|
Résultat n°1
|
|
Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)
|
Cote 77J/167
|
Date 1597-1772
|
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LOIRET, SOMME, INDRE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, AISNE, VIENNE, ORNE, CALVADOS, SEINE-MARITIME, PARIS Département, CHER, REGION BOURGOGNE
|
Type de document
minute juridictionnelle, règlement
|
|
-
Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi...
|
|
Résultat n°2
|
![Acte de foi et hommage rendu par les vassaux du duché et pairie de RETHELLOIS (Champagne-Ardennes) parchemin, (1628). Constitution de rente par Madame Jeanne CACHETTE à Monsieur GARLACHE (Vermandois en Normandie) parchemin (1628). Transport et cession de biens à Isabeau de L'ESPINE héritière de Guillaume de L'ESPINE (1641). Constitution de rentes pour la famille VIDANT (généralité de POITIERS) papier et parchemin (1672). Vente d'une maison sise à Vincennes par Pierre HUGON (1672). Correspondance au marquis de LAURENS par Monsieur DELESTRE (1740). Registre contenant des copies d'actes notariés avec table alphabétique, établis par le notaire du PONTHIEU (Somme) [XVIIe siècle]. Extrait d'un mémoire des terres de la veuve d'Antoine LAPCHER (Puy-de-Dôme) (s.d.).](/images/3f931ccf-1fb4-4b31-9dd9-8047caba2988_search_result_thumbnail.jpg)
38 medias
|
|
Cote 13J/143
|
Date 1628-1740
|
Lieu
PUY-DE-DOME, VIENNE, SOMME, REGION BASSE NORMANDIE, REGION CHAMPAGNE-ARDENNES
|
Type de document
correspondance, registre, table
|
|
-
Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Acte de foi et hommage rendu par les vassaux du duché...
|
|
Résultat n°3
|
|
Offices des cuirs. - Correspondance concernant les affaires de MM de BOURNONVILLE, de BRETIGNIERES et DURET DE SAINT CHRIST dans la généralité de TOURS. - Envois d'argent par DESCHAMPS, TRINÇON, PLESSIS, LEROY et de BURE, quittances, lettres de plaintes, décharges (1731-1751) ; correspondance relative aux offices des cuirs appartenant à MM de BRETIGNIERES, de BOURNONVILLE et DURET DE SAINT CHRIST, lettres provenant de TOURS, ANGERS, CHATEAURENAULT, LE MANS, VENDOME, ORLEANS, THIERS, COULOMMIERS, BLOIS, EPERNAY, L'ISLE-ADAM, SOISSONS, CREIL, CLERMONT, AMBOISE, PARIS, BEAUGENCY, CHALONS, AMIENS, DORMANS, ET MEULAN (cachets intéressants) (1734-1758) ; correspondance adressée à M de BRETIGNIERES au sujet de ses offices des cuirs en TOURAINE et en ANJOU, cachets
|
Cote 77J/166
|
Date 1731-1760
|
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SEINE-ET-MARNE, SARTHE, MAINE-ET-LOIRE, LOIRET, SOMME, LOIR-ET-CHER, INDRE-ET-LOIRE, SAONE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, MARNE, AISNE, OISE, YVELINES
|
Type de document
correspondance
|
|
-
Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Correspondance concernant les...
|
|
Résultat n°4
|
|
Famille Girard, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Jean Girard, professeur puis directeur de l'école vétérinaire de Maison-Alfort, père de Lucie-Pauline, épouse de Charles-Germain Bourgeois : copie de l'acte de baptême de Jean Girard née à Aydat dans le Puys-de-Dôme, certificats de bonne moralité du citoyen Girard rendus par les municipalités d'Aydat et de Maison-Alfort (an 2-an 5) ; état des lieux d'un appartement situé 16 rue du Faubourg du Temple, loué à Jean Girard par françois Ainé (1833), contrat de bail (1839), contributions personnelle et mobiliaire (1800-1851), correspondance de Jean Girard avec son père, sa soeur, son frère, son neveu, son beau-père et son beau frère (1807-1833) ; correspondance adressée à Jean Girard par sa fille (1833), correspondance avec monsieur Chardat (1827-1829), correspondance diverse (1825-1827). Inventaire des biens de françois Girard père de Jean Girard et partage de sa succession (an 4), vente par Jean Girard d'une terre à Aydat à son frère Michel (an 11), succession de son frère Joseph Girard, prêtre réfractaire engagé volontaire au régiment des chasseurs britanniques, décédé à Messine en Sicile en 1808 : liquidation et partage, correspondance (1815) ; succession d'Anne-François Lemaître beau-père de Jean Girard et mercier à Paris : correspondance, actes notariés, frais d'inhumation (an 14) ; rente viagère de 200 francs due par Jean Girard au profit de Jean-Nicolas Marquis ancien épicier à Allainville (1810-1818), vente d'une maison à Ivry-sur-Seine par Jean Girard à Mathieu Pillet vigneron (an 12). Succession de Marie-Elisabeth Lemaître femme de Jean Girard : inventaire aprés décés (1816), compte de tutelle (1816), quittance de frais d'inhumation (1816), liquidation de la communauté de biens (1822). Succession de Narcisse François Girard vétérinaire, fils de Jean Girard, décédé en 1825 : mémoires et factures de dépenses domestiques (1818-1825), passif de la succession (1827), correspondance (1826). Succession de Jean Girard décédé en 1852 : testament olographe (1846), inventaire aprés décés (1852). Achat d'une maison en 1841 au 11 rue de Ponthieu à Paris par Jean Girard : assurances, listes des locataires, mémoires de travaux, état des lieux des appartements, baux de location, deux livres de comptes de l'immeuble, vidange des lieux, bail de la boutique de l'immeuble (1842-1853) ; gestion du 11 rue de Ponthieu par Charles-Germain Bourgeois époux de Lucie-Pauline Girard : correspondance, assurances, mémoires de travaux, baux de location, impositions (1853-1878) ; gestion de la maison par Paul Darblay époux de Pauline Bourgeois : correspondance, baux de location, tableaux de la liste des locataires et du paiement des loyers (1878-1881).
|
Cote 78J/170
|
Date 1770-1881
|
Lieu
PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, PUY-DE-DOME, ITALIE
|
Type de document
titre de propriété, correspondance, acte authentique, livre comptable
|
|
-
Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
- Famille Girard, papiers de famille échus par succession...
|
|
Résultat n°5
|
|
|
Cote INV/663
|
Date 1863
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures...
|
|
Résultat n°6
|
|
|
Cote INV/667
|
Date 1887
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Inventaire sommaire des archives hospitalières de Clermont-Ferrand...
|
|
Résultat n°7
|
|
|
Cote INV/664/1
|
Date 1893
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
mercuriale
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
|
|
Résultat n°8
|
|
|
Cote PER956/2
|
Date 1893
|
Lieu
HERAULT, LOIRET, LOT, LOT-ET-GARONNE, LOZERE, MAINE-ET-LOIRE, MANCHE, MARNE, HAUTE-MARNE, MAYENNE, MEURTHE-ET-MOSELLE, MEUSE, MORBIHAN, MOSELLE, NIEVRE, NORD, OISE, ORNE, PAS-DE-CALAIS, PUY-DE-DOME, PYRENEES-ATLANTIQUES, PYRENEES-ORIENTALES, BAS-RHIN, HAUT-RHIN
|
Type de document
publication périodique
|
|
-
Contexte : BIBLIOGRAPHIE GENERALE DES TRAVAUX HISTORIQUES ET ARCHEOLOGIQUES...
- TOME 2. Hérault-Haut Rhin
|
|
Résultat n°9
|
|
|
Cote INV/664/2
|
Date 1898
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
passeport
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
|
|
Résultat n°10
|
|
|
Cote INV/662
|
Date 1900
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Etat général par fonds des Archives Départementales...
|
|
Résultat n°11
|
|
|
Cote INV/664/3
|
Date 1902
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
ROLE DE TAILLE
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
|
|
Résultat n°12
|
|
|
Cote INV/665/1
|
Date 1906
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
|
|
Résultat n°13
|
|
|
Cote INV/665/2
|
Date 1910
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
|
|
Résultat n°14
|
|
|
Cote INV/665/3
|
Date 1916
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
|
|
Résultat n°15
|
|
|
Cote INV/666
|
Date 1925
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire...
|
|
Résultat n°16
|
|
Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).
|
Cote 75J/103
|
Date 1935-2000
|
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, VAL-DE-MARNE, ALLEMAGNE, BELGIQUE, PARIS Département, CORREZE, PUY-DE-DOME
|
Type de document
correspondance, tract, pétition, dossier de candidature, dossier individuel, questionnaire d'enquête, note de service, rapport, minute juridictionnelle
|
|
-
Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, politique sociale, dossiers individuels....
|
|
Résultat n°17
|
|
|
Cote INV/665/4
|
Date 1937
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
|
|
Résultat n°18
|
|
|
Cote INV/1091
|
Date 1944
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire du fonds de la baronnie de Saint-Angel (Corrèze)...
|
|
Résultat n°19
|
|
|
Cote INV/1092
|
Date 1952
|
Lieu
PUY-DE-DOME
|
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire du fonds du Contrôle et de l'Enregistrement...
|
|
Résultat n°20
|
|
Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Poitou-Charentes-Auvergne-Limousin : Cantal : ""Eglises romanes englouties en Haute Auvergne. Mallet et Magnac"", par Abel Beaufrère (1966), ""Le prieuré bénédictin de Bredons"" [vers 1970]. Corrèze : ""Soudeilles. Une énigme déchiffrée"", par Léon Billet (1967). Creuse : ""Musée départemental de la tapisserie. Aubusson"" [vers 1993], [deux documents], ""La Nouaille. Domaine de Banizette"" [vers 1980], ""Charte de la Haute Vallée de la Creuse"" [vers 1997], ""L'église du Moutier-D'Ahun"" [vers 1970]. Charente-Maritime : ""Brouage. Histoire. Visite"" (1987), "" Saintes. Ville d'Art "", par Marcel Clouet, Conservateur du Musée Archéologique [vers 1970], "" La Rochelle "", par René Crozet [vers 1964]. Deux-Sèvres : ""Oiron, le décor Renaissance"" (1980), "" Le Marais Poitevin "", par Maurice Moinard (1987), ""L'église abbatiale de Saint-Jouin-de-Marnes"" [vers 1985]. Haute-Loire : ""Au pays de la Fayette"", par Ulysse Rouchon [vers 1966], ""Le cloître de la Cathédrale du Puy"", par E. Richard (1956), ""Saint-Michel d'Aiguilhe"", par Roger Martin (1958). Haute-Vienne : ""Le Dorat"", par Philippe Schneider (1964), ""Catalogue. Emaux limousins"" (1948). Puy-de-Dôme : ""Clermont-Ferrand. Notre-Dame du port"" (1986). Vendée : ""Renaissance architecturale en Bas-Poitou, autour de 1540"" (1975). Vienne : ""L'inscription d'Ariomères suivie de pierres à décor mérovingiens"", par la société des Amis du vieux Ligugé (1961), ""Poitiers"" [vers 1985].
|
Cote 124J/200
|
Date 1956-1993
|
Lieu
REGION POITOU CHARENTES, REGION AUVERGNE, REGION LIMOUSIN, CANTAL, CORREZE, CREUSE, CHARENTE-MARITIME, DEUX-SEVRES, HAUTE-VIENNE, VIENNE, HAUTE-LOIRE, PUY-DE-DOME, VENDEE
|
Type de document
brochure
|
|
-
Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
- Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures...
|
