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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2AV/4
Date
1975
Lieu
ALLEMAGNE, HAUTE-SAVOIE, ALPES-MARITIMES, MORBIHAN, HERAULT, FINISTERE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'HISTORIEN JEAN JACQUART

  • ALLEMAGNE VILLARDANS MENTON PORT NAVALO VALRAS BENODET...
Résultat n°2
Cote
45FI/183
Date
s.d
Lieu
PARIS Département, HERAULT, ROYAUME UNI, ALLEMAGNE
Type de document
carte postale
  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE JEAN JACQUART

  • Peinture moderne : PARIS : Courbet, Courbet au chien...
Résultat n°3
Cote
45FI/184
Date
s.d
Lieu
HERAULT, PARIS Département, ROYAUME UNI, ALLEMAGNE, SUISSE
Type de document
carte postale, portrait
  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE JEAN JACQUART

  • Peinture moderne : PARIS : Courbet, le sommeil ; CARLSBERG...
Résultat n°4
Cote
GBR/2276
Date
1985
Lieu
HERAULT
Type de document
publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Bulletin historique de la ville de Montpellier n° 5
Résultat n°5
Cote
GBR/3335
Date
2005
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Ville de Montpellier : Bulletin historique n°29
Résultat n°6
Cote
INOCTAVO/1656/1
Date
1977
Lieu
PARIS Département, HERAULT, CHER
Type de document
répertoire
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Répertoire des visites pastorales de la France. Première...
Résultat n°7
Cote
INOCTAVO/2526
Date
1989
Lieu
HERAULT
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Paroisses et communes de France : dictionnaire d'histoire...
Résultat n°8
Cote
INOCTAVO/3003
Date
1987
Lieu
HERAULT, PARIS Département
Type de document
acte de congrès
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Santé, médecine et assistance au Moyen Age. Actes du...
Résultat n°9
Cote
INOCTAVO/3208
Date
1999
Lieu
PARIS Département, ROYAUME UNI, ITALIE, PORTUGAL, HERAULT
Type de document
acte de congrès
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le vocabulaire des écoles des mendiants au Moyen Age....
Résultat n°10
Cote
INOCTAVO/3451
Date
1982
Lieu
HAUTE-LOIRE, ARDECHE, LOZERE, GARD, HERAULT, AUDE, PYRENEES-ORIENTALES, ARIEGE, HAUTE-GARONNE, TARN, TARN-ET-GARONNE, AVEYRON, REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le Languedoc et le Roussillon. Civilisations populaires...
Résultat n°11
Cote
INQUARTO/833
Date
1865
Lieu
HERAULT
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Dictionnaire topographique du département de l'Hérault...
Résultat n°12
Cote
INQUARTO/890
Date
1975
Lieu
HERAULT
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • L'Hérault.
Résultat n°13
Cote
INQUARTO/1128
Date
1979
Lieu
AUDE, GARD, HERAULT, LOZERE, PYRENEES-ORIENTALES, ARIEGE, AVEYRON, HAUTE-GARONNE, GERS, LOT, HAUTES-PYRENEES, TARN, TARN-ET-GARONNE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Du Languedoc à Midi-Pyrénés, évolution de la vie régionale...
Résultat n°14
Cote
INQUARTO/1742
Date
1989
Lieu
HERAULT
Type de document
inventaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les moulins de l'Hérault. Arts et traditions rurales...
Résultat n°15
Cote
INQUARTO/2301
Date
1993
Lieu
HERAULT
Type de document
inventaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Tableaux religieux du XVIIe siècle à Montpellier
Résultat n°16
Cote
INQUARTO/2790
Date
1981
Lieu
HERAULT
Type de document
mémoire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Saint-Victor-de-La-Coste en Languedoc (XVIIe-XVIIIe...
Résultat n°17
Cote
INQUARTO/2829
Date
1988
Lieu
HERAULT
Type de document
mémoire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Société et urbanisme à Montpellier aux XVIIe et XVIIIe...
Résultat n°18
Cote
INV/363
Date
s.d.
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série A : Actes du pouvoir souverain...
Résultat n°19
Cote
INV/364/1
Date
1931
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
Résultat n°20
Cote
INV/364/2
Date
1935
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
Résultat n°21
Cote
INV/364/3
Date
1938
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
Résultat n°22
Cote
INV/364/4
Date
1940
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
Résultat n°23
Cote
INV/364/5
Date
1945
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
Résultat n°24
Cote
INV/364/6
Date
1951
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
Résultat n°25
Cote
INV/364/7
Date
1976
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
Résultat n°26
Cote
INV/365/1
Date
1887
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : n° 2433 à 2812 : Inventaire...
Résultat n°27
Cote
INV/365/2
Date
1897
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : n° 2813 à 3893 : Inventaire...
Résultat n°28
Cote
INV/365/3
Date
1906
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : n° 3894 à 4667 : Intendance...
Résultat n°29
Cote
INV/365/4
Date
1960
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : n° 4668 à 6890 : Intendance...
Résultat n°30
Cote
INV/365/5
Date
1977
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : n° 6891 à 8697 : Gouvernement...
Résultat n°31
Cote
INV/366
Date
1982
Lieu
HERAULT
Type de document
compte financier
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire de la sous-série 1 E : Archives de familles....
Résultat n°32
Cote
INV/367
Date
1970
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série G : Clergé séculier...
Résultat n°33
Cote
INV/368/1
Date
1984
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives de la période révolutionnaire : Répertoire...
Résultat n°34
Cote
INV/368/2
Date
1986
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives de la période révolutionnaire : Répertoire...
Résultat n°35
Cote
INV/369
Date
1980
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
Résultat n°36
Cote
INV/370
Date
1981
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Y : Cultes : an VIII...
Résultat n°37
Cote
INV/371
Date
1975
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série S : Travaux publics...
Résultat n°38
Cote
INV/971
Date
s.d.
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives municipales de Montpellier : 'Tour des Pins'...
Résultat n°39
Cote
INV/972
Date
1990
Lieu
HERAULT
Type de document
texte officiel, circulaire, correspondance
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série A : 1790-1839
Résultat n°40
Cote
INV/1042
Date
1992
Lieu
HERAULT
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire des baptêmes, mariages, décès et abjurations...
Résultat n°41
Cote
INV/1254
Date
1994
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série H : Clergé régulier : Répertoire numérique détaillé...
Résultat n°42
Cote
INV/1720
Date
1993
Lieu
AUDE, GARD, HERAULT, LOZERE, PYRENEES-ORIENTALES
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Guide des sources pour l'histoire du sport en Languedoc-Roussillon
Résultat n°43
Cote
INV/1822
Date
2002
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Unités de la Compagnie de Gendarmerie départementale...
Résultat n°44
Cote
INV/2138
Date
2006
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : administration...
Résultat n°45
Cote
INV/2218
Date
2006
Lieu
HERAULT
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Département de l'Hérault. Archives de la seconde guerre...
Résultat n°46
Cote
1J/987
Date
1818-1824
Lieu
PARIS Commune, HERAULT
Type de document
correspondance
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • César de Laville. - Quatre lettres dont une de François...
Résultat n°47
Cote
64J/283
Date
1961-1992
Lieu
OISE, YVELINES, ITALIE, YONNE, RHONE, AUDE, PARIS Département, COTE D OR, MAINE-ET-LOIRE, HERAULT
Type de document -
  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par...
Résultat n°48
Cote
64J/284
Date
1963-1994
Lieu
YVELINES, ITALIE, PARIS Département, HERAULT, HAUTE-GARONNE, SOMME, MARNE, BOUCHES-DU-RHONE, PUY-DE-DOME, CALVADOS, INDRE-ET-LOIRE, SEINE-ET-MARNE, ROYAUME UNI
Type de document -
  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par...
Résultat n°49

Administration et organisation, création. - Rapport sur la création d'une coentreprise entre les sociétés IBM France et Tailleur Industries, s.d.. Rapport sur la création d'un centre européen de fournitures à IBM BOIGNY (1989-1990). Rapport sur la création d'une filiale d'IBM France avec la société Calberson Logic Line Operations à partir du centre de distribution d'EVRY LISSES et du centre d'ORMOY (1992). Rapport sur la création d'une filiale d'IBM France Activités Technologiques à MONTPELLIER (1993). Rapport sur la création d'une coentreprise entre les sociétés IBM France et Game (1994). Rapport sur le projet d'une sous-traitance par IBM France des activités de maintenance dont le libre service bancaire avec la création d'une filiale établie par IBM France s.d.. Rapport sur le projet d'une filiale IBM France sur le site de CORBEIL-ESSONNES (1996). Rapport sur la création de la coentreprise IBM-Infinéon, filiale de Siemens spécialisée dans les semi-conducteurs, sur le site de CORBEIL-ESSONNES (1999). Note d'information à l'attention du comité d'entreprise d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigée par le cabinet d'avocats Henri-José Legrand sur l'impact du transfert de la majeure partie des unités installées sur le site de CORBEIL-ESSONNES suite à la création de la société Infinéon (1999). Rapport sur la création de la société Inter-Expansion, société de gestion de fonds commun de placement et de plans d'épargne d'IBM France au titre de la participation aux fruits de l'expansion des entreprises (1968-1970). Rapport de synthèse sur la création d'un comité de groupe IBM France (1993-1995).

Cote
75J/1
Date
1968-1996
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, LISSES, HERAULT, LOIRET, ORMOY
Type de document
rapport
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, création. - Rapport...
Résultat n°50
Cote
75J/17
Date
1967-1998
Lieu
HERAULT
Type de document
compte rendu
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, assemblées générales....
Résultat n°51
Cote
75J/18
Date
1999
Lieu
HERAULT
Type de document
compte rendu
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, assemblées générales....
Résultat n°52
Cote
75J/19
Date
2001
Lieu
HERAULT
Type de document
compte rendu
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, assemblées générales....
Résultat n°53
Cote
75J/20
Date
2002
Lieu
HERAULT
Type de document
compte rendu
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, assemblées générales....
Résultat n°54
Cote
75J/21
Date
1994-1996
Lieu
HERAULT
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, assemblées générales....
Résultat n°55
Cote
75J/22
Date
2003
Lieu
HERAULT
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, assemblées générales....
Résultat n°56
Cote
75J/23
Date
2004
Lieu
HERAULT
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, assemblées générales....
Résultat n°57
Cote
75J/24
Date
1977-2005
Lieu
HERAULT
Type de document
procès-verbal, compte rendu
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, assemblées générales....
Résultat n°58
Cote
75J/25
Date
1950-1964
Lieu
HERAULT
Type de document
compte rendu
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, assemblées générales....
Résultat n°59
Cote
75J/36
Date
1960-2001
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, LOIRET, GIRONDE, ALPES-MARITIMES, PARIS Commune
Type de document
note de service, compte rendu, correspondance, rapport, convention collective
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, décentralisation, fusion....
Résultat n°60
Cote
75J/46
Date
1950-1997
Lieu
HERAULT, GIRONDE
Type de document
compte rendu
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, commissions. - Bilan...
Résultat n°61

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).

Cote
75J/51
Date
1974-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT
Type de document
minute juridictionnelle, tract, correspondance, déclaration, pétition, bulletin de salaire
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....
Résultat n°62

Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

Cote
75J/52
Date
1988-1996
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, CORSE-DU-SUD
Type de document
minute juridictionnelle, correspondance, déclaration
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....
Résultat n°63

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

Cote
75J/53
Date
1996-2003
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HERAULT, GIRONDE, EVRY Commune, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
minute juridictionnelle, correspondance
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, contentieux juridique....
Résultat n°64

Membres, élections professsionnelles. - Rapport de la commission nationale interprofessionnelle d'épuration et des délégués du personnel de la Compagnie électro-comptable sur les actions commises par la direction et le personnel de la Compagnie électro-comptable pendant l'occupation allemande (1944-1946,1949). Liste des candidats et résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement de la Compagnie éléctro-comptable à VINCENNES (1947-1948). Elections professionnelles à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des candidats, tracts des syndicats, résultats des élections (1959-1967). Résultats des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968-1970,1976-1977,1981-1984,1986-1993). Résultats des élections des membres du comité d'établissement de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968,1970,1972,1974-1976,1982,1986-1993). Communications internes sur les élections des membres du comité d'établissement à IBM CORBEIL-ESSONNES et IBM sud-est (1974,1983). Liste des électeurs du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990). Liste des électeurs affichée pendant la période des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES le 18 décembre 1991 (1991). Liste des électeurs et des éligibles pour les élections du comité d'établissement du 25 novembre 1992 à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Procès-verbaux des élections de la délégation unique du personnel de MONTPELLIER technologies Groupe IBM France (1994). Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (1999-2000).

Cote
75J/54
Date
1944-2000
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, VAL-DE-MARNE
Type de document
procès-verbal d'élection, tract, liste électorale
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Membres, élections professsionnelles. - Rapport de...
Résultat n°65
Cote
75J/56
Date
1949-1995
Lieu
HERAULT, GIRONDE, LOIRET, PARIS Département, VENDEE
Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale, tract
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Membres, élections professsionnelles. - Résultats des...
Résultat n°66
Cote
75J/57
Date
1959-1996
Lieu
HERAULT, GIRONDE, PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, REGION BASSE NORMANDIE, ALPES-MARITIMES
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Membres, élections professsionnelles. - Résultats des...
Résultat n°67
Cote
75J/58
Date
1964-1993
Lieu
HERAULT, CORBEIL-ESSONNES Commune, LOIRET, VAL-DE-MARNE, ALPES-MARITIMES
Type de document
répertoire
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Membres, liste des membres. - Liste des membres du...
Résultat n°68

Correspondance, note de service. - Notes de service de la direction des services financiers et de contrôle de gestion d'IBM France (1991). Notes de service du centre européen d'approvisionnement des composants d'IBM France (1991). Notes de service concernant le fonctionnement interne des usines IBM de MONTPELLIER et de BORDEAUX (1991). Notes de service de la division des opérations extérieures d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction des relations humaines d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction de la gestion administrative du dictrict administratif 3 d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction de l'administration et du support aux opérations d'IBM France (1991-1992). Notes de service du comité de l'emploi d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction des systèmes d'informations et de télécommunications d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction générale des services techniques d'IBM France (1991-1992). Notes de service sur les nominations du personnel au sein du centre d'études et de recherches IBM LA GAUDE (1991-1992). Notes de service du comité social paritaire d'IBM France (1991-1994). Notes de service de la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991-1994). Notes d'informations de la direction d'IBM France sur l'aide au logement, les notes de frais, les résultats financiers d'IBM, les filiales d'IBM et l'accord IBM-Siemens (1991-1994). Notes de service de la direction de la gestion administrative d'IBM France (1992-1993). Notes de service de la direction d'IBM Financements (1992). Notes de service de la direction de services personnels d'IBM France (1992). Notes de service de la direction du comité central d'entreprise d'IBM France (1992).

Cote
75J/65
Date
1991-1994
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, LOIRET, HERAULT, GIRONDE
Type de document
correspondance, note de service
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Correspondance, note de service. - Notes de service...
Résultat n°69

Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

Cote
75J/69
Date
1964-2000
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), HERAULT, ALLEMAGNE
Type de document
correspondance
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Correspondance, communication. - Communications internes...
Résultat n°70
Cote
75J/71
Date
1970-2002
Lieu
HERAULT, LOIRET, PARIS Département
Type de document
bilan comptable, rapport, budget, rapport d'expertise, compte rendu, schéma directeur
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptablilité. - Budget du comité d'établissement...
Résultat n°71

Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture de Méresse Fils, mécanicien à CORBEIL-ESSONNES d'une batterie complète d'un montant de 30 000 francs, adressée au comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1947). Actes de virement réalisés sur le compte de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1952). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : chéquiers, factures de fournitures, relevés de comptes (1964-1971). Etat des frais liés aux locaux occupés par les services ou activités du comité d'entreprise d'IBM France : état des charges, correspondance, projets de débits mensuels (1966-1971). Note d'information sur l'emprunt de 8,5% contracté par la compagnie IBM France (1972). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS-centre : livres de comptes, chéquiers, relevés de comptes, factures, ordres de virement, timbres de cotisations (1974-1997). Relevé des dépenses téléphoniques professionnelles et privées de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991). Rapport d'expertise au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER d'une étude concernant la déproratisation et les cotisations OMD/PDI rédigé par la société d'expertise comptable Syndex (1997). Rapport sur les subventions versées par l'entreprise IBM France au comité central d'entreprise rédigé par la société d'expertise comptable Secafi Alpha (1998). Factures de la traduction des documents allemands concernant la DEHOMAG, Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft adressées au CARDE, Centre d'action, de recherche et de documentation des entreprises pour un montant de 11 750 francs (1998-1999). Rapport sur l'évaluation du montant des charges indues sur les trente dernières années au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2000). Factures du magasin de l'informatique, Surcouf, payées par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (2000).

Cote
75J/88
Date
1947-2000
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, ALLEMAGNE
Type de document
rapport, rapport d'expertise, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture...
Résultat n°72
Cote
75J/90
Date
1982-1999
Lieu
PARIS Département, HERAULT
Type de document -
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, emploi. - Demandes d'intervention de la...
Résultat n°73
Cote
75J/91
Date
1986-2004
Lieu
PARIS Département, HERAULT
Type de document
rapport
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, égalité professionnelle. - Rapports sur...
Résultat n°74
Cote
75J/93
Date
1963-1996
Lieu
HERAULT, LOIRET, EUROPE
Type de document
rapport, compte rendu
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, enquête d'opinion. - Rapports sur les études...
Résultat n°75
Cote
75J/97
Date
1979-2004
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ALPES-MARITIMES, NORD, HERAULT
Type de document
bilan social
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, bilan social. - Bilan social des établissements...
Résultat n°76
Cote
75J/98
Date
1977-2003
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ALPES-MARITIMES, NORD, HERAULT
Type de document
bilan social
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, bilan social. - Bilan social de la compagnie...
Résultat n°77

Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, environnement économique et dispositions spécifiques à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Ordre de licenciement économique à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre Franck Marlin, député de l'Essonne, Pierre Mutz, préfet de l'Essonne, Didier Lamouche, directeur d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le premier ministre, Lionel Jospin sur les suppressions d'emplois à IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre l'inspection du travail et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet de licenciement économique de l'usine (1999). Notes de service du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le plan social d'IBM CORBEIL-ESSONNES et la création d'Altis semi-conductor (1999). Rapport sur le projet de plan social du site d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1999). Correspondances entre des élus de l'Essonne et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet social et industriel de l'usine (1999-2001). Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 de la compagnie IBM France à l'usine IBM MONTPELLIER s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM BORDEAUX s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM LA GAUDE (1993). Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1997 à IBM LA GAUDE (1996).

Cote
75J/99
Date
1993-1999
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ALPES-MARITIMES, HERAULT, LOIRET, GIRONDE, ESSONNE
Type de document
bilan social, correspondance, rapport
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation...
Résultat n°78

Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).

Cote
75J/103
Date
1935-2000
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, VAL-DE-MARNE, ALLEMAGNE, BELGIQUE, PARIS Département, CORREZE, PUY-DE-DOME
Type de document
correspondance, tract, pétition, dossier de candidature, dossier individuel, questionnaire d'enquête, note de service, rapport, minute juridictionnelle
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, politique sociale, dossiers individuels....
Résultat n°79
Cote
75J/106
Date
1962-1997
Lieu
LOIRET, GIRONDE, HERAULT, ALPES-MARITIMES
Type de document
compte rendu
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, délégués du personnel. - Comptes rendus...
Résultat n°80

Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation, le fonctionnement et la gestion financière de la médecine du travail rédigé par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le directeur de l'usine J. Esnault (1982-1989). ROUY Françoise, Cancérogénèse fondamentale- application des connaissances en médecine du travail-, thèse de doctorat sous la direction de G. Baulande du service médical d'IBM CORBEIL- ESSONNES, université PARIS VI, 1985, 113 p.. Extraits du plan d'activité du service médical de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES. Comptes rendus des réunions de la société de médecine du travail et d'ergonomie du sud de l'Ile-de-France: Essonne, Seine-et-Marne et Val-de-Marne (1989). Rapport trimestriel de l'activité des assistantes sociales Céline Martin et Sylvie Hermery à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Rapport technique des médecins du travail d'IBM PARIS-banlieue : BOULOGNE, CLICHY, REAUMUR, RIVES-DE-SEINE (1977,1979). Rapport numérique annuel du service médico-social d'IBM Septentrion (1977-1979). Rapport de synthèse sur les activités du service médico-social d'IBM PARIS- banlieue (1993-1996,1998). Rapport de synthèse sur les activités des services médico-sociaux d'IBM ORLY et d'IBM THIAIS (1976). Rapport technique des médecins du travail d'IBM LES SABLONS (1978). Rapport technique administratif et financier du service médico-social autonome d'IBM MONTPELLIER (1991). Rapport technique des médecins du travail de l'usine IBM MONTPELLIER (2004).

Cote
75J/115
Date
1977-2004
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, HAUTS-DE-SEINE, HERAULT, PUY-DE-DOME, ESSONNE, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE
Type de document
rapport, rapport d'activité
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation,...