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997 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

3AV/13
Cote
3AV/13
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune, SAINT-VRAIN
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA RADIO RE2 DU LYCEE TECHNIQUE...

  • 3AV/13
Résultat n°2

MEMOIRE DE MONSIEUR BESNARD

Cote
6AV/62
 Date
1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND
 Type de document
TEMOIGNAGE ORAL, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION MEMOIRE ET PATRIMOINE...

  • MEMOIRE DE MONSIEUR BESNARD
Résultat n°3

SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1514, 1521, 1531, 1581, 1584, 1586-1587, 1591, 1598, 1602, 1607-1608, 1610, 1613, 1620, 1626, 1636, 1639, 1643-1646)

Cote
B/2664
 Date
1514-1646
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain...
Résultat n°4

SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1649-1650).

Cote
B/2665
 Date
1649-1650
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain...
Résultat n°5

SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1651-1653).

Cote
B/2666
 Date
1651-1653
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain...
Résultat n°6

SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654-1658).

Cote
B/2667
 Date
1654-1658
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Châtellenie de Saint-Vrain...
Résultat n°7

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (26 octobre 1770-22 décembre 1775), (25 janvier 1776-31 décembre 1779), (14 janvier 1780-29 décembre 1780), (19 janvier 1781-17 décembre 1790).

Cote
B/2668
 Date
1770-1790
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°8

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1659-1660).

Cote
B/2669
 Date
1659-1660
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°9

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665).

Cote
B/2670
 Date
1661-1665
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°10

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1666-1671).

Cote
B/2671
 Date
1666-1671
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°11

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1672-1682).

Cote
B/2672
 Date
1672-1682
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°12

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1683-1687, 1689-1699).

Cote
B/2673
 Date
1683-1699
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°13

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1706, 1708-1727). [voir, 27 J 118].

Cote
B/2674
 Date
1700-1727
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°14

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1728-1740).

Cote
B/2675
 Date
1728-1740
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°15

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1741-1753).

Cote
B/2676
 Date
1741-1753
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°16

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1754-1762).

Cote
B/2677
 Date
1754-1762
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°17

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1763-1770).

Cote
B/2678
 Date
1763-1770
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°18

SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain et dépendances).- Qualités de sentences (1703, 1706, 1748, 1750-1770,1783) ; un registre d'écrous (23 août 1741) ; notes concernant les arrestations (1758-1760). Maîtrise des Eaux et Forêts : autorisation aux habitants de Saint-Vrain, de ramasser du bois mort (10 novembre 1750) ; un registre de rapports de gardes (17 janvier 1725-4 mai 1727). Mercuriale : un registre de déclarations de récoltes de blé et d'orge (8 octobre 1709-24 octobre 1709).

Cote
B/2679
 Date
1703-1783
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
mercuriale, minute juridictionnelle, registre d'écrou, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • SAINT-VRAIN (Bailliage et Marquisat de Saint-Vrain...
Résultat n°19
SAINT-VRAIN. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/150 perches, Dim. 70 x 65 cm, [fin XVIIIe siècle].

1 media

SAINT-VRAIN. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/150 perches, Dim. 70 x 65 cm, [fin XVIIIe siècle].

Cote
C3/43
 Date
s.d
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
plan

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • SAINT-VRAIN. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/150...
Résultat n°20
SAINT-VRAIN, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

SAINT-VRAIN, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C6/46
 Date
1784
 Lieu
MONTLHERY Commune, SAINT-VRAIN
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • SAINT-VRAIN, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...