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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Généralités. - Plantation d'arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°1, 4, et 36 dans les communes d'ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES (1835), élagage des arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°6, 14, 27 et 36 (1835), chemin de grande communication : situation des ouvrages d'art pour l'écoulement des eaux ou le rétablissement des voies de communication dans la circonscription de PALAISEAU (1890). Réseau unique de chemins de grande communication, constitution ; avis des conseils d'arrondissements ; chemin n° 204 de LARDY à BRETIGNY ; chemin n° 221 de BOUTERVILLIERS à ETAMPES ; chemin n° 222 de BRIERES-LES-SCELLES à MORIGNY-CHAMPIGNY ; chemin n° 223 de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (chemin n° 148) à ETAMPES (RN 20) ; chemin n° 224 de la station d'ETRECHY 'le tour du bourg' à ETRECHY ; chemin n° 225 de BREUILLET (chemin n° 146) à ETRECHY ; chemin n° 319 d'ANGERVILLIERS (chemin n° 6) à VILLECONIN (chemin n° 148) ; chemin n° 226 de CERNY à LA FERTE-ALAIS ; chemin n° 227 de VIDELLES à BOUTIGNY (entre les chemins d'intérêt commun 90 et 43) ; chemin n° 228 d'ARRANCOURT à SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; chemin n° 229 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à SERMAISES (chemin n° 67) ; chemin n° 230 de Moignanville (chemin n° 1) à la station de MAISSE ; chemin n° 231 de BOIGNEVILLE à CHAMPMOTTEUX (chemin n° 63) ; chemin n° 232 de MESPUITS à BOUVILLE (chemin n° 12) ; chemin n° 233 de CHAMPMOTTEUX ; chemin n° 234 de COURANCES à FONTAINEBLEAU ; chemin n° 235 de DANNEMOIS à SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE : procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du 12 mars 1888 ; avis des commissions cantonales de surveillance relatif au classement de plusieurs chemins d'intérêt commun en chemins de grande communication : extraits des délibérations des commissions des cantons de MILLY-LA-FORET, MEREVILLE, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES, LONGJUMEAU, CORBEIL, ARPAJON, LIMOURS, DOURDAN-sud, DOURDAN-nord et PALAISEAU (1888) ; bordereaux des pièces des cantons de LIMOURS, nomenclature des lignes et indication des dépenses d'entretien, état des contingents communaux, état comparatif des charges incombant aux communes ; DOURDAN-nord, nomenclature des lignes, état des contingents communaux, état comparatif des charges des communes ; DOURDAN-sud nomenclature des lignes, état des contingents communaux, état comparatif des charges ; délibération du conseil municipal de SAINT-ESCOBILLE protestant contre le déclassement des routes départementales ; délibération du conseil municipal de CHATIGNONVILLE demandant un nouveau classement (1888) ; nomenclature des lignes et indication des dépenses d'entretien, états comparatifs des charges incombant aux communes ; résumés des avis des conseils municipaux et des commissions cantonales pour l'arrondissement de CORBEIL, les cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU ; pour l'arrondissement de VERSAILLES, canton de PALAISEAU (1888) ; marchés publics passés par des entrepreneurs pour la fourniture de sable ; de goudronnage ; construction d'une canalisation ; fournitures de matériaux enrobés, réfection de bordures et caniveaux (1938-1939).

    Date

    1888-1939

    Cote

    2S/100

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Généralités. - Plantation d'arbres par les propriétaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Transports.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/90

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Transports.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/98

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Problèmes agricoles, prix.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/91

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Problèmes agricoles, prix.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Transports, lignes diverses.- Dessertes des communes.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/88

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Transports, lignes diverses.- Dessertes des communes....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bidonvilles.- Généralités ; travailleurs migrants.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/100

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Bidonvilles.- Généralités ; travailleurs migrants....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    RATP, APTR.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/86

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • RATP, APTR.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Transports.- Aérotrain.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/81

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Transports.- Aérotrain.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Emploi, éducation.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/92

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Emploi, éducation.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    RATP.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/85

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • RATP.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bidonvilles.- Historique ; généralités.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/99

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Bidonvilles.- Historique ; généralités.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Presse ; transports.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/89

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Presse ; transports.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    SNCF.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/87

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • SNCF.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1952-1957

    Cote

    1302W/2

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Délibérations et affaires diverses.

    Date

    1952

    Cote

    1012W/47

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Délibérations et affaires diverses.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1952-1957

    Cote

    1302W/1

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Délibérations et affaires diverses.

    Date

    1953

    Cote

    1012W/49

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Délibérations et affaires diverses.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    LONGJUMEAU, ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1953

    Cote

    1302W/3

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • LONGJUMEAU, ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Délibérations et affaires diverses.

    Date

    1953

    Cote

    1012W/48

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Délibérations et affaires diverses.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1954

    Cote

    1302W/6

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE, PLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1954

    Cote

    1302W/5

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, EPINAY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    ATHIS-MONS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1954

    Cote

    1302W/4

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ATHIS-MONS. - Equipements communaux, contrôle de légalité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    Délibérations et affaires diverses.

    Date

    1954

    Cote

    1012W/44

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Délibérations et affaires diverses.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  25. Résultat n°25

    LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1954

    Cote

    1302W/7

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY. - Equipements communaux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, LONGJUMEAU. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1955

    Cote

    1302W/9

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, LONGJUMEAU....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1955

    Cote

    1302W/10

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  28. Résultat n°28

    Délibérations et affaires diverses.

    Date

    1955

    Cote

    1012W/45

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Délibérations et affaires diverses.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1955

    Cote

    1302W/12

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  30. Résultat n°30

    Délibérations et affaires diverses.

    Date

    1955

    Cote

    1012W/46

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Délibérations et affaires diverses.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    PARAY-VIEILLE-POSTE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1955

    Cote

    1302W/11

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  32. Résultat n°32

    ATHIS-MONS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1955

    Cote

    1302W/8

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ATHIS-MONS. - Equipements communaux, contrôle de légalité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1956

    Cote

    1302W/14

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  34. Résultat n°34

    SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1956

    Cote

    1302W/16

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1956

    Cote

    1302W/15

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    ATHIS-MONS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1956

    Cote

    1302W/13

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ATHIS-MONS. - Equipements communaux, contrôle de légalité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1957

    Cote

    1302W/18

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1957

    Cote

    1302W/21

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  39. Résultat n°39

    MASSY. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1957

    Cote

    1302W/19

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • MASSY. - Equipements communaux, contrôle de légalité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1957

    Cote

    1302W/20

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Equipements...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)