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  1. Résultat n°1

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°402 : autorisation de créer une zone imperméabilisée d'un seul tenant sur la ZAC RAZEL et à rejeter ses eaux pluviales sur le territoire de SACLAY/SA RAZEL, arrêté modificatif du 23 janvier 2004 ; n°492 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2005-2009 des travaux d'entretien des rivières Prédecelle, Petit Muce, Sallemouille amont, Erable amont et des bassins de retenue/SIHA de la Région de LIMOURS-EN-HUREPOIX.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2137W/76

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal de MILLY-LA-FORET. - Ordures ménagères. Syndicat intercommunal de ROUGEAU-SENART. - Assainissement, programme (1975). Syndicat intercommunal de MORSANG-SUR-SEINE et de SOISY-SUR-SEINE. - Assainissement, programme (1974). Syndicat intercommunal de JANVILLE-LARDY. - Assainissement, programme (1973). Syndicat intercommunal des eaux de LA VILLE-DU-BOIS. - Alimentation en eau potable urbaine (AEP), (1973 à 1974). Syndicat intercommunal de la PREDECELLE. - Hydraulique agricole (1974). Rivières et bassins, aménagement (1975).

    Date

    1971-1975

    Cote

    1114W/102

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • Syndicat intercommunal de MILLY-LA-FORET. - Ordures...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Assainissement agricole. - JUVISY-SUR-ORGE, MASSY, syndicat d'étude du bassin de la Prédecelle : constitution (1962-1963). BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRETIGNY-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LES GRANGES-LE-ROI, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MILLY-LA-FORET, PARAY-VIEILLE-POSTE, RIS-ORANGIS, VIGNEUX-SUR-SEINE, LA VILLE-DU-BOIS, VIRY-CHATILLON. - PTT, contrôle de légalité (1958-1964).

    Date

    1958-1963

    Cote

    1130W/18

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Assainissement agricole. - JUVISY-SUR-ORGE, MASSY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Etude de rivière la Predecelle : Diagnose écologique sommaire, 5-6 juin 1978

    Date

    1978

    Cote

    GBR/2175

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etude de rivière la Predecelle : Diagnose écologique...