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N°2010-07458 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge et de ses affluents, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

3170W/148

2010-2013

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)

N°2010-06273 : Schéma directeur d'assainissement (SDA) syndical et zonage eaux pluviales en option, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

3170W/119

2010-2013

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

N°2010-07461 : travaux d'entretien de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

3170W/69

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)

N°5540 : suivi de la qualité des eaux de l'Orge 2011, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

3170W/65

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, ORGE (COURS D EAU)

N°9368 : travaux de mise en conformité des branchements à Sermaise, Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO).

3170W/21

2009-2012

SERMAISE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

2518W/12

2005-2008

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SYNDICAT MIXTE DE SENART VAL DE SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, ORSAY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE

arrêté préfectoral

Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 2ème partie : registres de l'enquête publique, recours, modificatif, prescriptions complémentaires (2006-2012).

2518W/8

2006-2012

OLLAINVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

registre

Dossier de demande d'autorisation de créer et d'exploiter la station d'épuration intercommunale de traitement des eaux usées du Moulin Neuf située sur OLLAINVILLE, au bénéfice du Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (589), 1ère partie (2005-2007).

2518W/7

2005-2007

OLLAINVILLE, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MONTGERON, SI DE LA VALLÉE SUPÉRIEURE DE L'ORGE, DOURDAN, VILLABÉ, JANVILLE, LONGJUMEAU, ITTEVILLE (2005).

2491W/380

2005

MONTGERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, DOURDAN Commune, VILLABE, JANVILLE-SUR-JUINE, LONGJUMEAU Commune, ITTEVILLE

rapport

Aides aux circulations douces : dossiers CHILLY-MAZARIN 2001, SIVSO 2002, CHILLY-MAZARIN 2003 (2001-2003).

2491W/187

2001-2003

CHILLY-MAZARIN Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

convention

Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABÉ, SI VALLÉE DE LA JUINE, SIVSO (2005).

2491W/109

2005

VILLABE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA JUINE

convention

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectorale (91/78) n° 550 : DIG, autorisation de réaliser des travaux d'aménagements de la rivière l'Orge (Bouchardeau ) par le SIVSO.

2137W/91

1998-2003

ORGE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

2137W/69

1998-2003

JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), SAINT-CHERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°391: DIG - Programme triennal des travaux d'entretiens de l'Orge par le SVSO ; n°372 : DIG et autorisation de réaliser le programme quinquennal (2000-2004) par le SIVSO.

2137W/46

2000-2004

ORGE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

déclaration

Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

2016W/18

1991-1998

EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, CORBREUSE, VILLE-DU-BOIS (LA), VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CORBEIL-ESSONNES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE INFERIEURE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE LA VILLE DU BOIS

délibération, note, texte officiel

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34397 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2006) ; n°24832 GIF-SUR-YVETTE (2006) ; n°39581 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8828 MEREVILLE (2006).

1919W/82

2006

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, GIF-SUR-YVETTE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, MEREVILLE Commune

dossier de procédure

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39583 VERRIERES-LE-BUISSON (2006) ; n°3177 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieure de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°39554 VILLEBON-SUR-YVETTE (2006) ; n°13345 LES ULIS (2006).

1919W/81

2006

VERRIERES-LE-BUISSON, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune

dossier de procédure

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34429 CHAMPLAN (2006) ; n°39570 SAVIGNY-SUR-ORGE (2006) ; n°21338 BURES-SUR-YVETTE (2006) ; n°23450 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°25442 BOISSY-LA-RIVIERE (2003).

1919W/80

2003-2006

CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, BOISSY-LA-RIVIERE

dossier de procédure

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°41777 communauté de communes du Pays de Limours (2006) ; n°8836 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39593 LES GRANGES LE ROI (2006) ; n°35972 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2006) ; n°39550 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (2006) ; n°41681 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006).

1919W/76

2006

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, GRANGES-LE-ROI (LES), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE

dossier de procédure

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22204 LEUDEVILLE (2006) ; n°24884 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°8282 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8840 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24880 MONDEVILLE (2006) ; n°8793 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2006) ; n°8784 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°24867 syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix (SIE) (2006) ; n°24831 syndicat intercommunal d'assainissement de la Rivière Ecole (SIA) (2006) ; n°13366 FORGES-LES-BAINS (2006) ; n°14008 syndicat intercommunal des eaux Rivière Juine (SIE) (2006) ; n°24862 commission exécutive rivière Essonne (2006) ; n°3198 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY-VAYRES (SIA) (2006) ; n°24822 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2006).

1919W/75

2006

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, LEUDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, MONDEVILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA RIVIERE ECOLE, FORGES-LES-BAINS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, COMMISSION EXECUTIVE RIVIERE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX ET DE L ASSAINISSEMENT DE BOUTIGNY ET VAYRES-SUR-ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE

dossier de procédure