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Résultat n°1
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Cote 4FI/98
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Date s.d
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Lieu
GIRONDE, PARIS Commune
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Type de document
document graphique
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Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...
- Les 21 Députés de la GIRONDE sortant du Tribunal Révolutionnaire...
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Résultat n°2
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Cote G/1063
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Date 1548-1685
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Lieu
WISSOUS, PARIS Département, GIRONDE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
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Type de document
bail
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Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS....
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Résultat n°3
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Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t
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Cote 77J/332
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Date 1566-1700
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Lieu
GIRONDE, DORDOGNE, LANDES, LOT-ET-GARONNE, PYRENEES-ATLANTIQUES, MAYENNE
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Type de document
bail
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions...
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Résultat n°4
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Cote 77J/322
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Date 1599-1699
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Lieu
SARTHE, GIRONDE, LANDES, LOT-ET-GARONNE, PYRENEES-ATLANTIQUES, DORDOGNE, MAYENNE
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Type de document
affiche
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique...
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Résultat n°5
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Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et arrière-ban : état des recettes et dépenses faites en la généralité de BORDEAUX pour l'exécution de la déclaration du roi du 29 novembre 1602, portant décharge d'aller ou d'envoyer au ban ou à l'arrière ban les roturiers anoblis depuis 30 ans, communautés de gens, de main morte possédant fiefs, état rendu par Claude PICOT conseiller, secrétaire du roi subrogé aux droits de Jean Le BOULLANGER [s.d.].Greniers à sel : registre de compte des recettes et dépenses de Jacques JOSSE dans sa fonction de trésorier et lieutenant du grenier à sel pour les généralités de CHALON, BORDEAUX, ORLEANS, RYOM, LYON et POITIERS (1617) ; extraits de l'état fiscal du compte des réparations, fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE, rendu par Jacques JOSSE (1601-1615) ; procès pour et contre Jacques Josse, trésorier des fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE (1609, 1647) ; décharge de la somme de 3159 livres 2 sols et 7 deniers donnée par la chambre des comptes en faveur de Jacques JOSSE (1618) ; lettres et comptes relatifs aux greffes de ROUEN, ANDELYS, ARQUES, BAYEUX, FALAISE, VALOGNE, VIRE, AVRANCHE ; arrêts imprimés du conseil d'état pour le recouvrement des taxes faites sur tous les officiers des gabelles et greniers à sel (1645-1646) ; requête de Jacques JOSSE contre le paiement d'une taxe concernant les greniers à sel (1647)
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Cote 77J/143
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Date 1601-1647
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, REGION HAUTE NORMANDIE, GIRONDE, VIENNE, LOIRET, HAUTE-SAONE, RHONE
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Type de document
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et...
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Résultat n°6
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Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. - Gabelles : ordonnance royale relative aux gabelles, Claude PICOT étant receveur (1613) ; arrêt du conseil du roi à Claude PICOT receveur et payeur des rentes sur les gabelles, parchemin (1634, 1640) ; requêtes de Claude PICOT au roi concernant sa charge de receveur et payeur des rentes sur les gabelles, pour que les sommes dues soient reversées aux personnes concernées, parchemin (1640-1658) ; mémoires, quittances, correspondance pour Claude PICOT et Christophe MARTIN relatifs au paiement des rentes sur les gabelles qui leur sont dues sur l'hôtel de ville de PARIS pour des offices dont ils sont titulaires (1628-1656) ; vente de certains offices des gabelles, dont son office de receveur et payeur par Claude PICOT à Nicolas PARENT receveur des aides, tailles et taillons de l'élection de COULOMMIERS (1647) ; arrêts de la chambre des comptes pour Claude PICOT, une pièce papier et une pièce parchemin (1647-1657). Etat et compte de la recette et dépense faite par le receveur général BOYS à cause des deniers provenant des greffes des élections des ressorts des cours des aydes de PARIS et MONTFERRAND, qu'il rend à messieurs d'EFFIAT, PICOT et MARGONNE ses associés (parlement de BORDEAUX). Etat des recettes et dépenses effectuées par Claude PICOT dans la généralité de BORDEAUX.
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Cote 77J/145
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Date 1613-1658
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, PARIS Commune, SEINE-ET-MARNE, GIRONDE
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Type de document
correspondance
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. - Gabelles...
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Résultat n°7
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3 medias
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.Projets et enquêtes, mémoire sur le tracé d'un chemin de fer de Paris à Orléans partant de la plaine d'Ivry et passant par Etampes (1830), observations des propriétaires et fermiers des usines de la vallée de la Juine, au-dessus d'Etampes sur les changements qu'on projette de faire au tracé général et définitif du chemin de fer de Paris à Orléans 11 pages (vers 1835), cahier des charges pour l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Orléans avec embranchement sur Corbeil (1837), mémoire et pétition aux chambres de Duboys de Lavigerie, ingénieur civil, revendiquant le projet présenté par les Ponts et Chaussées pour le chemin de fer d'Orléans à Paris (1837), étude sur le nombre de militaires qui traversent annuellement la ville d'Etampes (1839-1840) ; projet de chemin de fer de Paris à Orléans présenté par la compagnie Arnaud Comte d'Oysonville et Achille Guillaume, projet de la compagnie Daullé, projet Couret-Pléville : enquête, correspondance (1831-1836), projet Lemoine et Delchet (1831-1836). Mémoire sur le projet d'un chemin de fer de Paris à Orléans par Defontaine, ingénieur en chef ; modifications proposées par la compagnie d'un tracé entre Etréchy et Orléans (1839) : enquête préalable, observations sur les demandes présentées au gouvernement par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans (15 pages) (1839) ; enquête pour l'emplacement des gares : notes explicatives sur les stations et plans concernant Juvisy, Saint-Michel-sur-Orge, Epinay-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, Lardy, Etréchy, Etampes, Angerville et l'embranchement de Corbeil : Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Corbeil (1845) ; extrait de la carte générale du tracé du chemin de fer de Paris à Orléans présentant la situation des gares de stationnement dans le département de la Seine-et-Oise (1845) ; étude sur l'opportunité d'ouverture des stations dans les communes rurales (1843-1845).
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Cote 5S/5
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Date 1830-1845
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Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LARDY, ANGERVILLE, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, LOIRET, HAUTE-GARONNE, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune
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Type de document
pétition, étude, carte, plan
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°8
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)
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Cote 5S/18
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Date 1838-1849
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Lieu
LARDY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal d'enquête
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°9
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Cote 5S/4
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Date 1838-1927
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Lieu
PARIS Département, LOIRET, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE, GIRONDE
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Type de document
brochure, texte officiel, rapport, compte financier
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°10
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Cote 5S/6
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Date 1841
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Lieu
LARDY, CHAMARANDE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête, publication périodique
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°11
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Règlementation et affaires du personnel.- instruction pour le service des commissaires de police et des agents de surveillance des chemins de fer (1843) , permissions spéciales accordées aux commissaires de police et aux agents de surveillance à monter sur les locomotives (1843) , traitement des commissaires de police et agents de surveillance : emploi des fonds affectés à ce service, frais de police et de surveillance (1841-1847), indemnités d'habillement des agents de surveillance (1843-1847), nominations de gardes surveillants (1840), état des agents employés à la perception des droits et à la police du chemin de fer (1841), nominations , démissions de commissaires de police (1842-1843), instruction pour le service de surveillance (1843), juridiction du commissaire à Etampes et à Corbeil (1843), renseignements sur les commissaires (1842-1844), nominations à Corbeil et Etampes (1847-1849 et 1857) , dossier de police et de surveillance : règlement de police (1843), rapports de surveillance (1843), choc de deux convois de matériaux le 12 décembre 1843, accident au pont du Poinré à Lardy (1844), rapports sur le matériel, le personnel, les retards des convois, les accidents survenus au matériel et aux voyageurs, les plaintes graves portées contre le service (1844-1848), procès-verbaux constatant des contraventions à la règlementation des chemins de fer (1846-1848)
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Cote 5S/19
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Date 1841-1857
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Lieu
LARDY, ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
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Type de document
règlement, rapport
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°12
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Cote 5S/8
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Date 1841
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Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°13
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Cote 5S/16
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Date 1841
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Lieu
CHEPTAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°14
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Cote 5S/7
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Date 1841
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Lieu
ETRECHY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PARIS Département, GIRONDE, LOIRET, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°15
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Cote 5S/15
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Date 1841
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), MAROLLES-EN-HUREPOIX, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°16
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Cote 5S/11
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Date 1841
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Lieu
ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°17
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Cote 5S/10
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Date 1841
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Lieu
GUILLERVAL, MONNERVILLE, ETAMPES Commune, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°18
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Cote 5S/21
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Date 1841-1849
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Lieu
ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ANGERVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, LARDY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune
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Type de document
tarif, rapport
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°19
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Cote 5S/14
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Date 1841
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Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PARIS Département, LOIRET, ATHIS-MONS Commune, GIRONDE, ANGERVILLE
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°20
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Cote 5S/13
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Date 1841
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Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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