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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel des ouvriers-carriers de LA FERTE-ALAIS"", n°210 (1890-1900) ; FORGES-LES-BAINS, ""Société de secours mutuel du canton de LIMOURS"", n°275 (1912) ; GIF-SUR-YVETTE, ""Union et Concorde"", n°118 (1869-1929) ; GOMETZ-LE-CHATEL, ""L'Union fraternelle"", n°192 (1885-1912) ; GUILLERVAL, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°193 (1886-1918) ; IGNY, ""Société de secours mutuel d'IGNY, n°158 (1878-1929) ; ITTEVILLE, ""l'Ittevilloise"", n°375 (1874-1924), ITTEVILLE, ""Société de la filature de soie de MM.Sylvestre et fils"", n°135 (1913) ; JUVISY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°161 (1881-1912), société de secours mutuels de JUVISY-SUR-ORGE, n°217 (1892-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de JUVISY-SUR-ORGE"", n°324 (1902-1924), ""mutualité maternelle départementale de Seine-et-Oise, n°510 (1912-1925).

Cote
4X/7
 Date
1869-1929
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°2

1867-1952.
Cote
3X/1
 Date
1867-1952
 Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
 Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Cote
2X/13
 Date
1801-1953
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°4

2014 : B - S.
Cote
3366W/15
 Date
2014
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2014 : B - S.
Résultat n°5

2013 : A - Z.
Cote
3366W/14
 Date
2013
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2013 : A - Z.
Résultat n°6

2012 : A - Z.
Cote
3366W/13
 Date
2012
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2012 : A - Z.
Résultat n°7

G - Z.
Cote
3366W/12
 Date
2011
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • G - Z.
Résultat n°8

A - F.
Cote
3366W/11
 Date
2011
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2011.
  • A - F.
Résultat n°9

L - Z.
Cote
3366W/10
 Date
2010
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2010.
  • L - Z.
Résultat n°10

A - K.
Cote
3366W/9
 Date
2010
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2010.
  • A - K.
Résultat n°11

J - Z.
Cote
3366W/8
 Date
2009
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2009.
  • J - Z.
Résultat n°12

A - H.
Cote
3366W/7
 Date
2009
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2009.
  • A - H.
Résultat n°13

L - V.
Cote
3366W/6
 Date
2008
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2008.
  • L - V.
Résultat n°14

A - K.
Cote
3366W/5
 Date
2008
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2008.
  • A - K.
Résultat n°15

I - W.
Cote
3366W/4
 Date
2007
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2007.
  • I - W.
Résultat n°16

A - H.
Cote
3366W/3
 Date
2007
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2007.
  • A - H.
Résultat n°17

J - Z.
Cote
3366W/2
 Date
2006
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2006.
  • J - Z.
Résultat n°18

A - H.
Cote
3366W/1
 Date
2006
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : 3366W Dossiers médicaux des enfants suivis au titre...

  • 2006.
  • A - H.
Résultat n°19

Dossier 3/3.
Cote
3336W/39
 Date
1969-1980
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Gif-sur-Yvette.
  • ZAC du Parc de Belleville.
  • Dossier 3/3.
Résultat n°20

Dossier 2/3.
Cote
3336W/38
 Date
1978-1987
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Gif-sur-Yvette.
  • ZAC du Parc de Belleville.
  • Dossier 2/3.
Résultat n°21

Dossier 1/3.
Cote
3336W/37
 Date
1970-1998
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Gif-sur-Yvette.
  • ZAC du Parc de Belleville.
  • Dossier 1/3.
Résultat n°22

Dossier 2/2.
Cote
3336W/36
 Date
1962-1982
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Gif-sur-Yvette.
  • ZAC de Courcelles.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°23

Dossier 1/2.
Cote
3336W/35
 Date
1970-1982
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

  • Gif-sur-Yvette.
  • ZAC de Courcelles.
  • Dossier 1/2.
Résultat n°24

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/32
 Date
2016
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ORVEAU, ANGERVILLIERS, OLLAINVILLE, VILLEJUST, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, GIF-SUR-YVETTE Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, CHAMARANDE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERT-LE-GRAND, VARENNES-JARCY, SAINT-YON, ARPAJON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SACLAY, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...
Résultat n°25

Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.
Cote
3307W/20
 Date
2016-2017
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.
Résultat n°26

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.
Cote
3256W/14
 Date
2015
 Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°27

Aide aux manifestations sportives des associations de Gif-sur-Yvette, Grigny, Palaiseau.
Cote
3256W/13
 Date
2015
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aide aux manifestations sportives des associations...
Résultat n°28

Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Orsay, Palaiseau.
Cote
3256W/12
 Date
2014-2015
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs de haut-niveau.
  • Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Orsay,...
Résultat n°29

Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Palaiseau.
Cote
3256W/11
 Date
2015
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs de haut-niveau.
  • Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Marcoussis, Massy,...
Résultat n°30

Chilly-Mazarin, Évry, Gif-sur-Yvette.
Cote
3256W/10
 Date
2015
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs de haut-niveau.
  • Chilly-Mazarin, Évry, Gif-sur-Yvette.
Résultat n°31

Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Palaiseau, Verrières-le-Buisson.
Cote
3256W/9
 Date
2015
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux sportifs espoirs et de haut niveaux de Briis-sous-Forges,...
Résultat n°32

Aides aux appels à projet des associations sportives de Bures-sur-Yvette, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis, Orsay, Palaiseau ; à l'achat de matériel de Gif-sur-Yvette, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Les Ulis ; à l'investissement des associations sportives d'Igny et Orsay.
Cote
3256W/8
 Date
2015
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux appels à projet des associations sportives...
Résultat n°33

Aides aux manifestations sportives de Bièvres, Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau, Saclay, Les Ulis.
Cote
3255W/16
 Date
2014
 Lieu
BIEVRES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SACLAY, ULIS (LES) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux manifestations sportives de Bièvres, Gif-sur-Yvette,...
Résultat n°34

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.
Cote
3255W/13
 Date
2014
 Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES)
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°35

Aides à l'achats de matériel de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Grigny, Limours-en-Hurepoix, Orsay, Palaiseau, Les Ulis, Vauhallan, Villiers-le-Bâcle.
Cote
3255W/11
 Date
2014
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides à l'achats de matériel de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette,...
Résultat n°36

Aides aux appels à projet de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.
Cote
3255W/10
 Date
2014
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux appels à projet de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette,...
Résultat n°37

Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.
Cote
3255W/9
 Date
2014
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs sportifs de haut niveau.
  • Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Les Ulis, Verrières-le-Buisson.
Résultat n°38

Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau, Les Ulis.
Cote
3255W/8
 Date
2012-2014
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs sportifs de haut niveau.
  • Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau,...
Résultat n°39

Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Igny, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.
Cote
3255W/7
 Date
2009-2014
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette,...
Résultat n°40

SIEMEN SECURITY SYSTEMS (Gif-sur-Yvette).
Cote
3239W/522
 Date
2005
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SIEMEN SECURITY SYSTEMS (Gif-sur-Yvette).
Résultat n°41

MEASUREX-HONEYWELL (Gif-sur-Yvette).
Cote
3239W/446
 Date
1992-2004
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • MEASUREX-HONEYWELL (Gif-sur-Yvette).
Résultat n°42

HONEYWELL (Gif-sur-Yvette).
Cote
3239W/422
 Date
2004
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • HONEYWELL (Gif-sur-Yvette).
Résultat n°43

SOGEL (Gif-sur-Yvette).
Cote
3239W/283
 Date
1989-1990
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SOGEL (Gif-sur-Yvette).
Résultat n°44

Aides aux manifestations sportives des associations sportives de Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Orsay, Palaiseau.
Cote
3235W/6
 Date
2013
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 2.
  • Aides aux manifestations sportives des associations...
Résultat n°45

Aides aux appels à projet des associations sportives de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Les Molières, Orsay, Saclay, Verrières-le-Buisson, Les Ulis.
Cote
3235W/5
 Date
2013
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, MOLIERES (LES), ORSAY Commune, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, ULIS (LES) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 2.
  • Aides aux appels à projet des associations sportives...
Résultat n°46

Aides achats de matériels des associations sportives d'Angervilliers, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Limours-en-Hurepoix, Orsay, Palaiseau, les Ulis.
Cote
3235W/4
 Date
2013
 Lieu
ANGERVILLIERS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 2.
  • Aides achats de matériels des associations sportives...
Résultat n°47

Aides aux sportifs de haut niveau d'Orsay, Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.
Cote
3235W/3
 Date
2008-2013
 Lieu
ORSAY Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PALAISEAU Commune, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS
 Type de document -

  • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

  • Territoire 2.
  • Aides aux sportifs de haut niveau d'Orsay, Briis-sous-Forges,...
Résultat n°48

N°2011-08580 : réhabilitation du réseau d'eaux usées avenue du Belvédère quartier belleville T7 à Gif-sur-Yvette.
Cote
3170W/135
 Date
2013
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Dépollution et assainissement.
  • N°2011-08580 : réhabilitation du réseau d'eaux usées...
Résultat n°49

N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage de la continuité écologique de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).
Cote
3170W/91
 Date
2011-2012
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, MERANTAISE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE
 Type de document
étude

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Gestion des rivières.
  • N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage...
Résultat n°50

N°2011-02685 : réhabilitation du réseau eaux usées EU quartier de Belleville à Gif-sur-Yvette.
Cote
3170W/17
 Date
2011-2012
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2012.
  • Dépollution, assainissement.
  • N°2011-02685 : réhabilitation du réseau eaux usées...
Résultat n°51

Gif-sur-Yvette.
Cote
3129W/27
 Date
2013-2016
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Contrats de territoires (CT).
  • 2016.
  • Gif-sur-Yvette.
Résultat n°52

Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Gif-sur-Yvette, Igny, Les Ulis, Limours, Longjumeau.
Cote
3123W/270
 Date
2017-2018
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, ULIS (LES) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2018.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin,...
Résultat n°53

Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Épinay-sur-Orge.
Cote
3123W/251
 Date
2016-2017
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2017.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Chilly-Mazarin,...
Résultat n°54

Gif-sur-Yvette à Longjumeau.
Cote
3123W/215
 Date
2015-2016
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Gif-sur-Yvette à Longjumeau.
Résultat n°55

Briis-sous-Forges à Gif-sur-Yvette.
Cote
3123W/212
 Date
2015-2016
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2016.
  • Dossiers administratifs des collèges.
  • Collèges publics.
  • Briis-sous-Forges à Gif-sur-Yvette.
Résultat n°56

Gif-sur-Yvette à Longjumeau.
Cote
3123W/126
 Date
2014-2015
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2015.
  • Dossiers administratifs des collèges publics.
  • Gif-sur-Yvette à Longjumeau.
Résultat n°57

Antony à Gif-sur-Yvette.
Cote
3123W/73
 Date
2013-2014
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Dossiers administratifs.
  • Collèges publics.
  • Antony à Gif-sur-Yvette.
Résultat n°58

Courcouronnes à Gif-sur-Yvette.
Cote
3123W/57
 Date
2013-2014
 Lieu
COURCOURONNES, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

  • 2014.
  • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
  • Courcouronnes à Gif-sur-Yvette.
Résultat n°59

Gif-sur-Yvette : Route de Chateaufort – Rue de Chevry n° 9.
Cote
3109W/57
 Date
2013
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2013.
  • Gif-sur-Yvette : Route de Chateaufort – Rue de Chevry...
Résultat n°60

Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.
Cote
3109W/51
 Date
2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2012.
  • Gif-Sur-Yvette.
  • Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.
Résultat n°61

Impasse des Coudraies – Avenue Emile Thuau.
Cote
3109W/50
 Date
2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2012.
  • Gif-Sur-Yvette.
  • Impasse des Coudraies – Avenue Emile Thuau.
Résultat n°62

Place du Marché Neuf n° 3 – Impasse du Moulin de Jubiciaux n° 3.
Cote
3109W/40
 Date
2011
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2011.
  • Gif-Sur-Yvette.
  • Place du Marché Neuf n° 3 – Impasse du Moulin de Jubiciaux...
Résultat n°63

Route de l'Abbaye – Avenue Aristide Briand.
Cote
3109W/39
 Date
2011
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2011.
  • Gif-Sur-Yvette.
  • Route de l'Abbaye – Avenue Aristide Briand.
Résultat n°64

Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.
Cote
3109W/26
 Date
2010
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.
Résultat n°65

Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.
Cote
3109W/25
 Date
2010
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.
Résultat n°66

Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.
Cote
3109W/24
 Date
2010
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.
Résultat n°67

Route de la Noue n° 3 à 11
Cote
3109W/5
 Date
2009
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Route de la Noue n° 3 à 11
Résultat n°68

Allée Louis de Villetain – Avenue Marceau.
Cote
3109W/4
 Date
2009
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Allée Louis de Villetain – Avenue Marceau.
Résultat n°69

Rue du Général Leclerc N° 118 à 159.
Cote
3109W/3
 Date
2009
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Rue du Général Leclerc N° 118 à 159.
Résultat n°70

Rue de Chevry sans N° 1 à fin.
Cote
3109W/2
 Date
2009
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Rue de Chevry sans N° 1 à fin.
Résultat n°71

Hôtel Le Village, 4 rue Neuve, classement, inspection, classement.
Cote
3073W/386
 Date
1991-2003
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Hôtel Le Village, 4 rue Neuve, classement, inspection,...
Résultat n°72

Hôtel Facotel, 3 impasse du Moulin, classement, inspection, classement.
Cote
3073W/385
 Date
1992-2001
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Hôtel Facotel, 3 impasse du Moulin, classement, inspection,...
Résultat n°73

Hôtel de la Gare, 32 bis rue de Madrid, reclassement.
Cote
3073W/384
 Date
1977-1985
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Hôtel de la Gare, 32 bis rue de Madrid, reclassement.
Résultat n°74

N° 63 Boucherie de l'abbaye Gif-sur-Yvette 91190.
Cote
2865W/21/4
 Date
2007
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 60-66 ; 68-69
  • N° 63 Boucherie de l'abbaye Gif-sur-Yvette 91190.
Résultat n°75

UNIVERSITE PARIS SUD Bat 630 (IBP) rue Noetzlin Plateau du Moulon n°GUP 20100548.
Cote
2813W/83/1
 Date
1994-2006
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GIF-SUR-YVETTE.
  • UNIVERSITE PARIS SUD Bat 630 (IBP) rue Noetzlin Plateau...
Résultat n°76

TOTAL MARKETING SERVICES 155 avenue du Général Leclerc n°GUP 20100308.
Cote
2813W/82/20
 Date
1967-2011
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GIF-SUR-YVETTE.
  • TOTAL MARKETING SERVICES 155 avenue du Général Leclerc...
Résultat n°77

STMI Zac de Courcelle 1 route de la Noue n°GUP 20100540.
Cote
2813W/82/19
 Date
1984-1995
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GIF-SUR-YVETTE.
  • STMI Zac de Courcelle 1 route de la Noue n°GUP 20100540.
Résultat n°78

SALVE 17 avenue du Chateau-Plateau de Belleville n°GUP 20100425.
Cote
2813W/82/18
 Date
1964
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GIF-SUR-YVETTE.
  • SALVE 17 avenue du Chateau-Plateau de Belleville n°GUP...
Résultat n°79

Résidence Les Quinconces n°GUP 20100424.
Cote
2813W/82/17
 Date
1970-1997
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GIF-SUR-YVETTE.
  • Résidence Les Quinconces n°GUP 20100424.
Résultat n°80

PRESSING DE CHEVRY (Pressing du Marché neuf) 2 place du Marché neuf n°GUP 2010421
Cote
2813W/82/16
 Date
1969-2008
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • GIF-SUR-YVETTE.
  • PRESSING DE CHEVRY (Pressing du Marché neuf) 2 place...