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119 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ALLEMAGNE VILLARDANS MENTON PORT NAVALO VALRAS BENODET 75

Date

1975

Cote

2AV/4

Résultat n°2

Peinture moderne : PARIS : Courbet, Courbet au chien ; Daumier, L'amateur d'Estampes ; Collection Ernest Rouant, Corot, Tivoli, les gardiens de la Villa d'Este ; Musée d'Ornans : Courbet, le jeune "" Casseur de pierre "" ; LONDRES : Millais, Ophélie ; MUNICH : Courbet, les casseurs de pierre ; PARIS : Corot, l'église de Marissel ; MONTPELLIER (Hérault) : Courbet, la rencontre ou, Bonjour, Monsieur Courbet.

Date

s.d

Cote

45FI/183

Résultat n°3

Peinture moderne : PARIS : Courbet, le sommeil ; CARLSBERG : Courbet, autoportrait ; Courbet, les demoiselles au bord de la Seine ; ZURICH : Bonnard, Signac et ses amis en bateau ; COLOGNE : Sisley, Pont sur l'Hampton ; MONTPELLIER (Hérault) : Courbet, la rencontre ; LONDRES : Daumier, Don Quichotte et Sancho Panza ; MUNICH : Courbet, la vague.

Date

s.d

Cote

45FI/184

Résultat n°4

Bulletin historique de la ville de Montpellier n° 5

Date

1985

Cote

GBR/2276

Résultat n°5

Ville de Montpellier : Bulletin historique n°29

Date

2005

Cote

GBR/3335

Résultat n°6

Répertoire des visites pastorales de la France. Première série : Anciens diocèses (jusqu'en 1790). 1 : Agde - Bourges

Date

1977

Cote

INOCTAVO/1656/1

Résultat n°7

Paroisses et communes de France : dictionnaire d'histoire administrative et démographique. Hérault

Date

1989

Cote

INOCTAVO/2526

Résultat n°8

Santé, médecine et assistance au Moyen Age. Actes du 110ème Congrès national des sociétés savantes (Montpellier, 1985), organisé par la section d'histoire médiévale et philologie, en collaboration avec le Ministère de l'Education nationale, Comité des travaux historiques et scientifiques

Date

1987

Cote

INOCTAVO/3003

Résultat n°9

Le vocabulaire des écoles des mendiants au Moyen Age. Actes du colloque de Porto (Portugal), 11-12 octobre 1996, sous la direction d'Olga Weijers

Date

1999

Cote

INOCTAVO/3208

Résultat n°10

Le Languedoc et le Roussillon. Civilisations populaires régionales

Date

1982

Cote

INOCTAVO/3451

Résultat n°11

Dictionnaire topographique du département de l'Hérault comprenant les noms de lieu anciens et modernes

Date

1865

Cote

INQUARTO/833

Résultat n°12

L'Hérault.

Date

1975

Cote

INQUARTO/890

Résultat n°13

Du Languedoc à Midi-Pyrénés, évolution de la vie régionale aux XIXème et XXème siècles. 1ère partie

Date

1979

Cote

INQUARTO/1128

Résultat n°14

Les moulins de l'Hérault. Arts et traditions rurales dossier n° 10

Date

1989

Cote

INQUARTO/1742

Résultat n°15

Tableaux religieux du XVIIe siècle à Montpellier

Date

1993

Cote

INQUARTO/2301

Résultat n°16

Saint-Victor-de-La-Coste en Languedoc (XVIIe-XVIIIe siècle). DEA d'Histoire Moderne sous la direction de Melle le professeur Anne Blanchard

Date

1981

Cote

INQUARTO/2790

Résultat n°17

Société et urbanisme à Montpellier aux XVIIe et XVIIIe siècles le Sixain Sainte-Croix de 1665 à 1788, directeur de recherche : Monsieur le professeur Jacquart

Date

1988

Cote

INQUARTO/2829

Résultat n°18

Archives civiles série A : Actes du pouvoir souverain : Répertoire numérique des Archives Départementales de l'Hérault : Période antérieure à 1790

Date

s.d.

Cote

INV/363

Résultat n°19

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome I (première partie)

Date

1931

Cote

INV/364/1

Résultat n°20

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault- Tome I (deuxième partie et table)

Date

1935

Cote

INV/364/2

Résultat n°21

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Production devant la Cour des Comptes : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault- Tome IV (première partie).

Date

1938

Cote

INV/364/3

Résultat n°22

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Production devant la Cour des Comptes : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome IV (deuxième partie)

Date

1940

Cote

INV/364/4

Résultat n°23

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Comptabilités soumises à la Chambre ou au Bureau des Comptes : Comptabilité des diocèses civils : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome V

Date

1945

Cote

INV/364/5

Résultat n°24

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Comptabilités relatives aux gens de guerre des XVIè et XVIIè siècles : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault Tome VI

Date

1951

Cote

INV/364/6

Résultat n°25

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault. - Tome VII.

Date

1976

Cote

INV/364/7

Résultat n°26

Archives civiles série C : n° 2433 à 2812 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome deuxième.

Date

1887

Cote

INV/365/1

Résultat n°27

Archives civiles série C : n° 2813 à 3893 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième.

Date

1897

Cote

INV/365/2

Résultat n°28

Archives civiles série C : n° 3894 à 4667 : Intendance de Languedoc : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome quatrième

Date

1906

Cote

INV/365/3

Résultat n°29

Archives civiles série C : n° 4668 à 6890 : Intendance de Languedoc : Subdélégations de l'intendance, Bureau des finances, Gouvernement militaire général de Languedoc : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome cinquième.

Date

1960

Cote

INV/365/4

Résultat n°30

Archives civiles série C : n° 6891 à 8697 : Gouvernement militaire général de Languedoc, Chambre de commerce de Montpellier, Direction des fortifications et travaux publics, Etats généraux de Languedoc : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome sixième

Date

1977

Cote

INV/365/5

Résultat n°31

Inventaire de la sous-série 1 E : Archives de familles. Avant-propos de Jean SABLOU

Date

1982

Cote

INV/366

Résultat n°32

Archives ecclésiastiques série G : Clergé séculier : Répertoire numérique des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1970

Cote

INV/367

Résultat n°33

Archives de la période révolutionnaire : Répertoire numérique de la série L. Bibliographie de Michèle RAUZIER - Tome I : Administrations du département et des districts : 1790 - an VIII. -

Date

1984

Cote

INV/368/1

Résultat n°34

Archives de la période révolutionnaire : Répertoire numérique de la série L- Tome II : Municipalités de cantons, sociétés populaires, comités de surveillance, fonds judiciaires : 1790 - an VIII.

Date

1986

Cote

INV/368/2

Résultat n°35

Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre : 1800-1940

Date

1980

Cote

INV/369

Résultat n°36

Répertoire numérique de la série Y : Cultes : an VIII - 1940. Introduction du professeur Gérard CHOLVY

Date

1981

Cote

INV/370

Résultat n°37

Répertoire numérique de la série S : Travaux publics et transports : 1800-1940

Date

1975

Cote

INV/371

Résultat n°38

Archives municipales de Montpellier : 'Tour des Pins' : Série K

Date

s.d.

Cote

INV/971

Résultat n°39

Répertoire numérique de la série A : 1790-1839

Date

1990

Cote

INV/972

Résultat n°40

Répertoire des baptêmes, mariages, décès et abjurations : Paroisse Saint-Joseph de Sète (1659-1984) et registres paroissiaux GG 1 et GG 2

Date

1992

Cote

INV/1042

Résultat n°41

Série H : Clergé régulier : Répertoire numérique détaillé - Tome I : Abbayes d'hommes : 1 H - 56 H.

Date

1994

Cote

INV/1254

Résultat n°42

Guide des sources pour l'histoire du sport en Languedoc-Roussillon

Date

1993

Cote

INV/1720

Résultat n°43

Unités de la Compagnie de Gendarmerie départementale de l'Hérault (1888-1946) : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 34 E / dressé par Sylvette DURAND ; sous la direction de Sandra SERIS, ..., et de Laurent VEYSSIERE, ..

Date

2002

Cote

INV/1822

Résultat n°44

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : administration de l'enregistrement du département de l'Hérault (1791-1968)

Date

2006

Cote

INV/2138

Résultat n°45

Département de l'Hérault. Archives de la seconde guerre mondiale. Fonds du cabinet du préfet

Date

2006

Cote

INV/2218

Résultat n°46

César de Laville. - Quatre lettres dont une de François Férogé avec curriculum vitae (1818) et une du commandant Laforêt (1819).

Date

1818-1824

Cote

1J/987

Résultat n°47

Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par auteur : de DES à GUI (1961-1992).

Date

1961-1992

Cote

64J/283

Résultat n°48

Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par auteur : de GUT à MOU (1963-1994).

Date

1963-1994

Cote

64J/284

Résultat n°49

Administration et organisation, création. - Rapport sur la création d'une coentreprise entre les sociétés IBM France et Tailleur Industries, s.d.. Rapport sur la création d'un centre européen de fournitures à IBM BOIGNY (1989-1990). Rapport sur la création d'une filiale d'IBM France avec la société Calberson Logic Line Operations à partir du centre de distribution d'EVRY LISSES et du centre d'ORMOY (1992). Rapport sur la création d'une filiale d'IBM France Activités Technologiques à MONTPELLIER (1993). Rapport sur la création d'une coentreprise entre les sociétés IBM France et Game (1994). Rapport sur le projet d'une sous-traitance par IBM France des activités de maintenance dont le libre service bancaire avec la création d'une filiale établie par IBM France s.d.. Rapport sur le projet d'une filiale IBM France sur le site de CORBEIL-ESSONNES (1996). Rapport sur la création de la coentreprise IBM-Infinéon, filiale de Siemens spécialisée dans les semi-conducteurs, sur le site de CORBEIL-ESSONNES (1999). Note d'information à l'attention du comité d'entreprise d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigée par le cabinet d'avocats Henri-José Legrand sur l'impact du transfert de la majeure partie des unités installées sur le site de CORBEIL-ESSONNES suite à la création de la société Infinéon (1999). Rapport sur la création de la société Inter-Expansion, société de gestion de fonds commun de placement et de plans d'épargne d'IBM France au titre de la participation aux fruits de l'expansion des entreprises (1968-1970). Rapport de synthèse sur la création d'un comité de groupe IBM France (1993-1995).

Date

1968-1996

Cote

75J/1

Résultat n°50

Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1967- 1968,1970,1981-1983,1990,1998).

Date

1967-1998

Cote

75J/17

Résultat n°51

Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1999).

Date

1999

Cote

75J/18

Résultat n°52

Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2001).

Date

2001

Cote

75J/19

Résultat n°53

Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2002).

Date

2002

Cote

75J/20

Résultat n°54

Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1994-1996).

Date

1994-1996

Cote

75J/21

Résultat n°55

Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2003).

Date

2003

Cote

75J/22

Résultat n°56

Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2004).

Date

2004

Cote

75J/23

Résultat n°57

Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2005). Comptes-rendus des réunions du comité d'établissement d'IBM Méditerranée (1985-1986). Comptes rendus des réunions du comité d'établissement de la région sud-est (1977).

Date

1977-2005

Cote

75J/24

Résultat n°58

Administration et organisation, assemblées générales. - Comptes rendus des réunions du comité d'entreprise d'IBM France avec la direction technique (1950-1961). Comptes rendus des réunions du comité d'entreprise d'IBM France avec la direction des services d'études et de laboratoires (1957-1962). Comptes rendus des réunions du comité d'entreprise d'IBM France avec la direction de la division militaire (1962-1964).

Date

1950-1964

Cote

75J/25

Résultat n°59

Administration et organisation, décentralisation, fusion. - Projet de décentralisation du centre administratif d'IBM France à ORLEANS : notes de service, correspondance, memorandum (1960,1963-1966). Projet de décentralisation des services techniques de la division militaire d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, comptes rendus de réunions, tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération générale du travail (1964-1966). Projet de décentralisation du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE : correspondance, enquête régionale (1960). Projet de décentralisation des activités de production d'ordinateurs et d'unités périphériques d'IBM France à MONTPELLIER : notes de service (1964). Projet de décentralisation des activités de production d'IBM France dans une nouvelle usine à BORDEAUX : coupures de presse, memorandum, correspondance (1970). Rapport sur la mission économique : projet de cessions des unités de masques et produits chimiques à IBM CORBEIL-ESONNES rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1999). Fusion sociétaire et statutaire d'Axone, Compagnie Générale Informatique, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim : rapport de mission économique, convention collective applicable, dossier d'informations (1998). Rapport sur le projet de fusion entre Lotus France et IBM France (2001).

Date

1960-2001

Cote

75J/36

Résultat n°60

Administration et organisation, commissions. - Bilan sur les conditions d'hygiène, de sécurité et de travail dans les usines IBM de MONTPELLIER et de BORDEAUX (1991). Comptes rendus des réunions de la commission éducation professionnelle du comité central d'entreprise d'IBM France (1950,1974-1975,1982-1985,1987-1989,1991). Comptes rendus des réunions de la commission des enfants du personnel du comité central d'entreprise d'IBM France (1983-1984,1988-1989). Comptes rendus des réunions de la commission des institutions sociales du comité central d'entreprise d'IBM France (1968-1974,1980,1983-1991,1993,1997).

Date

1950-1997

Cote

75J/46

Résultat n°61

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux entre les syndicats et la compagnie IBM France sur le démantèlement d'IBM France en deux sociétés filiales : communiqués de presse, déclarations syndicales, tracts, correspondance (1974). Conflit entre Jean Ollivier et la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur des retenues effectuées sur son bulletin de salaire de décembre 1975 : correspondance (1975-1976). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France, les syndicats et les comités d'établissements de la compagnie : arrêt de la Cour de Cassation, mémoire déposé par les requérants, correspondance de l'inspection du travail (1978-1998). Conflit entre IBM France et l'entreprise sous-traitante d'entretien et de nettoyage Elan située à PARIS: tracts, correspondance, convention collective (1979-1981). Grève des hôtesses et huissiers d'IBM France contre leurs statuts : correspondance, tracts, pétitions, bulletins de salaires (1982). Conflit entre la direction d'IBM France et les syndicats Force ouvrière et Confédération française démocratique du travail sur les centres de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France, l'exercice du droit syndical, le paiement des salaires, le licenciement du personnel, les élections des délégués du personnel à IBM CORBEIL-ESSONNES et la sécurité des travailleurs à IBM France : correspondance (1982-1983,1985-1986). Conflit entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER sur les horaires variables du personnel, les élections des délégués du comité d'établissement, les frais de déplacements du personnel, le travail de nuit, le temps de travail et les pointages : correspondance (1982-1983). Contentieux juridique entre IBM CORBEIL-ESSONNES et son personnel pour manque de respect des conditions d'hygiène, de sécurité et de travail : arrêt de la Cour d'Appel de PARIS (1983-1985). Contentieux juridiques entre IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1987,1993,1995,1999).

Date

1974-1999

Cote

75J/51

Résultat n°62

Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

Date

1988-1996

Cote

75J/52

Résultat n°63

Administration et organisation, contentieux juridique. - Contentieux juridique entre la comité d'établissement d'BM MONTPELLIER, la société IBM France et le comité central d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1996-1997,2000,2002-2003). Conflit juridique entre le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et le comité central d'IBM France sur le versement de la contribution patronale légale et la détermination du taux de subvention : correspondance, jugement de chambre correctionnelle civile (1996-2000). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le comité central d'entreprise d'IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1998). Contentieux juridique entre la Fédération des mines et de la métallurgie, le comité central d'entreprise d'Axone, le comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les sociétés IBM France, Axone et Compagnie générale Informatique : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1998). Condamnation de la société IBM France pour discriminations syndicales et sexistes envers ses employés : ordonnances de référé du Conseil des Prud'hommes de MONTPELLIER, arrêts de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1998-2000,2003). Contentieux juridiques entre la société IBM France et des particuliers : jugement de chambre correctionnelle civile (1999,2002-2003). Condamnation d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet collectif de licenciement pour motif économique accompagnant le projet et le transfert de l'exploitation des pôles semi-conducteurs à la société Altis : assignation à comparaître, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1999). Contentieux juridique entre le comité d'établissement d'IBM BORDEAUX, la Confédération française démocratique du travail de la Gironde et IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (2000-2002). Condamnation d'IBM France à indemniser l'employé Gilles Arnou pour son arrêt maladie qui restait impayé: ordonnance de référé du Conseil des Prud'hommes d'EVRY (2002-2003).

Date

1996-2003

Cote

75J/53

Résultat n°64

Membres, élections professsionnelles. - Rapport de la commission nationale interprofessionnelle d'épuration et des délégués du personnel de la Compagnie électro-comptable sur les actions commises par la direction et le personnel de la Compagnie électro-comptable pendant l'occupation allemande (1944-1946,1949). Liste des candidats et résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement de la Compagnie éléctro-comptable à VINCENNES (1947-1948). Elections professionnelles à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des candidats, tracts des syndicats, résultats des élections (1959-1967). Résultats des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968-1970,1976-1977,1981-1984,1986-1993). Résultats des élections des membres du comité d'établissement de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968,1970,1972,1974-1976,1982,1986-1993). Communications internes sur les élections des membres du comité d'établissement à IBM CORBEIL-ESSONNES et IBM sud-est (1974,1983). Liste des électeurs du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990). Liste des électeurs affichée pendant la période des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES le 18 décembre 1991 (1991). Liste des électeurs et des éligibles pour les élections du comité d'établissement du 25 novembre 1992 à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Procès-verbaux des élections de la délégation unique du personnel de MONTPELLIER technologies Groupe IBM France (1994). Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (1999-2000).

Date

1944-2000

Cote

75J/54

Résultat n°65

Membres, élections professsionnelles. - Résultats des élections des délégués du personnel dans les usines IBM PARIS siège et agences (1987,1989). Elections des membres du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue : liste des candidats, tracts des syndicats (1995). Procès-verbal des élections des délégués du personnel d'IBM REAUMUR (1986). Résultats des élections professionnelles d'IBM MONTPELLIER (1988-1989,1992-1993,1997). Résultats des élections des délégués du personnel de l'usine IBM BOIGNY (1990). Résultats des élections des délégués du personnel d'IBM BORDEAUX (1992). Liste des candidats et résultats des élections professionnelles de la compagnie IBM France (1949-1970).

Date

1949-1995

Cote

75J/56

Résultat n°66

Membres, élections professsionnelles. - Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise dans les usines d'IBM France (1959-1979,1982,1987-1990,1994). Résultats des élections des délégués du personnel d'IBM France (1964,1968,1970-1971,1976- 1979). Résultats des élections des membres du comité d'entreprise d'IBM France (1968,1972,1974-1977,1982-1983,1999). Procès-verbaux des résultats d'élections au comité d'entreprise de la Compagnie Générale Informatique, d'Eurequip, de CR2A-DI, de Prodstar, de Logic Line Operations (1994-1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM BORDEAUX, d'IBM LA GAUDE, d'IBM MONTPELLIER (1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM PARIS-banlieue, d'IBM nord-Normandie, d'IBM est, d'IBM centre-est, d'IBM Méditerrannée, d'IBM sud-ouest, d'IBM centre-ouest, d'IBM SAINTE-MARIE (1995). Procès-verbaux des résultats des élections aux comités d'entreprises du Groupe IBM France, de la société Axone et de la société Seprim, services produits informatiques multimarques (1995-1996). Résultats des élections aux comités d'établissements des sociétés prises en compte pour la composition du comité de groupe d'IBM France (1996).

Date

1959-1996

Cote

75J/57

Résultat n°67

Membres, liste des membres. - Liste des membres du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1977). Liste nominative des membres des commissions du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Liste des membres des comités d'établissements d'IBM VINCENNES, d'IBM LA GAUDE, d'IBM MONTPELLIER, d'IBM SAINTE-MARIE, d'IBM BOIGNY (1964-1970,1972). Liste des membres du comité central d'entreprise d'IBM France (1964,1966-1978,1991,1993). Liste des délégués syndicaux interétablissements et des représentants syndicaux au comité central d'entreprise d'IBM France (1968-1970). Répertoire téléphonique par service du personnel de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1970).

Date

1964-1993

Cote

75J/58

Résultat n°68

Correspondance, note de service. - Notes de service de la direction des services financiers et de contrôle de gestion d'IBM France (1991). Notes de service du centre européen d'approvisionnement des composants d'IBM France (1991). Notes de service concernant le fonctionnement interne des usines IBM de MONTPELLIER et de BORDEAUX (1991). Notes de service de la division des opérations extérieures d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction des relations humaines d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction de la gestion administrative du dictrict administratif 3 d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction de l'administration et du support aux opérations d'IBM France (1991-1992). Notes de service du comité de l'emploi d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction des systèmes d'informations et de télécommunications d'IBM France (1991-1992). Notes de service de la direction générale des services techniques d'IBM France (1991-1992). Notes de service sur les nominations du personnel au sein du centre d'études et de recherches IBM LA GAUDE (1991-1992). Notes de service du comité social paritaire d'IBM France (1991-1994). Notes de service de la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991-1994). Notes d'informations de la direction d'IBM France sur l'aide au logement, les notes de frais, les résultats financiers d'IBM, les filiales d'IBM et l'accord IBM-Siemens (1991-1994). Notes de service de la direction de la gestion administrative d'IBM France (1992-1993). Notes de service de la direction d'IBM Financements (1992). Notes de service de la direction de services personnels d'IBM France (1992). Notes de service de la direction du comité central d'entreprise d'IBM France (1992).

Date

1991-1994

Cote

75J/65

Résultat n°69

Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

Date

1964-2000

Cote

75J/69

Résultat n°70

Finances, comptablilité. - Budget du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1970-1971,1976,1993-1996). Rapport sur les réalisations du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1980). Bilan comptable du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1981). Rapport de contrôle sur les comptes annuels du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1991-1994,1999-2002). Compte rendu de la visite au comité d'établissement d'IBM LA GAUDE effectué par le bureau d'expertise comptable (1987). Rapport d'expertise comptable sur le projet de filialisation de l'activité technologique d'IBM MONTPELLIER adressé aux membres du comité central d'entreprise d'IBM France (1993). Projet de schéma directeur sur l'autonomie des comités d'établissements de la compagnie IBM France (1980). Projet technique d'autonomie financière des comités d'établissements d'IBM France rédigé par la commission administrative du comité central d'entreprise d'IBM France (1981).

Date

1970-2002

Cote

75J/71

Résultat n°71

Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture de Méresse Fils, mécanicien à CORBEIL-ESSONNES d'une batterie complète d'un montant de 30 000 francs, adressée au comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1947). Actes de virement réalisés sur le compte de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1952). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : chéquiers, factures de fournitures, relevés de comptes (1964-1971). Etat des frais liés aux locaux occupés par les services ou activités du comité d'entreprise d'IBM France : état des charges, correspondance, projets de débits mensuels (1966-1971). Note d'information sur l'emprunt de 8,5% contracté par la compagnie IBM France (1972). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS-centre : livres de comptes, chéquiers, relevés de comptes, factures, ordres de virement, timbres de cotisations (1974-1997). Relevé des dépenses téléphoniques professionnelles et privées de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991). Rapport d'expertise au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER d'une étude concernant la déproratisation et les cotisations OMD/PDI rédigé par la société d'expertise comptable Syndex (1997). Rapport sur les subventions versées par l'entreprise IBM France au comité central d'entreprise rédigé par la société d'expertise comptable Secafi Alpha (1998). Factures de la traduction des documents allemands concernant la DEHOMAG, Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft adressées au CARDE, Centre d'action, de recherche et de documentation des entreprises pour un montant de 11 750 francs (1998-1999). Rapport sur l'évaluation du montant des charges indues sur les trente dernières années au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2000). Factures du magasin de l'informatique, Surcouf, payées par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (2000).

Date

1947-2000

Cote

75J/88

Résultat n°72

Personnel, emploi. - Demandes d'intervention de la direction départementale du travail et de l'emploi sur le temps de travail à IBM France : correspondance (1982-1983). Rapport du comité social paritaire d'IBM France sur le temps de travail (1983-1985,1999). Rapport sur le droit d'expression des salariés à l'usine IBM de MONTPELLIER rédigé par le service du personnel (1988-1989,1991,1992). Rapport de suivi sur les heures supplémentaires effectuées à IBM PARIS-banlieue (1993-1996). Rapport sur l'historique du temps de travail à IBM France rédigé par la compagnie (1998). Enquêtes des comités d'établissements d'IBM France sur le temps de travail (1998-1999). Rapport sur l'évolution de l'emploi S&D à la compagnie IBM France rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1998-1999).

Date

1982-1999

Cote

75J/90

Résultat n°73

Personnel, égalité professionnelle. - Rapports sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans les établissements d'IBM PARIS-banlieue rédigés par la direction des relations sociales (1986-1987,1999-2001). Rapports sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à l'usine IBM MONTPELLIER rédigés par la direction des relations sociales (1988,2004). Rapports sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à la compagnie IBM France rédigés par la direction des relations sociales (1990,1992-1995,1997-1998,2000-2002,2004).

Date

1986-2004

Cote

75J/91

Résultat n°74

Personnel, enquête d'opinion. - Rapports sur les études d'opinion réalisés par la direction générale des services techniques d'IBM France (1963,1971, 1979-1980,1983,1985,1987,1989,1991,1994). Rapport sur les résultats de l'enquête d'opinion inter-laboratoires d'IBM France (1967). Rapport sur les résultats de l'enquête d'opinion internationale sur les ventes CPO-DM-PI d'IBM France (1968). Rapport sur les résultats de l'enquête d'opinion internationale sur l'administration des agences d'IBM France (1969). Rapport sur les résultats de l'étude d'opinion internationale sur les services centraux d'IBM France (1969). Rapport sur les résultats de l'étude d'opinion internationale d'IBM édité pour IBM BOIGNY (1969). Rapport sur les résultats de l'étude d'opinion internationale d'IBM édité pour IBM MONTPELLIER (1971). Enquête d'opinion sur les publications internes d'IBM demandée par la direction d'IBM World Trade (1970). Comptes rendus des résultats de l'étude d'opinion Manufacturing d'IBM France (1971). Rapport sur une étude d'opinion du groupe ordinateurs d'IBM France (1980). Compte rendu d'une étude d'opinion mondiale IBM diffusé par la direction des relations humaines (1996).

Date

1963-1996

Cote

75J/93

Résultat n°75

Personnel, bilan social. - Bilan social des établissements d'IBM PARIS-banlieue (1997,2003). Bilan social de l'usine IBM MONTPELLIER (1989-1990,1992,2000,2003). Bilan social d'IBM LA GAUDE, d'IBM nord, d'IBM est, d'IBM centre-est, d'IBM Méditerranée, d'IBM sud-ouest, d'IBM centre-ouest, d'IBM SAINTE-MARIE (2003).

Date

1979-2004

Cote

75J/97

Résultat n°76

Personnel, bilan social. - Bilan social de la compagnie IBM France (1977-1991,1993-1996,1998,2000,2003).

Date

1977-2003

Cote

75J/98

Résultat n°77

Personnel, bilan social. - Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1994, environnement économique et dispositions spécifiques à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Ordre de licenciement économique à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre Franck Marlin, député de l'Essonne, Pierre Mutz, préfet de l'Essonne, Didier Lamouche, directeur d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le premier ministre, Lionel Jospin sur les suppressions d'emplois à IBM CORBEIL-ESSONNES (1999). Correspondance entre l'inspection du travail et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet de licenciement économique de l'usine (1999). Notes de service du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur le plan social d'IBM CORBEIL-ESSONNES et la création d'Altis semi-conductor (1999). Rapport sur le projet de plan social du site d'IBM CORBEIL-ESSONNES rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1999). Correspondances entre des élus de l'Essonne et la direction de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur le projet social et industriel de l'usine (1999-2001). Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 de la compagnie IBM France à l'usine IBM MONTPELLIER s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM BORDEAUX s.d.. Rapport sur l'application du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 à IBM LA GAUDE (1993). Rapport sur le plan d'adaptation des ressources humaines 1997 à IBM LA GAUDE (1996).

Date

1993-1999

Cote

75J/99

Résultat n°78

Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).

Date

1935-2000

Cote

75J/103

Résultat n°79

Personnel, délégués du personnel. - Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE (1962-1970,1995-1997). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction de l'usine IBM MONTPELLIER (1965-1970,1995-1997). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction de l'usine IBM BORDEAUX (1981-1982). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction de l'usine IBM BOIGNY (1965-1970). Comptes rendus des réunions des délégués du personnel avec la direction de l'usine IBM sud-ouest (1995-1997).

Date

1962-1997

Cote

75J/106

Résultat n°80

Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation, le fonctionnement et la gestion financière de la médecine du travail rédigé par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le directeur de l'usine J. Esnault (1982-1989). ROUY Françoise, Cancérogénèse fondamentale- application des connaissances en médecine du travail-, thèse de doctorat sous la direction de G. Baulande du service médical d'IBM CORBEIL- ESSONNES, université PARIS VI, 1985, 113 p.. Extraits du plan d'activité du service médical de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES. Comptes rendus des réunions de la société de médecine du travail et d'ergonomie du sud de l'Ile-de-France: Essonne, Seine-et-Marne et Val-de-Marne (1989). Rapport trimestriel de l'activité des assistantes sociales Céline Martin et Sylvie Hermery à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Rapport technique des médecins du travail d'IBM PARIS-banlieue : BOULOGNE, CLICHY, REAUMUR, RIVES-DE-SEINE (1977,1979). Rapport numérique annuel du service médico-social d'IBM Septentrion (1977-1979). Rapport de synthèse sur les activités du service médico-social d'IBM PARIS- banlieue (1993-1996,1998). Rapport de synthèse sur les activités des services médico-sociaux d'IBM ORLY et d'IBM THIAIS (1976). Rapport technique des médecins du travail d'IBM LES SABLONS (1978). Rapport technique administratif et financier du service médico-social autonome d'IBM MONTPELLIER (1991). Rapport technique des médecins du travail de l'usine IBM MONTPELLIER (2004).

Date

1977-2004

Cote

75J/115