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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t

Cote
77J/332
 Date
1566-1700
 Lieu
GIRONDE, DORDOGNE, LANDES, LOT-ET-GARONNE, PYRENEES-ATLANTIQUES, MAYENNE
 Type de document
bail

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions...
Résultat n°2

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique de la succession. - Copies des lettres patentes d'Henri IV qui érige la baronnie d'AIGUILLON en duché-paierie en faveur d'Henri de LORRAINE (1599-1619). Requête de Henry de LORRAINE au sujet de l'érection du duché paierie d'AIGUILLON (1619). Extrait des registres de Parlement faisant état de l'érection de la seigneurie d'AIGUILLON en faveur d'Antoine de LAGE seigneur de PUYLAURENS (1634) ; érection par lettres patentes des baronnies d'AIGUILLON, de MONTPEZAt et de MADAILLAN en duché-pairie (1639) ; affiche de la vente par adjudication du château et duché de MAYENNE (1653). Un registre qui relate les différentes étapes de la vente des biens de la succession de MAYENNE et d'AIGUILLON (manque la première page) (1690). Rapport de visite de la terre de FONTENELLE [La FERTE-BERNARD] (1618). Mandements donnés à plusieurs créanciers : Etienne CENAMY, Mathurin RUBEUREL, Jean PEPIN, Claude ROSSON, François de PONTAC... pour recevoir des consignations (1699).

Cote
77J/322
 Date
1599-1699
 Lieu
SARTHE, GIRONDE, LANDES, LOT-ET-GARONNE, PYRENEES-ATLANTIQUES, DORDOGNE, MAYENNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique...
Résultat n°3

Archives civiles séries A, B, C, E, E supplément : Archives ecclésiastiques séries G, H, I : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/415
 Date
1868
 Lieu
LANDES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C, E, E supplément :...
Résultat n°4

Répertoire numérique de la série II C : Domaines et droits joints : Période antérieure à 1790
Cote
INV/418
 Date
1926
 Lieu
LANDES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série II C : Domaines et...
Résultat n°5

Répertoire numérique de la série S : Travaux publics : Période postérieure à 1800
Cote
INV/430
 Date
1927
 Lieu
LANDES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série S : Travaux publics...
Résultat n°6

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés
Cote
INV/423
 Date
1928
 Lieu
LANDES
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°7

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre des assemblées générales (1931-1943), feuilles de présence et texte des résolutions des assemblées générales (1941-1947).

Cote
48J/206
 Date
1931-1947
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre...
Résultat n°8

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Feuilles de présence des assemblées générales ordinaires (1931-1940), bulletins de souscription (1937), souscription à augmentation de capital (1937), déclaration de souscription et de versement de la société dite 'Société d'étude pour l'industrie du papier', rapports et bilans de la société (1942-1957), liste des assemblées générales depuis la création de la société (1931-1942).

Cote
48J/203
 Date
1931-1942
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
rapport, bilan comptable

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Feuilles...
Résultat n°9

Répertoire numérique de la série Q : Domaine
Cote
INV/428
 Date
1931
 Lieu
LANDES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaine
Résultat n°10

Répertoire numérique de la série IV E : Etat civil : Période antérieure à 1790
Cote
INV/419
 Date
1932
 Lieu
LANDES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série IV E : Etat civil...
Résultat n°11

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Feuilles de présence aux assemblées générales (1943-1945), procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire (1937), déclaration de souscription et de versement (1937), dépôt des pièces de publication de la SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, société d'études pour l'industrie du papier (1934).

Cote
48J/205
 Date
1934-1945
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
étude

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Feuilles...
Résultat n°12

Répertoire numérique de la série U : Justice : Période postérieure à 1790
Cote
INV/429
 Date
1935
 Lieu
LANDES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série U : Justice : Période...
Résultat n°13

Répertoire numérique de la sous-série II F : Collection FOIX
Cote
INV/421
 Date
1939
 Lieu
LANDES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série II F : Collection...
Résultat n°14

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail, correspondance, conservation des hypothèques, registres des délibérations des assemblées générales, apports immobiliers, fusion, extraits du registre du commerce, plans relatifs à une augmentation de capital de la société.

Cote
48J/204
 Date
1939-1958
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
bail, correspondance, délibération, registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail,...
Résultat n°15

Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES). - Plan d'assemblage des propriétés dites GOUALLARDET (photographies du château), MECHANT-HOMI, LE BOURDIEU, LE HILLOT, FAUTOUX, SOUBIRAN, reboisement du domaine du BOURDIEU : correspondance, devis descriptifs et estimatifs (1946-1953), assemblées générales (1946-1953), pièces annexes (feuilles de présence) rapports et bilans (1953), correspondance, acte d'acquisition.

Cote
48J/202
 Date
1946-1956
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
plan, document photographique, rapport

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES)....
Résultat n°16

Répertoire numérique de la série L
Cote
INV/424
 Date
1946
 Lieu
LANDES
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L
Résultat n°17

Extraits de registres d'écrou et bulletins de remise de détenus transférés vers la prison de CORBEIL (1957-1969) ; étranger détenu à CORBEIL passible d'expulsion (1968) ; notices de situation des condamnés à une longue peine de la maison d'arrêt de CORBEIL (1950-1953) ; carnet anthropométrique d'interdiction de séjour (1948).
Cote
1141W/22
 Date
1948-1969
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LOT-ET-GARONNE, ORNE, COTE D OR, ETAMPES Commune, VAL-DE-MARNE, AISNE, NORD, RHONE, MOSELLE, LANDES, HERAULT, PARIS Commune, VAL-D OISE
 Type de document
registre d'écrou, dossier individuel

  • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

  • Extraits de registres d'écrou et bulletins de remise...
Résultat n°18

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Augmentation de capital (1952) ainsi que procès-verbaux d'assemblées générales et comptabilité.

Cote
48J/209
 Date
1952-1955
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Augmentation...
Résultat n°19

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Liste des présents à l'assemblée générale (1952), extrait du registre des délibérations des assemblées générales (1957), correspondance (1956-1957), cessation du droit au bail (1957).

Cote
48J/207
 Date
1952-1957
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
délibération, bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Liste...
Résultat n°20

Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES). - Augmentation de capital (1952). Assemblées générales ordinaires (1953-1961) : extraits des procès-verbaux, nomination d'administrateurs (1953, 1956), changement de siège social (1957), statuts (1953), contrôle des actionnaires, réimmatriculation au registre du commerce (1955).

Cote
48J/201
 Date
1952-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
procès-verbal, statut, registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES)....