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481 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1799 - 1804
Cote
2Y/6
 Date
1799-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1799 - 1804
Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

Cote
2X/18
 Date
1804-1952
 Lieu
MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.
Cote
3307W/30
 Date
2016
 Lieu
GUIBEVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, MORANGIS, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, MONDEVILLE, PECQUEUSE, MEROBERT, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, CROSNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...
Résultat n°4

Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.
Cote
3307W/13
 Date
2015-2016
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FORGES-LES-BAINS, FORET-LE-ROI (LA), LEUDEVILLE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, SERMAISE, TIGERY, VILLECONIN
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...
Résultat n°5

Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).
Cote
3235W/14
 Date
2005-2013
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 3.
  • Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge...
Résultat n°6

Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de la Courbe, inspection, reclassement.
Cote
3073W/437
 Date
1966-2010
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de...
Résultat n°7

Nainville-les-Roches.
Cote
2939W/53
 Date
2019
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Nainville-les-Roches.
Résultat n°8

NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).
Cote
2858W/61
 Date
2017
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).
Résultat n°9

NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.
Cote
2858W/49
 Date
2017
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • 23 avril et 7 mai 2017.
  • NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.
Résultat n°10

NAINVILLE-LES-ROCHES à SOISY-SUR-SEINE.
Cote
2858W/26
 Date
2014
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections européennes du 25 mai 2014.
  • NAINVILLE-LES-ROCHES à SOISY-SUR-SEINE.
Résultat n°11

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.
Cote
2749W/9/2/2
 Date
2003
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, GRANGES-LE-ROI (LES), SERMAISE, BIEVRES Commune, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 2003.
  • Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE,...
Résultat n°12

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°78/01 MARCOUSSIS, n°78/02 MARCOUSSIS, n°78/02 suite MARCOUSSIS, n°78/03 EGLY, n°78/04 PALAISEAU, n°78/05 JUVISY-SUR-ORGE, n°78/06 VIRY-CHATILLON (janvier 1978) ; n°78/07 RICHARVILLE, n°78/08 ITTEVILLE, n°78/09 VIRY-CHATILLON, n°78/10 BALLAINVILLIERS, n°78/10 LINAS, n°78/11 PALAISEAU (février 1978) ; n°78/13 MASSY, n°78/14 MARCOUSSIS, n°78/34 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (mars 1978) ; n°78/12 PALAISEAU, n°78/15 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE (avril 1978) ; n°78/17 ETAMPES, n°78/18 ATHIS-MONS, n°78/19 VILLIERS-SUR-ORGE - BALLAINVILLIERS, n°78/20 VIRY-CHATILLON, n°78/21 LONGJUMEAU, n°78/22 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°78/23 LEUVILLE - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/24 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (mai 1978) ; n°78/16 AVRAINVILLE - EGLY, n°78/25 VILLIERS-LE-BACLE, n°78/26 suite DOURDAN, n°78/27 BALLAINVILLIERS (juin 1978) ; n°78/26 LINAS, n°78/27 BOISSY-LE-SEC, n°78/28 MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/29 NAINVILLE-LES-ROCHES, n°78/30 VIRY-CHATILLON, n°78/31 JUVISY-SUR-ORGE (juillet 1978) ; n°78/32 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/33 ETAMPES-MORIGNY-CHAMPIGNY, n°78/35 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/36 MARCOUSSIS, n°78/37 IGNY, n°78/38 BREUILLET (septembre 1978) ; n°78/39 MONTGERON, n°78/40 VIRY-CHATILLON, n°78/41 BIEVRES (novembre 1978) ; n°78/42 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°78/43 AVRAINVILLE - EGLY (décembre 1978).

Cote
2657W/16
 Date
1978
 Lieu
MARCOUSSIS, EGLY, PALAISEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, RICHARVILLE, ITTEVILLE, BALLAINVILLIERS, LINAS, MASSY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, AVRAINVILLE, VILLIERS-LE-BACLE, DOURDAN Commune, BOISSY-LE-SEC, MONTLHERY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BREUILLET, MONTGERON Commune, BIEVRES Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°13

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

Cote
2491W/383
 Date
2005
 Lieu
ESTOUCHES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, NAINVILLE-LES-ROCHES, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ETIOLLES
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°14

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Cote
2491W/350
 Date
2000-2001
 Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...
Résultat n°15

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP LES 4 VALLÉES, NAINVILLE-LES-ROCHES (2008).

Cote
2491W/312
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE, NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP LES 4 VALLÉES,...
Résultat n°16

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Cote
2491W/219
 Date
2001-2003
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, FONTENAY-LES-BRIIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-CHERON Commune, BAULNE, MOLIERES (LES), BUNO-BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES-LES-BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES-JARCY, GUILLERVAL, JANVRY
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MONTLHÉRY (2005).

Cote
2491W/128
 Date
2005
 Lieu
OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MONTLHERY Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE,...
Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE, JUVISY-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORÊT, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTRY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES (2001).

Cote
2491W/17
 Date
2001
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, SOUZY-LA-BRICHE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE,...
Résultat n°19

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Cote
2226W/17
 Date
2005
 Lieu
MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°20

Plan n°441 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à NAINVILLE-LES-ROCHES (21/03/2002).

Cote
2159W/1520
 Date
2002
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°441 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...