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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°530 : DIG et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement et d'entretien de la Rénarde/SI de la Rénarde Aval 91 ; n°538 : autorisation de créer une zone imperméabilisée et à rejeter les eaux pluviales du Parc Commercial situé le long de la RD 26 appelée route de Lisses sur CORBEIL-ESSONNES/SCI EPICURE.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/78

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/61

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement de la Vallée de la Renarde (dossiers des communes, travaux, classement par la C.S.S.) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : travaux dans la propriété de M. Riahi.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/60

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rivière d'Yvette et affluents. - la Mérantaise, la Renarde et le Vauleron : documentation.

    Date

    1966-1970

    Cote

    1502W/963

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rivière d'Yvette et affluents. - la Mérantaise, la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    RENARDE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1488W/47

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • RENARDE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BIEVRE. - Plans de la vallée (sites) (1966). RENARDE. - Plans de la vallée (sites) (1970).

    Date

    1966-1970

    Cote

    1488W/46

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • BIEVRE. - Plans de la vallée (sites) (1966). RENARDE....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  7. Résultat n°7

    CORBREUSE, DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON, BREUX-JOUY, BREUILLET, EGLY, VILLECONIN, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux d'aménagement des ouvrages hydrauliques et renforcement des berges de l'Orge et de la Renarde : autorisation du syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge. MASSY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Le Pérou, création de zones imperméabilisées supérieures à 5 hectares et construction d'ouvrages d'assainissement : autorisation de la commune de Massy.

    Date

    1996

    Cote

    1434W/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • CORBREUSE, DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-CHERON. - Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) (dossier n° 86-504), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. RENARDE-aval. - Syndicat communautaire d'aménagement de la rivière (dossier n° 86-393), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. ORGE. - Syndicat intercommunal d'aménagement de la rivière (dossier n° 86-540), contrôle juridictionnel : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/79

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • SAINT-CHERON. - Syndicat intercommunal à vocations...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Syndicat intercommunal d'électricité de FORET-SAINTE-CROIX (LA) (1926-1959), syndicat intercommunal d'électricité de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1927-1958), syndicat intercommunal d'électricité de la vallée de la RENARDE(1927-1982), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

    Date

    1926-1982

    Cote

    1309W/31

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Syndicat intercommunal de MAROLLES SAINT-VRAIN. - Assainissement rural, programme (1973 à 1975). Hydraulique agricole (1971 à 1972,1975,1977). Rivières et bassins, aménagement (1975 à 1976). Syndicat intercommunal de la RENARDE. - Hydraulique agricole (1973). Syndicat intercommunal du plateau de SACLAY. - Alimentation en eau potable (1974). Syndicat intercommunal de PUISELET-LE-MARAIS. - Lutte contre l'incendie. Alimentation en eau potable (1969,1971).

    Date

    1969-1977

    Cote

    1114W/103

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • Syndicat intercommunal de MAROLLES SAINT-VRAIN. - Assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrôle de légalité : syndicat intercommunal de PRUNAY-SUR-ESSONNE, communes de BOIGNEVILLE, de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, de PRUNAY-SUR-ESSONNE, affaires communales ; électricité. Syndicat intercommunal de la vallée de la RENARDE. - Communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, de BREUX-JOUY, de BRIERES-LES-SCELLES, de SOUZY-LA-BRICHE, de SAINT-CHERON, de SAINT-HILAIRE, affaires communales ; électricité : concessions, budgets, personnel.

    Date

    1964-1966

    Cote

    1107W/55

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : syndicat intercommunal de PRUNAY-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Enquêtes hydrauliques.- Aménagement de la Renarde : BREUILLET, BREUX, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES.

    Date

    1973

    Cote

    943W/42

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Enquêtes hydrauliques.- Aménagement de la Renarde :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Enquêtes hydrauliques.- Aménagement de la Renarde : BREUILLET, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAL-SAINT-GERMAIN, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, BRUYERES-LE-CHATEL (1972).

    Date

    1972

    Cote

    943W/41

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Enquêtes hydrauliques.- Aménagement de la Renarde :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    BREUX, BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, syndicat d'électricité de la Vallée de la Renarde, syndicat pour l'adduction de l'eau de la région de BREUILLET, des eaux de BREUILLET : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

    Date

    1964-1965

    Cote

    844W/72

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • BREUX, BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    BREUX, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LE-VAL-SAINT-GERMAIN (1961-1962) ; BREUX, BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, syndicat d'électricité de la Vallée de la Renarde, syndicat pour l'adduction de l'eau de la région de BREUILLET, des eaux de BREUILLET (1963) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

    Date

    1961-1963

    Cote

    844W/71

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • BREUX, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ligne électrique, servitude à 15KV BRIIS-SOUS-FORGES, CERNAY à ETAMPES - PUSSAY, BURES-SUR-YVETTE, GIF, NOZAY, VILLEJUST (1958-1961) ; ligne à 380KV LE CHESNAY, VILLEJUST ; distribution d'énergie électrique ; syndicat d'électricité de JUVISY à la vallée de la Renarde, LA FERTE-ALAIS, MONTLHERY, DOURDAN, BRETIGNY ( 1953-1956).

    Date

    1958-1961

    Cote

    805W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

    • Ligne électrique, servitude à 15KV BRIIS-SOUS-FORGES,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17
    Bassin de l'Orge. - Plan de la rivière Renarde, à partir des sources jusqu'à son embouchure avec l'Orge (fin XIXe s. Ech. ech. 1/2500.

    1 media

    Bassin de l'Orge. - Plan de la rivière Renarde, à partir des sources jusqu'à son embouchure avec l'Orge (fin XIXe s. Ech. ech. 1/2500.

    Date

    Vers 1890

    Cote

    7S/193

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Plan de la rivière Renarde, à partir...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bassin de l'Orge. - Plan coté des rivières d'Orge et de Renarde en amont et en aval d'Arpajon (fin XIXes.). Calque. Coul. Dim. 1.60 x 0.45.

    Date

    s.d

    Cote

    7S/185

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Plan coté des rivières d'Orge et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau du Blutin à Brétigny-sur-Orge : trois demandes de prises d'eau (1890-1942), pollution (1914) ; L'Eclimont : construction d'un pont à Boissy-la-Rivière (1928) ; La Rémarde : plan de la rivière de Rémarde et de ses affluents avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (1875) ; règlement pour la police des eaux de la rivière de Rémarde et de ses affluents par ordonnance royale du 29 mars 1836 (7 exemplaires), règlement pour l'élection des syndics par arrêté préfectoral du 28 novembre 1840 (3 exemplaires), décret du 21 août 1935 modifiant l'ordonnance royale du 29 mars 1836. Usines et moulins. - Arpajon : moulin Picot (1825-1911) ; Breuillet : moulin de la Boissière (1839-1896) , moulin de la Folleville (1849-1893), moulin de Guisseray (1786-1897) ; Bruyères-le-Châtel : moulin de Trémerolles (an IV-1896) ; Ollainville : moulin de la Bête (1831-1880), moulin de Trévoix (1830-1894) ; Rû de Fleury-Mérogis à Saint-Michel-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois : rétablissement de la vanne retenant les eaux du rû dans les douves du château de Sainte-Geneviève-des-Bois (1932-1933), construction de murs (1934-1937), déversements d'eaux usées (1927-1940) ; La Renarde : Saint-Sulpice-de Favière : moulin de l'Ecurie (1849-1900), Saint-Yon : moulin de Breux (1849-1880), moulin de Dampierre (1849-1896), barrages (1912), pose de clôtures (1929) ; Le Rouillon : construction de ponts à Ballainvilliers et à Nozay (1928-1929) ; ruisseau de la Pèlerine à Linas : règlements de barrages pour lavoirs communaux et privés, rapports d'ingénieurs, arrêtés (2 plans sur calque (1822), 1 plan couleur ,2 plans sur calque (1850), (1822-1870).

    Date

    1786-1942

    Cote

    7S/155

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bassin de l'Orge, affluents. - Ruisseau de Bel Ebat (1931-1932) ; rû du Bief de Morangis (1929-1930) ; rû des Bienfaits (1905) ; ruisseau le Blutin (1879-1900) ; - Boële de Breux (1802-1813) ; rû de Fleury (1926-1932) ; Boële de Leuville (1928-1934) ; rû de Linas (1821-1824) ; Boële Morand (1873-1912) Curage de la boële Morand : extrait du resgistre des délibérations du Conseil municipal (1909) ; Boële des Parquets (1891-1899) ; rû du puits-Gobert : affaires générales (1851-1931), murs (1896-1933), ouvrages (1866-1928), demande de classement comme affluent de l'Orge (1928-1929) ; rivière de la Renarde : moulins : Saint-Sulpice de Favières : moulin de la Briche (1846-1862), moulin de l'Ecurie (1849-1900), Saint-Yon : moulin de Breux (1846-1869), moulin de Dampierre (1850-1925), Souzy-la-Briche : moulin Neuf (1850-1925), murs (1848-1923); ruisseau des Berges à la Ville-du-Bois : déviation du ruisseau (1859).

    Date

    1802-1934

    Cote

    7S/78

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge, affluents. - Ruisseau de Bel Ebat...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)