REGION RHONES-ALPES - Recherche

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1

Les archives d'entreprises en rhône-Alpes (XIXème - XXème siècles)

Date

1994

Cote

INOCTAVO/2903

2

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Rhône-Alpes : Ain : ""L'Eglise de Brou"", par François Mathey, inspecteur des Monuments Historiques [vers 1970], ""Brou, temple de la fidélité"" [vers 1970], ""Abbaye d'Ambronay"", par Lucien Poncet (1969, 1976) [deux documents], ""Promenade dans le vieux Bourg-en-Bresse"", par Claude Louis (1985), Ardèche : ""Vernoux. Un foyer du Protestantisme en Vivarais"" (1960), ""Alba. De la cité gallo-romaine au village"", par Roger Lauxerois (1985), ""Meyras. Château de Ventadour"" (juin 1972), ""Suivez les bénévoles en Ardèche"", par Christian Coulet (1984). Isère : ""Bienvenue dans les parcs et demeures de l'Isère"" (1985), ""Perspectives sur Saint-Antoine en Dauphiné"", par Louis Prieur (1986), ""Roussillon en Dauphiné"" (1977), ""Le Vieux Grenoble"" [vers 1970]. Loire : ""Sites industriels en Roannais"", par Danielle Miguet (1986), ""L'Eglise de Saint-Victor-sur-Loire"", par Louis Bernard, Délégué des Monuments Historiques (1970), ""L'Icalianisme de la Bastie d'Urfé"", par André Chastel (1982). Rhône : ""Saint-Romain en Gal. Un quartier de Vienne antique sur la rive droite de Rhône"", par C. Laroche (1984), ""Autour de Lyon. Les aqueducs romains"", par Jean Burdy (1985), ""Notre-Dame d'Avenas"" [vers 1980], "" le Vieux Lyon "" [vers 1970].

Date

1960-1986

Cote

124J/199

3

La terre et les paysans en Dauphiné au XVIIe siècle (1580-1730), [mémoire ou thèse], tome I

Date

1979

Cote

INQUARTO/2749

4

La terre et les paysans en Dauphiné au XVIIe siècle (1580-1730), [mémoire ou thèse], tome II

Date

1979

Cote

INQUARTO/2750

5

La terre et les paysans en Dauphiné au XVIIe siècle (1580-1730), [mémoire ou thèse], tome III

Date

1979

Cote

INQUARTO/2751

6

Les Say et leurs alliances : L'étonnante aventure d'une famille cévenole

Date

1971

Cote

INQUARTO/649

7

Familles de TERTULLE. - Papiers de famille et généalogie.

Date

1229-1888

Cote

13J/78

8

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Une pièce décrivant le contenu des sacs et les pièces manquantes dans la procédure qui oppose Jacques Etienne de BRETIGNIERES et les HAUTEFORT. Imprimés : requête de Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre le procès intenté par les seigneurs de HAUTEFORT, 3e partie du mémoire pour Jacques de BRETIGNIERES contre les seigneurs de HAUTEFORT et de GORDES (1721) ; arrêt d'ordre concernant les biens de la duchesse d'AIGUILLON, arrêt du grand conseil sur les créances des sieurs de HAUTEFORT et GORDES achetées par la dame de GOMBAULT, arrêt et observations sur les demandes en collocation formées par la dame des AIGUES héritière de la dame de GOMBAULT, compte rendu de production pour Mademoiselle GOMBAULT (1698-1749) ; imprimés intitulés observations et réponses aux observations des sieurs de HAUTEFORT au sujet de la recevabilité de l'opposition de M de BRETIGNIERES (1711) et débats de M de BRETIGNIERES et compte rendu par Rolland de NEUFBOURG commis à la recette des deniers provenant des meubles et des revenus des immeubles de la succession d'Henri de LORRAINE (1722). 1 registre, 12 pièces papier \t\t

Date

1698-1749

Cote

77J/347

9

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Jacques COLAS agissant comme syndic des créanciers : pièces de procédure, affaires entres particuliers ; état des recettes, quittances, sentences, jugements, état des biens, requêtes, oppositions (1634-1733) mauvais état. Jacques COLAS contre la famille MILLIERES dont un des membres est représentant du parlement de DIJON,concernant particulièrement la vente des meubles, pierreries et vaisselle conservés au château TROMPETTE et à AIGUILLON : requêtes, assignations, appel, mémoires, contredits de François MAUREL contre la famille MILLIERES, papier et parchemin (1623-1650). 94 pièces papier, 1 parchemin

Date

1623-1733

Cote

77J/378

10

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copie d'un avertissement de Messieurs de HAUTEFORT dans les instances jugées par les arrêts de 1724, requêtes de Jacques Etienne de BRETIGNIERES à l'encontre des sieurs de HAUTEFORT et de CADEROUSSE et autres, défauts (1705-1720). Procédure des seigneurs de HAUTEFORT, François Marie, Pierre et Gabriel contre M de BRETIGNIERES ; succession de NEUFBOURG : copie des registres rappelant les faits depuis le XVe siècle, requêtes (1721-1723). Demande de compensation du reliquat du compte de M de HAUTEFORT à Jacques Etienne de BRETIGNIERES (1724). Procédure de François Marie, marquis de HAUTEFORT et de POMPADOUR contre Eustache THIBEUF et MM de BRETIGNIERES : requêtes, contredits, réponses, significations (1712-1722). Procédures entre plusieurs créanciers dont l'abbé de BRETIGNIERES contre le marquis de HAUTEFORT : copies des arrêts de 1724 qui rétablissent les droits de Jacques Etienne de BRETIGNIERES dans son opposition aux sieurs de Hautefort, reçus, quittances, notes de M de BRETIGNIERES (1716-1724). Succession de Jacques DENYAU : inventaire des pièces collationnées, contredits de production pour Louise BABIN veuve de Jacques DENYAU Jacques Etienne de BRETIGNIERES, quittances pour Jacques DENYAU, requête de Jacques DENYAU et Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre MM de HAUTEFORT (1721) ; procédure de Jacques DENYAU puis de Louise BABIN sa veuve contre la famille de HAUTEFORT [Jacques DENYAU étant créancier de la succession de Henry de LORRAINE] : correspondance entre TARDINEAU procureur de DENYAU, BURGAULT procureur du marquis de HAUTEFORT et ALLIER procureur d'Etienne de BRETIGNIERES, oppositions, requêtes, extraits des registres de parlement, inventaire de production, contredits, parchemin et papier (1720-1724) ; mémoire imprimé pour la veuve et les héritiers du sieur DENYAU contre les sieurs de HAUTEFORT, le comte de MEUSE et le sieur de BRETIGNIERES, deux exemplaires ; contredits de production pour Jacques DENYAU et consorts contre François Marie de HAUTEFORT (1720) ; reçus (1728-1729) ; contredits de production servant d'avertissement pour Jacques Etienne de BRETIGNIERES chanoine de la chapelle royale de VINCENNES contre les sieurs de NEUFBOURG,et de HAUTEFORT (1718) ; quittances, relevé des sommes consignées pour le jugement de l'instance entre Monsieur de BRETIGNIERES, Monsieur de HAUTEFORT et autres, extrait des registres de vacations de messieurs de cinquième chambre des enquêtes, mémoire des frais, salaires et vacations dus à Jean TARDIVEAU procureur, par les héritiers de Jacques DENYAU. 148 pièces papier, 2 parchemins\t\t

Date

1705-1729

Cote

77J/349

11

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Procédures de Jacques COLAS contre Jacques BLANCHET seigneur de BEAULIEU et Anne Le PRIEUR sa femme : avertissement pour Jacques COLAS contre Jacques BLANCHET et consorts (1606) mauvais état ; requêtes, assignations, parchemin et papier (1646-1655) ; une pièce concernant la succession de Pierre BLANCHET et de Robert MARTIN (1728). Procédure entre Jacques COLAS et Louise de PERICARD veuve du comte de POILLE : griefs et moyens, requêtes, procès verbal, inventaire de production (1646-1659) ; sentence pour Jeanne Louise PERICARD marquise douairière de MOLAC, créancière de la succession de MAYENNE (1668) ; requête de Jacques COLAS syndic des créanciers (1671) ; contredits de production par Jacques COLAS contre Antoine de Marc ayant droit de Jean PERICARD donataire de la succession de sa mère Marie COQUIN. Procédure de Jacques COLAS contre Antoine PETITJEAN, pourvoyeur d'Henri de LORRAINE : requêtes, mémoires, parchemin et papier (1646-1652) ; sentence qui commet Antoine PETITJEAN comme créancier privilégié contre les intérêts de la famille de NEUFBOURG (1652) ; quelques pièces concernant les intérêts et arrérages, requête, parchemin et papier (1644) ; inventaire de production par Antoine PETITJEAN contre Jacques COLAS ; requête, contredits de production contre Antoine PETITJEAN. 60 pièces papier, 8 parchemins

Date

1606-1728

Cote

77J/377

12

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Pierre ROBILLARD receveur général des bois de la généralité d'ORLEANS opposé à Monsieur de MAYENNE et Messieurs de NEUFBOURG, de BRETIGNIERES et de HAUTEFORT : fins de non recevoir, comptes, créances, requêtes, parchemin et papier (1623-1688). Familles de HAUTEFORT et NEUFBOURG contre famille GOMBAULT de la CROIX de BORDEAUX à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1699-1724) 40 pièces papier\t\t \t

Date

1623-1724

Cote

77J/351

13

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copies des trois pièces produites par les HAUTEFORT pour justifier de la dépense du compte de 1624 de Roland de NEUFBOURG (1623-1681). Notes de Jacques de BRETIGNIERES concernant la famille de HAUTEFORT ; créances de messieurs de HAUTEFORT en qualité de représentants de Marthe Le ROY et Roland de NEUBOURG antérieurs en hypothèque à celle de Anne PICOT représentée par Pierre Jacques de BRETIGNIEREs [s.d.] ; état des sommes dont MM de HAUTEFORT doivent tenir compte sur leurs créances suivant les arrêtés [s.d.]. Bulletins de M de BRETIGNIEREs : requêtes de M de HAUTEFORT, moyens de BRETIGNIERES contre les HAUTEFORT, demandes et réponses de BRETIGNIERES sur les comptes de NEUBOURG , recettes et reliquat, débats sur les articles du compte de Roland de NEUBOURG (1635-1724). Notes de M de BRETIGNIERES : bulletins concernant les GORDES, regardant les comptes des NEUFBOURG, réflexion sur la requête des HAUTEFORT, moyens de M de MEUSE contre les sieurs de HAUTEFORT et de BRETIGNIERES et leurs réponses, moyens de DENYAU contre les mêmes, moyens de BRETIGNIERES et réponses des GORDES et HAUTEFORT. 86 pièces papier

Date

1623-1724

Cote

77J/346

14

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Requête de François Marie de HAUTEFORT et consorts contre Mrs de BRETIGNIERES, M THIBEUF, le marquis de MEUSE et Marthe Le ROY (1711-1724) ; avertissement contre M de BRETIGNIERES (1707) ; pièces justificatives (1723-1724). Requêtes de François Marie marquis de HAUTEFORT et de POMPADOUR, Gilles comte de HAUTEFORT, Pierre d'HAUTEFORT, comte de MONTIGNAC, Gabriel NAVALLES chevalier d'HAUTEFORT, tous lieutenant général des Armées du roi, et consorts contre M de BRETIGNIERES à propos des créances d'Henry de LORRAINE (1722-1724). Copies des arrêtés des grands commissaires, d'un mémoire d'observation de M de HAUTEFORT sur le projet de l'arrêt, réponse à ce mémoire, notes de la main de M de BRETIGNIERES (1724). 94 pièces papier\t

Date

1707-1724

Cote

77J/350

15

Succession de MAYENNE. - Famille de SIMIANE DE GORDES. - Mémoire instructif contre les de GORDES, état des sommes dont le marquis de Gordes et consorts sont créanciers du duc de MAYENNE [s.d.] ; procès au rapport de production pour le duc de GORDES, Jacques de DURFORT et consorts contre Marie de VIGNEROD duchesse d'AIGUILLON, François de CHOISEUL PRASLIN et autres, suite à la sentence de 1666. Procédure de Michel Le ROY syndic en remplacement de feu Jacques COLAS contre François de SIMIANE de GORDES et consorts : avertissement, inventaire de production, requêtes, arrêts, parchemin et papier (1676-1689). Arrêts rendus par la cour de POITIERS, NIORT et FONTENAY-LE-COMTE relativement à la coutume dite du double lien, ses arrêts sont liés à la succession de MAYENNE à cause de la terre de Beaulieu appartenant à la famille de GORDES et consorts (1721-1722). 69 pièces papier, 9 parchemins \t\t\t \t \t

Date

1666-1722

Cote

77J/352

16

Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Procédure entre Jacques de BRETIGNIERES et Anne THIBEUF, veuve DALESSO contre la famille de HAUTEFORT et de GORDES : succession d'Anne THIBEUF soeur d'Eustache : papiers concernant les HAUTEFORT et les NEUFBOURG ainsi que la famille de THOU, M de BRETIGNIERES est héritier et revendique une rente annuelle sur les Aides et Gabelles (1698-1714) ; mémoires des frais et débours dus par M de BRETIGNIERES et Anne DALESSO, requêtes, avertissement (1710-1722). 46 pièces papier, 5 parchemins

Date

1698-1722

Cote

77J/348

17

SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES directeur des créanciers contre Maximilien de CHOISEUL, marquis de MEUSE, suite au décès de Françoise de CHOISEUL sa soeur : requêtes, avertissement, extraits des registres de Parlement, contredits (1688-1695). Procédure contre les familles de GORDES et de VILLARS : contredits et inventaire des pièces, requêtes, inventaire de production contre Louis Armand de SIMIANE de GORDES évêque de LANGRES, salvations (1676-1694) ; requête de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF auprès de Robert SANSON receveur des consignations pour obtenir pour parvenir au paiement des créances suite à la requête de la famille de GORDES ; Eustache THIBEUF à propos de la contestation entre le marquis de GORDES et la veuve du duc d'ARGENTRE ; requête d'Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU à cause de nombreux incidents les sieurs de GORDES et consorts (1596) ; Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Anne COMPERE à propos de la famille de GORDES (1693-1695). Requêtes de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF contre Gabriel de CHARMONT et Elisabeth NOBLET (1695) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF contre Ange Gabriel de NICEY (1695); Eustache THIBEUF et consorts contre les héritiers de Pierre THIREMONT receveur des consignations, la veuve GALLARD (1706). Procédure Eustache THIBEUF, Anne THIBEUF (veuve de L'ESTREES et DALESSO) et Jacques de BRETIGNIERES contre les familles de HAUTEFORT et de VILLARS : Eustache THIBEUF contre Jacques de BRETIGNIERES et Anne DALESSO, héritiers de dame PICOT,et contre la famille de VILLARS : commission, requêtes, extraits des registres du conseil privé du roi, édit du roi imprimé au sujet de l'érection en titres d'offices de receveurs des consignations, sentences, parchemin et papier (1629-1700) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre Louis Armand de SIMIANE de GORDEs : contredits, factum, requêtes (1692-1694). Eustache THIBEUF héritier de Anne THIBEUF veuve L'ESTREES, sa soeur contre les HAUTEFORT qui forment des contestations contre l'héritier et exécuteur testamentaire : 1 acte de 1603 ; copies des commissions de la chancellerie, de la requête d'Eustache THIBEUF (1698-1700) ; copies des amortissements des HAUTEFORt contre le marquis de RICHELIEU, Jacques de BRETIGNIERES et Anne THIBEUF (1704-1710) ; nouvelles requêtes après la mort d'Anne THIBEUF (1711-1712). 204 pièces papier, 6 parchemins\t

Date

1596-1712

Cote

77J/386

18

Succession de MAYENNE. - Famille de VIGNEROD de RICHELIEU. - Mémoire imprimé pour le marquis de RICHELIEU portant sur les intérêts de la portion héréditaire du duc de MAYENNE dans la succession du marquis de VILLARS ; mémoire des créanciers sur la maison de MAYENNE, paiements faits sur les créances de GORDES, imputations (1698). Mémoire imprimé pour le marquis de RICHELIEU contre la famille de HAUTEFORT et les directeurs des créanciers de NEUFBOURG, une lettre adressée au roi par le représentant du prince de CONDE (1705-1707). Mémoires imprimés : partage pour Eustache THIBEUF directeur des créanciers de Charles de LORRAINE contre François Marie marquis de HAUTEFORT et consorts et le marquis de RICHELIEU, pour le marquis de RICHELIEU contre le marquis de RICHELIEU et les directeurs des créanciers de NEUFBOURG [s.d.]. Procédure d'Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Louis Armand de VIGNEROD, marquis de RICHELIEU ; contre les familles de Hautefort et consorts, de NEUFBOURG et de la BAUME, requêtes (1706-1710) une liasse. 40 pièces papier, 1 parchemin

Date

1698-1710

Cote

77J/360

19

Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Comptes des sommes payées à Claude CAPELLE par les familles de VILLARS et de SAVOIE, en français et en italien (1576-1580). Succession d'Honorat de SAVOIE duc de VILLARS, père de Henrye de SAVOIE, suite au premier mariage de Henrye de SAVOIE avec Melchior DESPREZ seigneur de MONTPEZAT : requêtes, correspondance (1560-1710). Quittance de Philippe Le JAY à François FAUVEL représentant de Honorat de SAVOIE comte de TENDE marquis de VILLARS (1624). Procédure de Jacques COLAS syndic des créanciers de la succession de MAYENNE contre le marquis de VILLARS et consorts : procès verbal, arrêt d'homologation de la sentence arbitrale entre les soeurs consanguines du marquis, arrêt du parlement pour justifier que les revenus de la succession de VILLARS ont servis à payer les dettes, requêtes, parchemin et papier (1630-1701). 30 pièces papier, 1 parchemin

Date

1560-1710

Cote

77J/340

20

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Procédure de François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et consorts directeurs des créanciers de la succession de MAYENNE contre Anne BARAUDIN veuve de OUDART de la FAYE,maître d'hôtel du duc d'AIGUILLON : requêtes, contredit (1694-1700) ; document parchemin incomplet concernant des demande de saisies par la veuve OUDART, le comte d'ESTILLY, Henry d'EPINOY, Mademoiselle d'ORLEANS, Jean GAUTIER, Edmé OLIVIER, Edmé LALLEMAN, Maximilien de CHOISEUl (1690) ; inventaire de production baillé par François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et consorts contre Robert SANSON receveur des consignations sur la demande de Anne BARAUDIN veuve OUDART, requête contre ses héritiers ; dépens dont Eustache THIBEUF requiert taxe contre Charles OUDART de la FAYE et consorts (1701). Famille THIBEUF, DENYAU, DARGOUGES et GAUTIER directeurs des créanciers. - Procédure Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Anne COMPERE veuve de Michel Le ROY, parchemin et papier (1690-1694). François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Charles de MAREUIL et consorts : succession de Simon de MAREUIL, requêtes (1692-1695). François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Elisabeth LIESSE dame d'EPINAY : appel contre sentence, requêtes (1651-1695). Procédure des directeurs des créanciers, François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre la veuve BETAULT dont le mari était receveur des consignations (1691-1693), contre la famille PRIEUR (1688) ; Anne GOMBAULT de la CROIX contre les prieurs, docteurs et bacheliers de la maison et société de Sorbonne : un arrêt imprimé, inventaire de production baillé par devant François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU : requêtes, sommation (1692-1694). 71 pièces papier, 5 parchemins \t

Date

1651-1709

Cote

77J/387

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