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7 130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2167W/14

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  2. Résultat n°2

    Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2167W/13

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  3. Résultat n°3

    Gens du voyage, commission nationale consultative, bilan annuel : rapports annuel, articles de journaux, correspondance (2000-2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2167W/12

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  4. Résultat n°4

    Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2167W/11

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  5. Résultat n°5

    Feux de forêt hors département, interventions : ordres d'opération, état de frais, correspondance.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2006W/6

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Feux de forêt hors département, interventions : ordres...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Feux de forêt hors département, interventions : ordres d'opération, état de frais, correspondance.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2006W/5

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Feux de forêt hors département, interventions : ordres...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Feux de forêt hors département, interventions : état de frais, correspondance.

    Date

    1976-1986

    Cote

    2006W/4

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Feux de forêt hors département, interventions : état...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  8. Résultat n°8

    PAUL DELOUVRIER 2ème partie.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/105

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • PAUL DELOUVRIER 2ème partie.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    PAUL DELOUVRIER 1ère partie.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/104

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • PAUL DELOUVRIER 1ère partie.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Direction des Archives de France (DAF) : circulaires.

    Date

    1970-1984

    Cote

    1408W/5

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Direction des Archives de France (DAF) : circulaires....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    VOIR ET SAVOIR Histoire André Malraux .

    Date

    s.d

    Cote

    1320W/115

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • VOIR ET SAVOIR Histoire André Malraux .

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Compabilité.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/30

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Compabilité.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Compabilité. - Justificatifs de paiement.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/29

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Compabilité. - Justificatifs de paiement.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Communication. - Concours de dessin.

    Date

    1989

    Cote

    1215W/28

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Communication. - Concours de dessin.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Communication. - Autocollants ; badges ; tee-shirts.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/27

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Communication. - Autocollants ; badges ; tee-shirts....

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Communication. - Plaquette de présentation.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/26

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Communication. - Plaquette de présentation.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Comptabilité. - Commissaire aux comptes.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/25

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comptabilité. - Commissaire aux comptes.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Comptabilité. - Rapports.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/24

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comptabilité. - Rapports.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Volontaires. - Manifestation ; correspondance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/23

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Volontaires. - Manifestation ; correspondance.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Volontaires. - Listes.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/22

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Volontaires. - Listes.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Revues de presse.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/21

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Revues de presse.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Comité pour l'organisation des manifestations culturelles et sportives francophones. Partenariat avec La Poste, flamme d'oblitération.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/20

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comité pour l'organisation des manifestations culturelles...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Règles financières. Budget.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/19

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Règles financières. Budget.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Mascotte. Manifestations.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/18

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Mascotte. Manifestations.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Communication. Eurocommunication. Signalétique.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/16

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Communication. Eurocommunication. Signalétique.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Communication. Logo.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/15

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Communication. Logo.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale extraordinaire. - Dossiers de séance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/14

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Comité exécutif. - Approbation.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/13

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comité exécutif. - Approbation.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Comité exécutif, assemblée générale. - Dossiers de séance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/12

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comité exécutif, assemblée générale. - Dossiers de...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Centre international des Jeux de la Francophonie, centre national des Jeux de la Francophonie. - Relations.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/11

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Centre international des Jeux de la Francophonie, centre...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Promotion. Protocoles.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/10

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Promotion. Protocoles.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Direction opérationnelle.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/9

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Direction opérationnelle.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Minutier chronologique.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/8

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Minutier chronologique.

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Partenariat. Promotion. Animation et soins médicaux. Culture. EDF-GDF.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/7

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Partenariat. Promotion. Animation et soins médicaux....

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Comité exécutif du 24 juin 1992. - Dossier de séance. Anciens locaux. Urssaf. Contrats de location de voitures.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/6

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comité exécutif du 24 juin 1992. - Dossier de séance....

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre Pr à U. - Dossiers.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/5

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre H à P. - Dossiers.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/4

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Frais de déplacement. Restaurants. Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre F à H. - Dossiers.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/3

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Frais de déplacement. Restaurants. Fournisseurs dont...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre C à J. - Dossiers.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/2

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre A à C. - Dossiers.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/1

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)