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997 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

3AV/13

Date

1994

Cote

3AV/13

Résultat n°2

MEMOIRE DE MONSIEUR BESNARD

Date

1999

Cote

6AV/62

Résultat n°3

SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1514, 1521, 1531, 1581, 1584, 1586-1587, 1591, 1598, 1602, 1607-1608, 1610, 1613, 1620, 1626, 1636, 1639, 1643-1646)

Date

1514-1646

Cote

B/2664

Résultat n°4

SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1649-1650).

Date

1649-1650

Cote

B/2665

Résultat n°5

SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1651-1653).

Date

1651-1653

Cote

B/2666

Résultat n°6

SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654-1658).

Date

1654-1658

Cote

B/2667

Résultat n°7

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (26 octobre 1770-22 décembre 1775), (25 janvier 1776-31 décembre 1779), (14 janvier 1780-29 décembre 1780), (19 janvier 1781-17 décembre 1790).

Date

1770-1790

Cote

B/2668

Résultat n°8

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659-1660).

Date

1659-1660

Cote

B/2669

Résultat n°9

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665).

Date

1661-1665

Cote

B/2670

Résultat n°10

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1666-1671).

Date

1666-1671

Cote

B/2671

Résultat n°11

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672-1682).

Date

1672-1682

Cote

B/2672

Résultat n°12

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1683-1687, 1689-1699).

Date

1683-1699

Cote

B/2673

Résultat n°13

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1706, 1708-1727). [voir, 27 J 118].

Date

1700-1727

Cote

B/2674

Résultat n°14

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728-1740).

Date

1728-1740

Cote

B/2675

Résultat n°15

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1753).

Date

1741-1753

Cote

B/2676

Résultat n°16

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1762).

Date

1754-1762

Cote

B/2677

Résultat n°17

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763-1770).

Date

1763-1770

Cote

B/2678

Résultat n°18

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Qualités de sentences (1703, 1706, 1748, 1750-1770,1783) ; un registre d'écrous (23 août 1741) ; notes concernant les arrestations (1758-1760). Maîtrise des Eaux et Forêts : autorisation aux habitants de Saint-Vrain, de ramasser du bois mort (10 novembre 1750) ; un registre de rapports de gardes (17 janvier 1725-4 mai 1727). Mercuriale : un registre de déclarations de récoltes de blé et d'orge (8 octobre 1709-24 octobre 1709).

Date

1703-1783

Cote

B/2679

Résultat n°19
SAINT-VRAIN. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/150 perches, Dim. 70 x 65 cm, [fin XVIIIe siècle].

1 media

SAINT-VRAIN. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/150 perches, Dim. 70 x 65 cm, [fin XVIIIe siècle].

Date

s.d

Cote

C3/43

Résultat n°20
SAINT-VRAIN, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

SAINT-VRAIN, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1784

Cote

C6/46