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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Cote
2X/13
 Date
1801-1953
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.
Cote
3307W/29
 Date
2016
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BREUILLET, VERRIERES-LE-BUISSON, COURSON-MONTELOUP, EPINAY-SUR-ORGE, MOIGNY-SUR-ECOLE, IGNY, MESPUITS, FORET-LE-ROI (LA), D HUISON-LONGUEVILLE, VERT-LE-PETIT, ANGERVILLE, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...
Résultat n°4

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.
Cote
3256W/14
 Date
2015
 Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°5

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.
Cote
3255W/13
 Date
2014
 Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES)
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°6

N°2012-05286 : travaux de réhabilitation du collecteur communal d'eaux usées rues de la folie Rigault et de la guépinière à Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).
Cote
3170W/142
 Date
2013
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2012-05286 : travaux de réhabilitation du collecteur...
Résultat n°7

N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).
Cote
3170W/123
 Date
2010-2013
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
 Type de document
étude

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction...
Résultat n°8

N°2010-03205 : schéma directeur d'assainissement de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).
Cote
3170W/25
 Date
2010-2012
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2010-03205 : schéma directeur d'assainissement de...
Résultat n°9

Dossier M – Z.
Cote
3109W/72
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Gometz-la-Ville.
  • Dossier M – Z.
Résultat n°10

Dossier A – L.
Cote
3109W/71
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Gometz-la-Ville.
  • Dossier A – L.
Résultat n°11

Gometz-la-Ville : dossier M-Z.
Cote
3109W/6
 Date
2009
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Gometz-la-Ville : dossier M-Z.
Résultat n°12

Gometz-la-Ville.
Cote
2939W/35
 Date
2019
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

  • Cahiers de doléances par commune.
  • Gometz-la-Ville.
Résultat n°13

N°64 Sarl chatel Gometz-la-ville 91400.
Cote
2865W/7/3
 Date
2006
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°62 à 73.
  • N°64 Sarl chatel Gometz-la-ville 91400.
Résultat n°14

FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.
Cote
2858W/57
 Date
2017
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
  • FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.
Résultat n°15

TELECOM 19 rue des Molières n°GUP 20100569.
Cote
2813W/83/11
 Date
1987-1988
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GOMETZ-LA-VILLE.
  • TELECOM 19 rue des Molières n°GUP 20100569.
Résultat n°16

SIPEG Grange de Malassis CD 40 n°GUP20100561.
Cote
2813W/83/10
 Date
1980
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GOMETZ-LA-VILLE.
  • SIPEG Grange de Malassis CD 40 n°GUP20100561.
Résultat n°17

PEPINIERE PESCHEUX 11 route de Chartres n° GUP 20100582.
Cote
2813W/83/9
 Date
2003
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GOMETZ-LA-VILLE.
  • PEPINIERE PESCHEUX 11 route de Chartres n° GUP 20100582.
Résultat n°18

PARIS PEINTURE SARL 9 rue du Chateau n°GUP 20100580.
Cote
2813W/83/8
 Date
2007-2008
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GOMETZ-LA-VILLE.
  • PARIS PEINTURE SARL 9 rue du Chateau n°GUP 20100580.
Résultat n°19

M. GOUALIN Regis 9 route de Chartres n°GUP 20100579.
Cote
2813W/83/7
 Date
1989
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GOMETZ-LA-VILLE.
  • M. GOUALIN Regis 9 route de Chartres n°GUP 20100579.
Résultat n°20

CARREFOUR SUPERMARCHE FRANCE (CSF) rue Chevry Belleville, ex supermarché CHAMPION, n°GUP 20100572.
Cote
2813W/83/6
 Date
1988-2012
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GOMETZ-LA-VILLE.
  • CARREFOUR SUPERMARCHE FRANCE (CSF) rue Chevry Belleville,...