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125 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les 21 Députés de la GIRONDE sortant du Tribunal Révolutionnaire après leur condamnation à mort le 10 Brumaire an II (31 octobre 1793). D'après DUPLESSI-BERTAUX, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVIII, p. 315, Dim. 14 x 21 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/98

Résultat n°2

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS. Rapports avec le Chapitre de PARIS. Cure.

Date

1548-1685

Cote

G/1063

Résultat n°3

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t

Date

1566-1700

Cote

77J/332

Résultat n°4

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Historique de la succession. - Copies des lettres patentes d'Henri IV qui érige la baronnie d'AIGUILLON en duché-paierie en faveur d'Henri de LORRAINE (1599-1619). Requête de Henry de LORRAINE au sujet de l'érection du duché paierie d'AIGUILLON (1619). Extrait des registres de Parlement faisant état de l'érection de la seigneurie d'AIGUILLON en faveur d'Antoine de LAGE seigneur de PUYLAURENS (1634) ; érection par lettres patentes des baronnies d'AIGUILLON, de MONTPEZAt et de MADAILLAN en duché-pairie (1639) ; affiche de la vente par adjudication du château et duché de MAYENNE (1653). Un registre qui relate les différentes étapes de la vente des biens de la succession de MAYENNE et d'AIGUILLON (manque la première page) (1690). Rapport de visite de la terre de FONTENELLE [La FERTE-BERNARD] (1618). Mandements donnés à plusieurs créanciers : Etienne CENAMY, Mathurin RUBEUREL, Jean PEPIN, Claude ROSSON, François de PONTAC... pour recevoir des consignations (1699).

Date

1599-1699

Cote

77J/322

Résultat n°5

Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. Ban et arrière-ban : état des recettes et dépenses faites en la généralité de BORDEAUX pour l'exécution de la déclaration du roi du 29 novembre 1602, portant décharge d'aller ou d'envoyer au ban ou à l'arrière ban les roturiers anoblis depuis 30 ans, communautés de gens, de main morte possédant fiefs, état rendu par Claude PICOT conseiller, secrétaire du roi subrogé aux droits de Jean Le BOULLANGER [s.d.].Greniers à sel : registre de compte des recettes et dépenses de Jacques JOSSE dans sa fonction de trésorier et lieutenant du grenier à sel pour les généralités de CHALON, BORDEAUX, ORLEANS, RYOM, LYON et POITIERS (1617) ; extraits de l'état fiscal du compte des réparations, fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE, rendu par Jacques JOSSE (1601-1615) ; procès pour et contre Jacques Josse, trésorier des fortifications D'ILE DE FRANCE et de PICARDIE (1609, 1647) ; décharge de la somme de 3159 livres 2 sols et 7 deniers donnée par la chambre des comptes en faveur de Jacques JOSSE (1618) ; lettres et comptes relatifs aux greffes de ROUEN, ANDELYS, ARQUES, BAYEUX, FALAISE, VALOGNE, VIRE, AVRANCHE ; arrêts imprimés du conseil d'état pour le recouvrement des taxes faites sur tous les officiers des gabelles et greniers à sel (1645-1646) ; requête de Jacques JOSSE contre le paiement d'une taxe concernant les greniers à sel (1647)

Date

1601-1647

Cote

77J/143

Résultat n°6

Familles alliées : Famille PICOT. - Justice. - Gabelles : ordonnance royale relative aux gabelles, Claude PICOT étant receveur (1613) ; arrêt du conseil du roi à Claude PICOT receveur et payeur des rentes sur les gabelles, parchemin (1634, 1640) ; requêtes de Claude PICOT au roi concernant sa charge de receveur et payeur des rentes sur les gabelles, pour que les sommes dues soient reversées aux personnes concernées, parchemin (1640-1658) ; mémoires, quittances, correspondance pour Claude PICOT et Christophe MARTIN relatifs au paiement des rentes sur les gabelles qui leur sont dues sur l'hôtel de ville de PARIS pour des offices dont ils sont titulaires (1628-1656) ; vente de certains offices des gabelles, dont son office de receveur et payeur par Claude PICOT à Nicolas PARENT receveur des aides, tailles et taillons de l'élection de COULOMMIERS (1647) ; arrêts de la chambre des comptes pour Claude PICOT, une pièce papier et une pièce parchemin (1647-1657). Etat et compte de la recette et dépense faite par le receveur général BOYS à cause des deniers provenant des greffes des élections des ressorts des cours des aydes de PARIS et MONTFERRAND, qu'il rend à messieurs d'EFFIAT, PICOT et MARGONNE ses associés (parlement de BORDEAUX). Etat des recettes et dépenses effectuées par Claude PICOT dans la généralité de BORDEAUX.

Date

1613-1658

Cote

77J/145

Résultat n°7
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.Projets et enquêtes, mémoire sur le tracé d'un chemin de fer de Paris à Orléans partant de la plaine d'Ivry et passant par Etampes (1830), observations des propriétaires et fermiers des usines de la vallée de la Juine, au-dessus d'Etampes sur les changements qu'on projette de faire au tracé général et définitif du chemin de fer de Paris à Orléans 11 pages (vers 1835), cahier des charges pour l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Orléans avec embranchement sur Corbeil (1837), mémoire et pétition aux chambres de Duboys de Lavigerie, ingénieur civil, revendiquant le projet présenté par les Ponts et Chaussées pour le chemin de fer d'Orléans à Paris (1837), étude sur le nombre de militaires qui traversent annuellement la ville d'Etampes (1839-1840) ; projet de chemin de fer de Paris à Orléans présenté par la compagnie Arnaud Comte d'Oysonville et Achille Guillaume, projet de la compagnie Daullé, projet Couret-Pléville : enquête, correspondance (1831-1836), projet Lemoine et Delchet (1831-1836). Mémoire sur le projet d'un chemin de fer de Paris à Orléans par Defontaine, ingénieur en chef ; modifications proposées par la compagnie d'un tracé entre Etréchy et Orléans (1839) : enquête préalable, observations sur les demandes présentées au gouvernement par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans (15 pages) (1839) ; enquête pour l'emplacement des gares : notes explicatives sur les stations et plans concernant Juvisy, Saint-Michel-sur-Orge, Epinay-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, Lardy, Etréchy, Etampes, Angerville et l'embranchement de Corbeil : Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Corbeil (1845) ; extrait de la carte générale du tracé du chemin de fer de Paris à Orléans présentant la situation des gares de stationnement dans le département de la Seine-et-Oise (1845) ; étude sur l'opportunité d'ouverture des stations dans les communes rurales (1843-1845).

3 medias

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.Projets et enquêtes, mémoire sur le tracé d'un chemin de fer de Paris à Orléans partant de la plaine d'Ivry et passant par Etampes (1830), observations des propriétaires et fermiers des usines de la vallée de la Juine, au-dessus d'Etampes sur les changements qu'on projette de faire au tracé général et définitif du chemin de fer de Paris à Orléans 11 pages (vers 1835), cahier des charges pour l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Orléans avec embranchement sur Corbeil (1837), mémoire et pétition aux chambres de Duboys de Lavigerie, ingénieur civil, revendiquant le projet présenté par les Ponts et Chaussées pour le chemin de fer d'Orléans à Paris (1837), étude sur le nombre de militaires qui traversent annuellement la ville d'Etampes (1839-1840) ; projet de chemin de fer de Paris à Orléans présenté par la compagnie Arnaud Comte d'Oysonville et Achille Guillaume, projet de la compagnie Daullé, projet Couret-Pléville : enquête, correspondance (1831-1836), projet Lemoine et Delchet (1831-1836). Mémoire sur le projet d'un chemin de fer de Paris à Orléans par Defontaine, ingénieur en chef ; modifications proposées par la compagnie d'un tracé entre Etréchy et Orléans (1839) : enquête préalable, observations sur les demandes présentées au gouvernement par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans (15 pages) (1839) ; enquête pour l'emplacement des gares : notes explicatives sur les stations et plans concernant Juvisy, Saint-Michel-sur-Orge, Epinay-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix, Lardy, Etréchy, Etampes, Angerville et l'embranchement de Corbeil : Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Corbeil (1845) ; extrait de la carte générale du tracé du chemin de fer de Paris à Orléans présentant la situation des gares de stationnement dans le département de la Seine-et-Oise (1845) ; étude sur l'opportunité d'ouverture des stations dans les communes rurales (1843-1845).

Date

1830-1845

Cote

5S/5

Résultat n°8

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)

Date

1838-1849

Cote

5S/18

Résultat n°9

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Brochures imprimées relatives à la compagnie du Paris-Orléans.- Ordonnance du roi portant autorisation de création de la société anonyme formée pour l'établissement et l'exploitation du chemin de fer du Paris-Orléans ; statut de la Compagnie (3 exemplaires) (1838) ; observations sur les demandes présentées par la Compagnie (1839) ; rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles dans la vallée de la Juine (1841) ; rapport du conseil d'administration de l'assemblée générale du 6 octobre 1842 ; observations présentées à l'assemblée nationale sur le projet de reprise des chemins de fer par l'Etat (1848) ; statut de la Compagnie du P.O. (1852) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale annuelle et extraordinaire des actionnaires du 25 mars 1873 ; tableau des distances kilométriques des gares et stations du réseau entre elles (juillet 1914) ; notice sur les institutions fondées par la compagnie en faveur de son personnel (1916) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale des actionnaires du 29 mars 1919 et du 31 mars 1927.

Date

1838-1927

Cote

5S/4

Résultat n°10

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Lardy, Chamarande ; tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles. L'Abeille du 1er septembre 1841

Date

1841

Cote

5S/6

Résultat n°11

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Règlementation et affaires du personnel.- instruction pour le service des commissaires de police et des agents de surveillance des chemins de fer (1843) , permissions spéciales accordées aux commissaires de police et aux agents de surveillance à monter sur les locomotives (1843) , traitement des commissaires de police et agents de surveillance : emploi des fonds affectés à ce service, frais de police et de surveillance (1841-1847), indemnités d'habillement des agents de surveillance (1843-1847), nominations de gardes surveillants (1840), état des agents employés à la perception des droits et à la police du chemin de fer (1841), nominations , démissions de commissaires de police (1842-1843), instruction pour le service de surveillance (1843), juridiction du commissaire à Etampes et à Corbeil (1843), renseignements sur les commissaires (1842-1844), nominations à Corbeil et Etampes (1847-1849 et 1857) , dossier de police et de surveillance : règlement de police (1843), rapports de surveillance (1843), choc de deux convois de matériaux le 12 décembre 1843, accident au pont du Poinré à Lardy (1844), rapports sur le matériel, le personnel, les retards des convois, les accidents survenus au matériel et aux voyageurs, les plaintes graves portées contre le service (1844-1848), procès-verbaux constatant des contraventions à la règlementation des chemins de fer (1846-1848)

Date

1841-1857

Cote

5S/19

Résultat n°12

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etampes. Tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles

Date

1841

Cote

5S/8

Résultat n°13

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Cheptainville, Brétigny

Date

1841

Cote

5S/16

Résultat n°14

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etréchy, Morigny

Date

1841

Cote

5S/7

Résultat n°15

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Saint-Germain-les-Arpajon, La Norville, Marolles.

Date

1841

Cote

5S/15

Résultat n°16

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Angerville. Tableau des superficies de terrains, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles

Date

1841

Cote

5S/11

Résultat n°17

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Etampes, Guillerval et partie comprise entre Monnerville et Angerville

Date

1841

Cote

5S/10

Résultat n°18

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.

Date

1841-1849

Cote

5S/21

Résultat n°19

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires :Sainte-Geneviève, Saint-Michel-sur-Orge

Date

1841

Cote

5S/14

Résultat n°20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Publications des plans parcellaires : Epinay-sur-Orge, Villemoisson.

Date

1841

Cote

5S/13