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878 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.

    Date

    1801-1958

    Cote

    2X/20

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Quincy-sous-Sénart, ZAC du Centre Urbain.

    Date

    1972-1978

    Cote

    3336W/65

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Quincy-sous-Sénart, ZAC du Centre Urbain.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/31

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.

    Date

    2008-2017

    Cote

    3307W/24

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/27

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Soisy-sur-Seine, Saint-Germain-lès-Corbeil, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/26

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 4.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAVY (Quincy-sous-Sénart).

    Date

    1992-1993

    Cote

    3239W/241

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SAVY (Quincy-sous-Sénart).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Les Magasins Auxerrois (Quincy sous sénart).

    Date

    1995-1996

    Cote

    3239W/177

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Les Magasins Auxerrois (Quincy sous sénart).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres U-Z.

    Date

    2015

    Cote

    2981W/59

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2015.
    • Lettres U-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  12. Résultat n°12

    Lettres S-T.

    Date

    2015

    Cote

    2981W/58

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2015.
    • Lettres S-T.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres N-R.

    Date

    2015

    Cote

    2981W/57

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2015.
    • Lettres N-R.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres M.

    Date

    2015

    Cote

    2981W/56

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2015.
    • Lettres M.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres K-L.

    Date

    2015

    Cote

    2981W/55

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2015.
    • Lettres K-L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres E-J.

    Date

    2015

    Cote

    2981W/54

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2015.
    • Lettres E-J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres C-D.

    Date

    2015

    Cote

    2981W/53

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2015.
    • Lettres C-D.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres B.

    Date

    2015

    Cote

    2981W/52

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2015.
    • Lettres B.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  19. Résultat n°19

    Lettres A.

    Date

    2015

    Cote

    2981W/51

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2015.
    • Lettres A.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres U-Z.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/50

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres U-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  21. Résultat n°21

    Lettres SI.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/49

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres SI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  22. Résultat n°22

    Lettres SA-SE.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/48

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres SA-SE.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  23. Résultat n°23

    Lettres NA-R.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/47

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres NA-R.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  24. Résultat n°24

    Lettres MEN-MU.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/46

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres MEN-MU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  25. Résultat n°25

    Lettres MAG-MEM.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/45

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres MAG-MEM.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  26. Résultat n°26

    Lettres L-MAF.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/44

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres L-MAF.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  27. Résultat n°27

    Lettres KA-KSI.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/43

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres KA-KSI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  28. Résultat n°28

    Lettres HAJ-J.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/42

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres HAJ-J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  29. Résultat n°29

    Lettres F-HAF.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/41

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres F-HAF.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  30. Résultat n°30

    Lettres DJ-E.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/40

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres DJ-E.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  31. Résultat n°31

    Lettres DA-DI.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/39

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres DA-DI.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lettres C.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/38

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres C.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  33. Résultat n°33

    Lettres BER-BU.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/37

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres BER-BU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  34. Résultat n°34

    Lettres BEA-BEN.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/36

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres BEA-BEN.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  35. Résultat n°35

    Lettres AO-BA.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/35

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres AO-BA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lettres AB-AM.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/34

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres AB-AM.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lettres TA-Z.

    Date

    2013

    Cote

    2981W/33

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2013.
    • Lettres TA-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lettres SA-SZ.

    Date

    2013

    Cote

    2981W/32

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2013.
    • Lettres SA-SZ.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lettres N-RO.

    Date

    2013

    Cote

    2981W/31

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2013.
    • Lettres N-RO.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  40. Résultat n°40

    Lettres M.

    Date

    2013

    Cote

    2981W/30

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2013.
    • Lettres M.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  41. Résultat n°41

    Lettres H-L.

    Date

    2013

    Cote

    2981W/29

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2013.
    • Lettres H-L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  42. Résultat n°42

    Lettres F-G.

    Date

    2013

    Cote

    2981W/28

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2013.
    • Lettres F-G.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  43. Résultat n°43

    Lettres BR-EL.

    Date

    2013

    Cote

    2981W/27

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2013.
    • Lettres BR-EL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lettres BB-BOZ.

    Date

    2013

    Cote

    2981W/26

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2013.
    • Lettres BB-BOZ.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  45. Résultat n°45

    Lettres A-BA.

    Date

    2013

    Cote

    2981W/25

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2013.
    • Lettres A-BA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  46. Résultat n°46

    Lettres S-W.

    Date

    2012

    Cote

    2981W/24

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2012.
    • Lettres S-W.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  47. Résultat n°47

    Lettres N-R.

    Date

    2012

    Cote

    2981W/23

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2012.
    • Lettres N-R.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  48. Résultat n°48

    Lettres MA-MU.

    Date

    2012

    Cote

    2981W/22

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2012.
    • Lettres MA-MU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lettres K-L.

    Date

    2012

    Cote

    2981W/21

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2012.
    • Lettres K-L.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  50. Résultat n°50

    Lettres E-J.

    Date

    2012

    Cote

    2981W/20

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2012.
    • Lettres E-J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  51. Résultat n°51

    Lettres C-D.

    Date

    2012

    Cote

    2981W/19

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2012.
    • Lettres C-D.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  52. Résultat n°52

    Lettres AB-BRU.

    Date

    2012

    Cote

    2981W/18

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2012.
    • Lettres AB-BRU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  53. Résultat n°53

    Lettres SE-ZO.

    Date

    2011

    Cote

    2981W/17

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2011.
    • Lettres SE-ZO.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  54. Résultat n°54

    Lettres MU-SA.

    Date

    2011

    Cote

    2981W/16

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2011.
    • Lettres MU-SA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  55. Résultat n°55

    Lettres LI-MO.

    Date

    2011

    Cote

    2981W/15

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2011.
    • Lettres LI-MO.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  56. Résultat n°56

    Lettres KE-LE.

    Date

    2011

    Cote

    2981W/14

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2011.
    • Lettres KE-LE.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  57. Résultat n°57

    Lettres DA-KA.

    Date

    2011

    Cote

    2981W/13

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2011.
    • Lettres DA-KA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  58. Résultat n°58

    Lettres ABD-COU.

    Date

    2011

    Cote

    2981W/12

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2011.
    • Lettres ABD-COU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  59. Résultat n°59

    Lettres SYD-ZOU.

    Date

    2010

    Cote

    2981W/11

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2010.
    • Lettres SYD-ZOU.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  60. Résultat n°60

    Lettres KIM-SUV.

    Date

    2010

    Cote

    2981W/10

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2010.
    • Lettres KIM-SUV.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  61. Résultat n°61

    Lettres DAH-KIL.

    Date

    2010

    Cote

    2981W/9

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2010.
    • Lettres DAH-KIL.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  62. Résultat n°62

    Lettres ABK-COM.

    Date

    2010

    Cote

    2981W/8

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2010.
    • Lettres ABK-COM.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  63. Résultat n°63

    Lettres MON-ZEC.

    Date

    2009

    Cote

    2981W/7

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2009.
    • Lettres MON-ZEC.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  64. Résultat n°64

    Lettres GUN-MIC.

    Date

    2009

    Cote

    2981W/6

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2009.
    • Lettres GUN-MIC.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  65. Résultat n°65

    Lettres ABD-GOM.

    Date

    2009

    Cote

    2981W/5

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2009.
    • Lettres ABD-GOM.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  66. Résultat n°66

    Lettres KEU-NAD.

    Date

    2008

    Cote

    2981W/3

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2008.
    • Lettres KEU-NAD.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  67. Résultat n°67

    Lettres OUA-ZAM.

    Date

    2008

    Cote

    2981W/2

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2008.
    • Lettres OUA-ZAM.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  68. Résultat n°68

    Lettres GA-KA.

    Date

    2008

    Cote

    2981W/2

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2008.
    • Lettres GA-KA.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  69. Résultat n°69

    Lettres AIF-FE.

    Date

    2008

    Cote

    2981W/1

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2008.
    • Lettres AIF-FE.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  70. Résultat n°70

    Quincy-sous-Sénart.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/60

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Quincy-sous-Sénart.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  71. Résultat n°71

    Quincy-sous-Sénart, hôpital privé Claude Galien (2000, 2001, 2002, 2003, 2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2938W/46

    • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

    • Plaintes contre les établissement de santé.
    • Quincy-sous-Sénart, hôpital privé Claude Galien (2000,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    ETAMPES, QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    2012

    Cote

    2885W/22

    • Contexte : 2885W Habitat et politique de la ville, subventions...

    • Politique de la ville.
    • Dossiers de subventions d'investissement attribuées...
    • ETAMPES, QUINCY-SOUS-SENART.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES ET MOBILITÉS / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES RESSOURCES DGATM (service versant)

  73. Résultat n°73

    Lettres KAY-YAT.

    Date

    2007

    Cote

    2873W/16

    • Contexte : PLANIFICATION ET ÉDUCATION FAMILIALE.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...
    • En 2007.
    • Lettres KAY-YAT.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE QUINCY (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur)

  74. Résultat n°74

    Lettres ABD-ILA.

    Date

    2007

    Cote

    2873W/15

    • Contexte : PLANIFICATION ET ÉDUCATION FAMILIALE.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...
    • En 2007.
    • Lettres ABD-ILA.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE QUINCY (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur)

  75. Résultat n°75

    Lettres TAL-ZAD.

    Date

    2006

    Cote

    2873W/14

    • Contexte : PLANIFICATION ET ÉDUCATION FAMILIALE.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...
    • En 2006.
    • Lettres TAL-ZAD.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE QUINCY (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur)

  76. Résultat n°76

    Lettres NAN-SUL.

    Date

    2006

    Cote

    2873W/13

    • Contexte : PLANIFICATION ET ÉDUCATION FAMILIALE.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...
    • En 2006.
    • Lettres NAN-SUL.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE QUINCY (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur)

  77. Résultat n°77

    Lettres LAT-M.

    Date

    2006

    Cote

    2873W/12

    • Contexte : PLANIFICATION ET ÉDUCATION FAMILIALE.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...
    • En 2006.
    • Lettres LAT-M.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE QUINCY (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur)

  78. Résultat n°78

    Lettres FET-KUP.

    Date

    2006

    Cote

    2873W/11

    • Contexte : PLANIFICATION ET ÉDUCATION FAMILIALE.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...
    • En 2006.
    • Lettres FET-KUP.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE QUINCY (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur)

  79. Résultat n°79

    Lettres CAI-ESS.

    Date

    2006

    Cote

    2873W/10

    • Contexte : PLANIFICATION ET ÉDUCATION FAMILIALE.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...
    • En 2006.
    • Lettres CAI-ESS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE QUINCY (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur)

  80. Résultat n°80

    Lettres ABD-BRU.

    Date

    2006

    Cote

    2873W/9

    • Contexte : PLANIFICATION ET ÉDUCATION FAMILIALE.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...
    • En 2006.
    • Lettres ABD-BRU.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE QUINCY (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur)