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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : VIDELLES, ""la Fraternelle"", n°432 (1907-1917) ; VIGNEUX, ""Société d'épargne ""les travailleurs"" (1904) ; VILLABE ""l'Alliance de VILLABE"" , n°171 (1912-1917), ""Société de secours mutuel de VILLABE (1882) ; VILLEBON-SUR-YVETTE, ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite"", n°282 (1899-1917) ; VILLECONIN, ""Société de secours mutuel et de retraites des sapeurs-pompiers"", n°231 (1894-1926) ; LA VILLE-DU-BOIS, ""Société de secours mutuel de LA VILLE-DU-BOIS, n°91 (1864-1924), ""Société de secours mutuel des femmes"", n°285 (1912-1917), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°372 (1903-1917) ; VILLEJUST, ""Société de secours mutuel de VILLEJUST"" n°128 (1871-1883), (1912) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de MESNIL-RACOIN"" N°221 (1912) ; VILLIERS-LE-BACLE, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°121 (1871-1915) ; VILLIERS-SUR-ORGE, ""Association amicale de secours mutuel de Seine et Oise"", n°493 (1911-1920) ; VIRY-CHATILLON, ""Société de secours mutuel de VIRY-CHATILLON"", n°258 (1898-1926), ""Société de secours mutuel du personnel de la société du caoutchouc manufacturé"", n°471 (1908-1926), ""Prévoyance et solidarité"", n°520 (1912-1917) ; WISSOUS, ""Société de secours mutuel de WISSOUS"", n°512 (1878-1926) , ""Société scolaire de secours mutuel et de retraites"", n°418 (1906-1912) ; YERRES, ""Société de secours mutuel et de prévoyance"", n°174 (1882-1929), ""Caisse et famille"", n°273 (1899-1962)

    Date

    1864-1962

    Cote

    4X/12

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

    Date

    1850-1929

    Cote

    4X/10

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).

    Date

    1840-1943

    Cote

    2X/24

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossier 2/2.

    Date

    1971-1997

    Cote

    3336W/114

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Villebon-sur-Yvette.
    • ZAC des Bas Casseaux.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossier 1/2.

    Date

    1974-1984

    Cote

    3336W/113

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Villebon-sur-Yvette.
    • ZAC des Bas Casseaux.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  7. Résultat n°7

    ZAC de la Bretêche.

    Date

    1970-1979

    Cote

    3336W/19

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Villebon-sur-Yvette.
    • ZAC de la Bretêche.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  8. Résultat n°8

    ZAC des Trois Parts.

    Date

    1972-1974

    Cote

    3336W/18

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Villebon-sur-Yvette.
    • ZAC des Trois Parts.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  9. Résultat n°9

    Christian Bernard, Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/62

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Christian Bernard, Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  11. Résultat n°11

    SERVICE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE (SEI) (Villebon-sur-Yvette).

    Date

    1992-2002

    Cote

    3239W/513

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SERVICE ELECTRONIQUE INFORMATIQUE (SEI) (Villebon-sur-Yvette).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  12. Résultat n°12

    ROWECON France (Villebon-sur-Yvette).

    Date

    2000

    Cote

    3239W/500

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • ROWECON France (Villebon-sur-Yvette).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  13. Résultat n°13

    IMPRIMERIE MOSELLE VIEILLEMARD (Villebon-sur-Yvette).

    Date

    1997-2003

    Cote

    3239W/426

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • IMPRIMERIE MOSELLE VIEILLEMARD (Villebon-sur-Yvette).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  14. Résultat n°14

    FREUDENBERG (Courtaboeuf - Villebon-sur-Yvette).

    Date

    2001-2004

    Cote

    3239W/406

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • FREUDENBERG (Courtaboeuf - Villebon-sur-Yvette).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  15. Résultat n°15

    DAWSON France (Villebon-sur-Yvette).

    Date

    1999-2003

    Cote

    3239W/386

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • DAWSON France (Villebon-sur-Yvette).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  16. Résultat n°16

    CRAY COMPUTER (Villebon-sur-Yvette).

    Date

    2001-2002

    Cote

    3239W/383

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • CRAY COMPUTER (Villebon-sur-Yvette).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Les Ateliers Marina (Villebon-sur-Yvette).

    Date

    2003

    Cote

    3239W/374

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Les Ateliers Marina (Villebon-sur-Yvette).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  18. Résultat n°18

    DECO-ADER (Villebon-sur-Yvette).

    Date

    1994

    Cote

    3239W/339

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • DECO-ADER (Villebon-sur-Yvette).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  19. Résultat n°19

    3M France (Villebon-sur-Yvette).

    Date

    1986-1993

    Cote

    3239W/169

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • 3M France (Villebon-sur-Yvette).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Entreprise DORGEBRAY (Villebon-sur-Yvette).

    Date

    1969-1970

    Cote

    3239W/93

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Entreprise DORGEBRAY (Villebon-sur-Yvette).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Entreprise E. DREVET (Villebon s/yvette - Palaiseau).

    Date

    1972-1973

    Cote

    3239W/90

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Entreprise E. DREVET (Villebon s/yvette - Palaiseau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Villebon-sur-Yvette, Villejust.

    Date

    2013

    Cote

    3235W/17

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 5.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  23. Résultat n°23

    N°47627 : schéma Directeur d'Assainissement à Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3170W/16

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°47627 : schéma Directeur d'Assainissement à Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette, Saint-Pierre-du-Perray, Bondoufle.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3123W/269

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2018.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson, Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/250

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Palaiseau, Saulx-les-Chartreux, Verrières-le-Buisson,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Dourdan à Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/243

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges privés.
    • Dourdan à Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/214

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Corbeil-Essonnes à Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/166

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Corbeil-Essonnes à Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Corbeil-Essonnes à Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/164

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Corbeil-Essonnes à Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/138

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Morsang-sur-Orge, Saint-Chéron, Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Palaiseau à Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/136

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Palaiseau à Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Corbeil à Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/101

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges privés.
    • Corbeil à Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Dourdan à Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/100

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges privés.
    • Dourdan à Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  34. Résultat n°34

    Massy à Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/71

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Massy à Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Villebon-sur-Yvette, Hôtel Acadie, ZA Courtabœuf, 1 avenue de l'Océanie inspection, classement, reclassement.

    Date

    1986-2007

    Cote

    3073W/475

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Villebon-sur-Yvette, Hôtel Acadie, ZA Courtabœuf, 1...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Villebon-sur-Yvette, 4 bis avenue de l'Avenir, Code fiche n°266, arrêté d'abrogation le 9 août 2001.

    Date

    1983-2001

    Cote

    3073W/292

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Villebon-sur-Yvette, 4 bis avenue de l'Avenir, Code...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/80

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  38. Résultat n°38

    N° 216 Intermarche Villebon-sur-Yvette.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/44/7

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 210-219.
    • N° 216 Intermarche Villebon-sur-Yvette.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  39. Résultat n°39

    N° 103 Intermarche Villebon-sur-Yvette 91120.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/10/13

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°90-94 ; 96-104.
    • N° 103 Intermarche Villebon-sur-Yvette 91120.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  40. Résultat n°40

    N° 75 Sarl ness.v.niflaot Villebon-sur-Yvette 91120.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/8/2

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°74 à 78.
    • N° 75 Sarl ness.v.niflaot Villebon-sur-Yvette 91120.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)