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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau et Champlan, leurs annexes et dépendances). - Procédure criminelle : : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 septembre 1763-21 octobre 1766), quatre registres d'audiences ordinaires (18 novembre 1766-28 juin 1768), (12 juillet 1768-22 octobre 1771), (28 avril 1772-1er avril 1775), (13 mai 1775-6 avril 1776) [dérelié], (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances) : huit registres d'audiences ordinaires (4 mai 1776-1er août 1778), (1er août 1778-3 juin 1780), (22 juin 1780-14 août 1781), (2 octobre 1781-4 février 1783) [deux cahiers], (1er avril 1783-3 octobre 1786), (17 octobre 1786-5 août 1788), (5 août 1788-15 décembre 1789), (29 décembre 1789-16 novembre 1790)

Cote
B/2587
 Date
1763-1790
 Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°2

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1665, 1680, 1683-1686, 1690, 1693-1698, 1700-1702, 1704-1716, 1726-1727, 1733-1734, 1760, 1765-1766, 1768-1775).

Cote
B/2588
 Date
1665-1775
 Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°3

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1778-1785).

Cote
B/2589
 Date
1778-1785
 Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°4

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1786-1790)

Cote
B/2590
 Date
1786-1790
 Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°5

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Qualités de sentences (1669, 1776-1790).

Cote
B/2591
 Date
1669-1790
 Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°6

PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat de Palaiseau, Champlan et dépendances). - Eaux et Forêts : nomination de garde des bois, chasse et pêche (1784), rapports de gardes (1769-1774), rôle des amendes (1778-1782), curage de la Morte-rivière de Champlan (1771-1788), curage de la Morte-rivière d'Yvette à Palaiseau (1772-1786), affiches, adjudications de coupes de bois (1772-1790), location de pièces de terre par les maîtres ou maîtresses des petites écoles gratuites de Palaiseau (1776-1789). Police : rappel fait aux habitants de Palaiseau et de Champlan de respecter l'ordre public sur le territoire communal (1778). Mercuriales : tarifs des droits pour les foires et marchés (1770, 1777) [2 affiches]..

Cote
B/2592
 Date
1769-1790
 Lieu
PALAISEAU Commune, CHAMPLAN
 Type de document
mercuriale, rapport, affiche

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PALAISEAU, CHAMPLAN (Bailliage, châtellenie et marquisat...
Résultat n°7
PALAISEAU. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT, Ech. 1/200 et 1/220 perches, Dim. 85 x 60 cm.

1 media

PALAISEAU. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT, Ech. 1/200 et 1/220 perches, Dim. 85 x 60 cm.

Cote
C2/99
 Date
1786
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • PALAISEAU. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT,...
Résultat n°8
PALAISEAU, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

PALAISEAU, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/111
 Date
1782
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • PALAISEAU, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux...
Résultat n°9

Travaux publics. - Route de PALAISEAU à la plaine de SACLAY : plans.

Cote
C28/6
 Date
1780
 Lieu
PALAISEAU Commune, SACLAY
 Type de document
plan

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Travaux publics. - Route de PALAISEAU à la plaine de...
Résultat n°10

Travaux publics. - Route de PALAISEAU à la plaine de SACLAY : plans.

Cote
C28/7
 Date
1780
 Lieu
PALAISEAU Commune, SACLAY
 Type de document
plan

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Travaux publics. - Route de PALAISEAU à la plaine de...
Résultat n°11

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (15 août 1708-24 juin 1714).

Cote
C/2334
 Date
1708-1714
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°12

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (27 juin 1714-26 août 1715).

Cote
C/2335
 Date
1714-1715
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°13

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 août 1715-17 novembre 1717).

Cote
C/2336
 Date
1715-1717
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°14

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (18 novembre 1717-17 juillet 1720).

Cote
C/2337
 Date
1717-1720
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°15

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (21 juillet 1720-1er mai 1722).

Cote
C/2338
 Date
1720-1722
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°16

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er mai 1722-15 décembre 1728).

Cote
C/2339
 Date
1722-1728
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°17

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (15 décembre 1728-28 octobre 1732) [lacunes : 1732-1734].

Cote
C/2340
 Date
1728-1732
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°18

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 mars 1734-7 janvier 1737) [lacunes : 1732-1734].

Cote
C/2341
 Date
1734-1737
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°19

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (7 janvier 1737-1er juin 1739).

Cote
C/2342
 Date
1737-1739
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...
Résultat n°20

Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (3 juin 1739-31 août 1740).

Cote
C/2343
 Date
1739-1740
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Contrôle des actes des notaires et sous signatures...