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871 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Cote
2X/13
 Date
1801-1953
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.
Cote
3307W/35
 Date
2017
 Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHAMPCUEIL, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, CHAMPMOTTEUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, MAROLLES-EN-BEAUCE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), CHALOU-MOULINEUX, CHEVANNES, BOISSY-LE-SEC, ORSAY Commune, CHALO-SAINT-MARS, GRIGNY Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...
Résultat n°3

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.
Cote
3256W/2
 Date
2015
 Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine,...
Résultat n°4

Granges-le-Roi (Les).
Cote
2939W/36
 Date
2019
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Granges-le-Roi (Les).
Résultat n°5

GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.
Cote
2858W/58
 Date
2017
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.
Résultat n°6

GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY.
Cote
2858W/44
 Date
2017
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections présidentielles.
  • 23 avril et 7 mai 2017.
  • GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY.
Résultat n°7

LESAGE FRERES Grande rue n°GUP 20180534.
Cote
2813W/84/6
 Date
1994
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GRANGES-LE-ROI (LES).
  • LESAGE FRERES Grande rue n°GUP 20180534.
Résultat n°8

M. HAURY René Grande rue n°GUP 20180532.
Cote
2813W/84/5
 Date
1965-1966
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GRANGES-LE-ROI (LES).
  • M. HAURY René Grande rue n°GUP 20180532.
Résultat n°9

M. GUERIN 15 rue d'Etampes n°GUP 20180531.
Cote
2813W/84/4
 Date
1970-1974
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GRANGES-LE-ROI (LES).
  • M. GUERIN 15 rue d'Etampes n°GUP 20180531.
Résultat n°10

M. FONTAINE 8 rue des Popineux n°GUP 20180529.
Cote
2813W/84/3
 Date
1972-1975
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GRANGES-LE-ROI (LES).
  • M. FONTAINE 8 rue des Popineux n°GUP 20180529.
Résultat n°11

M. FILLON n°GUP 20180528.
Cote
2813W/84/2
 Date
1967-1969
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GRANGES-LE-ROI (LES).
  • M. FILLON n°GUP 20180528.
Résultat n°12

M. DOBENIK Henri café-restaurant n°GUP 20180527.
Cote
2813W/84/1
 Date
1973-1974
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GRANGES-LE-ROI (LES).
  • M. DOBENIK Henri café-restaurant n°GUP 20180527.
Résultat n°13

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.
Cote
2749W/9/2/2
 Date
2003
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, GRANGES-LE-ROI (LES), SERMAISE, BIEVRES Commune, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 2003.
  • Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE,...
Résultat n°14

GRANGES-LE-ROI (LES), ETIOLLES, COURCOURONNES.
Cote
2737W/163
 Date
2010-2017
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), ETIOLLES, COURCOURONNES
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • GRANGES-LE-ROI (LES), ETIOLLES, COURCOURONNES.
Résultat n°15

BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES, le 7 novembre 2011.
Cote
2737W/139
 Date
2011
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), COURCOURONNES
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • BRUYERES-LE-CHATEL, LES GRANGES-LE-ROI, COURCOURONNES,...
Résultat n°16

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/08 GOMETZ-LA-VILLE - LIMOURS -EN-HUREPOIX, n°86/09 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/10 BRUYERES-LE-CHATEL (avril 1986) ; n°86/11 LES GRANGES LE ROI (mai 1986). Jugements d'indemnisation n°86/06 (avril 1986) ; n°86/07, n°86/08, n°86/09, n°86/10 (mai 1986). Jugements en appel n°86/03 (mai 1986).

Cote
2657W/45
 Date
1986
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES GRANGES LE ROI, SAINT VRAIN, BALLANCOURT, LA FERTÉ-ALAIS, DOURDAN, PALAISEAU, VAUGRIGNEUSE, VILLABÉ (2006-2007).

Cote
2491W/405
 Date
2006-2007
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), SAINT-VRAIN, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, DOURDAN Commune, PALAISEAU Commune, VAUGRIGNEUSE, VILLABE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA FERTÉ ALAIS, JUVISY, LES GRANGES LE ROI, MORIGNY CHAMPIGNY, SAINT CHÉRON (2005).

Cote
2491W/379
 Date
2005
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°19

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Cote
2491W/348
 Date
2000-2001
 Lieu
CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...
Résultat n°20

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Cote
2491W/222
 Date
2008-2009
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LES-BRIIS, MEROBERT, MOIGNY-SUR-ECOLE, RICHARVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MILLY-LA-FORET Commune, SAINT-VRAIN, SOUZY-LA-BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...