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474 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etudes sur les ressources en eau des bassins de la Juine et de l'Essonne.
Cote
3173W/16
 Date
1999-2004
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ESSONNE (BASSIN DE L)
 Type de document
étude

  • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

  • Etudes sur les ressources en eau des bassins de la...
Résultat n°2

N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des champs captants d'Aubin, de la Juine et de la prise d'eau de l'Essonne (Volets 2 et 3), Syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE).
Cote
3170W/159
 Date
2011-2013
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Ressource en eau.
  • N°2011-03591 : études des aires d'alimentation des...
Résultat n°3

N°2010-010072 : suivi de la qualité des eaux de la Juine 2011, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).
Cote
3170W/95
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2010-010072 : suivi de la qualité des eaux de la...
Résultat n°4

N°34944 : étude continuité et hydromorphologie de la Juine, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).
Cote
3170W/94
 Date
2009-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
étude

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°34944 : étude continuité et hydromorphologie de la...
Résultat n°5

N°2011-04097 : travaux d'entretien de la Juine, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).
Cote
3170W/93
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-04097 : travaux d'entretien de la Juine, Syndicat...
Résultat n°6

N°22479 : travaux d'entretien de la Juine 2007, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).
Cote
3170W/79
 Date
2007-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°22479 : travaux d'entretien de la Juine 2007, Syndicat...
Résultat n°7

N°39097 : entretien du réseau hydrographique du bassin versant de la Juine à Saint-Vrain, association syndicale autorisée (ASA) Feularde-Renouillères.
Cote
3170W/74
 Date
2008-2012
 Lieu
SAINT-VRAIN, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°39097 : entretien du réseau hydrographique du bassin...
Résultat n°8

N°4028 : suivi de la qualité des eaux de la Juine, Syndicat intercommunal d'assainissement et des eaux de la Juine (SIAE).
Cote
3170W/62
 Date
2010-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE LA RIVIERE JUINE, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°4028 : suivi de la qualité des eaux de la Juine,...
Résultat n°9

Marchés publics de travaux.
Cote
3128W/62
 Date
2005
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

  • Travaux et restauration du parc et du château.
  • Parc et forêt.
  • Rivière Juine.
  • Curage de la Juine.
  • Marchés publics de travaux.
Résultat n°10

Marchés publics de travaux, dossier de déclaration, études, demandes de subventions.
Cote
3128W/61
 Date
2005
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
étude

  • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

  • Travaux et restauration du parc et du château.
  • Parc et forêt.
  • Rivière Juine.
  • Curage de la Juine.
  • Marchés publics de travaux, dossier de déclaration,...
Résultat n°11

Société de pêche/faune.
Cote
3128W/60
 Date
1996-2003
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

  • Travaux et restauration du parc et du château.
  • Parc et forêt.
  • Rivière Juine.
  • Société de pêche/faune.
Résultat n°12

Autorisation de procéder à la réalisation de travaux de protection de berges au bief de l'Enclos sur la Juine sur la commune de Saclas/Syndicat mixte pour l'aménagement et l'entretien de la rivière Juine et de ses affluents (SIARJA) (91-2011-00027).
Cote
2776W/32/1
 Date
2011-2012
 Lieu
JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation de procéder à la réalisation de travaux...
Résultat n°13

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

Cote
2137W/69
 Date
1998-2003
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), SAINT-CHERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°14

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2003-2007 des travaux d'entretien de la rivière La Juine et de ses affluents/SIAE Juine.

Cote
2137W/68
 Date
1998-2003
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°15

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°360 : DIG et autorisation de réaliser des travaux d'aménagement et d'entretien de la rivière la Juine par le SI JUINE (dossier complémentaire).

Cote
2137W/43
 Date
1998-2005
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA JUINE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°16

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations, n°295 suite : programme entretien de la Juine ; n°301 : construction d'une station d'épuration dans le district de MAISSE.

Cote
2137W/36
 Date
1998-2005
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), MAISSE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°17

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations, n°2 : forage pour captage des eaux souterraines à CORBEIL-ESSONNES par la Société TERRE ; n°295 : programme pluriannuel d'entretien de la Juine.

Cote
2137W/35
 Date
1998-2005
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°18

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°581 : travaux de réhabilitation des annexes hydraulique de la Juine - Conseil Général de l'Essonne ; n°586 : rejet des eaux pluviales à GUIBEVILLE - Communauté de communes de l'Arpajonnais ; n°587 : rejet des eaux pluviales à BOISSY-SOUS-SAINT-YON - Société FRANCELOT SA ; n°596 : rejet des eaux pluviales issues de l'extension du parc d'activités de NOZAY ; n°641 : création d'une pièce d'eau - M. JANKOVIC Vlado ; n°601: rejet des eaux pluviales à DOURDAN - SCI GROUTEAU et SAREPA.

Cote
2137W/19
 Date
2002-2009
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), GUIBEVILLE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, NOZAY, DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n358 : curage en amont du parc de Nacelle (SIARCE) CORBEIL-ESSONNES ; n°359 : curage du canal de l'hospice - SIARCE- FERTE-ALAIS (LA) ; n°362: rejet des eaux pluviales autoroute A10/RD118-Conseil Général de l'Essonne à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST ; autorisation N° 360: DIG et autorisation de réaliser des travaux sur la JUINE -SI de la Juine ; autorisation N° 364: reconstruction de la station d'épuration intercommunal-SIA du plateau de Champcueil à CHAMPCUEIL.

Cote
2137W/4
 Date
2002-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, CHAMPCUEIL
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°20

Aménagement du parc : projet définitif (1981), problèmes hydrauliques, curage de la Juine (1984-1985), projet d'entretien et d'aménagement du parc (1984), réunions relatives à la gestion du parc (1984-1986), aménagement des espaces verts (1985), avenant à la convention passées avec l'O.N.F. pour la réalisation d'une étude complémentaire portant sur la partie du parc située à l'ouest du château (1986), travaux d'aménagement du parc sous la direction du paysagiste Jean-Louis Bernard (1981-1983), coupes d'arbres dangereux (1984-1991), aménagement du parc (1988 - 1990).

Cote
1588W/18
 Date
1981-1991
 Lieu
CHAMARANDE, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
convention, étude

  • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Aménagement du parc : projet définitif (1981), problèmes...