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  1. Résultat n°1

    BIEVRES. - Centre de destruction d'explosifs : offre de vente au département (1971). Vallée de CHAMONIX. - Proposition d'acquisition de plusieurs propriétés (1970). QUINCY-SOUS-SENART. - Offre de vente au département d'un immeuble (1969). SOISY-SUR-ECOLE. - Acquisition d'espaces boisés (1973). Nièvre. - Proposition d'acquisition de propriétés. EPINAY-SUR-ORGE. - Proposition d'acquisition de propriétés (1971).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1345W/613

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • BIEVRES. - Centre de destruction d'explosifs : offre...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  2. Résultat n°2

    TOME 2. Hérault-Haut Rhin

    Date

    1893

    Cote

    PER956/2

    • Contexte : BIBLIOGRAPHIE GENERALE DES TRAVAUX HISTORIQUES ET ARCHEOLOGIQUES...

    • TOME 2. Hérault-Haut Rhin
  3. Résultat n°3

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Bourgogne-Franche Comté - Alsace : Allier : ""Cathédrale de Moulins"" [vers 1980], ""Souvigny. Saint-Denis des Bourbons"", par Marcel Génermont (1961), ""Saint-Menoux. L'église abbatiale"" [vers 1980], ""A l'origine de Souvigny. Saint-Mayeul. IVème Abbé de Cluny"" [vers 1971]. Côte-d'Or : ""Flavigny"" (1960), ""Flavigny-sur-Ozerain. Cité médiévale"" (1986), ""Bussy Rabutin et la Côte-d'Or"" [vers 1985], ""Bussy Rabutin"", par Patrick Boutevin (1996), ""Sculptures XVI-XVII-XVIIIe siècles des Cantons de Pouilly-en-Auxois, Saint-Seine-l'Abbaye et Sombernon, côte-d'Or"" (1970), ""L'Hôtel-Dieu de Beaune"" (1968), ""Statues XIIIe au XVIIe siècles. Canton de Pouilly-en-Auxois"" (1969), ""Guide illustré d'Auxonne. Panorama historique, visite de la ville"" (1969), ""Citeaux. 900 ans de l'Abbaye de Citeaux"" (1998), ""L'Abbaye cistercienne du Lieu-Dieu"", par Jean Marilier [vers 1965]. Nièvre : ""La Charité-sur-Loire"" [vers 1976], ""Chevenon"", par Jean-Paul Bardin (1987). Saône-et-Loire : ""Cluny"", par Francis Salet et Alain Erlande-Brandenburg (1968), ""Musée Rolin. Autun"" (1975), ""La Chapelle aux Moines de Berzé-la-Ville"" [vers 1980]. Yonne : ""Moutiers. Son histoire, ses peintures murales"" (1991), ""La Cathédrale de Sens"", par Eugène Chartraire (1963), ""Tanlay. Le Château"" (1966). Doubs : ""Monuments Historiques - Franche-Comté"" (1978). Bas-Rhin : ""Bulletin de la société des Amis de la Cathédrale de Strasbourg"" (1970), ""Métamorphoses de la Cathédrale de Strasbourg du XIe siècle à nos jours"", par Bertrand Monnet (1987), ""Le château du Haut-Koenigsbourg"" (1964). Haut-Rhin : ""L'église abbatiale d'Ebersmunster"" (1982), ""Mémorial du Linge"" (1969).

    Date

    1961-1998

    Cote

    124J/202

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  4. Résultat n°4

    Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité d'ORLEANS : BEAUGENCY, VENDOME, COSNE, JARGEAU, SULLY, SAINT FARGEAU, CHARNY, BONNY, ROMORANTIN, MONTOIRE, BLESNEAU, MOLANDON, LA LOUPE, LONGVY, ANTRAIN ET DOUZI-LE-PRE, papier et parchemin (1628-1648) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706) ; contrat de vente par adjudication de l'un des quatre offices de vendeurs de la ville et faubourg de VENDOME, parchemin imprimé (1633) ; baux par André DURET DE SAINT CHRIST de l'office de VENDOME (1644), des tanneurs et des mégissiers (1653, 1659), bail des offices de VENDOME et MONTOIRE (1656-1658) ; bail de MONTOIRE et VENDOME à François CATHODIAN par Anne Le BUTEUX veuve DURET (1663) ; rétrocession des offices de vendeurs de cuirs de VENDOME et MONTOIRE à Anne Le BUTEUX par Thomas BRILLART, papier (1672) ; baux à ferme des offices de VENDOME et MONTOIRE par André Nicolas DURET, papier et parchemin (1680-1707) ; quittances pour recouvrement des taxes sur les offices des cuirs, papier et parchemin (1637-1655) ; extraits des registres de parlement, requêtes (1639-1692) ; titres de propriétés sur les offices de MONTOIRE et VENDOME (1633-1672)

    Date

    1621-1707

    Cote

    77J/173

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  5. Résultat n°5

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société QUEHE-SAMBI, M. et Mme DATARIO, Paris : vente (1958-1959) ; PERRIAU Anatolie, née CHEVALET, Etampes : succession (1927-1970) ; MENARD Antoine, Fertrève (Nièvre) : succession (1957-1958) ; MALARET Marie-MERCIER, Mauchamps : succession (1952-1972) ; ROUDEAU-JOBERT, Etampes : vente (1961) ; famille THEVERT, Etampes : indemnités de dommages de guerre, adoption de Marie BOURXELIN (1956-1960) ; CADIOT-SERIEUX, Marly-le-Roi, Vésinet (Yvelines) : achat (1941-1961).

    Date

    1927-1972

    Cote

    66J/92

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  6. Résultat n°6

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY, Etampes : succession (1937-1972) ; BORGOGNON, Etampes : succession (1961-1962) ; MONIN, Etampes : succession (1944-1946) ; CAILLE-BIEBUYCK : bail de fermage (1945) ; DORSEL Ets, Orgemont : commerce portant sur l'achat de l'élevage et la vente d'animaux de basse-cour et notamment des porcs, pour leur transformation en charcuterie et conserve, statuts, inscription au registre du commerce, baux, comptabilité, Société d'Exploitation Immobilière Agricole et Industrielle du Gâtinais [inventaire des biens de Mme de LA BOISSIERE, veuve de M. DORLODOT des ESSARTS, marquis de SELVE, et bail donné à Mme AULOIS de LA BOISSIERE sur la commune de Cerny, lieu-dit La Butte Chaumont] (1936-1944) ; NOTRE Charles, Boigneville : baux (1946-1972) ; COMBES Clémentine, Etampes : bail à M. BOUISSOU (1944-1947) ; LHOME Henri, ferme de Champoloux, commune d'Etampes : bail de fermage (1948) ; CANTESSE, Nevers : succession (1944) ; LECLAINCHE, Souzy-la-Briche : succession, conseil de famille et tutelle pour les enfants mineurs (1945-1950) ; PAILLET André, ferme de Marchais, commune de Boutigny : renouvellement du bail à M. LEJOUR, cultivateur (1951) ; GILBERT-NEROT, Morigny : divorce (1946) ; GIRARD-BODIN, Etampes : cession de parts, commerce de coiffure (1945) ; LACHENY Jacques, Etampes : succession (1949) ; HUBENS, Nevers : succession (1944) ; RIMBERT Alfred, Etampes : ouverture de crédit (1946) ; POULAIN, Etampes : vente d'un fonds de commerce de graineterie à M. GODDERIS (1946) ; AUSSOURD Yvon, Etampes : litige couple (1945) ; CORMIER Léon, château de La Briche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : litige bail de fermage (1945) ; JOUANNY-PROTOT, Etampes : succession, dommages de guerre, ouverture de crédit (1937-1946).

    Date

    1936-1972

    Cote

    66J/58

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-AMAND (marquis de).

    Date

    1813-1919

    Cote

    48J/185

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAINT-AMAND (marquis de).

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  8. Résultat n°8

    NEVERS. - Résidence Ct Barrat, construction, 2ème tranche : plans d'exécution, pièces administratives, comptes-rendus de chantier.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/71

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • NEVERS. - Résidence Ct Barrat, construction, 2ème tranche...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  9. Résultat n°9

    NEVERS. - Résidence Ct Barrat, construction, 1ère tranche : plans d'exécution, pièces administratives.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/70

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • NEVERS. - Résidence Ct Barrat, construction, 1ère tranche...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  10. Résultat n°10

    Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1178-1776

    Cote

    13J/131

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Canal du Nivernais : dossier relatif au projet de rectification des limites entre le bief de partage du canal du Nivernais et les propriétés contiguës à celles du comte de CIVRAC : notes de l'ingénieur, projet, devis, affiches, quittances, factures, 3 plans calque en couleur (1882-1905), décompte général et définitif des travaux de construction du chemin vicinal compris entre le château de DEMAIN et le canal du Nivernais (1866) ; comptes (1855-1879), (1882-1885). 19 plans parcellaires du canal du Nivernais et de ses abords, des terres et des bois de La COLLANCELLE, papier et calque, notes manuscrites (1919). Plan et procès verbal de vérification de bornage avec l'état le long des francs bords du bief de partage, copie d'un plan de bornage de 1906 (1884, 1908). Syndicat forestier du MORVAN : constitution du syndicat, imprimé, statuts, programme (1900-1912) ; statuts de la société anonyme des carrières et des mines du MORVAN. FRANCHE-COMTE : état des comptes et dépenses de M de CIVRAC (1828-1835) ; bois de NEUFCHÄTEL : recettes et dépenses (1847-1859) ; exploitation du bois (1844-1846), tableau donnant l'âge des arbres (1863) ; conservation des hypothèques et service des impôts de MONTBELIARD : extraits de table de mutations, bulletins des propriétés, extraits des minutes du greffe, quittances, correspondance (1844-1846).\t\t\t\t\t\t

    Date

    1828-1919

    Cote

    13J/130

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Canal du Nivernais...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Quittances, reçus, factures, petits carnets, notes (1866-1879) ; factures à en tête, reçus (1906, 1910-1911, 1923-1924) ; redevances des carrières de Bois Brûlé et de Demain (1910-1911, 1924). Gages du garde principal (1906, 1910-1911, 1924). \t

    Date

    1906-1924

    Cote

    13J/129

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Quittances, reçus,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Constructions. - Dossier de reconstruction après incendie du grand bâtiment d'exploitation : devis, rapport, quittances (1916-1917). Projet de construction d'une bergerie et d'un hangar à la COLLANCELLE et de morcellement de la ferme : devis, état des contenances de chaque domaine (1891); construction d'un hangar et d'un poulailler : plans calque, devis, factures à La COLLANCELLE (1911-1925).

    Date

    1891-1925

    Cote

    13J/128

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Constructions. - Dossier...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Baux : par la famille de La MYRE à Jean Marie GUILLEMENOT et sa femme (1858) ; par le comte de CIVRAC à M et Madame CORNU (1877) ; par Mademoiselle de DURFORT CIVRAC à M LELONG (1892) ; par Séraphin Aymar de La BAUME PLUVINEL et Laurence Elisabeth Henriette de DURFORT CIVRAC à Auguste BOUDOT, conventions modificatives, état des lieux (1903-1911). Impositions : avertissements et récépissés (1867-1870) ; état des recettes et des dépenses pour servir à la déclaration des impôts sur le revenu, déclarations d'impôts pour M le comte de La BAUME PLUVINEL (1916-1925) ; acte de déclaration au bureau de l'enregistrement de CORBIGNY de la succession immobilière de Madame de La MYRE (1882), désignation cadastrale des immeubles qui composent la terre de La COLLANCELLE (1884), contenance cadastrale, réserves (1902), arpentage du Champ des Angles (1905), relevé matriciel (1910), évaluation des propriétés bâties et non bâties par les contributions directes, classification (1910-1911). Plantations d'arbres : liste des arbres, plans d'implantation, conseil pour la destruction des mauvaises herbes et l'entretien des différentes espèces, commandes (1898-1911). Contrats d'assurance (1915, 1924-1925).

    Date

    1867-1925

    Cote

    13J/127

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Baux : par la famille...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Correspondance adressée à M RICHARD gérant du comte de DURFORT de CIVRAC à CORBIGNY ; correspondance de M de CIVRAC avec Monsieur SIMONIN son régisseur à et Madame VIGNAULT (1911) ; bail de chasse à Adrien René DUFOUR (1921).

    Date

    1911-1921

    Cote

    13J/126

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Correspondance adressée...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Correspondance adressée à M RICHARD gérant du comte de DURFORT de CIVRAC à CORBIGNY ; correspondance de M de CIVRAC avec Monsieur SIMONIN son régisseur à COLLANCELLE (1865-1910) \t

    Date

    1865-1910

    Cote

    13J/125

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Correspondance adressée...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : martelages et évaluations des produits pour Mademoiselle de DURFORT de CIVRAC puis M le comte de la BAUME PLUVINEL (1911-1925)

    Date

    1911-1925

    Cote

    13J/124

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : martelages...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : martelages et évaluations des produits pour Mademoiselle de DURFORT de CIVRAC puis M le comte de la BAUME PLUVINEL (1888-1910).

    Date

    1898-1910

    Cote

    13J/123

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : martelages...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1918-1924), affiches (1895-1924) ; estimation des prix par nature et essence d'arbres (1890-1924).

    Date

    1890-1924

    Cote

    13J/122

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes et gestion, ventes, factures, devis, affiches, reçus, correspondance, notes, cahiers des charges (1890-1905), (1907-1917).

    Date

    1890-1917

    Cote

    13J/121

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de CIVRAC. - Gestion. - Coupes de bois : comptes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)