Résultat n°1
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MELUN-SENART (Val-de-Marne). - Centre urbain, étude de projet : étude réalisée par Alto (1989) ; schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : arrêté d'approbation, rapport, schémas, (1975). LAVAL (Mayenne). - Principales infrastructures routières, aménagement des abords : étude réalisée par le syndicat d'étude de l'agglomération lavaloise (1991). VERT-LE-PETIT. - Urbanisation de la commune, étude de faisabilité : correspondance, notes, pièces jointes, étude, (1988-1989). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Fontaine de l'Orme, étude d'urbanisme solaire et climatique pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) : étude réalisée par l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1984). ILE-DE-FRANCE (sud). - Chiffrage de la démographie, de l'économie, de l'environnement urbain et naturel : étude réalisée par l'observatoire économique de la cité scientifique (1991).
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Cote 1523W/2382
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Date 1975-1991
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Lieu
MAYENNE, VAL-DE-MARNE, VERT-LE-PETIT, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
étude, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, rapport, correspondance
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- MELUN-SENART (Val-de-Marne). - Centre urbain, étude...
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Résultat n°2
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Cote PER956/2
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Date 1893
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Lieu
HERAULT, LOIRET, LOT, LOT-ET-GARONNE, LOZERE, MAINE-ET-LOIRE, MANCHE, MARNE, HAUTE-MARNE, MAYENNE, MEURTHE-ET-MOSELLE, MEUSE, MORBIHAN, MOSELLE, NIEVRE, NORD, OISE, ORNE, PAS-DE-CALAIS, PUY-DE-DOME, PYRENEES-ATLANTIQUES, PYRENEES-ORIENTALES, BAS-RHIN, HAUT-RHIN
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Type de document
publication périodique
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Contexte : BIBLIOGRAPHIE GENERALE DES TRAVAUX HISTORIQUES ET ARCHEOLOGIQUES...
- TOME 2. Hérault-Haut Rhin
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Résultat n°3
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Cote PER511/17/294
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Date novembre 2020
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : VMF. Patrimoine, architecture et jardins PER511 (1975-...)
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n° 283-294
- 294
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Résultat n°4
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Cote PBR/2195
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Date 1984
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
étude
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Architecture et patrimoine industriels, quelques exemples...
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Résultat n°5
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Cote PBR/1977
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Date 1996
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
catalogue
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Archives départementales de la Mayenne : une promenade...
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Résultat n°6
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Cote PBR/1541
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Date janvier 1982 - mars 1982
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Il était une fois...Epinay-sur-Orge : la vigne, le...
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Résultat n°7
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Cote PBR/1540
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Date 1980
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
BIOGRAPHIE
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Félix Grat (1848-1940), député de la Mayenne - le savant
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Résultat n°8
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Cote PBR/1420
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Date 1980
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
brochure
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Ecrivains et terre natale
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Résultat n°9
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Cote PBR/1128
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Date 1978
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
catalogue
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Le chemin de fer en Mayenne : grande et petite histoire...
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Résultat n°10
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Cote L/124
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Date 1793-1797
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Lieu
BOIGNEVILLE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAYENNE, MEREVILLE Commune, SARTHE, VENDEE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
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Type de document
liste nominative, rapport, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Prisons.
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Résultat n°11
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Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Pays de Loire - Centre : Loire-Atlantique : ""Musées de la Loire-Atlantique"" (1989), ""Le Château de Nantes et ses Musées"", par Luc Benoist, Conservateur Honoraire des Musées de France (1971). Maine-et-Loire : ""Le Château d'Angers"", par Jean Mesqui (1988), ""L'Abbaye royale de Fontevraud"" [vers 1970], ""Le Château d'Angers"", par Henri Enguehard [vers 1970], ""L'Abbaye de Fontevrault"", par Michel Melot (1971), ""Petites notes sur les tapisseries d'Angers"", par René Planchenault (1967), ""Rabelais et l'Anjou. 1553-1953"" (1953), ""France - Val de Loire. Ses châteaux"" [vers 1960]. Mayenne : ""Château de Sainte-Suzanne"" (1990), ""Notre-Dame d'Evron"" [vers 1960]. Sarthe : ""L'Abbaye de l'Epau"", par Jules Bréau (1991), ""L'Abbaye Saint-Pierre de Solesmes"" (1969), ""Saint-Céneri"" [vers 1970], ""L'Abbaye Saint-Pierre de Solesmes"" (1978), ""Vivoin. Sauvegarde et Renaissance du Prieuré"" (1965), ""La Cathédrale du Mans"", par le Chanoine Marquet [vers 1970], [deux documents]. Cher : ""Ainay-le-Vieil"" [vers 1985], ""Château de Sagonne"" [vers 1985], ""Culan. Son château et ses seigneurs"" (1969), ""Le château de Talcy"" (1966), ""L'Abbaye de Noirlac"", par Emile Meslé et Jean-Marie Jenn (1980), ""Le vieux Bourges"" [vers 1970]. Eure-et-Loir : ""Notre-Dame de Chartres"" (1971), ""Inauguration des Grandes Orgues rénovées de la Cathédrale de Chartres"" (1971), ""Chartres, ville d'art"" [vers 1964]. Indre : ""L'Abbaye de Fontgombault"" [vers 1970]. Indre-et-Loire : ""Château d'Artigny"" [vers 1980], ""Le vieux Tours"" [vers 1980], ""Les jardins de Villandry. Les techniques et les plantes"" (1986), ""Château d'Argy"" [vers 1970], ""Saint-Pierre de Preuilly"" [vers 1960], ""Château d'Ussé"" [vers 1986], ""Savonnières. Ses grottes pétrifiantes, sa fantastique reconstitution de la faune préhistorique, son musée de la pétrification"" [vers 1972], ""Langeais, château royal"" (1964). Loiret : ""Le vieil Orléans"" [vers 1970], ""Germigny-des-Prés. Eglise carolingienne. La plus vieille église de France"" (1949), ""Histoire de Sully-sur-Loire. Le château, la ville, le terroir"" (1986), ""Eglise abbatiale Saint-Pierre et Saint-Paul de Ferrières-en-Gatinais"" [vers 1970], ""Guide du pèlerin et du visiteur. Notre-Dame de Bethléem et les églises de Ferrières"" [vers 1970]. Loir-et-Cher : ""Trois châteaux Lavardin, Hérisson, Valady"" [vers 1969], ""Le château de Chambord"", par Ernest de Ganay [vers 1950], ""Lavardin. Histoire, Monuments"" [vers 1960].
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Cote 124J/204
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Date 1949-1991
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Lieu
REGION PAYS DE LA LOIRE, REGION CENTRE VAL DE LOIRE, LOIRE-ATLANTIQUE, MAINE-ET-LOIRE, MAYENNE, SARTHE, CHER, EURE-ET-LOIR, INDRE-ET-LOIRE, LOIRET, LOIR-ET-CHER
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Type de document
brochure
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Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
- Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures...
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Résultat n°12
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Cote 77J/391
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Date 1576-1671
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR
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Type de document
bail, inventaire
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...
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Résultat n°13
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Cote 77J/390
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Date 1604-1647
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR
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Type de document
correspondance, bail
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...
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Résultat n°14
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Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Titres de propriété. - Adjudication des terres de VILLENEUVE : extrait de l'acte de vente de la terre et baronnie de CIPPIERES et CAUSSOLS par François de BOLLERYE à René GASPARD comte de VILLARS, en latin (1510). Acte du parlement de PROVENCE, séant à AIX, relatif à la terre de VILLENEUVE et à la famille du comte de TENDE, marquis de VILLARS, document papier très abîmé (1579). Trois pièces concernant l'adjudication des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES poursuivie par Jacques COLAS, parchemin (1640). Les habitants : correspondance entre les habitants de CIPPIERES et VILLENEUVe le duc et la duchesse de MAYENNE (1567-1608). Rapport de Pierre MILLET avocat à GRASSE, adressé au duc du MAINE, au sujet de la terre de VILLENEUVE en PROVENCE et ses habitants (1612). Location des herbages à divers habitants de VILLENEUVE et CIPPIERES (1626). Comptes pour monseigneur de MAYENNE : état abrégé de tout ce qui est du à monseigneur de MAYENNE sur les terres de VILLENEUVE, ANTIBES, CIPPIERES et CAUSSOLS (1589-1602) ; bail à Jehan de la CHAUSSE par Henri de LORRAINE de tous les fruits, profits et émoluments des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MADAILHAN et dépendances (1617) ; Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE : cession à Rodolphe CENAMY de 9 000 livres tournois du par Jehan de la CHAUSSE, parchemin (1606) ; 1 lettre autographe à M GABALEON dans laquelle Henri de LORRAINE accorde une somme de 300 livres pour services rendus, 1 lettre de GUENEGAUD pour le même motif [s.d.] ; paiement à Michel Le ROY sieur d'ARGENCE, des créances sur la vente des terres de VILLENEUVE, CIPIERES et ANTIBES, parchemin et papier (1671-1679) ; consentement au bail des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES par Eustache THIBEUF et Roland de BRY, répartition des sommes restant après la vente de ces terres (1679).
23 pièces papier, 5 parchemins\t\t
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Cote 77J/389
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Date 1567-1679
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR
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Type de document
titre de propriété, correspondance
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...
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Résultat n°15
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Cote 77J/388
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Date 1686-1708
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
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Type de document
- |
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
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Résultat n°16
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Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Procédure de François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et consorts directeurs des créanciers de la succession de MAYENNE contre Anne BARAUDIN veuve de OUDART de la FAYE,maître d'hôtel du duc d'AIGUILLON : requêtes, contredit (1694-1700) ; document parchemin incomplet concernant des demande de saisies par la veuve OUDART, le comte d'ESTILLY, Henry d'EPINOY, Mademoiselle d'ORLEANS, Jean GAUTIER, Edmé OLIVIER, Edmé LALLEMAN, Maximilien de CHOISEUl (1690) ; inventaire de production baillé par François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et consorts contre Robert SANSON receveur des consignations sur la demande de Anne BARAUDIN veuve OUDART, requête contre ses héritiers ; dépens dont Eustache THIBEUF requiert taxe contre Charles OUDART de la FAYE et consorts (1701). Famille THIBEUF, DENYAU, DARGOUGES et GAUTIER directeurs des créanciers. - Procédure Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Anne COMPERE veuve de Michel Le ROY, parchemin et papier (1690-1694). François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Charles de MAREUIL et consorts : succession de Simon de MAREUIL, requêtes (1692-1695). François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Elisabeth LIESSE dame d'EPINAY : appel contre sentence, requêtes (1651-1695). Procédure des directeurs des créanciers, François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre la veuve BETAULT dont le mari était receveur des consignations (1691-1693), contre la famille PRIEUR (1688) ; Anne GOMBAULT de la CROIX contre les prieurs, docteurs et bacheliers de la maison et société de Sorbonne : un arrêt imprimé, inventaire de production baillé par devant François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU : requêtes, sommation (1692-1694). 71 pièces papier, 5 parchemins \t
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Cote 77J/387
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Date 1651-1709
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, REGION AQUITAINE
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Procédure...
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Résultat n°17
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SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES directeur des créanciers contre Maximilien de CHOISEUL, marquis de MEUSE, suite au décès de Françoise de CHOISEUL sa soeur : requêtes, avertissement, extraits des registres de Parlement, contredits (1688-1695). Procédure contre les familles de GORDES et de VILLARS : contredits et inventaire des pièces, requêtes, inventaire de production contre Louis Armand de SIMIANE de GORDES évêque de LANGRES, salvations (1676-1694) ; requête de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF auprès de Robert SANSON receveur des consignations pour obtenir pour parvenir au paiement des créances suite à la requête de la famille de GORDES ; Eustache THIBEUF à propos de la contestation entre le marquis de GORDES et la veuve du duc d'ARGENTRE ; requête d'Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU à cause de nombreux incidents les sieurs de GORDES et consorts (1596) ; Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Anne COMPERE à propos de la famille de GORDES (1693-1695). Requêtes de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF contre Gabriel de CHARMONT et Elisabeth NOBLET (1695) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF contre Ange Gabriel de NICEY (1695); Eustache THIBEUF et consorts contre les héritiers de Pierre THIREMONT receveur des consignations, la veuve GALLARD (1706). Procédure Eustache THIBEUF, Anne THIBEUF (veuve de L'ESTREES et DALESSO) et Jacques de BRETIGNIERES contre les familles de HAUTEFORT et de VILLARS : Eustache THIBEUF contre Jacques de BRETIGNIERES et Anne DALESSO, héritiers de dame PICOT,et contre la famille de VILLARS : commission, requêtes, extraits des registres du conseil privé du roi, édit du roi imprimé au sujet de l'érection en titres d'offices de receveurs des consignations, sentences, parchemin et papier (1629-1700) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre Louis Armand de SIMIANE de GORDEs : contredits, factum, requêtes (1692-1694). Eustache THIBEUF héritier de Anne THIBEUF veuve L'ESTREES, sa soeur contre les HAUTEFORT qui forment des contestations contre l'héritier et exécuteur testamentaire : 1 acte de 1603 ; copies des commissions de la chancellerie, de la requête d'Eustache THIBEUF (1698-1700) ; copies des amortissements des HAUTEFORt contre le marquis de RICHELIEU, Jacques de BRETIGNIERES et Anne THIBEUF (1704-1710) ; nouvelles requêtes après la mort d'Anne THIBEUF (1711-1712). 204 pièces papier, 6 parchemins\t
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Cote 77J/386
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Date 1596-1712
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, REGION AQUITAINE
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Type de document
correspondance, minute juridictionnelle
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES...
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Résultat n°18
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Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille THIBEUF, DENYAU, DARGOUGES et GAUTIER directeurs des créanciers. - Inventaire de production donné devant le roi et son conseil par le procureur général au Parlement de BORDEAUX entre Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU directeurs des créanciers de Charles de LORRAINE, Henrye de SAVOIE, le duc d'AIGUILLON leur fils et le marquis de RICHELIEU, (Melchior HERAL de GARENNE syndic de MADAILLAN et MONTPEZAT, le procureur général au Parlement de BORDEAUX, le prince de CONDE, Marthe d'ALBON de la BAUME de SUZE, les familles de SAULX-TAVANNES, DURFORT et de GORDEs, assistance de cause) (1706) ; 1 exemplaire imprimé du mémoire pour Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU (1708). Procédure pour Eustache THIBEUF, Jacques DENYAU et consorts directeurs des créanciers de Charles de LORRAINE, Henrye de SAVOIE et Henry de LORRAINE duc d'AIGUILLON contre Louis Armand de VIGNEROD marquis de RICHELIEU, le sieur de la GARENNE, les syndics des communautés de MADAILLAN et de MONTPEZAT, Monsieur le procureur de BORDEAUX, le prince et la princesse de CONDE et la veuve de Gaspard Joachim de la BAUME de SUZE : requêtes d'avertissement, inventaire des pièces, contredits, salvations et production nouvelle, correspondance entre les procureurs de BORDEAUX et de PARIS, requêtes, arrêts, sentences, parchemin et papier (1705-1709). Mémoire pour Eustache THIBEUF contre Henri de BOURBON, prince de CONDE à cause de la princesse PALATINE son épouse et de la duchesse de HANOVRE sa soeur, nées de GONZAGUES, mémoire de la généalogie des deux soeurs [s.d.]. 121 pièces papier, 4 parchemins\t
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Cote 77J/385
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Date 1705-1709
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, REGION AQUITAINE
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Type de document
correspondance, inventaire
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
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Résultat n°19
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Succession DE MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille THIBEUF, DENYAU, DARGOUGES et GAUTIER directeurs des créanciers. - Quelques notes concernant les différentes procédures, rappel des actes importants. Comparution de Guillaume GUYOT procureur à la requête de Robert SANSON receveur des consignations (1695) ; nomination d'un nouveau procureur en remplacement de Guillaume GUYOT décédé à la demande d'Eustache THIBEUF directeur des créanciers (1707) ; mémoire des frais, salaires, vacations et deniers déboursés dus au procureur de la cour qui remplace Guillaume GUYOT. Pierre THIBEUF : quittance donnée par Pierre THIBEUF au tuteur des enfants de Léon de LUXEMBOURG (1640) ; indemnité donnée par Simon REPERANT et Marguerite de NEUFBOURG à Pierre THIBEUF (1635) ; constitution faite par Pierre THIBEUF, Simon Repérant et Marguerite de NEUFBOURG au profit de Jacques Le PICARD (1633) ; états et mémoires des recettes et dépenses par Eustache THIBEUF directeur des créanciers du duc et de la duchesse de MAYENNE et du duc d'AIGUILLON leur fils et Pierre MOUSTEL agent de la direction de Charles de LORRAINE, Henrye de SAVOIE et Henry de LORRAINE duc D'AIGUILLON leur fils, extraits du registre de délibérations de la direction des créanciers (1705-1706). Consignations : mémoires pour le receveur pour les consignations (1625-1649) ; requête et contredit par François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre SANSON et consorts directeurs des créanciers de la succession (1690-1692) ; requête contre les représentants des consignations (1698) ; comptes pour la succession rapportés à François DARGOUGES et Eustache THIBEUF ; rapports de la Cour des Comptes (1629-1703) ; déclaration de dépenses, frais, mises, salaires et vacations contre Eustache THIBEUF (1708). François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Robert SANSON receveur des consignations et autres receveurs, M de SEMONVILLE étant rapporteur des comptes, pour le désordre qui s'est mis sur les biens des successions de MAYENNE (1694-1699). Inventaire de production des pièces remises par François DARGOUGES, Eustache THIBEUF, Jean GAUTIER et Jacques DENYAU créanciers et directeurs des droits des autres créanciers des successions des ducs de MAYENNE, requêtes, papier et parchemin (1691-1706). Requête de François DARGOUGES, Eustache THIBEUF, Jacques DENYAU et autres créanciers pour qu'il soit ordonné la séparation et distinction des biens des différentes successions de MAYENNE (1706). Procédure de François DARGOUGES, Eustache THIBEUF, Jean GAUTHIER et Jacques DENYAU représentants les créanciers de la succession de MAYENNE : requêtes, oppositions, extraits des registres de Parlement, jugement, exploits, contredit (1687-1700). 103 pièces papier, 2 parchemins\t
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Cote 77J/384
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Date 1655-1708
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
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Type de document
délibération
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession DE MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
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Résultat n°20
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Cote 77J/383
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Date 1466-1656
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION BASSE NORMANDIE
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Type de document
minute juridictionnelle, correspondance
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
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Résultat n°21
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Cote 77J/382
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Date 1644-1698
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, PARIS Commune
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
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Résultat n°22
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Cote 77J/381
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Date 1623-1657
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES
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Type de document
inventaire
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Jacques Colas : créanciers...
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Résultat n°23
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Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Procédure contre Thomasse BARBIER veuve Hiérosme DUBOIS pâtissier cuisinier à DIJON (1596). Contredits de production par Jacques COLAS contre Philippe de BELET et Guillaume JACOB. Requête de Jacques COLAS contre Anne BOULLAY et consorts (1585). Procédure de Jacques COLAS contre la famille BOURDEREAU : requêtes, sentences, assignations, parchemin et papier (1648-1659). Contredits de production baillés par Jacques COLAS contre Jean Baptiste de BRETAGNE [s.d.]. Contredits de production pour Jacques COLAS syndic des créanciers contre Jean POULLE, bourgeois de PARIS en son nom et comme tuteur des enfants de Raphaël BRAYER contrôleur de la maison de MAYENNE et Mathieu DAUVRAY [s.d.]. Contredits de Jacques COLAS contre Mathurin BAUDEAU et sa femme [s.d.]. Contredits contre Elisabeth CALANDRE épouse de Pierre BRUNET chargeur de bois [s.d.]. Contredits pour Jacques COLAS contre les héritiers de Pierre Louis de CALIGNON, contrôleur général des gabelles, lui-même héritier de Pierre de la RIVIERE [s.d.] ; un mémoire imprimé pour Jean Amaury ANGIER marquis de LOHEAC contre Gabrielle Félicité de la RIVIERE veuve de Charles de MORAND (1755). Contredits de Jacques COLAS contre les héritiers de Pierre CAUSTEL [s.d.]. Inventaire de production, requête de Jacques COLAS contre CAUTHON [s.d.]. Succession d'Emmanuel DAVERTON seigneur de BELIN, requêtes de Jacques COLAS contre François DAVERTON (1651). Procédure de Jacques COLAS contre Anne DELAISTRE veuve BOUCHER : un imprimé, requêtes (1654) ; contre François FAUCHER (1621). Jacques COLAS contre François FAVIERES bourgeois de Paris et consorts : contredit de production [s.d.]. Contredits de production de Jacques COLAS contre Geneviève FOURNIER (1644). Contredits de Jacques COLAS contre Guillaume FRAIZON secrétaire du roi [s.d.]. Contredit de Jacques COLAS syndic contre Jean de GAILLARD et Renée d'AUDRESSON héritière de Renée de LAVAL veuve de Georges de CREQUY [s.d.]. Contredit de production pour Jacques COLAS contre Guillaume CLAVIER représentant la famille GUESTAUT [s.d.].contredits de Jacques COLAS contre Antoine JOUBERT comte de BARAULT, Louis POTTIER et Charles BERTRAND (1646). Factum imprimé et addition au factum du procès entre Jacques COLAS syndic des créanciers de la succession de MAYENNE et Maurice BARRE représentant Clément GAULT, domestique, sieur de la GRANGE [s.d.] ; inventaire des pièces ; quittances ; contredits de production ; requêtes (1608-1646). Requête de Jacques COLAS contre Thomasse GAUTIER veuve HERARD (1646). Procédure de Jacques COLAS contre Simon CHAPELLIER (1656). 104 pièces papier, 5 parchemins\t
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Cote 77J/380
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Date 1585-1656
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION BOURGOGNE
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Type de document
inventaire
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
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Résultat n°24
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Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Adjudication de la forêt de HALAS : inventaire de production mis et baillé par Jacques COLAS, syndic des créanciers de la succession du duc de MAYENNE contre Vincent d'EFFRAY adjudicataire des bois de la forêt de HALAS, le sieur de La REALLE, DEODATI associés du sieur d'EFFRAY, Antoine SAGOT, François RAYMOND et Gaspard CENAMY [s.d.] ; Jacques COLAS contre Jean PINGARD orfèvre associé à Vincent d'EFFIAY sieur de MAISON ROUGE adjudicataire de la forêt de HALAS, parchemin et papier (1640) ; requêtes des créanciers dont Eustache Le BOULLANGER ou Eustache THIBEUF (1606-1703) ; état des paiements sur le prix de l'adjudication de la forêt du HALAS, parchemin et papier (1610-1646) ; avertissement pour Jacques RIVIERE contre Pierre LORIDE, Antoine PETITJEAN, Pierre MORQUIER et consorts et Jean Baptiste de la REALLE, inventaire des pièces pour Jacques RIVIERE (1636) ; avertissement pour François FAUVEL contre le sieur de la REALLE ; contre PINGARD orfèvre (1639). Jacques COLAS contre des habitants de SOISSONS. - Contredits de Jacques COLAS contre Pierre et Louis POTIER (1646) ; requête et contredits de Jacques Colas contre Charles BERTRAND bailli et ses héritiers concernant le règlement de l'obit du duc de MAYENNE au chapitre de SOISSONS [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre François de GONDY archevêque de PARIS, héritier de Henri de GONDY de RETZ évêque de PARIS son frère [s.d.] 15 pièces papier, 1 parchemin\t\t
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Cote 77J/379
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Date 1606-1703
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, AISNE, PARIS Commune
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Type de document
inventaire
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
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Résultat n°25
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Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Jacques COLAS agissant comme syndic des créanciers : pièces de procédure, affaires entres particuliers ; état des recettes, quittances, sentences, jugements, état des biens, requêtes, oppositions (1634-1733) mauvais état. Jacques COLAS contre la famille MILLIERES dont un des membres est représentant du parlement de DIJON,concernant particulièrement la vente des meubles, pierreries et vaisselle conservés au château TROMPETTE et à AIGUILLON : requêtes, assignations, appel, mémoires, contredits de François MAUREL contre la famille MILLIERES, papier et parchemin (1623-1650). 94 pièces papier, 1 parchemin
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Cote 77J/378
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Date 1623-1733
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION BOURGOGNE
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
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Résultat n°26
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Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Procédures de Jacques COLAS contre Jacques BLANCHET seigneur de BEAULIEU et Anne Le PRIEUR sa femme : avertissement pour Jacques COLAS contre Jacques BLANCHET et consorts (1606) mauvais état ; requêtes, assignations, parchemin et papier (1646-1655) ; une pièce concernant la succession de Pierre BLANCHET et de Robert MARTIN (1728). Procédure entre Jacques COLAS et Louise de PERICARD veuve du comte de POILLE : griefs et moyens, requêtes, procès verbal, inventaire de production (1646-1659) ; sentence pour Jeanne Louise PERICARD marquise douairière de MOLAC, créancière de la succession de MAYENNE (1668) ; requête de Jacques COLAS syndic des créanciers (1671) ; contredits de production par Jacques COLAS contre Antoine de Marc ayant droit de Jean PERICARD donataire de la succession de sa mère Marie COQUIN. Procédure de Jacques COLAS contre Antoine PETITJEAN, pourvoyeur d'Henri de LORRAINE : requêtes, mémoires, parchemin et papier (1646-1652) ; sentence qui commet Antoine PETITJEAN comme créancier privilégié contre les intérêts de la famille de NEUFBOURG (1652) ; quelques pièces concernant les intérêts et arrérages, requête, parchemin et papier (1644) ; inventaire de production par Antoine PETITJEAN contre Jacques COLAS ; requête, contredits de production contre Antoine PETITJEAN. 60 pièces papier, 8 parchemins
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Cote 77J/377
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Date 1606-1728
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES
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Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
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Résultat n°27
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Cote 77J/376
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Date 1593-1683
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SOMME
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
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Résultat n°28
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Cote 77J/375
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Date 1602-1656
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, SOMME
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Type de document
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...
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Résultat n°29
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Cote 77J/374
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Date 1632-1682
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES, REGION LIMOUSIN
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Type de document
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - François...
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Résultat n°30
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Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille CENAMY. - Comptes : ordres de paiements signés de la main de Charles de LORRAINE, comptes du duc avec Rodolphe et César CENAMY, reçus, factures (1600-1602) ; reconnaissances de 4 000 et 1 000 écus sols en faveur de CENAMY banquier du duc de MAYENNE, parchemin (1601) ; obligation de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY, parchemin (1604) ; quittance pour une somme de 1500£ à Philippe LONGUET secrétaire du roi, pour une somme de 11000 £ à Antoine Le MAISTRE capitaine du charroi de l'artillerie par Rodolphe CENAMY (1608) ; une reconnaissance de dettes par Gilbert BILLARD argentier de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY (1610) ;
quittances de Charles de LORRAINe et Henrye de SAVOIE à Rodolphe et Vincent CENAMY, parchemin [s.d.] ; état des acquêts dont Rodolphe Cénamy tient compte à Charles de LORRAINE suivant la promesse faite à M de GUENEGAUD (1610) ; condamnation de M CENAMY par les héritiers de M TOURTAT trésorier du duc de MAYENNE à propos d'une somme versée à CENAMY au préjudice des héritiers (1683) ; états des comptes de dépenses et de recettes tenus par Rodolphe CENAMY, conventions et promesse faites entre le duc de MAYENNE et Rodolphe CENAMY, procuration pour Rodolphe CENAMY, transport par Jehan JOLLY reçu par Rodolphe CENAMY (1609-1618) ; comptes du duc de Mayenne avec Rodolphe Cénamy (1608), mémoires des comptes de dépenses, requêtes (1671-1752). Succession de Rodolphe CENAMY intendant du duc de Mayenne pour Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles et consorts : acte de succession de Rodolphe CENAMY (1636) ; requêtes, arrêt, contestation de l'exactitude du registre du mortuaire de l'église Saint Léger de MARSAT concernant la date du décès de Marguerite d'ARTIGOTTY, parchemin et papier (1635), mandement royal, parchemin ; requêtes des héritiers CENAMY contre la famille d'ARTIGOTTY, requêtes d'Henriette d'ARTIGOTTY et consorts, papier et parchemin (1635) ; mémoire, requêtes, correspondance (1635-1637). Procédure de Jacques COLAS contre Vincent CENAMY : requêtes (1646), un mémoire imprimé du procès qui oppose Jacques Colas à Vincent CENAMY, la veuve de Rodolphe CENAMY, Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles (1646) ; un inventaire incomplet sans début ni fin ; inventaire des lettres, pièces et exploits, requête pour Jacques COLAS contre Vincent CENAMY et consorts, parchemin et papier ; sentences pour Marguerite de FALIZE veuve de Vincent CENAMY (1648) ; succession de Vincent CENAMY, sa fille et héritière Geneviève est l'épouse de Olivier MALET de GRAVILLE (1650-1651). Procédure entre Jacques Colas et Jacques CENAMY sieur de La BARRE et consorts : requêtes, quittances, parchemin et papier (1651-1657). 112 pièces papier, 18 parchemins\t\t\t
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Cote 77J/373
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Date 1600-1657
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES
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Type de document
correspondance
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
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Résultat n°31
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Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille de GUENEGAUD. - Procédure de Jacques COLAS contre la famille de GUENEGAUD : inventaire de production baillé par Jacques COLAS contre Marie de la CROIx veuve de Gabriel de GUENEGAUD, créances de GUENEGAUD sur la seigneurie de MONTPEZAT (1615-1625) ; mémoire des papiers touchant M de GUENEGAUD, donnés à M de la CLERGERIE, copie de l'extrait de la chambre des comptes concernant la partie de Gabriel de GUENEGAUD (1646) ; contredits de production contre Marie de la CROIX, Henry, Claude et François de GUENEGAUD et consorts [s.d.], requête de Jacques Colas contre les héritiers de GUENEGAUD (1646) ; griefs hors le procès pour Henri, François et Claude de GUENEGAUD, salvations, réponses à griefs, état des biens de Gabriel de GUENEGAUD, inventaire des pièces, requêtes (1657-1658) ; requête de contredit, requêtes, arrêt interlocutoire entre Claude BONVALLET créancier et la veuve de GUENEGAUD, parchemin ; appel de Michel Le ROY successeur de Jacques COLAS ; quittances, reçus (1669-1688).
42 pièces papier, 3 parchemins\t\t
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Cote 77J/372
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Date 1615-1688
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Lieu
MAYENNE, REGION RHONES-ALPES
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Type de document
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
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Résultat n°32
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Cote 77J/371
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Date 1602-1622
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Lieu
MAYENNE, REGION MIDI-PYRENNEES, REGION RHONES-ALPES
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Type de document
procès-verbal
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...
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Résultat n°33
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Succession de MAYENNE. - Famille de MANTOUE (de CLEVES, de GONZAGUES). - Charles de GONZAGUES de CLEVES de MANTOUE et Catherine de LORRAINE : procuration pour recevoir les biens de la succession de LORRAINE à Charles de GONZAGUE de CLEVES tuteur des enfants de Catherine de LORRAINE son épouse (1622) ; inventaire des pièces produites contre François MARTIN, exploits et requêtes (1623-1625) ; requêtes des tuteurs des enfants de Charles de GONZAGUES de CLEVES de MANTOUE et de Catherine de LORRAINE (1634) ; acte concernant les titres et l'entretien de l'église collégiale du grand PRESSIGNY et opposant Charles de GONZAGUE de CLEVES duc de NIVERNOIS à Louis ROCQ prêtre, curé et doyen de la collégiale et fondé de procuration du chapitre (1623). Procédure de Jacques COLAS contre Charles, duc de MANTOUE : mémoire [s.d.], procès verbal pour Jacques COLAS, portant liquidation des profits et intérêts de la somme de 600 000 £ pour le duché de MAYENNE, requête (1652-1653) ; requête en appel de Jacques COLAS portant condamnation au duc de MANTOUE de payer 103 000 livres sur le prix de l'adjudication du duché de MAYENNE et de la baronnie de La FERTE GAUCHER (1628) ; requêtes, arrêt d'appointement en parchemin (1646-1666) ; arrêt de la cour pour Jacques COLAS (1652) ; comparutions au greffe au sujet du montant de l'adjudication du duché de MAYENNE, parchemin (1656-1659) ; requêtes, oppositions, exploits et défauts (1651-1659). Vente par la famille de MANTOUE à Nicolas Joachim ROHANT, marquis de GAMACHE, baron d'HELICOURT (1649) ; vente à Claude de VERTUS sieur de MARCOGNY (1649). Différent entre Marie de GONZAGUEs reine de POLOGNE et Anne sa soeur, princesse palatine et Charles II duc de MANTOUE et de MONTFERRAT leur neveu (1645) ; extraits des registres de Parlement : défauts à Anne princesse palatine et Frédéric de MANTOUE héritiers de Anne de GONZAGUE de CLEVES de MANTOUE, veuve de Léonard prince palatin du Rhin contre Armand Charles, duc de MAZARIN (1699). Notes concernant l'intérêt du duc de MANTOUE dans une contestation qui l'oppose au cardinal de LYON [s.d.] 82 pièces papier, 5 parchemins
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Cote 77J/369
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Date 1622-1697
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Lieu
MAYENNE, ITALIE, REGION CENTRE VAL DE LOIRE
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Type de document
procès-verbal, inventaire
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Famille de MANTOUE (de CLEVES,...
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Résultat n°34
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Cote 77J/336
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Date 1589-1710
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Lieu
MAYENNE, REGION AQUITAINE, PARIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
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Type de document
sceau, inventaire
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Contentieux.
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Résultat n°35
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Cote 77J/335
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Date 1593-1707
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Lieu
MAYENNE, REGION AQUITAINE
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Type de document
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Fonctionnement.
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Résultat n°36
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Cote 77J/334
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Date 1512-1653
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Lieu
MAYENNE, REGION AQUITAINE
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Type de document
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité.
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Résultat n°37
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Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t
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Cote 77J/332
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Date 1566-1700
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Lieu
GIRONDE, DORDOGNE, LANDES, LOT-ET-GARONNE, PYRENEES-ATLANTIQUES, MAYENNE
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Type de document
bail
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions...
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Résultat n°38
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Cote 77J/330
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Date 1609
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Lieu
MAYENNE, REGION AQUITAINE
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Type de document
compte de gestion
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité....
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Résultat n°39
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Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Guerres de religion. - Etat des deniers que le duc de MAYENNE doit à Madame de BASSOMPIERRE (1580-1591) ; engagement de M de BASSOMPIERRE par Charles de LORRAINE pour mettre sur pied la levée de régiments pour la ligue (1592) ; fragment d'un mémoire dans lequel le roi (Henri IV) prend à son compte 350 000 écus de dettes contractées par le duc de MAYENNE pendant les troubles de la ligue [s.d.] ; état d'une partie des sommes empruntées par le duc de MAYENNE pour les besoins de la ligue (1596). Demandes par JACOMO, comte de COLLALTO et SANSALVATOR, colonel des lansquenets pendant les guerres, de l'acquittement de sommes qui lui sont dues : quittances, extrait du traité du roi, lettre de Henri de Lorraine, demande de vérification (1593-1597). Demande de règlement de la solde due depuis 1590 aux reîtres, dont Gaspard HARGEN gentilhomme allemand, servant dans le régiment de BASSOMPIERRE (1609), sommation par M de BASSOMPIERRE pour le paiement des reîtres (1609). Etat de ce qui est à recouvrer de la levée des offices d'élus et sergents créée pour le bien de la paix (1595). Aliénation et ventes du revenu des aides et greniers royaux pour le recouvrement des deniers requis pour soldoyer et payer les armées contre la secte des huguenots (1619). Lettres de Antoine de PRAT chargé de prélever des rentes sur les marchands de la ville de PARIS, sur les abbayes et le clergé au début des guerres de religion, parchemin et papier (1551-1604). Contrats de rentes sur le clergé, sur l'hôtel de ville de PARIS, sur le sel à cause des guerres de religion, parchemin et papier (1562-1620). Sentence pour Catherine de CAISTRE, veuve de François PAUBERT capitaine du charroi de l'artillerie de France contre André GRAY maître d'hôtel du comte de GRAY lieutenant de la compagnie de cavalerie écossaise, parchemin (1608) ; deux pièces concernant les Picot . Une lettre du roi à son huissier à propos d'une affaire rapportée par Jacques TURPIN avocat à BORDEAUX et concernant l'arrestation de Catherine JACTZ mendiante dans la juridiction d'AIGUILLON, il est question de protestantisme (1633-1634).
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Cote 77J/327
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Date 1551-1634
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Lieu
PARIS Commune, MAYENNE, REGION AQUITAINE
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Type de document
minute juridictionnelle
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Guerres...
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Résultat n°40
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Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation. - Registre incomplet qui contient des extraits des coutumiers de différentes provinces et des décisions et règlements pour les seigneurs à l'encontre de leurs vassaux et de leurs tenanciers, mauvais état, couverture parchemin [XVIe siècle]. Acte suite à l'édit du roi ordonnant que les commissaires vendent aux villes, communautés et habitants les plus riches de la généralité de GUYENNE des rentes annuelles pour le pavement des routes, document rongé (1587). Edit royal portant sur la vente des offices, imprimé (1612). Règlement pour l'exercice de la justice des Eaux et Forêts dans le duché de MAYENNE (1612). Lettres patentes du roi proposant une augmentation des gages au personnel de justice, parchemin (1625). Paiement des gages héréditaires. Supplique à Louis XIII et à la reine régente par le comte de BREYDA qui demande l'autorisation d'établir dans tout le royaume des bureaux de vérification des livres journaux des marchands, arrêts de Louis XIII de 1634 et 1638 ordonnant l'établissement de ces bureaux, confirmation par Louis XIV. Lettres patentes imprimées concernant le recouvrement de la taille en 1683. Consignations : état des consignations des prix des biens de Henry de LORRAINE faites entre les mains des receveurs des consignations de la cour de parlement et du Châtelet pour la succession du duc de MAYENNE et d'AIGUILLON, 3 pièces sur parchemin, papier (1626-1687) ; arrêt d'homologation du contrat fait par les directeurs des affaires des consignations du Châtelet de Paris de la vente des offices de receveurs des consignations, imprimé et manuscrit (1658-1691) ; traité de consignation, parchemin (1669) ; noms des receveurs des consignations, quittances, reconnaissance et reçus ; Jacques Le TILLIER receveur des consignations : état de ce qui reste de net à la recette des consignations des prix des biens de MAYENNE et d'AIGUILLON, extraits imprimés des registres de parlement, procès verbal de levée de scellés apposés sur les biens et effets après la faillite de Le TILLIER, extrait de l'inventaire de la maison de Le TILLIER, requêtes de Jacques COLAS (1650-1666).
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Cote 77J/325
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Date 1626-1691
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Lieu
PARIS Commune, MAYENNE
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Type de document
règlement, inventaire, procès-verbal
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation....
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Résultat n°41
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Cote 77J/324
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Date 1612-1629
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Lieu
ALPES-MARITIMES, MAYENNE
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Type de document
délibération
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Registres...
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Résultat n°42
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Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des biens des ducs de MAYENNE, 11ème chef concernant une imputation à faire après extension de la créance et observations sur ce 11ème chef qui établit l'état des biens du duc de MAYENNE. Etat des biens de la succession de MAYENNE à son échéance, convention entre le duc de NEVERS et Renée de LORRAINE, duchesse d'ONANO à propos de la succession de MAYENNE échue (1622). Sentence d'ordre et distribution des prix provenant des ventes et adjudications de l'Hôtel de MAYENNE, des châteaux de MAYENNE et d'AIGUILLON, des seigneuries de CERTES, MIOS, VILLENEUVE, CIPPIERES, leurs appartenances et dépendances (1646) ; sentence suite au procès entre Jacques COLAS syndic des créanciers de la famille de LORRAINE, de MAYENNE et d'AIGUILLON qui ordonne la distinction et séparation des prix des biens de la succession de MAYENNE, trois exemplaires (1646) ; arrêt de la sentence, trois exemplaires (1655) manuscrits et imprimés ; chefs d'opposition à l'ordre des biens des ducs de MAYENNE consistant en 15 articles. Lettres de Charles BOURDEREAU commissaire du roi pour faire l'ordre et distribution du prix de l'acte d'adjudication, qui déboute plusieurs opposants entre autres Charles de la GRANGE, François de GONDY, Charles BENOIST, le président SEGUIER... (1627-1629) ; sentence par laquelle THOMASSIN et BOISRAYE déboutent plusieurs opposants, parchemin (1626).
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Cote 77J/323
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Date 1622-1655
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Lieu
ALPES-MARITIMES, MAYENNE, REGION AQUITAINE
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Type de document
minute juridictionnelle, correspondance
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Etat des...
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Résultat n°43
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Cote 77J/322
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Date 1599-1699
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Lieu
SARTHE, GIRONDE, LANDES, LOT-ET-GARONNE, PYRENEES-ATLANTIQUES, DORDOGNE, MAYENNE
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Type de document
affiche
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique...
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Résultat n°44
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Cote 77J/321
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Date 1576-1612
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune, MAYENNE
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Type de document
inventaire
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Papiers...
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Résultat n°45
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Offices des cuirs. -Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de TOURS : SAUMUR, LOCHES, LAVAL, MAYENNE, LE MANS, CHATEAU-GONTHIER, LE LUDE, BAUGE, SAINT CALLAIS, CONNERE, LA FERTE-BERNARD, LA FLECHE, MONTREUIL-BELLAY, MONTRICHARD, AZAY-LE-RIDEAU, BEAULIEU, L'ISLE BOUCHARD, CRAON, DURTAL, BAZOUGES, LIGNIERES, AMBOISE, LOUDUN, SABLE,parchemin et papier (1629-1649) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706) ; mémoire des contrats et des baux de la généralité de TOURS composée des provinces de TOURAINE, d'ANJOU et du MAINE [s.d.] ; bail à Matthieu ALLEAUME, parchemin (1656), à Jean ANTIGUY de TOURS, parchemin (1661), à Pierre BARDEAU de TOURS, parchemin (1666-1672), bail des offices de DOUE et transaction avec les tanneurs (1675), bail des offices de SAUMUR (1680), bail à ferme des offices de vendeurs de cuirs de TOURAINE par M DURET et consorts à Gabriel FONTAINE (1699-1716)
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Cote 77J/175
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Date 1629-1716
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Lieu
VIENNE, MAYENNE, SARTHE, MAINE-ET-LOIRE, INDRE-ET-LOIRE
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Type de document
bail
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. -Contrats de ventes, d'adjudications...
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Résultat n°46
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Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE propriété de Barthélémy Saint-Marc Girardin. - Actes notariés (60 pièces) relatifs à la terre et au château de Morsang-sur-Seine : transactions, ventes, échanges, donations entre vifs, baux (1629, 1634), aveu de la terre (1629-1651), quittance fiscale (1674), arpentages (1644, 1675, 1685, 1741, 1774, 1837) ; état des censitaires de la seigneurie et désignation de leurs propriétés (1779), état de la seigneurie (1782), valeur des terres labourables (1791).Correspondance (164 pages) de Barthélémy Saint-Marc Girardin adressée à sa femme relative à leurs enfants, à l'entretien de leurs propriétés, à leurs santés dont une lettre du 1er décembre 1848 provoquée par l'approche du choléra et qui a des allures de testament moral : recommandations pour l'éducation religieuse des enfants et pour le placement de chacun, prière à son beau-frère d'assumer l'administration de sa fortune, exhortation à sa femme de faire preuve de courage. Quelques références à ses activités professorales et politiques : la Sorbonne, la Chambre des députés, l'Académie Française, le journal le Correspondant, Jules Simon, Abel Villemain (1848-1872).Correspondance (125 lettres) principalement politique adressée au fils de Saint-Marc Girardin par P. Barbier, Ed. Blanc, Amélie duchesse de Bragance, A. de Chabannes, A. de Chabaud-Latour, le général de Chabaud-Latour, J. Ferry, F. de Lesseps, Antoine d'Orléans, Philippe comte de Paris, Isabelle comtesse de Paris, A. Sorel, A. Thiers, R. Vallery-Radot, les membres du comité électoral monarchiste de Mayenne. Un ensemble d'environ 110 lettres familiales avec des cartes de visites, des télégrammes, des doubles de réponses (1874-1890).
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Cote 1J/741
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Date 1629-1890
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Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, MAYENNE
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Type de document
correspondance, télégramme, minute notariale, bail, déclaration féodale, acte authentique, publication périodique, carte
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE...
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Résultat n°47
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Cote INV/2124
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Date 1989
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Les pouvoirs à la Libération dans le département de...
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Résultat n°48
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Cote INV/2111
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Date 1990
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
rapport d'activité
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives départementales de la Mayenne. L'année 1990,...
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Résultat n°49
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Cote INV/2105
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Date 2002
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Unités de la compagnie de gendarmerie départementale...
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Résultat n°50
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Cote INV/1925
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Date 1999
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives notariales de la Mayenne Fonds 3 E 1 à 3 E...
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Résultat n°51
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Cote INV/1916
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Date 1999
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série V Cultes (1800-1940),...
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Résultat n°52
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Cote INV/1913
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Date 2000
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la sous-série H-dépôt 13 Archives...
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Résultat n°53
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Cote INV/1860
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Date 1999
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives Départementales de la Mayenne; répertoire...
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Résultat n°54
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Cote INV/1754
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Date 1996
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Sources du syndicalisme agricole : Les archives de...
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Résultat n°55
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Cote INV/1247
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Date 1994
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives d'Elva : Répertoire numérique très détaillé...
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Résultat n°56
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Cote INV/1179
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Date 1973
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique des archives notariales : Sous-série...
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Résultat n°57
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Cote INV/1067
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Date 1989
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives privées : Répertoire des fonds 2 J à 14 J
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Résultat n°58
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Cote INV/1048
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Date 1992
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives du Pays Bleu : Répertoire numérique du fonds...
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Résultat n°59
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Cote INV/1047
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Date 1992
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Prisons et prisonniers en Mayenne : 1800-1940
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Résultat n°60
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Cote INV/992
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Date 1990
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série C : Administrations...
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Résultat n°61
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Cote INV/542
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Date 1974
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série J : Fascicule 1 :...
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Résultat n°62
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Cote INV/541
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Date 1982
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
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Résultat n°63
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Cote INV/540
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Date 1979
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
catalogue
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Catalogue des microfilms de complément et de sécurité...
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Résultat n°64
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Cote INV/539
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Date 1981
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique du fonds 46 W : Service du travail...
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Résultat n°65
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Cote INV/538
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Date 1936
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série Q : Domaines : Période...
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Résultat n°66
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Cote INV/537
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Date 1978
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série N : Administration...
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Résultat n°67
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Cote INV/536
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Date 1940
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série L : Administration...
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Résultat n°68
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Cote INV/535
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Date 1980
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série G : Clergé séculier
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Résultat n°69
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Cote INV/534
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Date 1986
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique des archives notariales : Sous-série...
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Résultat n°70
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Cote INV/533
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Date 1934
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série II C : Domaines
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Résultat n°71
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Cote INV/532/3
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Date s.d.
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
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Résultat n°72
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Cote INV/532/2
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Date s.d.
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
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Résultat n°73
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Cote INV/532/1
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Date 1882
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
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Résultat n°74
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Cote INSEIZE/670
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Date 1904
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Lieu
MAYENNE, LOIRET, PARIS Département
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Type de document
étude
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Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Petites garnisons Laval, Orléans, Paris
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Résultat n°75
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Cote INSEIZE/261
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Date 1970
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé
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Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Une spiritualité pour notre temps
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Résultat n°76
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Cote INQUARTO/2147
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Date 2000
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
brochure
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Dossiers d'histoire de la Mayenne (n° 22) : le monde...
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Résultat n°77
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Cote INQUARTO/2015
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Date 1996
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Les juifs en Mayenne et l'antisémitisme 1939-1945
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Résultat n°78
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Cote INQUARTO/1949
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Date 1994
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
ouvrage imprimé
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- La peste ou le choléra : récits de deux épidémies en...
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Résultat n°79
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Cote INQUARTO/1493
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Date Mai 1984
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
inventaire
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Des entreprises et des patrons en Mayenne de 1919 à...
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Résultat n°80
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Cote INQUARTO/1417
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Date mai 1983
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Lieu
MAYENNE
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Type de document
brochure
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- La Mayenne à l'heure allemande
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