SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ESSONNE

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°34419 syndicat intercommunal d'assainissement de LA FERTE-ALAIS (SIA) (2002) ; n°35986 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003) ; n°24235 syndicat intercommunal d'assainissement de la Moyenne Vallée Essonne (1997) ; n°39600 Syndicat Intercommunal d'assainissement de la Vallée Supérieure de l'Ecole (SIAVSE) (2004).	Cote 1919W/58	Date 1997-2004	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL D EAU POTABLE ET D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE LA FERTE-ALAIS, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Résultat n°2	Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ANGERVILLE, PECQUEUSE, VILLIERS SUR ORGE, LONGPONT, ANGERVILLIERS, JANVILLE, SI VALLÉE DE L'ESSONNE (2004).	Cote 2491W/373	Date 2004	Lieu ANGERVILLE, PECQUEUSE, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, ANGERVILLIERS, JANVILLE-SUR-JUINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ESSONNE	Type de document rapport
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°3	Contrats départementaux triennaux : dossiers SI VALLÉE DE L'ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2004).	Cote 2491W/63	Date 2004	Lieu SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ESSONNE	Type de document convention
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Contrats départementaux triennaux : dossiers SI VALLÉE...

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Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ANGERVILLE, PECQUEUSE, VILLIERS SUR ORGE, LONGPONT, ANGERVILLIERS, JANVILLE, SI VALLÉE DE L'ESSONNE (2004).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Contrats départementaux triennaux : dossiers SI VALLÉE DE L'ESSONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2004).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.