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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1938-1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour le ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1960-1965). Syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix. - dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1963-1965).

    Date

    1938-1965

    Cote

    1119W/2

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal du centre d'éducation technique (CET) d'ATHIS-MONS ; syndicat intercommunal des ordures ménagères de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; maison des jeunes et de la culture ; syndicat intercommunal des eaux du HUREPOIX.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/115

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2427

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 For 01 : réseau d'eau potable du SIER...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2458

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 08 : Schema Général du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2457

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT For 03 : réseau d'eau potable du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2456

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT For 02 : réseau d'eau potable du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan n°X 0157 For 04 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2430

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 For 04 : réseau d'eau potable du SIER...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan n°X 0157 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Chambre pompage (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2426

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 01 : réseau d'eau potable du SIER du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan n°X 0157 ITT 04 : Schema Hydraulique du réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2451

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT 04 : Schema Hydraulique du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan n°X 0157 For 03 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2429

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 For 03 : réseau d'eau potable du SIER...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan n°X 0157 For 02 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Forage (s.d).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2428

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 For 02 : réseau d'eau potable du SIER...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan n°X 0157 10 : Schéma du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2439

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 10 : Schéma du réseau d'eau potable du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  13. Résultat n°13

    Syndicat du Hurepoix, déclaration d'utilité publique

    Date

    1965

    Cote

    819W/11

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

    • Syndicat du Hurepoix, déclaration d'utilité publique...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY (1969-1970) ; syndicat intercommunal sportif de l'Arpajonnais (1969-1972) ; syndicat intercommunal de Charaintru (1969-1972) ; syndicat intercommunal scolaire de l'Arpajonais (1972) ; syndicat intercommunal des ordures ménagères de la vallée de Chevreuse ; syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (1970-1972) ; MJC de la vallée de Chevreuse (1970-1972) ; centre d'éducation technique (CET) d'ATHIS-MONS (1968-1972) ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS (1967-1972).

    Date

    1967-1972

    Cote

    1009W/104

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux.- Syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales sur fonds privés ; pose de canalisations d'assainissement des eaux usées et pluviales : jugement du Tribunal administratif (30 avril 1980 - 12 janvier 1983). ETIOLLES. - Servitudes par collecteur des eaux usées (18 juin 1982 - 28 février 1983). DOURDAN. - Servitudes sur fonds privés : arrêté préfectoral (29 avril - 24 novembre 1981). BUNO-BONNEVAUX. - Servitudes de passage pour la pose de canalisations : correspondance (21 juin 1982 - 2 juin 1983). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART. - Projet de liaison Morsang-sur-Seine / Belle Etoile : arrêté préfectoral (23 octobre 1979 - 13 mai 1980). BREUILLET. - Passage de l'antenne des eaux usées : correspondance (12 juin 1978 - 12 mars 1979). LINAS, ARPAJON. - Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix, servitudes sur fonds privés : arrêté préfectoral (16 avril 1980 - 11 février 1982). MARCOUSSIS. - Servitudes légales sur fonds privés, collecteur d'assainissement : arrêté préfectoral (7 février 1980 - 1er septembre 1980).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1194W/27

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Création de servitudes légales...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du SIAEP du Hurepoix, Forage (06/05/1981).

    Date

    1981

    Cote

    2159W/2455

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 ITT For 01 : réseau d'eau potable du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°X 0157 H 02 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Batiment de pompage (13/11/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2159W/2443

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 H 02 : réseau d'eau potable du SIER du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°X 0157 H 01 : réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix, Batiment de pompage (26/04/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2159W/2442

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 H 01 : réseau d'eau potable du SIER du...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°X 0157 12 : Projet d'installation du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (14/10/1988).

    Date

    1988

    Cote

    2159W/2441

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 12 : Projet d'installation du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°X 0157 05 : Plan d'ensemble du réseau d'eau potable du SIER du Hurepoix (24/11/1988).

    Date

    1988

    Cote

    2159W/2434

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 0157 05 : Plan d'ensemble du réseau d'eau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)