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ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

3X/9

1895-1938

ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, WISSOUS

liste nominative, rapport, compte rendu, correspondance, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.

2X/20

1801-1958

PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

3307W/32

2016

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ORVEAU, ANGERVILLIERS, OLLAINVILLE, VILLEJUST, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GIF-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERT-LE-GRAND, VARENNES-JARCY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SACLAY, MILLY-LA-FORET Commune

contrat

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

3307W/19

2016-2017

ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

contrat

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

3129W/17

2007-2016

FORET-LE-ROI (LA), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS

contrat

NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

2858W/61

2017

NAINVILLE-LES-ROCHES, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

arrêté préfectoral

NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.

2858W/49

2017

NAINVILLE-LES-ROCHES, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

procès-verbal d'élection

Voirie urbaine, projet d'alignement rue Frottée : plans d'alignements de 0,31 x 1,5 dressé à l'échelle 1/200e (2 plans), plan d'alignement de 0,31 x 1,05 m sans ech. [3 plans].

2742W/116

s.d.

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

plan d'alignement

Reconnaissance des chemins ruraux après remembrement : état de reconnaissance, rapport de l'ingénieur, délibération de la commission départementale, liste des voies urbaines incorporées dans la catégorie des voies communales.

2742W/115

1956-1957

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/02 VERRIERES-LE-BUISSON ( janvier 1980) ; n°80/03 AUTHON-LA-PLAINE, n°80/04 DRAVEIL (février 1980) ; n°80/05 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/06 MENNECY, n°80/07 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°80/10 PLESSIS-SAINT-BENOIT (mars 1980). Jugements d'indemnisation n°80/01, n°80/03, n°80/03 suite, n°80/06 (février 1980) ; n°80/02, n°80/04, n°80/05, n°80/07, n°80/10 (mars 1980).

2657W/18

1980

VERRIERES-LE-BUISSON, AUTHON-LA-PLAINE, DRAVEIL Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, MENNECY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ESSONNE

dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers PLESSIS SAINT BENOIST (1998-2005).

2491W/465

1998-2005

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

dossier de procédure

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BLANDY, PLESSIS SAINT BENOIST, VERT LE GRAND, SIRP DES 4 VALLÉES, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SERMAISE, SOUZY LA BRICHE, VAL SAINT GERMAIN (2003).

2491W/357

2003

SAINT-CHERON Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SACLAS, ORMOY-LA-RIVIERE, BLANDY, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), VERT-LE-GRAND, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

rapport

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

2491W/351

2000-2001

PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, JANVRY (2003).

2491W/299

2003

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), JANVRY

convention

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

2491W/224

2009

CHEVANNES, FORGES-LES-BAINS, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), LINAS, MONDEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-YON, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

pièce comptable

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

2491W/222

2008-2009

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)

pièce comptable

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

2491W/218

2000

VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT-YON, CORBREUSE, CHALO-SAINT-MARS, VILLABE, MILLY-LA-FORET Commune, BOURAY-SUR-JUINE, JANVRY, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), VAUGRIGNEUSE, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY

pièce comptable

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

2491W/51

2003

GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), GOMETZ-LA-VILLE

convention

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES, route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 93 Consorts MAUNOURY/THIROUIN, Plans 97-133 Consorts BENOIST/PREVOSTEAU, Plan 101 Consorts BEAUX, Plan 121 Mme LIENARD née BRIERE Madeleine, Plan 125 M. DESPREZ Bruno, Plan 126 Consorts CORNET, Plan 128 M. COQUET Christian, Plan 129 Monseigneur THOMAZEAU Guy, Plan 130 Consorts IMBAULT, Plan 131 M. et Mme SEDARD François, Plan 132 Mme PILLIAS née DELTON Simone, Parcelle ZC n° 1 M. FAUQUET Claude, Parcelle ZC n° 6 Consorts MAYET/SEVESTRE, Parcelle ZC n° 7 Consorts MAYET/CAILLET (1991-1996).

2359W/65

1991-1996

ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE

dossier individuel

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 4 M. et Mme PAILLOUX Thierry, Plan 5 Consorts SCHEITEL, Plan 20 GFA des Hautes Mélites, Plan 26 M. et Mme DEMOLLIERE Joël, Plan 46 Mme Vve BIMONTPaulette et M. BIMONT Jean-Jacques, Plans 49-127 Consorts BOURDELOUP, Plan 51 Consorts IMBAULT, Plan 53 Consorts BALDE, Plan 91 M. et Mme DESPREZ Philippe, Plan 92 Consorts CAILLET/MAYET (appel)10 (1991-1996).

2359W/64

1991-1996

ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE

dossier individuel