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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    YERRES. - Ville de Yerres : permis de construire 91 - 72 - 51114 (1972). ORSAY. - Société TRANCHANT ELECTRONIQUE : permis de construire 91 - 72 - 53953 (1972). MORIGNY-CHAMPIGNY. - M. PAGANO : permis de construire 91 - 72 - 50999 (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1553W/2604

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • YERRES. - Ville de Yerres : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1076W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    N° 3 - Leg de 2.000 francs de rente fait par Esther-Victorine-Marie GERBOUT, veuve de Théodore-Honoré DANTONNET, au profit de la commune dudit lieu pour l'entretien à perpétuité du caveau pour elle-même et son défunt mari dans le cimetière.

    Date

    1927-1928

    Cote

    4O/31

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dossiers de dons et legs.
    • N° 3 - Leg de 2.000 francs de rente fait par Esther-Victorine-Marie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7
    1851.

    33 medias

    1851.

    Date

    1851

    Cote

    6M/215

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Morigny-Champigny.
    • 1851.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ANGERVILLE, ETRECHY, MORIGNY-CHAMPIGNY . - Taxe foncière.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/20

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ANGERVILLE, ETRECHY, MORIGNY-CHAMPIGNY . - Taxe foncière....

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 7 - Leg de 100 francs fait par défunte Marie-Marguerite MATHURIN, rentière demeurant à ETAMPES, Promenade du Port, au profit des sapeurs-pompiers de ladite commune, et, de 2.400 francs au profit de la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY pour l'entretien de sa chapelle dans le cimetière du lieu.

    Date

    1906-1907

    Cote

    4O/31

    • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

    • Dossiers de dons et legs.
    • N° 7 - Leg de 100 francs fait par défunte Marie-Marguerite...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Une nécropole gallo-romaine sort de terre

    Date

    2007

    Cote

    PER415/4/79/1

    • Contexte : ESSONNE : magazine du Département PER415 (1976-2024)

    • N° 69-108 (2006-2009)
    • 79
    • Une nécropole gallo-romaine sort de terre
  11. Résultat n°11

    Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan d'aménagement, schéma de principe, avant-projet, plans, correspondance.

    Date

    1963-1970

    Cote

    1502W/1109

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    A LA DECOUVERTE DES CRYPTES DE JOUARRE Abbaye Notre-Dame de Jouarre

    Date

    1985

    Cote

    4AV/32

    • Contexte : DOCUMENTS AUDIOVISUELS ISOLES ET PETITS FONDS ENTRES...

    • A LA DECOUVERTE DES CRYPTES DE JOUARRE Abbaye Notre-Dame...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance des Sociétés savantes : 2ème partie.

    Date

    1984

    Cote

    1429W/16

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE EN ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs de Nemours, du XIIe au XVe siècle. Tome premier

    Auteur

    RICHEMOND, E

    Date

    1907

    Cote

    INOCTAVO/4450

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs...
  17. Résultat n°17

    MARCOUSSIS. - Société anonyme clinique des Fonceaux (société civile immobilière (SCI) du Rocher) : permis de construire 91 - 80 - U170 (1980). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Société CNH 2000 : permis de construire 91 - 80 - U120 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4068

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MARCOUSSIS. - Société anonyme clinique des Fonceaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    N° 197 Helle gouarch sylviane Morigny-Champigny.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/42/5

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 190 ; 192-199.
    • N° 197 Helle gouarch sylviane Morigny-Champigny.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/6

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)