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7 130 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

Cote
2167W/14
 Date
1996-2007
 Lieu
FRANCE
 Type de document
circulaire, note, correspondance, texte officiel

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...
Résultat n°2

Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

Cote
2167W/13
 Date
1999-2006
 Lieu
FRANCE
 Type de document
correspondance, compte rendu, programme, documentation, brochure, étude, cahier des charges, texte officiel, discours

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, commission nationale consultative,...
Résultat n°3

Gens du voyage, commission nationale consultative, bilan annuel : rapports annuel, articles de journaux, correspondance (2000-2002).

Cote
2167W/12
 Date
2000-2002
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport, rapport d'activité, coupure de presse, correspondance

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, commission nationale consultative,...
Résultat n°4

Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

Cote
2167W/11
 Date
2000-2002
 Lieu
FRANCE
 Type de document
correspondance, texte officiel, annuaire, documentation, discours, coupure de presse, rapport d'activité, compte rendu, procès-verbal de réunion, rapport, dossier de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, commission nationale consultative,...
Résultat n°5

Feux de forêt hors département, interventions : ordres d'opération, état de frais, correspondance.

Cote
2006W/6
 Date
1989-1992
 Lieu
FRANCE
 Type de document
correspondance, pièce comptable, ordre de mission

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Feux de forêt hors département, interventions : ordres...
Résultat n°6

Feux de forêt hors département, interventions : ordres d'opération, état de frais, correspondance.

Cote
2006W/5
 Date
1987-1988
 Lieu
FRANCE
 Type de document
correspondance, pièce comptable, ordre de mission

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Feux de forêt hors département, interventions : ordres...
Résultat n°7

Feux de forêt hors département, interventions : état de frais, correspondance.

Cote
2006W/4
 Date
1976-1986
 Lieu
FRANCE
 Type de document
pièce comptable, correspondance

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Feux de forêt hors département, interventions : état...
Résultat n°8

PAUL DELOUVRIER 2ème partie.

Cote
1422W/105
 Date
1995
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, EUROPE, EVRY Commune, FRANCE
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • PAUL DELOUVRIER 2ème partie.
Résultat n°9

PAUL DELOUVRIER 1ère partie.

Cote
1422W/104
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune, REGION ILE-DE-FRANCE, EUROPE, FRANCE
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • PAUL DELOUVRIER 1ère partie.
Résultat n°10

Direction des Archives de France (DAF) : circulaires.

Cote
1408W/5
 Date
1970-1984
 Lieu
FRANCE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : ARCHIVES.

  • Direction des Archives de France (DAF) : circulaires....
Résultat n°11

VOIR ET SAVOIR Histoire André Malraux .

Cote
1320W/115
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • VOIR ET SAVOIR Histoire André Malraux .
Résultat n°12

Compabilité.

Cote
1215W/30
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • Compabilité.
Résultat n°13

Compabilité. - Justificatifs de paiement.

Cote
1215W/29
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • Compabilité. - Justificatifs de paiement.
Résultat n°14

Communication. - Concours de dessin.

Cote
1215W/28
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • Communication. - Concours de dessin.
Résultat n°15

Communication. - Autocollants ; badges ; tee-shirts.

Cote
1215W/27
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
objet

  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • Communication. - Autocollants ; badges ; tee-shirts....
Résultat n°16

Communication. - Plaquette de présentation.

Cote
1215W/26
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • Communication. - Plaquette de présentation.
Résultat n°17

Comptabilité. - Commissaire aux comptes.

Cote
1215W/25
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • Comptabilité. - Commissaire aux comptes.
Résultat n°18

Comptabilité. - Rapports.

Cote
1215W/24
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
pièce comptable, rapport

  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • Comptabilité. - Rapports.
Résultat n°19

Volontaires. - Manifestation ; correspondance.

Cote
1215W/23
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • Volontaires. - Manifestation ; correspondance.
Résultat n°20

Volontaires. - Listes.

Cote
1215W/22
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • Volontaires. - Listes.