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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

Date

1996-2007

Cote

2167W/14

Résultat n°2

Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

Date

1999-2006

Cote

2167W/13

Résultat n°3

Gens du voyage, commission nationale consultative, bilan annuel : rapports annuel, articles de journaux, correspondance (2000-2002).

Date

2000-2002

Cote

2167W/12

Résultat n°4

Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

Date

2000-2002

Cote

2167W/11

Résultat n°5

Feux de forêt hors département, interventions : ordres d'opération, état de frais, correspondance.

Date

1989-1992

Cote

2006W/6

Résultat n°6

Feux de forêt hors département, interventions : ordres d'opération, état de frais, correspondance.

Date

1987-1988

Cote

2006W/5

Résultat n°7

Feux de forêt hors département, interventions : état de frais, correspondance.

Date

1976-1986

Cote

2006W/4

Résultat n°8

PAUL DELOUVRIER 2ème partie.

Date

1995

Cote

1422W/105

Résultat n°9

PAUL DELOUVRIER 1ère partie.

Date

1995

Cote

1422W/104

Résultat n°10

Direction des Archives de France (DAF) : circulaires.

Date

1970-1984

Cote

1408W/5

Résultat n°11

VOIR ET SAVOIR Histoire André Malraux .

Date

s.d

Cote

1320W/115

Résultat n°12

Compabilité.

Date

1990-1992

Cote

1215W/30

Résultat n°13

Compabilité. - Justificatifs de paiement.

Date

1990-1992

Cote

1215W/29

Résultat n°14

Communication. - Concours de dessin.

Date

1989

Cote

1215W/28

Résultat n°15

Communication. - Autocollants ; badges ; tee-shirts.

Date

1990-1992

Cote

1215W/27

Résultat n°16

Communication. - Plaquette de présentation.

Date

1990-1992

Cote

1215W/26

Résultat n°17

Comptabilité. - Commissaire aux comptes.

Date

1990-1992

Cote

1215W/25

Résultat n°18

Comptabilité. - Rapports.

Date

1990-1992

Cote

1215W/24

Résultat n°19

Volontaires. - Manifestation ; correspondance.

Date

1990-1992

Cote

1215W/23

Résultat n°20

Volontaires. - Listes.

Date

1990-1992

Cote

1215W/22

Résultat n°21

Revues de presse.

Date

1990-1992

Cote

1215W/21

Résultat n°22

Comité pour l'organisation des manifestations culturelles et sportives francophones. Partenariat avec La Poste, flamme d'oblitération.

Date

1990-1992

Cote

1215W/20

Résultat n°23

Règles financières. Budget.

Date

1990-1992

Cote

1215W/19

Résultat n°24

Mascotte. Manifestations.

Date

1990-1992

Cote

1215W/18

Résultat n°25

Communication. Eurocommunication. Signalétique.

Date

1990-1992

Cote

1215W/16

Résultat n°26

Communication. Logo.

Date

1990-1992

Cote

1215W/15

Résultat n°27

Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale extraordinaire. - Dossiers de séance.

Date

1990-1992

Cote

1215W/14

Résultat n°28

Comité exécutif. - Approbation.

Date

1990-1992

Cote

1215W/13

Résultat n°29

Comité exécutif, assemblée générale. - Dossiers de séance.

Date

1990-1992

Cote

1215W/12

Résultat n°30

Centre international des Jeux de la Francophonie, centre national des Jeux de la Francophonie. - Relations.

Date

1990-1992

Cote

1215W/11

Résultat n°31

Promotion. Protocoles.

Date

1990-1992

Cote

1215W/10

Résultat n°32

Direction opérationnelle.

Date

1990-1992

Cote

1215W/9

Résultat n°33

Minutier chronologique.

Date

1990-1992

Cote

1215W/8

Résultat n°34

Partenariat. Promotion. Animation et soins médicaux. Culture. EDF-GDF.

Date

1990-1992

Cote

1215W/7

Résultat n°35

Comité exécutif du 24 juin 1992. - Dossier de séance. Anciens locaux. Urssaf. Contrats de location de voitures.

Date

1990-1992

Cote

1215W/6

Résultat n°36

Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre Pr à U. - Dossiers.

Date

1990-1992

Cote

1215W/5

Résultat n°37

Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre H à P. - Dossiers.

Date

1990-1992

Cote

1215W/4

Résultat n°38

Frais de déplacement. Restaurants. Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre F à H. - Dossiers.

Date

1990-1992

Cote

1215W/3

Résultat n°39

Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre C à J. - Dossiers.

Date

1990-1992

Cote

1215W/2

Résultat n°40

Fournisseurs dont les noms commencent par les lettre A à C. - Dossiers.

Date

1990-1992

Cote

1215W/1

Résultat n°41

Problèmes agricoles, 1961-1965. Faits et commentaires, n°3 de 1964 ; brochure ""La Situation agricole de la France au 1er avril 1964"" ; brochure ""Bulletin d'information de la FNSA (Fédération nationale sanitaire apicole)"", 40 p., 1965 ; brochure ""Office national des forêts : rapport de gestion au parlement"", 1966.

Date

1961-1966

Cote

1200W/28

Résultat n°42

Circulaires du Ministère de l'agriculture (1967-1974) ; du Ministère de l'industrie, (1965-1973) ; de l'équipement.

Date

1965-1974

Cote

833W/2

Résultat n°43

Circulaires non parues au JO : circulaires du Ministère des affaires sociales, (1966-1970) ; des affaires culturelles, (1972) ; du Ministère de l'économie et des finances (1967-1970) ; de l'éducation nationale (1969-1973) ; de la jeunesse et des sports (1969-1972) ; de l'aménagement du territoire, (1967-1970).

Date

1966-1972

Cote

833W/1

Résultat n°44
FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. La France vinicole, carte publiée sous le Haut patronage de l'Institut national des appellations d'origine, éditions Louis Larmat à Paris, imprimerie Le Moil et Pascaly à Paris, 1949. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 64 x 100 cm. [1 plan].

1 media

FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. La France vinicole, carte publiée sous le Haut patronage de l'Institut national des appellations d'origine, éditions Louis Larmat à Paris, imprimerie Le Moil et Pascaly à Paris, 1949. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 64 x 100 cm. [1 plan].

Date

1949

Cote

783W/166

Résultat n°45
FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte judiciaire de la France, avec localisation et limites administratives des cours d'appel, départements, tribunaux de grande instance et d'instance, éditions Allain, mars 1959. Ech. 1/1 500 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 67 x 63 cm. [1 plan].

1 media

FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte judiciaire de la France, avec localisation et limites administratives des cours d'appel, départements, tribunaux de grande instance et d'instance, éditions Allain, mars 1959. Ech. 1/1 500 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 67 x 63 cm. [1 plan].

Date

1959

Cote

783W/165

Résultat n°46
FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Desserte aérienne de la France, d'après la documentation de la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'action régionale, publié par l'Institut géographique national, 1972. Sans éch. Papier. Papier. Dim. 100 x 118 cm. [1 plan].

3 medias

FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Desserte aérienne de la France, d'après la documentation de la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'action régionale, publié par l'Institut géographique national, 1972. Sans éch. Papier. Papier. Dim. 100 x 118 cm. [1 plan].

Date

1972

Cote

783W/164

Résultat n°47
FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte pédologique de la France, dressée par Jacques Dupuis, professeur à la Faculté des Sciences de Poitiers, fond topographique dessiné en 1965 par la société Geotechnip, publiée en 1966 par l'imprimerie Moderne de Nantes, 1965-1966. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 120 x 115,5 cm. [1 plan coupé en deux morceaux].

2 medias

FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte pédologique de la France, dressée par Jacques Dupuis, professeur à la Faculté des Sciences de Poitiers, fond topographique dessiné en 1965 par la société Geotechnip, publiée en 1966 par l'imprimerie Moderne de Nantes, 1965-1966. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 120 x 115,5 cm. [1 plan coupé en deux morceaux].

Date

1965-1966

Cote

783W/163

Résultat n°48
FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte de vulnérabilité à la pollution des nappes d'eau souterraine de la France dressée par M. Albinet du département hydrogéologie, gravée et réalisée par le Bureau de recherches géologiques et minières, imprimerie Charles-Lavauzelle de Paris, 1970. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Dim. 110 x 108 cm. [1 plan coupé en deux morceaux].

2 medias

FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte de vulnérabilité à la pollution des nappes d'eau souterraine de la France dressée par M. Albinet du département hydrogéologie, gravée et réalisée par le Bureau de recherches géologiques et minières, imprimerie Charles-Lavauzelle de Paris, 1970. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Dim. 110 x 108 cm. [1 plan coupé en deux morceaux].

Date

1970

Cote

783W/162

Résultat n°49
FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte de la France, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national, 1971. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 103 x 127 cm. [1 plan].

3 medias

FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Carte de la France, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national, 1971. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 103 x 127 cm. [1 plan].

Date

1971

Cote

783W/161

Résultat n°50
FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Fond de carte routier de la France, dressé par l'Institut géographique national, 1968. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 103 x 116 cm. [1 plan].

2 medias

FRANCE. - Cartes générales hors Ile-de-France. Fond de carte routier de la France, dressé par l'Institut géographique national, 1968. Ech. 1/1 000 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 103 x 116 cm. [1 plan].

Date

1968

Cote

783W/160

Résultat n°51

n°1-11

Date

1988-1998

Cote

REV240/1

Résultat n°52

REV239/3

Date

2010

Cote

REV239/3

Résultat n°53

REV239/2

Date

2002-2007

Cote

REV239/2

Résultat n°54

REV239/1

Date

1997-2001

Cote

REV239/1

Résultat n°55

Congrès de Poitiers 1962, Clermont-Ferrand 1963, Strasbourg et Colmar 1967, Tours 1968, Pau 1969, Paris 1975

Date

1962-1975

Cote

REV237/1

Résultat n°56

n° 11-24

Date

1988-1991

Cote

REV226/1

Résultat n°57

n°21-38

Date

1986-1995

Cote

REV222/1

Résultat n°58

Congrès de Grenoble

Date

1983

Cote

REV221/1

Résultat n°59

Congrès de Le Mans

Date

1995

Cote

REV220/10

Résultat n°60

Congrès de Roubaix ; registre

Date

1993

Cote

REV220/9

Résultat n°61

Congrès de Tours

Date

1991

Cote

REV220/8

Résultat n°62

Congrès de Lyon

Date

1990

Cote

REV220/7

Résultat n°63

Congrès de Saint-Brieuc

Date

1989

Cote

REV220/6

Résultat n°64

Congrès de Moulins

Date

1987

Cote

REV220/5

Résultat n°65

Congrès de Limoges

Date

1985

Cote

REV220/4

Résultat n°66

Congrès d'Angers

Date

1983

Cote

REV220/3

Résultat n°67

Congrès de Nice

Date

1982

Cote

REV220/2

Résultat n°68

Congrès de Montpellier

Date

1981

Cote

REV220/1

Résultat n°69

n° 1-12

Date

1981-1992

Cote

REV217/1

Résultat n°70

n° 95-99

Date

1981-1982

Cote

REV215/1

Résultat n°71

n° 44-50

Date

1974-1980

Cote

REV212/1

Résultat n°72

n° 1-15

Date

1980-1988

Cote

REV211/1

Résultat n°73

n° 61-86

Date

1980-1986

Cote

REV210/1

Résultat n°74

n°127-133

Date

2010-2012

Cote

REV205/8

Résultat n°75

n°105-130

Date

2005-2010

Cote

REV205/7

Résultat n°76

n°85-104

Date

2000-2004

Cote

REV205/6

Résultat n°77

n°74-84

Date

1997-1999

Cote

REV205/5

Résultat n°78

n°58-73

Date

1993-1997

Cote

REV205/4

Résultat n°79

n° 41-57

Date

1989-1993

Cote

REV205/3

Résultat n°80

n° 23-40

Date

1984-1988

Cote

REV205/2