orge du 3 décembre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3427W/53

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Rapports en Commission permanente (CP).
    • Contrats de territoire (CT) de Montgeron, Évry et Étampes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Janville-sur-Juine, Marcoussis, Massy, Ollainville, Vauhallan et Villejust.

    Date

    2016-2018

    Cote

    3427W/34

    • Contexte : 3427W Dossiers de demandes de subventions (dossiers...
    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • 2018.
    • Janville-sur-Juine, Marcoussis, Massy, Ollainville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Comptes rendus des réunions sur les points d'arrêts relatives aux lignes régulières et scolaires sur les communes de Ballancourt-sur-Essonne, Bièvres, Boissy-sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Briis-sous-Forges, Bruyères-le-Châtel, Chalo-Saint-Mars, Chamarande, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Courson-Monteloup, D'Huison-Longueville, Draveil, Étampes, Étiolles, Évry, Gif-sur-Yvette, Grigny, Igny, Itteville, Janville-sur-Juine, Lardy, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Maisse, Mennecy, Montgeron, Morigny-Champigny, Orveau, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Richarville, Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Yon, Verrières-le-Buisson, Varennes-Jarcy, Vert-le-Petit, Villabé, Villebon-sur-Yvette, Villejust, Yerres.

    Date

    1991-2004

    Cote

    3395W/33

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...
    • Création, déplacements et reports des points d'arrêts...
    • Comptes rendus des réunions sur les points d'arrêts...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  16. Résultat n°16

    Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Saulx-les-Chartreux, La Ville-du-Bois, Villebon-sur-Yvette, Villejust.

    Date

    2014

    Cote

    3380W/2

    • Contexte : 3380W Dossiers de subventions des associations sportives...
    • 2014.
    • Clubs formateurs.
    • Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Saulx-les-Chartreux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Technic Imprim Median, Villejust.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/27

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...
    • Technic Imprim Median, Villejust.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/32

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, La Ville-du-Bois, Villejust, Villiers-le-Bâcle, Wissous.

    Date

    2018

    Cote

    3259W/16

    • Contexte : 3259W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs sportifs formateurs.
    • Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, La Ville-du-Bois,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Saulx-les-Chartreux, Villebon-sur-Yvette, Villejust.

    Date

    2016

    Cote

    3257W/30

    • Contexte : 3257W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
    • Territoire 5.
    • Aides aux associations sportives.
    • Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Saulx-les-Chartreux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service versant)