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35 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de S à Z.

Date

2000-2003

Cote

1794W/4

Résultat n°2

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de M à R.

Date

2000-2003

Cote

1794W/3

Résultat n°3

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de FI à L.

Date

2000-2003

Cote

1794W/2

Résultat n°4

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à FE.

Date

2000-2003

Cote

1794W/1

Résultat n°5

Canton de SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1994-1996

Cote

1475W/30

Résultat n°6

ARPAJON, ATHIS-MONS, CHILLY-MAZARIN, GIF-SUR-YVETTE, MASSY, MONTLHERY, ORSAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Elections cantonales de 1979 : résultats. SAVIGNY-SUR-ORGE. - Elections cantonales partielles de 1980 : résultats.

Date

1979-1980

Cote

1373W/36

Résultat n°7

PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Elections cantonales : résultats.

Date

1970

Cote

1373W/33

Résultat n°8

Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

Date

1946-1967

Cote

1223W/39

Résultat n°9

Bureaux de vote 9 à 16.

Date

1985

Cote

1197W/45

Résultat n°10

Bureaux de vote 1 à 8.

Date

1985

Cote

1197W/44

Résultat n°11

Cantons de PALAISEAU, RIS-ORANGIS et SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

Date

1976

Cote

1060W/9

Résultat n°12

Cantons de PALAISEAU, RIS-ORANGIS et SAVIGNY-SUR-ORGE. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

Date

1975

Cote

1060W/4

Résultat n°13

Cantons de SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Brevet d'études du premier cycle : procès-verbaux d'examen, session 1980 et session de remplacement du 10 septembre 1980.

Date

1980

Cote

1033W/4

Résultat n°14

MORSANG-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN.- Division de terrains.

Date

1963-1964

Cote

1011W/194

Résultat n°15

SAVIGNY-SUR-ORGE, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Division de terrains.

Date

1963-1964

Cote

1011W/191

Résultat n°16

Brevet d'Etudes Primaires des Collèges, session 1979.- Procès-verbaux des centres d'examen et tableaux de concordance permettant de faciliter les recherches : centres de PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1979

Cote

1003W/4

Résultat n°17

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, lettres P-Z. Commune de MORANGIS.

Date

1973

Cote

1000W/32

Résultat n°18

Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, lettres A-P.

Date

1973

Cote

1000W/31

Résultat n°19

Cantons de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE (commune de BALLAINVILLIERS) et VIRY-CHATILLON (communes de JUVISY-SUR-ORGE et VIRY-CHATILLON).

Date

1978

Cote

995W/9

Résultat n°20

Cantons de SAVIGNY-SUR-ORGE (1er tour), VIRY-CHATILLON (1er et 2ème tour) et échantillons de bulletins nuls.

Date

1969

Cote

994W/11