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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2X/13

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/35

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/14

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux clubs formateurs.
    • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aide aux manifestations sportives des associations de Gif-sur-Yvette, Grigny, Palaiseau.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/13

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aide aux manifestations sportives des associations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aides aux appels à projet des associations sportives de Bures-sur-Yvette, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Orsay, Palaiseau ; à l'achat de matériel de Gif-sur-Yvette, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis ; à l'investissement des associations sportives d'Igny et Orsay.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/8

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 2.
    • Aides aux appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aide aux sportifs espoirs d'Évry, Grigny, Lisses, Massy, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/30

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 5.
    • Aide aux sportifs espoirs d'Évry, Grigny, Lisses, Massy,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aides à l'achats de matériel de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Grigny, Limours-en-Hurepoix, Orsay, Palaiseau, Les Ulis, Vauhallan, Villiers-le-Bâcle.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/11

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 2.
    • Aides à l'achats de matériel de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  10. Résultat n°10

    M.G.C.E. (Grigny).

    Date

    2002-2003

    Cote

    3239W/455

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • M.G.C.E. (Grigny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  11. Résultat n°11

    GRIGNYDIS (Grigny).

    Date

    2003

    Cote

    3239W/416

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • GRIGNYDIS (Grigny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  12. Résultat n°12

    EUROBAT (Grigny).

    Date

    1999

    Cote

    3239W/347

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • EUROBAT (Grigny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHOMETTE FAVOR (Grigny).

    Date

    1995-2001

    Cote

    3239W/333

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • CHOMETTE FAVOR (Grigny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  14. Résultat n°14

    BRAKE France SERVICE (Grigny).

    Date

    1992-1999

    Cote

    3239W/323

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • BRAKE France SERVICE (Grigny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aides aux sportifs de haut niveau et espoirs d'Évry, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Lisses, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

    Date

    2013

    Cote

    3235W/21

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 5.
    • Aides aux sportifs de haut niveau et espoirs d'Évry,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Athis-Mons, Bondoufle, Courcouronnes, Évry, Grigny, Juvisy-sur-Orge.

    Date

    2013

    Cote

    3235W/18

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 5.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Athis-Mons, Bondoufle, Courcouronnes, Évry, Grigny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Etude sur la Haute Qualité environnementale du collège Sonia Delaunay à GRIGNY.

    Date

    2005

    Cote

    3173W/17

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la Haute Qualité environnementale du collège...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Inventaire piscicole des plans d'eau de VIRY-CHATILLON et GRIGNY.

    Date

    1994

    Cote

    3173W/13

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
    • Inventaire piscicole des plans d'eau de VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Etude sur le suivi du phytoplancton des étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY.

    Date

    1994-1996

    Cote

    3173W/12

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
    • Etude sur le suivi du phytoplancton des étangs de VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Rapports de synthèse (étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY).

    Date

    1994

    Cote

    3173W/11

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etangs de Viry-Châtillon et Grigny.
    • Rapports de synthèse (étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    Etude sur la réhabilitation et la mise en valeur des étangs de VIRY-CHATILLON et GRIGNY, phases 1, 2 et 3.

    Date

    1994-1996

    Cote

    3173W/10

    • Contexte : 3173W Etudes relatives à la politique de gestion des...

    • Etude sur la réhabilitation et la mise en valeur des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT  / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    N°22467 : restructuration des réseaux d'assainissement quartier de la Grande Borne de Grigny, Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne (CALE).

    Date

    2007-2012

    Cote

    3170W/53

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°22467 : restructuration des réseaux d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    N°6303 : réhabilitation de l'antenne de Grigny 3ème tranche, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3170W/10

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Dépollution, assainissement.
    • N°6303 : réhabilitation de l'antenne de Grigny 3ème...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    Évry, Grigny, Lisses.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3123W/259

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2017.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Évry, Grigny, Lisses.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Grigny, Limours, Lisses, Morangis à Monthléry.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/236

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges publics.
    • Grigny, Limours, Lisses, Morangis à Monthléry.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Champcueil à Grigny.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/168

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Champcueil à Grigny.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Grigny à Ris-Orangis.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/154

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Grigny à Ris-Orangis.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Champcueil à Grigny.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/141

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Champcueil à Grigny.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Athis-Mons à Grigny.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/97

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Athis-Mons à Grigny.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Epinay-sur-Orge à Grigny.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/89

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Epinay-sur-Orge à Grigny.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Grigny à Monthléry.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/87

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • Grigny à Monthléry.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Grigny à Longjumeau.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/58

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Grigny à Longjumeau.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

    Date

    1993-1998

    Cote

    3073W/389

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Grigny.
    • Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Hôtel du Lac, 21 route nationale RN7, inspection.

    Date

    1992-1999

    Cote

    3073W/388

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Grigny.
    • Hôtel du Lac, 21 route nationale RN7, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Route nationale 7, Code fiche n°110, arrêté d'abrogation le 23 novembre 2000.

    Date

    1985-2000

    Cote

    3073W/135

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Grigny.
    • Route nationale 7, Code fiche n°110, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    38 rue Gabriel Péri, Code fiche n°108, arrêté d'abrogation le 15 février 2005.

    Date

    1982-2005

    Cote

    3073W/134

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Grigny.
    • 38 rue Gabriel Péri, Code fiche n°108, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    SI-Z.

    Date

    2013

    Cote

    2950W/41

    • Contexte : 2950W Insertion sociale des jeunes par l'emploi, chantiers...

    • Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes des différentes...
    • Mission locale de Grigny.
    • SI-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant)

  39. Résultat n°39

    H-SG.

    Date

    2013

    Cote

    2950W/40

    • Contexte : 2950W Insertion sociale des jeunes par l'emploi, chantiers...

    • Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes des différentes...
    • Mission locale de Grigny.
    • H-SG.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant)

  40. Résultat n°40

    A-G.

    Date

    2013

    Cote

    2950W/39

    • Contexte : 2950W Insertion sociale des jeunes par l'emploi, chantiers...

    • Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes des différentes...
    • Mission locale de Grigny.
    • A-G.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant)