SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la future station d'épuration STEP, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.	Cote 3170W/6	Date 2006-2012	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS	Type de document -
	Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine... 2012. Dépollution, assainissement. N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la...
Résultat n°2	N°008805 : aide à la mise en place du SPANC (service public d'assainissement non collectif), étude complémentaire diagnostic, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.	Cote 3170W/4	Date 2004-2012	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS	Type de document -
	Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine... 2012. Dépollution, assainissement. N°008805 : aide à la mise en place du SPANC (service...
Résultat n°3	Dossier de demande d'autorisation de réaliser la reconstruction et l'exploitation de la station d'épuration de BRIIS-SOUS-FORGES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement des communes de PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS (665) (2006-2010).	Cote 2518W/21	Date 2006-2010	Lieu BRIIS-SOUS-FORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS	Type de document -
	Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU. Dossier de demande d'autorisation de réaliser la reconstruction...
Résultat n°4	N°25270 : travaux de réparation du réseau à Forges-les-Bains, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.	Cote 3170W/5	Date 2006-2012	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS	Type de document -
	Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine... 2012. Dépollution, assainissement. N°25270 : travaux de réparation du réseau à Forges-les-Bains,...

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N°025272 : acquisition foncière du terrain pour la future station d'épuration STEP, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

N°008805 : aide à la mise en place du SPANC (service public d'assainissement non collectif), étude complémentaire diagnostic, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la reconstruction et l'exploitation de la station d'épuration de BRIIS-SOUS-FORGES, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement des communes de PECQUEUSE, LIMOURS, BRIIS-SOUS-FORGES et FORGES-LES-BAINS (665) (2006-2010).

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

N°25270 : travaux de réparation du réseau à Forges-les-Bains, Syndicat intercommunal de l'assainissement des communes de Pecqueuse, Limours, Forges-les-Bains, Briis-sous-Forges.

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...