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Extraits de registres d'écrou et bulletins de remise de détenus transférés vers la prison de CORBEIL (1957-1969) ; étranger détenu à CORBEIL passible d'expulsion (1968) ; notices de situation des condamnés à une longue peine de la maison d'arrêt de CORBEIL (1950-1953) ; carnet anthropométrique d'interdiction de séjour (1948).

1141W/22

1948-1969

CORBEIL-ESSONNES Commune, LOT-ET-GARONNE, ORNE, COTE D OR, ETAMPES Commune, VAL-DE-MARNE, AISNE, NORD, RHONE, MOSELLE, LANDES, HERAULT, PARIS Commune, VAL-D OISE

registre d'écrou, dossier individuel

TOME 2. Hérault-Haut Rhin

PER956/2

1893

HERAULT, LOIRET, LOT, LOT-ET-GARONNE, LOZERE, MAINE-ET-LOIRE, MANCHE, MARNE, HAUTE-MARNE, MAYENNE, MEURTHE-ET-MOSELLE, MEUSE, MORBIHAN, MOSELLE, NIEVRE, NORD, OISE, ORNE, PAS-DE-CALAIS, PUY-DE-DOME, PYRENEES-ATLANTIQUES, PYRENEES-ORIENTALES, BAS-RHIN, HAUT-RHIN

publication périodique

Minutier de Briis-sous-Forges 1690-1699 ; contrats de mariages

PER589/3/103/5

2004

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, EURE-ET-LOIR, OLLAINVILLE, SAINT-CHERON, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONTLHERY, RICHARVILLE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHILLY-MAZARIN, ORSAY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SOMME, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, VAUGRIGNEUSE, PARIS, BRUYERES-LE-CHATEL, FORGES-LES-BAINS, YVELINES, SARTHE, COURSON-MONTELOUP, LIMOURS-EN-HUREPOIX, NORVILLE (LA), MASSY, ORNE, ETAMPES, DOURDAN, JANVRY, BREUILLET, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MARCOUSSIS, CALVADOS, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VERT-LE-GRAND, FERTE-ALAIS (LA)

publication périodique

1893-1963 : à Emile Houth, ses amis

PBR/119

s.d.

ORNE

brochure, déclaration féodale

Représentants du peuple (1793 - 1795).

L/51

1793-1795

AUTHON-LA-PLAINE, DOURDAN Commune, ORNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAUGRIGNEUSE, YVELINES

correspondance

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Normandie : Calvados : ""L'Hôtel-de-Ville de Caen"" (1976). Eure : ""L'église de Verneuil-sur-Avre"" [vers 1995], ""Notre-Dame de Louviers"" [vers 1970], ""La Cathédral Notre-Dame d'Evreux"" (1972), ""L'Abbaye du Bec-Hellouin"" (1964), ""L'Abbaye Notre-Dame du Bec"" (1979), ""Connaissance de l'Eure"", ""Nouvelles de l'Eure"", ""La vie et l'art en Normandie"" [vers 1965], ""Bernay : la Cathédrale"" [vers 1971], "" Guide du château de Beaumesnil "" [vers 1980], "" Architecture et chronique du Château de Beaumesnil "", par Jean Furstenberg [vers 1970]. Manche : ""Le Mont-Saint-Michel"" (1973), ""Eglise Saint-Pierre du Mont-Saint-Michel"" [vers 1970], ""Le Château de Gratot"", par Joëlle et Jean-Pierre Tiphaigne (1969). Orne : ""La Cathédrale de Sées"" (1989), ""Alençon"", par Claude Devinant (1987), ""La Commission des Antiquités et objets d'arts de l'Orne, 1964-1965"", par Philippe Siguret (1965), ""Les châteaux normands"", par Patrice et Yves Tartinville (1981), "" Saint-Evroult et l'abbaye d'Ouche "" (1966). Seine-Maritime : ""L'Abbaye de Jumièges"", par Louis-Marie Michon (1935), ""Jumièges"", par Jean Taralon (1979), ""Guide de visite. Musée de la Céramique. Rouen"" (1996), ""Le château de Philippe-Auguste. Nouvelles recherches. Tour Jeanne d'Arc. Rouen"" [vers 1987], ""Abbayes de Haute-Normandie. Catalogue d'exposition"", par François Burckard (1974), ""L'Abbaye Wandrille de Fontenelle, autrefois et aujourd'hui"" (1949).

124J/205

1935-1995

REGION BASSE NORMANDIE, REGION HAUTE NORMANDIE, CALVADOS, EURE, MANCHE, ORNE, SEINE-MARITIME

brochure

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Dossier de signalement : correspondance, rapport sur le service des Monuments Historique et des Sites, notes manuscrites, notes de signalement sur l'état des réparation de la Rotonde de la Villette, le projet de restauration de la Maison de l'Eléphant à Clermont-Ferrand (avec plan), l'agrandissement de l'Hôtel-de-Ville d'Alençon, la bibliothèque Mazarine, photographies, articles de presse (1960-1971) ; dossier ""caisse nationale des Monuments Historiques et des Sites"" : rapport, article de presse, plaquette de présentation sur le château de Bouges (Indre), (1971) ; notes relatives à la réorganisation des Services de documentation relevant de la Direction de l'Architecture et du Service des objets mobiliers classés monuments historiques (juillet 1969), à la contribution du Lot à une politique d'aménagement qualitatif de l'espace en milieu rural (février 1973), rapport sur le programme départemental de sauvetage et de mise en valeur du patrimoine architectural du Lot (1972) ; Ministère de la Culture et de la Communication. Comité d'histoire : correspondance, documents de travail, notes manuscrites, document provisoire de travail, notes manuscrites (2007) ; notes relatives à la réforme du Service des Monuments Historiques (1971), au ministère des Affaires culturelles et l'aménagement qualitatif de l'espace français (1970), la direction de l'Architecture au Ministère des Affaires culturelles (1969), la réforme de la commission des Monuments Historiques (1969), au transfert de la qualité de maîtrise d'ouvrage aux propriétaires pour les travaux de conservation dans les monuments historiques classés (1969) ; dossier ""chantiers Monuments historiques - colloques Royaumont : compte rendu de réunion, programme de séminaire, correspondance, dossier d'intervention concernant Pierre Pottier, salarié au sein de l'association Rempart, (1969-1994)

124J/53

1960-1994

CHAMARANDE, PARIS Département, PUY-DE-DOME, ORNE, INDRE

correspondance, rapport, revue de presse, compte rendu, document photographique

Correspondance famille Maillard-Brune - Delaunay

91J/14

1984-2005

ESPAGNE, SUISSE, HAUTE-SAVOIE, ORNE, DORDOGNE, REGION BRETAGNE, LOT-ET-GARONNE, CANADA, VAR, PRINCIPAUTE DE MONACO, PYRENEES-ATLANTIQUES

correspondance

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de POITIERS : NIORT, CHATELLERAULT, POITIERS, LA ROCHELLE, LES SABLES D'OLONNES, MAULEON, THOUARS, SAINT MAIXENT, FONTENAY-LE-COMTE, parchemin et papier (1642-1718). Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs généralité d'ALENÇON : CONCHES, LIZIEUX, LA FERRIERE, parchemin et papier (1639-1746). Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs généralité de BOURGES : SAINT AMAND, BOURGES, LA CHATRE, CHATEAUROUX (1641-1645) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)

77J/174

1632-1746

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIENNE, ORNE, CALVADOS, CHER, CHARENTE-MARITIME, INDRE, DEUX-SEVRES

bail, titre de propriété

Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

77J/167

1597-1772

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LOIRET, SOMME, INDRE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, AISNE, VIENNE, ORNE, CALVADOS, SEINE-MARITIME, PARIS Département, CHER, REGION BOURGOGNE

minute juridictionnelle, règlement

Famille de BRETIGNIERES. - Papiers de famille.

77J/86

1677-1703

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ORNE, REGION BASSE NORMANDIE, REGION HAUTE NORMANDIE

sceau

MASURE (Maurice), agriculteur, domaine de BEAUFAI (Orne). - Vente d'une maison située à PARIS, correspondance.

48J/121

1942-1948

DOURDAN Commune, ORNE, PARIS Commune

correspondance

Unités de la Compagnie de Gendarmerie départementale de l'Orne (1862-1946) : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 61 E / dressé par Karine PERRISSIN-FABER, ... ; sous la direction de Laurent VEYSSIERE, ..

INV/1825

2002

ORNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Papiers Gustave LE VAVASSEUR : Sous-série 328 J : Répertoire numérique détaillé / par Etienne POULAIN, ... ; avec le concours de Jean-Claude MARTIN, ... ; sous la direction de Jean-Pascal FOUCHER, ..

INV/1802

2000

ORNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Château de Carrouges : Chartrier et papiers de la famille Le Veneur : 1394-1925 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 34 J

INV/1514

1995

ORNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire d'Alençon (série B) et de l'état civil (série E)

INV/1306

1924

ORNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales : an VIII - 1940. Préface d'Hubert D'ANDIGNE, président du Conseil général de l'Orne

INV/1145

1992

ORNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire : 1790 - an VIIII. - V : Table alphabétique

INV/981

1989

ORNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire : 1790 - an VIII : Fonds judiciaires

INV/980

1989

ORNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la sous-série 70 B : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789

INV/979

1988

ORNE

procès-verbal