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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

Cote
77J/167
 Date
1597-1772
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LOIRET, SOMME, INDRE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, AISNE, VIENNE, ORNE, CALVADOS, SEINE-MARITIME, PARIS Département, CHER, REGION BOURGOGNE
 Type de document
minute juridictionnelle, règlement

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi...
Résultat n°2

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mars - 29 mars 1609). - Bail d'héritages fait à Christophe Ragayne, laboureur à VILLELOUVETTE, par Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, demeurant à BOISSY. - Inventaire après décès de Denis Blangarnon, fait à la requête de Jeanne Jullien, sa veuve, demeurant à BOISSY, tant en son nom que comme tutrice de Michel Blangarnon, fils mineur d'elle et du susdit défunt. - Bail de vignes, fait à Martin Goujon, marchand à CHATRES, par Guillemette Burgevin, femme séparée de biens de Pierre Carqueville, demeurant à AVRAINVILLE. - Vente de bois et vignes, terroir de BOISSY, champtier au-dessous de la Justice, faite à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du Roi, demeurant à BOISSY, par Nicolas Ballu, vigneron à BOISSY. - Vente de vignes, vignoble d'EGLY, champtier des Graviers, fait à Gilles Graffier, vigneron à BOISSY, par Siméon Denelle, maçon en plâtre à CHATRES (ARPAJON). - Vente de droit de propriété sur certains immeubles à EGLY, fait à Mathurin Duteil, vigneron audit lieu, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ragayne, sa femme. - Vente de terres, terroir du mesnil, paroisse de SERMAISE, faite à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Pierre Boisville, tisserand en drap à SAINT-ARNOUL (20 mars 1609). - Ratification par René Foucqué, prêtre, vicaire, résidant actuellement à BOISSY, d'un acte de vente fait et passé par Guillaume Leroes et Jacques Letourneur, tabellions royaux de la vicomté de DOMPFRONT-EN-PASSOIS, le 14 mars 1608, par Jean et Jean Foucqué, paroissiens de SAINT-FRAIMBAULT. - Vente de vignes, terroir de BOISSY, faite à Louis Godillon, tailleur d'habits à BOISSY, par Jean Vaillant, vigneron au Pavé, paroisse de BREUILLET, et Jeanne Lambot, sa femme. - Bail de vigne, vignoble d'EGLY, champtier du Plant-aux-Postes, fait à Guillaume Roux, marchand boulanger à CHATRES (ARPAJON), par Guillemette Burgevin, femme séparée de biens de Pierre Carqueville, demeurant à AVRAINVILLE. - Bail de terres sablons, fait à Martin Pillas, vigneron à BOISSY, par Jean Bedeau, l'aîné, laboureur au même lieu, au nom et comme ayant charge de noble homme Claude Mandat, conseiller au Châtelet de PARIS. - Bail de terres sablons, fait à Jean Rousseau, fils de Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, par Jean Bedeau, l'aîné, laboureur au même lieu, au nom et comme ayant charge de noble homme Claude Mandat, conseiller au Châtelet de PARIS. - Jeanne Jullien, veuve de Denis Blangarnon, au nom et comme tutrice de Michel Blangarnon, fils d'elle et dudit Denis, demeurant à BOISSY, prend et retient à titre de pension, nourriture et entretien, pendant 6 ans ledit Michel, qu'elle sera tenue de nourrir, allaiter, coucher, laver et entretenir, moyennant 30 livres tournois par an, qu'elle prélèvera sur les biens de l'enfant mineur.

Cote
E/4548
 Date
1609
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, SERMAISE, BREUILLET, PARIS Département, ORNE
 Type de document
minute notariale, bail, titre de propriété, dossier de pension

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°3

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de POITIERS : NIORT, CHATELLERAULT, POITIERS, LA ROCHELLE, LES SABLES D'OLONNES, MAULEON, THOUARS, SAINT MAIXENT, FONTENAY-LE-COMTE, parchemin et papier (1642-1718). Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs généralité d'ALENÇON : CONCHES, LIZIEUX, LA FERRIERE, parchemin et papier (1639-1746). Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs généralité de BOURGES : SAINT AMAND, BOURGES, LA CHATRE, CHATEAUROUX (1641-1645) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)

Cote
77J/174
 Date
1632-1746
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIENNE, ORNE, CALVADOS, CHER, CHARENTE-MARITIME, INDRE, DEUX-SEVRES
 Type de document
bail, titre de propriété

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1634).
Cote
E/4808
 Date
1634
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHALO-SAINT-MARS, BREUILLET, AVRAINVILLE, TORFOU, SAINT-YON, EGLY, ARPAJON Commune, ORNE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1634).
Cote
E/4809
 Date
1634
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, ARPAJON Commune, SAINT-YON, EGLY, TORFOU, ETAMPES Commune, BREUX-JOUY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORNE, PECQUEUSE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas.
Cote
E/4845
 Date
Entre le 13 décembre 1637 et le 27 décembre 1637
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, ORNE, OLLAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°7

Famille de BRETIGNIERES. - Papiers de famille.
Cote
77J/86
 Date
1677-1703
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ORNE, REGION BASSE NORMANDIE, REGION HAUTE NORMANDIE
 Type de document
sceau

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Papiers de famille.
Résultat n°8

Représentants du peuple (1793 - 1795).
Cote
L/51
 Date
1793-1795
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, DOURDAN Commune, ORNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAUGRIGNEUSE, YVELINES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Représentants du peuple (1793 - 1795).
Résultat n°9

TOME 2. Hérault-Haut Rhin
Cote
PER956/2
 Date
1893
 Lieu
HERAULT, LOIRET, LOT, LOT-ET-GARONNE, LOZERE, MAINE-ET-LOIRE, MANCHE, MARNE, HAUTE-MARNE, MAYENNE, MEURTHE-ET-MOSELLE, MEUSE, MORBIHAN, MOSELLE, NIEVRE, NORD, OISE, ORNE, PAS-DE-CALAIS, PUY-DE-DOME, PYRENEES-ATLANTIQUES, PYRENEES-ORIENTALES, BAS-RHIN, HAUT-RHIN
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BIBLIOGRAPHIE GENERALE DES TRAVAUX HISTORIQUES ET ARCHEOLOGIQUES...

  • TOME 2. Hérault-Haut Rhin
Résultat n°10

Archives ecclésiastiques série H : n° 3352 à 4738 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/645/1
 Date
1899
 Lieu
ORNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série H : n° 3352 à 4738 :...
Résultat n°11
MAGE (le), MOUSTIERS-AU-PERCHE, LONGNY [Orne]. - Vente sur licitation, au plus offrant et dernier enchérisseur, de la ferme de la Hellière, commune du Mage et de Moustiers-au-Perche et d'un bois et taillis, commune de Longny, 22 avril 1900.

1 media

MAGE (le), MOUSTIERS-AU-PERCHE, LONGNY [Orne]. - Vente sur licitation, au plus offrant et dernier enchérisseur, de la ferme de la Hellière, commune du Mage et de Moustiers-au-Perche et d'un bois et taillis, commune de Longny, 22 avril 1900.

Cote
18FI/1085
 Date
1900
 Lieu
ORNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • MAGE (le), MOUSTIERS-AU-PERCHE, LONGNY [Orne]. - Vente...
Résultat n°12

Archives ecclésiastiques série H : n° 4739 à 5582 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/645/2
 Date
1903
 Lieu
ORNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série H : n° 4739 à 5582 :...
Résultat n°13

Table alphabétique : Archives ecclésiastiques série H : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/646
 Date
1910
 Lieu
ORNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Table alphabétique : Archives ecclésiastiques série...
Résultat n°14

Répertoire numérique de la série D : Instruction publique, sciences et arts
Cote
INV/644
 Date
1911
 Lieu
ORNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série D : Instruction publique,...
Résultat n°15

Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communale
Cote
INV/649
 Date
1911
 Lieu
ORNE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série O : Administration...
Résultat n°16

Répertoire numérique de la série V : Cultes
Cote
INV/651
 Date
1912
 Lieu
ORNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série V : Cultes
Résultat n°17

Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire d'Alençon (série B) et de l'état civil (série E)
Cote
INV/1306
 Date
1924
 Lieu
ORNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire...
Résultat n°18

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés
Cote
INV/647
 Date
1924
 Lieu
ORNE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°19

Les origines du cadastre ornais : Etude suivie du répertoire critique des plans des archives départementales depuis l'An XI
Cote
INQUARTO/516
 Date
1933
 Lieu
ORNE
 Type de document
étude, répertoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les origines du cadastre ornais : Etude suivie du répertoire...
Résultat n°20

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Normandie : Calvados : ""L'Hôtel-de-Ville de Caen"" (1976). Eure : ""L'église de Verneuil-sur-Avre"" [vers 1995], ""Notre-Dame de Louviers"" [vers 1970], ""La Cathédral Notre-Dame d'Evreux"" (1972), ""L'Abbaye du Bec-Hellouin"" (1964), ""L'Abbaye Notre-Dame du Bec"" (1979), ""Connaissance de l'Eure"", ""Nouvelles de l'Eure"", ""La vie et l'art en Normandie"" [vers 1965], ""Bernay : la Cathédrale"" [vers 1971], "" Guide du château de Beaumesnil "" [vers 1980], "" Architecture et chronique du Château de Beaumesnil "", par Jean Furstenberg [vers 1970]. Manche : ""Le Mont-Saint-Michel"" (1973), ""Eglise Saint-Pierre du Mont-Saint-Michel"" [vers 1970], ""Le Château de Gratot"", par Joëlle et Jean-Pierre Tiphaigne (1969). Orne : ""La Cathédrale de Sées"" (1989), ""Alençon"", par Claude Devinant (1987), ""La Commission des Antiquités et objets d'arts de l'Orne, 1964-1965"", par Philippe Siguret (1965), ""Les châteaux normands"", par Patrice et Yves Tartinville (1981), "" Saint-Evroult et l'abbaye d'Ouche "" (1966). Seine-Maritime : ""L'Abbaye de Jumièges"", par Louis-Marie Michon (1935), ""Jumièges"", par Jean Taralon (1979), ""Guide de visite. Musée de la Céramique. Rouen"" (1996), ""Le château de Philippe-Auguste. Nouvelles recherches. Tour Jeanne d'Arc. Rouen"" [vers 1987], ""Abbayes de Haute-Normandie. Catalogue d'exposition"", par François Burckard (1974), ""L'Abbaye Wandrille de Fontenelle, autrefois et aujourd'hui"" (1949).

Cote
124J/205
 Date
1935-1995
 Lieu
REGION BASSE NORMANDIE, REGION HAUTE NORMANDIE, CALVADOS, EURE, MANCHE, ORNE, SEINE-MARITIME
 Type de document
brochure

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures...