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639 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

N° 51 (février 2024)

Date

février 2024

Cote

PER868/1/51

Résultat n°2

A Ormoy, la population a augmenté de 25 % en six ans

Date

vendredi 29 décembre 2023

Cote

JAL1/594/24678/1

Résultat n°3

N° 50 (mars 2023)

Date

mars 2023

Cote

PER868/1/50

Résultat n°4

n° 49 (janvier 2022)

Date

janvier 2022

Cote

PER868/1/49

Résultat n°5

Adèle de CHAMPAGNE, reine de France, 1160-1206 : sa vie, ses actes, manuscrit de Gustave ESTOURNET [s. d. ; pages 1 à 44 : sa vie, son influence, dot ou douaire, pages 45 à 93 : catalogue de 128 actes].

Date

s.d

Cote

1J/107

Résultat n°6

Commission d'urbanisme

Date

janvier 2021

Cote

PER868/1/48/1

Résultat n°7

Commission d'urbanisme

Date

2020

Cote

PER868/1/47/1

Résultat n°8

Ormoy.

Date

2019

Cote

2939W/55

Résultat n°9

Commission d'urbanisme

Date

janvier 2019

Cote

PER868/1/46/1

Résultat n°10

Hommages solennels aux morts

Date

janvier 2019

Cote

PER868/1/46/2

Résultat n°11

L'association des Coteaux d'Ormoy

Date

janvier 2019

Cote

PER868/1/46/3

Résultat n°12

Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/19

Résultat n°13

Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).

Date

2005-2013

Cote

3235W/14

Résultat n°14

Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain.

Date

2012-2013

Cote

3235W/12

Résultat n°15

Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge.

Date

2012

Cote

3234W/5

Résultat n°16

La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)

Date

2010

Cote

INOCTAVO/4445

Résultat n°17

Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique hall des archives de l'Essonne et parc du domaine départemental de Chamarande, du 5 juin au 17 décembre 2010

Date

2010

Cote

PBR/2588

Résultat n°18

La Difficile genèse de l'autoroute du Sud (1934-1964)

Date

2010

Cote

INOCTAVO/4440

Résultat n°19

n°4-6, 18 sous le titre l'écho'site de

Date

2008-2009

Cote

PER995/1

Résultat n°20

Les Vallées de l'Essonne et de la Seine dans le fonds Darblay des Archives départementales de l'Essonne. Inventaire documentaire et iconographique

Date

2009

Cote

INQUARTO/3335

Résultat n°21

n°2-4

Date

2007-2008

Cote

PER996/1

Résultat n°22

Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

Date

2005-2008

Cote

1957W/17

Résultat n°23

Documents du minutier central des notaires de Paris : Art et architecture avant 1515

Date

2008

Cote

INV/2284

Résultat n°24

2007-2008. Communes rajoutées : Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Orveau.

Date

2007-2008

Cote

3357W/18

Résultat n°25

Regards sur... Le CESO (Centre Essonne Seine Orge) c'est ici ! Métamorphose d'un territoire d'Ile-de-France.

Date

2008

Cote

PBR/2401

Résultat n°26

N° 86 Ormoy immobilier Ormoy 91540.

Date

2007

Cote

2865W/23/7

Résultat n°27

N° 131 Lerelnis Ormoy 91540.

Date

2007

Cote

2865W/28/2

Résultat n°28

Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau à canton de Montlhéry

Date

2007

Cote

INQUARTO/3349

Résultat n°29

N° 209 Intermarche Ormoy.

Date

2007

Cote

2865W/43/10

Résultat n°30

2006-2007. Communes rajoutées : Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville.

Date

2006-2007

Cote

3357W/17

Résultat n°31

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : MEDIAPOST (Lisses) Représentant du personnel (Elections) 2005, Hygiène et sécurité (2000), Action du service (lettres d'observations, procès-verbal de gendarmerie) 1997-1999 ; STI France (Lisses) Action du service (lettres d'observations) 2005, Représentant du personnel (Elections) 2000-2003, Statut du Personnel (Horaires) 2004 ; LAURANCE (Lisses) Représentant du personnel (2002-2006), Action du service (lettres d'observations) 1997 ; UF Services (Ormoy) Action du service (lettres d'observations) 2004, Statut du personnel (Règlement intérieur) 2004, Représentant du personnel (Elections) 2003-2005 ; LES PAPILLONS BLANCS (Lisses) Représentant du personnel (Elections) 2002-2006 ; SEBIA (Lisses) Représentant du personnel (Elections) 2005 ; Action du service (lettres d'observations) 2001.

Date

1997-2006

Cote

2254W/32

Résultat n°32

2005-2006. communes rajoutées Boissy-le-Cutté, Cerny, D'Huison-Longueville, Itteville, Moigny-sur-École, Prunay-sur-Essonne. Etude sur la couverture vaccinale des enfants scolarisés en CE1 dans le département de l'Essonne : envoi courrier parents, procédure, copies des carnets de santé des enfants de CE1 des écoles de Boissy-le-Cutté, Courances, Dannemois, Guigneville-sur-Essonne, Mondeville, Nainville-les-Roches, Orveau, Prunay-sur-Essonne, Videlles (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

3357W/16

Résultat n°33

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers GOMETZ-LA-VILLE, ORMOY, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2006).

Date

2006

Cote

2491W/309

Résultat n°34

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2226W/17

Résultat n°35

Direction de l'environnement, conservatoire des Espaces Naturels sensibles (ENS). Etude historique des basses vallées de l'Essonne et de la Juine. Inventaire documentaire et bibliographique (Archives Nationales et bibliothèque Nationale de France)

Date

2005

Cote

GBR/3404

Résultat n°36

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ORMOY (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/461

Résultat n°37

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°38

2004-2005.

Date

2004-2005

Cote

3357W/15

Résultat n°39

Extrait du cartulaire de l'abbaye de Notre-Dame de La Roche (Yvelines) (1205-1253), transcrit par Auguste Moutié en 1862

Date

2005

Cote

GBR/3384

Résultat n°40

Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise dans la guerre (1940-1944)

Date

2004

Cote

INOCTAVO/3649