Résultats de la recherche

1799 - 1804

2Y/6

1799-1804

CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE

registre d'écrou

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

4X/10

1850-1929

MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, ORMOY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SACLAY

Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain, Saint-Michel-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

3255W/19

2014

MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE

STA CARIANE (Ormoy).

3239W/537

2003

ORMOY

accord de travail

SMTPSE (Ormoy).

3239W/270

1992-1996

ORMOY

accord de travail

Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).

3235W/14

2005-2013

LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE

Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ormoy, Le Plessis-Pâté, Saint-Vrain.

3235W/12

2012-2013

MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORMOY, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-VRAIN

Ormoy.

2939W/55

2019

ORMOY

cahier de doléances

N° 209 Intermarche Ormoy.

2865W/43/10

2007

ORMOY

dossier de procédure

N° 131 Lerelnis Ormoy 91540.

2865W/28/2

2007

ORMOY

dossier de procédure

N° 86 Ormoy immobilier Ormoy 91540.

2865W/23/7

2007

ORMOY

dossier de procédure

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ORMOY (1998-2005).

2491W/461

1998-2005

ORMOY

dossier de procédure

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

2491W/356

2003

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, TIGERY, VAYRES-SUR-ESSONNE, ORMOY, ULIS (LES) Commune, ARPAJON Commune, CHALOU-MOULINEUX, MOIGNY-SUR-ECOLE, CHILLY-MAZARIN Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

rapport

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

2491W/350

2000-2001

MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU

dossier de procédure

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers GOMETZ-LA-VILLE, ORMOY, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2006).

2491W/309

2006

GOMETZ-LA-VILLE, ORMOY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

convention

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : MEDIAPOST (Lisses) Représentant du personnel (Elections) 2005, Hygiène et sécurité (2000), Action du service (lettres d'observations, procès-verbal de gendarmerie) 1997-1999 ; STI France (Lisses) Action du service (lettres d'observations) 2005, Représentant du personnel (Elections) 2000-2003, Statut du Personnel (Horaires) 2004 ; LAURANCE (Lisses) Représentant du personnel (2002-2006), Action du service (lettres d'observations) 1997 ; UF Services (Ormoy) Action du service (lettres d'observations) 2004, Statut du personnel (Règlement intérieur) 2004, Représentant du personnel (Elections) 2003-2005 ; LES PAPILLONS BLANCS (Lisses) Représentant du personnel (Elections) 2002-2006 ; SEBIA (Lisses) Représentant du personnel (Elections) 2005 ; Action du service (lettres d'observations) 2001.

2254W/32

1997-2006

LISSES, ORMOY

dossier de procédure

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

2226W/17

2005

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune

déclaration

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTLHERY - PARAY-VEILLE-POSTE (2004).

2226W/7

2004

MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE

déclaration

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°503 : autorisation de rejeter des eaux pluviales issues de l'opération d'aménagement de la ZAC de la Pépinière à TIGERY/SA Kaufman et Broad ; n°508 : autorisation de réaliser le rejet des eaux pluviales issues de l'aménagement d'une zone d'habitation à SACLAY/SNC Val d'Albian ; n°509 : DIG et autorisation de restaurer l'ouvrage hydraulique de la vanne des Ronfleurs à VILLABE et ORMOY/SIARCE.

2137W/71

1998-2003

TIGERY, SACLAY, VILLABE, ORMOY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU

déclaration

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : Société MALLINCKRODT Services LES ULIS, SA MALVERN Instruments à ORSAY, SA MASSYDIS (société de distribution pour le centre Leclerc) à MASSY, SA MATCH EUROSOFT (édition de logiciels) à ORSAY, SARL M3D (mécanique tri-dimensionnelle) à LISSES, SARL MEISSNER+WURST France Les Ulis, SA MENIBUS et Associés à Lisses, SA Métalleir Moderne à Linas, SA MICRO CONTROLE à Evry, SA MPSYS (conseil études informatiques et électroniques) LES ULIS, SA MISSLER Informatique à BONDOUFLE, SA IMPRIMERIE MOSELLE-VIEILLEMARD à EVRY, SARL MTK IMPORT EXPORT à CROSNE, EURL MULTISOL France LES ULIS, SA NUCLETUDES LES ULIS, SARL OPTIC MASSY 2000 à MASSY, SA PACEMA (fabrication de briques) à MASSY, SA PARASOFT à EVRY, SA PCAS (chimie) à LONGJUMEAU, SARL PERRAULT (couverture, zinguerie, ardoise) à ORMOY, Société PHARMAJET à CHAMPLAN, Société PHLOX à GOMETZ-LA-VILLE, SARL PLAYMOBIL France (jouets, jeux) à EVRY, Société PONTET ALLANO et Associés (conseils en propriété industrielle) à ORSAY (1999).

2119W/125

1999

ULIS (LES) Commune, ORSAY Commune, MASSY Commune, LISSES, LINAS, EVRY Commune, BONDOUFLE, LONGJUMEAU Commune, ORMOY, CHAMPLAN, GOMETZ-LA-VILLE

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA INTERMARCHE Base de MAUCHAMPS, Cabinet BARLAGUET avocate à BRUNOY, SA BIOMAT à SACLAY, Société BOIRON PRESSE à ORMOY, Société BOREAL Communications aux ULIS, Société BOVIS TRANSPORTS à FLEURY-MEROGIS, SA BREUZARD (métallerie, serrurerie, chaudronnerie, menuiserie,,,) à CORBEIL-ESSONNES, Société HOTEL BUREAU à EPINAY-SUR-ORGE, SARL CARROSSERIE DE L'ESSONNE à MONTGERON, SARL CADEXPERT (systèmes d'information) à ORSAY, CARREFOUR Service Après Vente Régionaux à COURCOURONNES, Arsy (60), Besançon (25), Meyzieu (69), Portet-sur-Garonne (31) et Quétigny (21), Société CELTI (radio fréquences, hypofréquences, optoélectronique) à NOZAY, SARL CETIS (locations, transports, stockages, distributions) à SAULX-LES-CHARTREUX, Société CGG Marine à MASSY, SARL Le Château de Lormoy (maison de retraite) à LONGPONT-SUR-ORGE, Société CHOMETTE FAVOR (équipement et services pour l'hôtellerie et la restauration) à GRIGNY, SA CILAS (compagnie industrielle des lasers) à MARCOUSSIS, SA CISABAC à CORBEIL-ESSONNES, Laboratoire CLEVENOT (analyse biologique) à VIRY-CHATILLON, Société CODEXIM (sous-traitance achats composants électroniques) à MASSY, SARL CODIMAG (conception diffusion de matériel d'arts graphiques) à BONDOUFLE, SA CODRA INGIENERIE INFORMATIQUE aux ULIS, SARL COFFIA (Compagnie Française de Fournitures Industrielles et Agricoles) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SA Compagnie Générale de Géophysique à MASSY, Sociétés les COMPAGNONS ALU et les COMPAGNONS METALLIERS (groupe Breuzard) à CORBEIL-ESSONNES (1998-1999).

2119W/115

1998-1999

MAUCHAMPS, BRUNOY Commune, SACLAY, ORMOY, ULIS (LES) Commune, FLEURY-MEROGIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MONTGERON Commune, ORSAY Commune, COURCOURONNES, NOZAY, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, GRIGNY Commune, MARCOUSSIS, VIRY-CHATILLON Commune, BONDOUFLE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

accord de travail

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société JM BRUNEAU aux ULIS, Cabinet VINCENT courtage en assurances à EVRY, société AACO (Assistance aux Artisans et Commerçants : expertise comptable) à EVRY, S.A ABALONE à MASSY, société AGRISEARCH FRANCE à DOURDAN, société ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE à MARCOUSSIS, ALCATEL TITN ANSWARE à MASSY, société ALFATHERM (génie climatique) à LONGJUMEAU, SARL Ambulances SAINT GILLES à ETAMPES, S.A ADIP Instrumentation à EVRY, SARL APPLIED MATERIALS FRANCE au COUDRAY-MONTCEAUX, société AVERY INTERNATIONAL FRANCE à CHILLY-MAZARIN, Groupe Henri AZUELOS à MORANGIS, société BERTRAND FAURE AUTOMOBILE à MASSY, société BERTRAND FAURE FRANCE à ETAMPES, société BOIRON PRESSE à ORMOY, BRETTE Assurances à DRAVEIL (1987-1998).

2119W/87

1987-1998

ULIS (LES) Commune, EVRY Commune, MASSY Commune, DOURDAN Commune, MARCOUSSIS, LONGJUMEAU Commune, ETAMPES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, ORMOY, DRAVEIL Commune

accord de travail

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MAISSE : syndicat agricole (1897), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la sucrerie coopérative agricole de Maisse (1936), syndicat intercommunal (1954), syndicat du bâtiment CGT de l'entreprise SIFOREX (1968), cercle d'agriculteurs des régions de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE ALAIS (1969), syndicat des vérificateurs, réviseurs et contrôleurs des travaux d'architecture des bâtiments civils, palais nationaux et monuments historiques (1939-1991) ; MAUCHAMPS : syndicat agricole local (1945-1947) ; MENNECY : syndicat agricole intercommunal de MENNECY-ORMOY (1945-1947), syndicat national des employés et cadres des Assurances Force Ouvrière et MACIF (1984-1986), syndicat Force Ouvrière du personnel territorial de MENNECY (1996) ; MEREVILLE : syndicat agricole local de MEREVILLE et ESTOUCHES (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1946-1947), cercle d'agriculteurs de la région de MEREVILLE (1969-1971), union des syndicats d'exploitants agricoles de la région d'ETAMPES (1969) ; MEROBERT : syndicat agricole local (1945-1947) ; MESPUITS : syndicat agricole local (1930-1945).

2119W/33

1897-1996

MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, ORMOY, MEREVILLE Commune, ESTOUCHES, MEROBERT, ETAMPES Canton, MESPUITS

statut, déclaration

Allocation spéciale licenciement : conventions, bulletins d'adhésion n° 09199005, entreprise Segex à WISSOUS, 09199006, entreprise SMTPSE à ORMOY, 09199007, cabinet d'études outillage Auffret Lefeuvre à EVRY, 09199008, entreprise LP Services à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1999).

2113W/21

1999

WISSOUS, ORMOY, EVRY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Aménagement de la rocade F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'un espace vert à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du carrefour route nationale 836 et chemin départemental 82 à BOISSY-LE-SEC. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de l'échangeur sud d'ARPAJON et AVRAINVILLE, EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 26 et la route nationale 449 à AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

2059W/88

1978

CORBEIL Arrondissement, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE, ORMOY, BOISSY-LE-SEC, AVRAINVILLE, EGLY

dossier de procédure

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

2059W/71

1977

CORBEIL Arrondissement, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, OLLAINVILLE, SAULX-LES-CHARTREUX, LINAS, GIF-SUR-YVETTE Commune, MASSY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, ORMOY, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, ETIOLLES, MOLIERES (LES), CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, IGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, FLEURY-MEROGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY

dossier de procédure

Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Renforcement du réseau en eau potable sur le territoire des communes de SAINTRY-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville d'EVRY, COURCOURONNES, lieu-dit la Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1971).à du Chemin départemental 74, commune de CHEVANNES. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute H6, commune de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement du chemin départemental 105, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Extension du collège de MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

2059W/17

1971

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, ORMOY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, COURCOURONNES, CHEVANNES, WISSOUS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE Commune

dossier de procédure

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Tem-Wal (1946-1997)

2024W/773

1946-1997

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

dossier individuel, déclaration fiscale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Soc-Sup (1993-1997)

2024W/772

1993-1997

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

dossier individuel, déclaration fiscale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Pil-Smt (1993-1998)

2024W/771

1993-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

dossier individuel, déclaration fiscale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Men-Per (1992-1997)

2024W/770

1992-1997

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

dossier individuel, déclaration fiscale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Jav-Mar (1991-1997)

2024W/769

1991-1997

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

dossier individuel, déclaration fiscale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Imm-Jam (1991-1997)

2024W/768

1991-1997

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

dossier individuel, déclaration fiscale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Gar (1988-1996)

2024W/767

1988-1996

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

dossier individuel, déclaration fiscale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Ed-Fer (1993-1997)

2024W/766

1993-1997

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

dossier individuel, déclaration fiscale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Che-Dur (1994-1997)

2024W/765

1994-1997

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

dossier individuel, déclaration fiscale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Ber-Cas (1993-1997)

2024W/764

1993-1997

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

dossier individuel, déclaration fiscale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Am-Bar (1990-1997)

2024W/763

1990-1997

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

dossier individuel, déclaration fiscale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, commune et sociétés, lettres Act-Ali (1986-1997)

2024W/762

1986-1997

CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY

dossier individuel, déclaration fiscale

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

2006W/558

1989-1990

LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE